ZINNEKE BRUSSELS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ZINNEKE BRUSSELS
Dénomination : ZINNEKE BRUSSELS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 627.831.708

Publication

15/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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N° d'entreprise :062.î . Ioá

Dénomination

(en entier) : Zinneke Brussels

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Chaussée Romaine 735 -1020 Bruxelles

_Obiet de l'acte: Constitution de l'asbl, statuts et désignation des administrateurs

ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE DU 21/02/2015

Membres fondateurs

-Philippe SCHWARZENBERGER, né le 29-10-55 à Charleroi, Chaussée Romaine 735, à 1020 Bruxelles, 55102905707

-Nicolas JOSCHKO, né le 2-1-1961 à Anvers, 40 Rue de l'escrime à 1190 Bruxelles, NN 61010236765

-Nick TRACHET, né le 1-12-59 à Watermaef-Boitsfort, Tuinbouwersstraat 16 à 1020 Bruxelles, NN 59120120917.

-Jan SNACKEN, né Ie 2-3-1954 à Gent, Mechelbaan 34 te Meise, 1860 NN 54030233185

-Frédéric MEYS, né le 11-02-1974 à Etterbeek, Avenue de Fré 269/43  1180 Bruxelles, NN 74021110566 -Laetitia DE VIRON, née ie 20-08-88 à Woluwe St Lambert, Rue du Dries 54 à 1200 Bruxelles NN 88082019641

-Hugo VAN SCHANDEVIJL, né le 07-08-1954 à Ninove, Boulevard Bockstael 259 à1020 Bruxelles, NN 54080742570

L'Assemblée Générale, à l'unanimité, décide :

lère Résolution : De créer une Association sans But Lucratif (ASBL Loi de 1921), dont la dénomination est « Zinneke Brussels », avec pour objectifs, au-delà de toute considération philosophique, culturelle, linguistique ou de genre

" De gérer et d'entretenir la Yole de Bantry Bruxelloise «Zinneke », ainsi que tout autre bateau qui permet de réaliser l'objet social.

" D'organiser des activités d'animation sportives, culturelles ou sociales

" De promouvoir l'épancuissement des jeunes à travers l'apprentissage de la navigation ; -De créer une émulation sociale autour de ses projets ;

'De participer à des concours et manifestations nautiques nationales et internationales -D'organiser les formations utiles ;

Son siège social est établi Chaussée Romaine 735 à 1020 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

2e Résolution : D'adopter les statuts de l'asbl. Les administrateurs sont chargés de leur publication au Moniteur Beige.

TITRE 1ER- DENOMINATION, STEGE SOCIAL

L'association a été créée le 21 Février 2015 par les membres fondateurs

-Philippe SCHWARZENBERGER, né le 29-10-55 à Charleroi, Chaussée Romaine 735, à 1020 Bruxelles, NN 55102905707

-Nicolas JOSCHKO, né le 2-1-1961 à Anvers, 40 Rue de l'escrime à 1190 Bruxelles, NN 61010238765

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

-Nick TRACHET, né le 1-12-59 à Watermael-Boitsfort, Tuinbouwersstraat 16 à 1020 Bruxelles, NN 59120120917,

-Jan SNACKEN, né le 2-3-1954 à Gent, Mechelbaan 34 te Meise, 1860 NN 54030233185

-Frédéric MEYS, né le 11-02-1974 à Etterbeek, Avenue de Fré 269143  1180 Bruxelles, NN 74021110566 -Laetitia DE VARON, née le 20-08-88 à Woluwe St Lambert, Rue du Dries 54 à 1200 Bruxelles NN 88082019641

-Hugo VAN SCHANDEVIJL, né le 07-08-1954 à Ninove, Boulevard Bockstael 259 à1020 Bruxelles, NN 54080742570

Article ler

L'association prend pour dénomination « Zinneke Brussels »,

Article 2

Son siège social est établi Chaussée Romaine 735, à 1020 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles.

TITRE 2 - BUT

Article 3

L'association a pour buts, au-delà de toute considération philosophique, culturelle, linguistique ou de genre :

" De gérer et d'entretenir la Yole de Bantry Bruxelloise « Zinneke », ainsi que tout autre bateau qui permet de réaliser l'objet social.

" D'org aniser des activités d'animation sportives, culturelles ou sociales

" De promouvoir l'épanouissement des jeunes à travers l'apprentissage de la navigation ;

" De créer une émulation sociale autour de ses projets ;

" De participer à des concours et manifestations nautiques nationales et internationales ;

" D'organiser les formations utiles ;

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son but. Elle peut notamment

prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

L'association est fondée pour une durée indéterminée.

TITRE 3 - MEMBRES

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Seuls les membres effectifs

jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

§1 Sont membres effectifs :

1. Les membres fondateurs;

2. Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les g/. des voix présentes ou représentées.

3. Les personnes morales suivantes

-L'asbl l'Atelier Marin

-La 140e Unité de Sea Scouts FOS'Roodbaard'

-La 25e Unité de Sea Scouts et Sea Guides Port de Bruxelles

-La 75e Unité des Scouts Marins horizon de Bruxelles

-La section Bruxelloise du Corps Royal des Cadets de la Marine.

4. Les personnes morales actives dans l'animation sportive, sociale ou culturelle qui en font la demande et qui sont acceptées comme membres effectifs par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration.

§2 Au sein des membres effectifs, distinction est faite entre membres utilisateurs, membres du comité de soutien et membres seniors ou sages.

Sont considérés membres effectifs utilisateurs : les personnes morales et/ou physiques qui  principalement-utilisent régulièrement le(s) bateau(x)

Sont considérés membres effectifs du Comité de Soutien : les personnes morales et/ou physiques qui  principalement- contribuent financièrement à l'association.

Sont considérés membres seniors ou sages : l'asbl l'Atelier Marin et les personnes physiques désignées par celle-ci.

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MOD 2.2

§3 Les personnes morales acceptées comme membres effectifs jouissent chacune d'une voix unique à l'Assemblée Générale.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées souverainement

par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre effectif de l'association doit adresser une demande au conseil

d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association par démission écrite adressée au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires,

ni le remboursement des dons ou cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans te mois suivant

leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.ler de la loi

du 27juin 1921.

TITRE 4 - COTISATIONS

Article 12

Il pourra être demandé aux membres effectifs et adhérents te paiement d'une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. (Maximum 200¬ )

TITRE 5 - ASSEMBLEE GENERALE

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le

plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et vérificateurs aux comptes, et la fixation de

leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs, commissaires et vérificateurs aux comptes;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-les exclusions de membres;

-toute autre compétence réservée par la loi,

Article 15

ll doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard à la fin du premier semestre

de l'année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du

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MOD 2.2

conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra, sauf réunion spontanée, au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués,

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour,

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire

membre effectif de l'association qui ne peut être titulaire que d'une procuration.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les membres adhérents ont voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit

selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit faire l'objet des mesures de publicité

légale ou réglementaire.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs et adhérents peuvent en prendre connaissance.

Les membres effectifs et adhérents peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6 - ADMINISTRATION

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre

d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale,

Le Conseil d'Administration sera Idéalement composé de 11 membres, parmi lesquels les différentes

catégories de membres effectifs sont représentées dans les proportions suivantes :

Membres utilisateurs : 4

Membres du comité de soutien : 4

Membres seniors ou sages : 3

Dans le cas où le Conseil est constitué de moins de 11 membres, les proportions ci-dessus seront respectées

au mieux.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

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a. MOD 2.2

La démission s'opère par communication au conseil d'administration qui accomplira les formalités de publicité requises dans le mois.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. EI achève dans ce cas Ee mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un ou deux vice-présidents, un trésorier, et un secrétaire, En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises

à la majorité simple des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant,

en cas de partage, prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette

gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le

salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts,

Article 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et fa cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément aux exigences légales ou réglementaires.

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7  REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés. Tous les membres, effectifs et adhérents, s'engagent à le respecter intégralement.

TITRE 8 -- DISPOSITIONS DIVERSES

MOD 2,2

Volet B Suite

Article 35

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation

de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale pourra désigner un

commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport

annuel.

Elle déterminera fa durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les Cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une institution ou association similaire, ayant un but social analogue.

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant

les associations sans but lucratif.

3e Résolution : De désigner comme Administrateurs de l'asti! :

-Philippe SCHWARZENBERGER, né le 29-10-55 à Charleroi, Chaussée Romaine 735, 1020 Bruxelles, NN

55102905707

-Laetitia DE VIRON, née le 20-08-88 à Woluwe St Lambert, Rue du Dries 54 à 1200 Bruxelles NN

88082019641

-Hugo VAN SCHANDEVIJL, né le 07-08-1954 à Ninove, Boulevard Bockstael 259 à1020 Bruxelles, NN

54080742570

-Nicolas JOSCHKO, né le 2-1-1961 à Anvers, 40 Rue de l'escrime à 1190 Bruxelles, NN 61010238765 Jan SNACKEN, né le 2-3-1954 à Gent, Mechelbaan 34 te Meise, 1860 NN 54030233185

La séance est levée à 17h40.

En son sein, le Conseil d'Administration du 21 février 2015 décide de désigner

- comme président :Philippe Schwarzenberger

- comme vice présidente : Laetitia de Viron

- comme vice président: Hugo Van Schandevijl

- comme secrétaire: Jan Snacken

- comme trésorier, Nicolas Joschko

Signés

Philippe Schwarzenberger, Président

Jan Snacken, Secrétaire

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

15/04/2015
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(D,D u. ~.`~._1 ~~~9 ~ I In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



IIWRU~NMI~~M~1WI~~Y

15 548]

Ondernemingsnr :c2.1. g3.1. O $ Benaming

(voluit) : Zinneke Brussels

au-greffe-el);  ramerc° francophouYw ~¬ ~ ~, t~y5<.~~ul'

DéPacé I Reçu Xe O 2 AVR. 2035

Griffie

(verkort)

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Romeinse Steenweg 735 -1020 Brussel

Onderwerp akte : Oprichting van de vzw, statuten en aanduiding van de bestuurders

OPRICHTENDE ALGEMENE VERGADERING VAN 21/02/2015

Stichtende leden :

_Philippe SCHWARZENBERGER, geboren op 29-10-55 te Charleroi, Romeinse Steenweg 735, te 1020 Brussel, 55102905707

_Nicolas JOSCHKO, geboren op 2-1-1961 te Antwerpen, Schermstraat 40 te 1190 Brussel, 61010238765 -Nick TRACHET, geboren op 1-12-59 te Watermaal-Bosvoorde, Tuinbouwersstraat 16 te 1020 Brussel, 59120120917

-Jan SNACKEN, geboren op 2-3-1954 te Gent, Mechelbaan 34 te 1860 Meise NN 54030233185

-Frédéric MEYS, geboren op 11-02-1974 te Etterbeek, de Fré laan 269/43  1180 Brussel, NN

74021110566

-Laetitia DE VIRON, geboren op 20-08-88 te Sint Lambrechts Woluwe, Dries straat 54 te 1200 Brussel NN 88082019641

-Hugo VAN SCHANDEVIJL, geboren op 07-08-1954 te Ninove, Bockstaellaan 259 te1020 Bruxelles, NN 54080742570

De Algemene Vergadering beslist, met unanimiteit der stemmen:

1e Besluit:

Een Vereniging Zonder Winstbejag (VZW  Wet van 1921) op te richten, waarvan de benaming is

«Zinneke Brussels »,

De vereniging heeft als hoofddoelen, over alle grenzen van levensbeschouwelijke overtuiging, cultuur en

Bender heen:

-Het beheer en onderhoud van de Brusselse Bantry Bay sloep `Zinneke", evenals elke andere boot die haar

toelaat haar maatschappelijke actie te verwezenlijken;

-De organisatie van sportieve, culturele en sociale activiteiten;

-De ontplooiing van jongeren bevorderen via het aanleren van navigatie;

-den sociale emulatie ontwikkelen rondom haar projecten;

-Deelnemen aan nationale en internationale nautische activiteiten en wedstrijden;

-de nodige vormingen organiseren;

De maatschappelijke zetel is gevestigd te 1020 Brussel, Romeinse Baan 735 in het gerechterlijk arrondissement Brussel.

2e Besluit

De statuten van de vereniging goed te keuren. De Bestuurders zijn gelast met hun publicatie in het Belgisch

Staatsblad.

De vereniging werd opgericht op 21 februari 2015 door de volgende stichtende leden

_Philippe SCHWARZENBERGER, geboren op 29-10-55 te Charleroi, Romeinse Steenweg 735, te 1020

Brussel, 55102905707

-Nicolas JOSCHKO, geboren op 2-1-1961 te Antwerpen, Schermstraat 40 te 1190 Brussel, 61010238765

Op de laatste biz, van ruik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.2

-Nick TRACHET, geboren op 1-12-59 te Watermaal-Bosvoorde, Tuinbouwersstraat 16 te 1020 Brussel, 59120120917

-Jan SNACKEN, geboren op 2-3-1954 te Gent, Mechelbaan 34 te 1860 Meise NN 54030233185

-Frédéric MEYS, geboren op 11-02-1974 te Etterbeek, de Fré laan 269143  1180 Brussel, NN

74021110566

-Laetitia DE VIRON, geboren op 20-08-88 te Sint Lambrechts Woluwe, Dries straat 54 te 1200 Brussel NN

88082019641

-Hugo VAN SCHANDEVIJL, geboren op 07-08-1954 te Ninove, Bockstaellaan 259 te1020 Bruxelles, NN

54080742570

Artikel 1

De vereniging heeft als benaming "Zinneke Brussels vzw".

Artikel 2

De maatschappelijke zetel is gevestigd te 1020 Brussel, Romeinse Baan 735 in het gerechterlijk

arrondissement Brussel.

TITEL 2 - DOEL

Artikel 3

De vereniging heeft als hoofddoelen, over alle grenzen van levensbeschouwelijke overtuiging, cultuur en

Bender heen:

-Het beheer en onderhoud van de Brusselse Bantry Bay sloep "Zinneke", evenals elke andere boot die haar

toelaat haar maatschappelijke actie te verwezenlijken;

-De organisatie van sportieve, culturele en sociale activiteiten;

-De ontplooiing van jongeren bevorderen via het aanleren van navigatie;

-Een sociale emulatie ontwikkelen rondom haar projecten;

-Deelnemen aan nationale en internationale nautische activiteiten en wedstrijden;

-de nodige vormingen organiseren;

De vereniging kan alle schikkingen treffen die direct of indirect aan haar doelstellingen verbonden zijn. Ze

kan aldus deelnemen of haar steun verlenen aan elke activiteit die aanleunt aan haar doel.

De vereniging is opgericht voor onbepaalde tijd.

TITEL 3 - DE LEDEN

Artikel 4

De vereniging bestaat uit effectieve leden en aangesloten leden.

Het aantal effectieve leden mag niet minder dan vier bedragen. Enkel de effectieve leden genieten van aile

rechten die door de weten huidige statuten aan leden toegewezen zijn

Artikel 5

§ 1 Zijn effectieve leden:

1. de stichtende leden;

2, elk aangesloten lid dat, voorgesteld door minstens twee effectieve leden, toegelaten wordt in

hoedanigheidvan effectief lid bij beslissing van de algemene Ledenvergadering en bij meerderheid van

minstens g van de aanwezige of vertegenwoordigde stemgerechtigden.

3. De volgende rechtspersonen:

-De vzw Maritiem Atelier

-De 140e Eenheid Sea Scouts FOS `Roodbaard'

-De 25e Eenheid Sea Scouts et Sea Guides Port de Bruxelles

-De 75e Eenheid Scouts Marins horizon de Bruxelles

-De Brusselse afdeling van het Koninklijk korps van de Marinekadetten.

4. De rechtspersonen die actief zijn in de sportieve, sociale of culturele animatie, die er de vraag toe doen en als effectieve leden aanvaard worden door de Algemene Vergadering op voordracht van de Raad van Bestuur.

§2 Onder de effectieve leden wordt het onderscheid gemaakt tussen leden-gebruikers, leden van het Steuncomité en senior leden af wijzen.

Worden beschouwd als leden-gebruikers: de personen of rechtspersonen die hoofdzakelijk op regelmatige wijze de bpot of boten gebruiken,

Worden beschouwd als leden van het steuncomité: de personen of rechtspersonen die hoofdzakelijk bijdragen tot de financiering van de vereniging.

Worden beschouwd als senior leden of wijzen: de vzw Maritiem Atelier en de personen die door haar alsdus worden aangeduid.

MOD 2,2

§3 De rechtspersonen die ais effectief lid aanvaardt worden genieten elk één stem tijdens de Algemene

Vergadering.

Artikel 6

Zijn aangesloten leden, de personen die in deze hoedanigheid door de raad van bestuur erkend worden en

die de vereniging wensen te steunen of aan haar aktiviteiten wensen deel te nemen en zich ertoe verbinden de

statuten en de beslissingen die conform ervan werden getroffen, te respekteren.

Artikel 7

Ongeacht de bepalingen van art.5, wordt de toelating van nieuwe aangesloten leden soeverein beslist door

de raad van bestuur.

Artikel 8

Elke persoon die aangesloten lid wenst te worden dient hiervoor een aanvraag bij de raad van bestuur in te

dienen.

Artikel 9

De effectieve en aangesloten leden zijn vrij zich op elk moment terug te trekken uit de vereniging door hun

ontslag aan de raad van bestuur mede te delen.

De uitsluiting van een effectief of aangesloten lid kan enkel worden beslist door de algemene

ledenvergadering bij meerderheid van 213 van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. De raad van bestuur

kan, in afwachting van de beslissing van de algemene ledenvergadering terzake, leden opschorten welke zich

zouden schuldig hebben gemaakt aan zware inbreuken op de statuten of de wet.

DL

á Artikel 10

De uittredende of uitgesloten leden, alsook de erfgenamen van een overleden lid, hebben geen recht op het

e sociaal fonds. Ze mogen geen aanspraak maken op het bedrag van de giften of lidgelden door hen of door hun rechtsvoorgangers betaald. Ze mogen noch rekeningsoverzicht noch verantwoording, noch verzegeling noch

e inventaris eisen of vorderen.

o

Ze zijn gehouden alle eigendommen van de vereniging welke in hun bezit zijn, binnen de 15 dagen na hun

e ontslag, uitsluiting of opschorting aan de vereniging terug te bezorgen.

b

rm

Artikel 11

wa

De vereniging houdt een register bij van alle effectieve leden, overeenkomstig artikels 10 en 26novies, § 1

e van de wet van 27 juni 1921.

d

, TITEL 4 - LIDGELD

ere

N Artikel 12

cEr kan aan de effectieve en aangesloten leden gevraagd warden een jaarlijks lidgeld te betalen. Het bedrag

ervan wordt door de algemene ledenvergadering bepaald en mag niet meer bedragen dan 200 EUR.

ere

,~ TITEL 5 ALGEMENE LEDENVERGADERING

et

Artikel 13

et De Algemene ledenvergadering is samengesteld uit alle effectieve leden.

et

Ze is voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of  in zijn afwezigheid- door de

ondervoorzitter of door de oudste onder de aanwezige bestuurders.

el

prm

Artikel 14

11 De algemene vergadering is de soevereine macht van de vereniging. Zij bezit aile machten die haar expliciet

door de wet of de huidige statuten toegewezen zijn.

Zijn onder andere aan haar bevoegdheid voorbehouden:

el

: -de wijzigingen van de statuten;

erm -de benoeming en herroeping van de bestuurders;

e -desgevallend, de benoeming en herroeping van de commissarissen en de rekeningnazichthouders, evenals

C

1D

hun bezoldiging, ingeval deze hen zou worden toegekend,

et

-Het ontlasten van de bestuurders, commissarissen en rekeningnazichthouders;

pq -de goedkeuring van de begroting en van de rekeningen;

-de vrijwillige ontbinding van de vereniging;

-de uitsluiting van leden;

-aile overige bevoegdheden welke de wet haar toekent.

"Artikel 15

Er moet tenminste één jaarlijkse algemene ledenvergadering plaatsgrijpen, ten laatste aan het einde van het

eerste semester.

~ t J

N;OD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

De algemene ledenvergadering kan op elk moment bij beslissing van de raad van bestuur buitengewoon samengeroepen worden. Ze moet bijeenkomen indien ten minste één vijfde van de effectieve leden hierom verzoeken.

Elke algemene ledenvergadering heeft plaats op de dag, het uur en de plaats die in de oproeping vermeld is. Alle effectieve leden dienen tot de vergadering opgeroepen te worden,

Artikel 16

De algemene ledenvergadering wordt door de raad van bestuur bijeengeroepen, per gewoon schrijven, gericht aan elk in art.15 betrokken lid, ten minste acht dagen voor de vergadering en getekend door een bestuurder in naam van de raad van bestuur.

De oproepingsbrief vermeldt de dagorde van de vergadering. Elk voorstel, getekend door één vijfde van de effectieve leden, moet op de dagorde worden gebracht.

Behoudens de gevallen bepaald in artikelen 8, 12 en 20 van de wet van 27 juni 1921, kan de algemene ledenvergadering geldig beraadslagen over de punten die niet op de dagorde vermeld zijn.

Artikel 17

Elk effectief lid heeft het recht de algemene ledenvergadering bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een ander gevolmachtigd effectief lid, welk slechts drager kan zijn van slechts één volmacht.

Artikel 18

Alle effectieve leden hebben een gelijkaardig stemrecht, elk slechts beschikkend over één stem. De

aangesloten [eden hebben raadgevende stem.

Artikel 19

Alle beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde

stemmen, behalve in die gevallen die door de wet of de huidige statuten anders bepaald zijn.

Ingeval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter of diens plaatsvervanger doorslaggevend.

Artikel 20

De beslissingen van de algemene ledenvergadering kunnen met schriftelijk akkoord van de leden worden

genomen, overeenstemmend met de modaliteiten bepaald in het intern reglement.

Artikel 21

De algemene ledenvergadering kan slechts geldig delibereren over de ontbinding van de vereniging of de

wijziging van de statuten, overeenkomstig artikelen 8 en 20 van de wet van 27 juni 1921.

Elke statutenwijziging of beslissing met betrekking tot de ontbinding moet voldoen aan de wettelijke of

reglementaire vereiste publiciteit.

Artikel 22

De beslissingen van de algemene ledenvergadering worden vernield in verslagen, welke door de voorzitter en een bestuurder ondertekend worden. De verslagen worden bewaard op de zetel van de vereniging, waar alle effectieve en aangesloten leden ze kunnen raadplegen.

De effectieve en aangesloten leden kunnen uittreksels van de verslagen bekomen, voor waar getekend door de voorzitter van de raad van bestuur en een andere bestuurder.

TITEL 6  DAGELIJKS BESTUUR

Artikel 23

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur bestaande uit minstens drie leden. Het aantal

bestuurders zal echter steeds kleiner zijn dan het aantel effectieve leden van de algemene ledenvergadering.

De Raad van Bestuur zal idealiter bestaan uit 11 leden, waaronder de verschilende categorieën effectieve

leden als volgt vertegenwoordigd zijn :

Leden-gebruikers: 4

Leden van het Steuncomité: 4

i Senior leden of wijzen: 3

In het geval dat de Raad van Bestuur bestaat uit minder dan 11 leden zullen deze verhoudingen zo goed

mogelijk gerespecteerd worden.

De bestuurders worden door de algemene ledenvergadering benoemd voor een termijn van drie jaar en kunnen ten alle tijde door haar worden herroepen.

Indien de algemene ledenvergadering bij het beëindigen van hun mandaat geen nieuwe bestuurders heeft bénoemd, blijven deze hun mandaat uitoefenen in afwachting van een beslissing van de algemene ledenvergadering.

MOD 2.2

Het mandaat van bestuurder wordt slechts beëindigd door overlijden, ontslag of herroeping. In dit geval is de bestuurder, of zijn erfgenamen, gehouden alle eigendommen van de VZW welke in hun bezit zouden zijn, terug aan de vereniging te bezorgen binnen de maand, lopende vanaf de datum van het beëindigen van hun mandaat.

Het ontslag gebeurt door aankondiging aan de raad van bestuur, welke binnen de maand de nodige formaliteiten inzake publiciteit zal volbrengen.

Artikel 24

In geval van vacant vallen van een mandaat kan de algemene vergadering ten tijdelijke titel een bestuurder

benoemen, welke het mandaat van de bestuurder welke hij vervangt, zal beëindigen.

De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar.

Artikel 25

De raad van bestuur kiest in zijn midden een voorzitter, eventueel een ondervoorzitter, een penningmeester en een secretaris. Ingeval de voorzitter weerhouden is, wordt zijn funktie waargenomen door de ondervoorzitter, of door de oudste onder aanwezige bestuurders.

Artikel 26

De raad van bestuur vergadert op uitnodiging van de voorzitter of van twee bestuurders.

Hij mag slechts geldig beslissen indien de meerderheid van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd is. De beslissingen worden bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of stemgerechtigde leden genomen; in geval van staking van stemmen is de stem van de voorzitter of van zijn plaatsvervanger, doorslaggevend.

Artikel 27

De raad van bestuur heeft de volledige vrijheid tot handelen inzake het bestuur en beheer van de

vereniging. Enkel de bevoegdheden die bij wet of door de huidige statuten aan de algemene ledenvergadering

e zijn toegewezen, vallen buiten haar bevoegdheden.

Artikel 28

De raad van bestuur benoemt en ontslaat, hemzelf of via mandaat, alle agenten, bedienden en

e personeelsleden van de vereniging, Hij bepaalt hun verantwoordelijkheden en bezoldiging.

Artikel 29

De raad van bestuur kan het dagelijks bestuur van de vereniging, inclusief de machtiging de vereniging door

handtekening te binden, delegeren aan één of meerdere bestuurders, waarvan hij de bevoegdheden en

eventuele bezoldiging bepaalt.

indien het dagelijks bestuur aan meerdere personen wordt toevertrouwd, handelen deze collegiaal, N Artikel 30

De juridische rechtsvorderingen als vragende of eisende partij worden in naam van de vereniging door de

co

raad van bestuur ingesteld, overeenkomstig de voorwaarden vermeld in artikel 31 van de statuten.

Artikel 31

et Alle akten die de vereniging binden, met uitsluiting van de handelingen van dagelijks beheer, worden - behoudens speciale machtiging van de raad van bestuur- getekend door twee bestuurders, welke gezamelijk handelen, door de raad van bestuur werden aangeduid, en welke hun bevoegdheden niet dienen te rechtvaardigen ten aanzien van derden.

De akten die betrekking hebben op de benoeming en het beëindigen van funkties welke de vereniging vertegenwoordigen, worden neergelegd en gepubliceerd, overeenkomstig de wettelijke en reglementaire verplichtingen.

P: Artikel 32

De bestuurders en de personen welke gemachtigd zijn voor het dagelijks beheer, verbinden zich in geen enkel geval ten persoonlijke titel en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitvoering van hun mandaat. Hun mandaat is niet bezoldigd.

eArtikel 33

De Akten met betrekking tot de benoeming of het beëindigen van de funkties van bestuurder, van de

" personen gelast met het dagelijks beheer of van de personen welke door de vereniging werden gemandateerd

P: haar te vertegenwoordigen, worden neergelegd ter griffie van de rechtbank van koophandel met het oog op hun publicatie in de bijvoegsels van het Belgisch Staatsblad.

. TITEL 7 - REGLEMENT VAN INWENDIGE ORDE

Artikel 34

MOD 2,2

Luik B - Vervolg

Een reglement van inwendige orde kan door de raad van bestuur aan de algemene ledenvergadering worden voorgesteld, Wijzigingen aan dit reglement zullen slechts aangebracht kunnen worden door een algemene vergadering, welke met eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden beslist. Alle effectieve en aangesloten leden verbinden zich ertoe dit reglement integraal na te leven.

TITEL 8  DIVERSE SCHIKKINGEN

Artikel 35

Het werkingsjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december.

Artikel 36

De jaarrekeningen van het verlopen werkingsjaar en het budget voor het volgend jaar worden jaarlijks aan

de algemene ledenvergadering ter goedkeuring voorgelegd.

Artikel 37

Niettegenstaande artikel 17, §5 van de wet van 27 juni 1921, kan de algemene vergadering een

commissaris benoemen, aldanniet lid van de vereniging, gelast met het nazicht van de jaarrekeningen van de

vereniging en het voorstellen van zijn verslag.

De algemene ledenvergadering bepaalt de duur van zijn mandaat.

Artikel 38

In geval van ontbinding van de vereniging benoemt de algemene ledenvergadering één of meerdere

vereffenaars, bepaalt hun bevoegdheden, evenals de toewijzing van het netto-sociaal actief,

Artikel 39

In geval van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding van de vereniging, op welk ogenblik ook, of omwille van eender welke oorzaak, zal het netto-sociaal actief van de vereniging worden overgemaakt aan een werk of vereniging, welke een gelijkaardig doel en voorwerp nastreeft.

Artikel 40

Al wat niet expliciet in de huidige statuten voorzien is, wordt geregeld door de wet van 27 juni 1921

betreffende de verenigingen zonder winstbejag.

39 Besluit

Als Bestuurders van de vereniging aan te duiden :

-Philippe SCHWARZENBERGER, geboren op 29-10-55 te Charleroi, Romeinse Steenweg 735, te 1020 Brussel, 55102905707

-Laetitia DE VIRON, geboren op 20-08-88 te Sint Lambrechts Woluwe, Dries straat 54 te 1200 Brussel NN 88082019641

-Hugo VAN SCHANDEVIJL, geboren op 07-08-1954 te Ninove, Bockstaellaan 259 tel 020 Bruxelles, NN 54060742570

-Nicolas JOSCHKO, geboren op 2-1-1961 te Antwerpen, Schermstraat 40 te 1190 Brussel, 61010238765 -Jan SNACKEN, geboren op 2-3-1954 te Gent, Mechelbaan 34 te 1860 Meise NN 54030233185

De zitting wordt besloten te 17u30

In zijn midden besluit de Raad van Bestuur van 21 februari 2015 aan te duiden :

als voorzitter : Philippe Schwarzenberger

als ondervoorzitter : Laetitia de Viron

- als ondervoorzitter: Hugo Van Schandeviji

- als secretaris Jan Snacken

als penningmeester: Nicolas Joschko

Getekend

Philippe Schwarzenberger, voorzitter.

Jan Snacken, secretaris.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

w Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
ZINNEKE BRUSSELS

Adresse
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Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale