YAHVE TV

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. YAHVE TV
Dénomination : YAHVE TV
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.948.860

Publication

24/06/2011
ÿþ17v ~;i 1 Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Dénomination

(en entier) : YAHVE TV

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : ~,gulevard Léopold Ii, 99, à 1080 Bruxelles

N° d'entreprise :

Objet de l'acte : Constitution

Création et Dénomination : Les soussignés ci  après dénommés membres fondateurs,

Mr BOFUNGA IMONO FISTON, né à Kinshasa, le 06/06/1976, domicilié à STEEMOKKERZEELSTRAAT, 24, à 1930 ZAVENTEM;

Mr TOMBOLO KALOMBO, né à Kinshasa, le 18/11/1973, domicilié au 99, Bd Léopold Il, à 1080 Bruxelles; Mme Charmante BONKOFO MASUAKU, née à Kinshasa, le 18/03/1984, domiciliée à STEEMOKKERZEELSTRAAT, 24, à 1930 ZAVENTEM;

Décident de créer à la date du 06 juin 2011, une association sans but lucratif dénommée YAHVE TV.

Art. 1. STEGE : YAHVE TV asbl a son siège dans l'arrondissement de Bruxelles, sur la le Boulevard Léopold II, 99, à 1080 Molenbeek - Saint - Jean. Ce siège peut être transféré dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 2. BUTS (Sans être limitatif, en voici l'ossature) :

Créer, offrir et gérer un espace médiatique d'informations, de formations, de libre expression et d'échange entre personnes de cultures différentes, par la valorisation, de la Foi chrétienne, de la vie chrétienne, des moeurs chrétiens méconnus, des dons et talents dans plusieurs domaines (musique, arts, sports,santé, éducation, droits, comptablité, aide humanitaire, etc.), à travers l'Intemet et des actions concrètes sur le terrain;

Permettre à ses membres ou aux associations qui ont pour objectif principal l'intégration sociale, spirituelle et culturelle des familles de bénéficier d'un accompagnement qualifié;

Développer une image positive des ministres de Dieu, en particulier, et des chrétiens, en général, en Organisant ou en soutenant des activités chrétiennes intergénérationnelles, interculturelles, interecclésiatiques ou interpastorales pour pallier aux divers conflits et lutter contre la Division, le désoeuvrement des personnes âgées et le vagabondage juvénile;

Offrir un accompagnement moral, spirituel et psychologique aux victimes de toutes formes de violences et discrimination,

Lutter contre toutes formes de violences envers la grande communauté chrétienne dans certains coins du monde

Planifier ou Coordonner toute aide à caractère humanitaire pour faire répondre aux besoins multiples des personnes défavoriser;

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut, à titre accessoire et sans préjudice du but non lucratif de l'association, poser des actes commerciaux;

YAHVE TV asbl est apolitique et peut s'intéresser par toutes voies ou affaires de nature à favoriser le développement de son activité, à procurer plus de capacité à son outil de travail ou à lui faciliter l'écoulement de ses produits.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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Dans le cadre de la réalisation de son objet, YAHVE TV asbl peut notamment acquérir toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, récolter ou générer des fonds ou mener toute activité justifiée par la réalisation de son objet.

Art. 3. MEMBRES

3.1. Les membres effectifs : toute personne qui adhère bénévolement à J'asbl, aux présents statuts, ainsi qu'aux règlements d'ordre intérieur et à la charte qui les complètent, par simple acte écrit. Le membre effectif doit être actif et s'acquitter de ses cotisations. Lui seul a une voix délibérative aux réunions.

3.2. Les membres adhérents ou membres d'honneurs: Sont des personnes physiques ou morales qui se sont intéressées par les objectifs de YAHVE TV asbl, en acceptant d'apporter tant soit peu, et de manière régulière, leurs soutiens quels qu'ils soient. Ils n'ont que des voix consultatives lors des réunions et leurs services ou apports ne leurs donnent aucun droit dans la gestion de YAHVE TV asbl.

Art. 4. ORGANES

YAHVE TV asbl compte deux grands organes qui sont Assemblée Générale et Conseil d'Administration.

4.1. L'Assemblée Générale : Elle est composée de tous les membres effectifs de YAHVETV asbl. Elle détient les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et par les présents statuts. Elle est convoquée le premier Week - end de mars et de septembre de chaque année, aux lieux, dates et heures fixés par le Président. Ce dernier peut convoquer une Assemblée Extraordinaire, à chaque fois que l'intérêt de YAHVE TV asbl l'exige.

Il a comme compétence :

L'adoption ou les modifications des statuts et du règlement d'ordre intérieur;

L'adoption, la suspension ou l'exclusion des membres effectifs et sympathisants; L'approbation, la suspension ou la révocation des membres du conseil d'Administration; L'approbation des budgets et des comptes.

L'adoption du programme annuel de YAHVE TV asbl

4.2. Le Conseil d'Administration : Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l'objet social, à l'exception de ceux dont la loi ou les présents statuts réservent de plein droit à l'assemblée générale. Le Conseil d'Administration est chargé de:

Exécuter des décisions de l'Assemblée Générale

Assurer la gestion de YAHVE TV asbl

Convoquer les réunions et d'en fixer l'Ordre du jour.

Les administrateurs sont élus pour un mandat de trois ans renouvelable aux postes de Président, de vice président, de Secrétaire  Trésorier et du directeur artistique.

4.2.1. Rémunération : Le mandat d'un membre du conseil d'administration n'est pas rémunéré.

Néanmoins, l'assemblée générale peut décider à tout moment que la fonction d'administrateur délégué soit rémunérée. Une rémunération excessive se heurte toutefois à l'interdiction de procurer un avantage matériel aux membres.

Un ou plusieurs membre(s) effectifs) ou membre(s) du conseil d'administration de YAHVETV asbl peut (peuvent) être employé(s) au sein de l'association. Il doit (ils doivent) se conformer à la législation en matière de droit social et fiscal.

Afin que l'administrateur puisse être rémunéré en tant qu'employé, il convient de remplir deux conditions : la personne doit exécuter des tâches distinctes de celles qu'il exécute dans le cadre de son mandat. Les tâches doivent être exécutées dans un rapport subordonné par rapport à l'association.

4.2.2. Le Président : Convoque et dirige toutes les réunions. Il coordonne toutes les activités, représente et engage YAHVE TV asbl dans ses rapports avec les tiers. Supervise tous les programmes diffusés sur www.yahvetv.com. Il dispose également d'une équipe qui assure la gestion de la régie informarmatique et technique.

4.2.3. Le Vice - Président : assiste et remplace le Président en cas d'empêchement. Il s'occupe de tout ce qui à la logistique, à l'équipement des plateaux, au contenu de programme de www.yahvetv.com. Il est également le porte  parole de l'association, à ce titre, il dispose d'une équipe qui s'occupe de la gestion administrative de YAHVE TV asbl et élabore les procès verbaux des réunions.

4.2.4. Trésorier: Il veille à la régularité des cotisations des membres et s'assure de la bonne gestion des opérations financières et comptables de l'association.

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Moniteur

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Volet B - Suite

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4.3. Les services d'Appoints :

Une tierce Organisation ou personne physique experte peut assurer une tâche ou une mission donnée en vu de soutenir activement le Conseil d'Administration dans l'accomplissement de sa mission.

Des commissions composées d'une ou plusieurs personnes (membre ou non) peuvent réaliser une activité donnée. Elles sont instituées et dissoutes par le Conseil d'Administration, après avoir rempli leur mission.

"

"

Les responsables des services d'appoint et des associations partenaires peuvent assister aux réunions du

Conseil d'Administration. "

Art. 5. RESSOURCES FINANCIERES

YAHVE TV asbl fait recourir aux cotisations de ses membres. Le taux de cotisation ordinaire est de minimum 10 euros par mois.

YAHVE TV asbi peut obtenir des subventions de l'Etat, des organismes publics ou privés, et recourir à une aide ou un financement soit en retour des services rendus, soit comme soutien à ses activités. YAHVETV asbl peut contracter des emprunts pour la réalisation de sa mission et recevoir, en outre et sous certaines conditions, des libéralités (dons, legs...).

"

L'exercice financier annuel de YAHVE TV asbl débute le 01 janvier et se clôture le 31 décembre. Elle se fait via un ou plusieurs comptes bancaires ouverts au nom de l'association.

Et à la fin de chaque année sociale, YAHVE TV asbl dresse l'inventaire, ainsi que le bilan et les rapports, à soumettre à tous les membres lors de l'Assemblée Générale.

Art. 6. PERTE DE QUALITE DE MEMBRE, SANCTIONS

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre écrite au Conseil d'Administration qui en fait rapport à l'Assemblée Générale.

"

En cas de perte de qualité de membre soit par démission, par révocation ou par décès, le membre démissionnaire ou les héritiers (ayants droits) du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social, ni avoirs et biens en nature de YAHVE TV asbl. Ils ne peuvent réclamer ni relevé, ni remboursement des cotisations versées.

Art. 7. MODIFICATION, DISSOLUTION ET DISPOSITIONS FINALES :

YAHVE TV asbl est constituée pour une durée illimitée.

Les modifications apportées aux présents statuts par l'assemblée générale doivent être publiées dans le mois de sa date aux annexes du moniteur belge.

YAHVE TV asbi peut être dissoute par décision des membres effectifs à l'unanimité des voix. En cas de dissolution, les biens de l'association seront dévolus à une autre organisation poursuivant les objectifs similaires.

Après avoir approuvé les présents statuts et constaté l'existence de YAHVE TV asbl, les membres réunis en assemblée constituante ont, séance tenante, élus les administrateurs de l'association:

Administrateur - Président : Mr BOFUNGA (MONO FISTON, né à Kinshasa, le 06 juin 1976, domicilié à STEEMOKKERZEELSTRAAT, 24, à 1930 ZAVENTEM;

Administrateur - Vice-Président: Monsieur Tombolo Kalombo, né à Kinshasa, le 18 novembre 1973, domicilié au 99, Boulevard Léopold II, à 1080 Bruxelles;

Administrateur - Trésorière : Madame Charmante BONKOFO MASUAKU, née à Kinshasa, le 18 mars 1984, domiciliée à STEEMOKKERZEELSTRAAT, 24, à 1930 ZAVENTEM;

En outre, Messieurs BOFUNGA IMONO FISTON et TOMBOLO KALOMBO ont été nommés comme personnes spécifiques désignées à la gestion journalière de YAHVE TV asbl.

Fait à Bruxelles, le 06 juin 2011

Mr BOFUNGA IMONO FISTON Mr TOMBOLO KALOMBO Mme Charmante BONKOFO MASUAKU

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
YAHVE TV

Adresse
BOULEVARD LEOPOLD II 99 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale