CHEVALIER

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Anvers
  4. CHEVALIER
Dénomination : CHEVALIER
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 816.927.961

Publication

30/04/2013
ÿþMOD 2.2

4I: In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

fl11 I III fl11 ~i~uu

*130fi7fi 3*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 0816.927.961

Benaming (voluit) : CHEVALIER (verkort) :

Rechtsvorm : Stichting openbaar nut

Zetel (volledig adres) : Itegembaan 99 bus 1- 2590 Beriaar Onderwerp(en) akte : statutenwijziging + rechtzetting Er blijkt uit een akte verleden voor ADRIENNE SPAEPEN, geassocieerd notaris te Mechelen, op veertien december tweeduizend en twaalf, dat er is gehouden de buitengewone algemene vergadering van de private stichting CHEVALIER, met zetel te 1730 Asse, Rozelaarstraat 5.

Ondememinganummer 0816.927.961

De algemene vergadering heeft als volgt beslist:

Eerste beslissing

De vergadering beslist de maatschappelijke zetel te verplaatsen van 1730 Asse, Rozelaarstraat 5, naar 7860 Lessines, Rue de Grammont n° 4.

Tweede beslissinq

De vergadering besluit de statuten vast te leggen in het Frans ingevolge voormelde zetelverplaatsing naar Lessines, Rue de Grammont n°4.

De nieuwe statuten luiden als volgt:

STATUTS

NOGE - OBJECTIF - ACTIVITÉS  DURÉE

ARTICLE 1 : Nom.

La fondation privée porte le nom de CHEVALIER.

Tous les actes, factures, annonces, avis et autres pièces qui sont émis par une fondation doivent en mentionner le nom, immédiatement précédé ou suivi par les mots "fondation privée", ainsi que son adresse. Le nom de la fondation peut être modifié suivant les règles de la modification des statuts. La fondation peut adopter une ou plusieurs raisons sociales pour l'exécution de ses activités, sans nécessité de modifier les statuts.

ARTICLE 2 : Siège.

Le siège de la fondation est sis à 7860 Lessines, Rue de Grammont n° 4.

Le siège peut être déplacé au gré et à la majorité simple du Conseil d'Administration dans tout autre lieu en Belgique, en tenant compte de la législation linguistique.

ARTICLE 3 : +b ectif - Activités.

La fondation a pour objectif le cautionnement, la protection, la conservation et la préservation de l'unité, du caractère familial et de la stabilité du patrimoine du fondateur et de sa famille, ainsi que de l'avenir matériel et immatériel, de la prospérité, du cadre de vie, de la bonne entente et des liens solides de la famille, des enfants et des amis proches du fondateur après son décès. Ce, tout bien réfléchi, que dans l'état actuel de la société, des discussions et disputes pénibles, douloureuses et longues concernant un patrimoine surgissent à tort et à travers suite à un décès, réduisant bientôt à néant l'unité et la solidarité familiales existantes, sans que le défunt puisse encore intervenir ou ait la certitude que quelqu'un puisse ou veuille le faire à sa place, et dans quel contexte le fondateur croit que la conservation de ces valeurs et principes également après un décès, tel qu'exposé ci-dessus, ci-après ou dans des actes ou documents ultérieurs, constitue une aspiration morale fondamentale qui, en soi, doit être visée au maximum et qui est extrêmement digne d'être protégée, et ce tant pour le bon ordre de la société, du patrimoine apporté que de sa destination.

En outre, la fondation a pour objectif de protéger et de soutenir toutes les institutions, organisations, instances et personnes qui poursuivent à partir d'un esprit philosophique semblable des objectifs semblables et équivalents de solidarité, de cohésion, de cohabitation et d'harmonie entre les personnes et les groupes de personnes.

Afin de réaliser cet objectif, la fondation peut effectuer, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes les opérations et activités civiles, mobilières, immobilières et financières qu'elle juge nécessaires ou utiles à cet effet, directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, et elle peut également mener des activités économiques, néanmoins dans la mesure où de telles activités économiques sont subordonnées aux fins désintéressées mentionnées à l'alinéa précédent. Elle peut ainsi, en guise d'exemple, effectuer ce qui suit.

La fondation peut acheter et vendre, louer et donner en location, acquérir ou octroyer tous les autres droits réels ou personnels afférents à un bien immobilier, donner ou prendre en caution, acquérir et céder à titre onéreux ou à titre gratuit des biens immobiliers, et ce dans le sens le plus large du terme.

La fondation peut participer dans ou collaborer avec d'autres fondations, d'autres personnes physiques ou personnes morales, qui peuvent contribuer à son développement ou le faciliter.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

MOD 2.2

,

J

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Elle" peut participer aux activités d'autres fondations, organisations, personnes morales et physiques, institutions ou initiatives, dans le sens le plus large du terme, avec des objectifs semblables ou analogues, et ce par apport, fusion, division, cautionnement, mise à disposition d'avoirs, ou autrement.

Elle peut procurer à des tiers des garanties, des sûretés réelles ou personnelles, des liquidités ou d'autres ressources, des fonds, d'autres actifs matériels ou immatériels, du travail ou du savoir-faire, dans le sens le plus large du terme, pour ses propres obligations ou pour la réalisation de son objectif désintéressé.

Elle peut agir comme administrateur ou conseiller de personnes physiques ou morales dans le sens le plus large du terme.

Elle peut procéder à l'octroi de prêts, d'emprunts obligataires, de certificats ou d'autres titres, tel qu'autorisé et prévu parla législation en vigueur.

Elle peut garder, conserver, gérer et disposer, placer, donner ou constituer en sûreté réelle ou personnelle, des titres, des avoirs, des intérêts patrimoniaux et autres, dans le sens le plus large du terme, apportés temporairement ou définitivement dans son patrimoine ou non, d'y fixer ou concéder des droits réels ou personnels, et ce conformément à la volonté, à l'ordre ou au contrat avec l'apporteur ou la personne qui met à disposition.

En règle générale, elle peut effectuer des opérations qui ont un rapport avec ce qui précède dans le sens le plus large du terme, ou qui peuvent y être favorables.

L'objectif ne peut être modifié que suivant les règles requises pour une modification des statuts, telles que stipulées ci-après.

ARTICLE 4 : Durée.

La fondation existe à partir d'aujourd'hui et pour une durée indéterminée. La fondation cesse d'exister dès que son objectif est atteint, que sa durée est expirée, qu'elle ne peut raisonnablement plus réaliser son objectif ou qu'il a été décidé de procéder à sa dissolution avec liquidation par le Conseil d'Administration, Le Conseil d'Administration peut à tout moment décider de ne laisser subsister la fondation que pour une durée déterminée fixée par lui. Les décisions sont prises avec les mêmes majorités que celles requises pour une modification des statuts.

ADMINISTRATION ET REPRÉSENTATION

ARTICLE 5 : Nomination et fin de mandat.

La fondation est dirigée par un Conseil d'Administration, composé d'au moins trois administrateurs, Les administrateurs seront toujours proposés par au moins un administrateur de la catégorie "A" ou, à défaut, par une majorité des membres du Conseil d'Administration.

Tant que le Conseil d'Administration compte au moins trois membres, il n'est pas nécessaire de prévoir un remplacement lors de la disparition d'un administrateur.

Les administrateurs sont nommés par le Conseil d'Administration suivant les règles de délibération stipulées ci-après. Lors de la nomination, les modalités de la nomination, dont la durée du mandat, sont aussi fixées. Les administrateurs sont rééligibles.

Les administrateurs peuvent à tout moment être licenciés par le Conseil d'Administration suivant les règles de délibération stipulées ci-après. Le cas échéant, ils sont d'abord entendus.

L'administrateur dont le terme du mandat a expiré, reste en fonction tant que le fondateur ou le Conseil d'Administration, pour quelque raison que ce soit, ne pourvoit pas au poste vacant.

Toute nomination et fin de mandat doit être publiée par dépôt de la décision dans le dossier de fondation au greffe du tribunal et par publication dans les annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 6 : Composition du Conseil d'Administration - Assemblées.

Le Conseil d'Administration compte des administrateurs de la catégorie "A" et des administrateurs de la catégorie "B".

Les administrateurs de la catégorie "A" ont à chaque vote un droit de veto non cessible, de sorte que lors de son exercice et même s'il y a une majorité simple ou spéciale, le droit de veto rompt toute majorité et la décision n'est pas réalisée. Le droit de veto est exercé au gré de l'administrateur, sans restriction ni obligation de justification.

Les administrateurs de la catégorie "B" ne disposent pas d'un droit de veto et participent aux votes chacun avec une seule voix.

Le Conseil d'Administration peut nommer parmi ses membres un président et un secrétaire. En cas d'absence du président, la présidence est assurée par l'administrateur présent le plus âgé. Si une personne morale est désignée comme administrateur, elle nomme parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs un représentant fixe qui est chargé de l'exécution du mandat au nom et pour le compte de la personne morale, et ce conformément à l'article 61, §2 du Code des Sociétés.

Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que les intérêts de la fondation l'exigent et en tout cas au moins tous les trois mois, ainsi qu'à la demande d'un des administrateurs.

Le Conseil d'Administration est convoqué au moyen d'une invitation qui doit arriver au moins trois jours avant l'assemblée et qui contient l'ordre du jour. La convocation se fait valablement par lettre, par fax ou par e-mail. Les assemblées sont tenues à l'endroit mentionné dans la lettre de convocation, Chaque administrateur peut, soit par écrit, soit par télégramme, télex ou fax, donner procuration à un autre administrateur pour le représenter à une assemblée donnée, Chaque administrateur peut représenter plusieurs collègues et peut, outre sa propre voix, donner autant de voix qu'il a reçu de procurations,

Sans préjudice des dispositions concernant le droit de veto et sous réserve de force majeure, le Conseil peut uniquement prendre des décisions si la majorité des administrateurs est présente ou représentée, et les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf si la loi ou les statuts prévoient d'autres majorités. En cas d'abstention d'un ou de plusieurs administrateurs, les décisions sont prises à la majorité des autres administrateurs. En cas de partage des voix, la voix de la personne qui préside l'assemblée est décisive. Et ce à nouveau sans préjudice de ce qui est stipulé conoemant le droit de veto.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Mon 2.2

En cas de nécessité urgente, on peut procéder à une prise de décision par écrit au sein du Conseil.

Un procès-verbal est rédigé et tenu à jour au siège de la fondation, et signé par le président et le secrétaire ou

en tout cas par au moins deux administrateurs.

ARTICLE 7 : Compétence.

Le Conseil d'Administration est habilité à effectuer toutes les opérations qui sont nécessaires ou utiles à la

réalisation de l'objectif de la fondation.

li peut notamment et entre autres :

* conclure tous les contrats, y compris les accords à l'amiable, les compromis, les clauses arbitrales, les

transactions, l'acquisition et l'aliénation de biens mobiliers et immobiliers, la location et la mise en location sans

limitation de la durée;

* accepter des dons et legs, avec l'approbation du gouvernement, si requis;

* recevoir et gérer tous les revenus, placer des fonds, contracter des emprunts avec ou sans hypothèque ou d'autres sûretés réelles, accorder annulation d'hypothèque ou d'autres droits réels;

* renoncer à tous les droits, procédures judiciaires, hypothèques ou autres sûretés réelles, avec ou sans quittance, de tous les transferts, inscriptions, mentions marginales, opposition et saisie;

* intenter et mener toutes les actions juridiques, en tant que requérant ou défendeur, * nommer et licencier du personne!, régler et organiser tous les services, déterminer les conditions de travail;

* nommer en dehors du Conseil des conseillers et des experts, entre autres pour la surveillance de la comptabilité;

* établir un règlement intérieur, qui ne doit cependant pas aller à l'encontre de ces statuts.

Cette énumération n'est pas limitative.

Les membres du Conseil d'Administration exercent leur fonction en collège.

Les membres du Conseil d'Administration peuvent convenir de se répartir les tâches. Cette répartition n'est pas opposable à des tiers, même si elle est publiée.

Le Conseil peut constituer un comité de direction, un comité consultatif ou un autre organe, dont les membres sont choisis au sein ou en dehors du Conseil et dont le nom, le siège, la composition, les compétences et les modalités de fonctionnement sont fixés par le Conseil.

Le Conseil peut déléguer la gestion quotidienne de la fondation, la direction d'un ou de plusieurs secteurs de ses activités ou l'exécution des décisions du Conseil à un ou plusieurs administrateurs, directeurs ou mandataires.

Le Conseil, ainsi que les fondés de pouvoir pour la gestion quotidienne dans le cadre de cette administration, peuvent également attribuer des compétences spécifiques à une ou plusieurs personnes de leur choix. ARTICLE 8 : Représentation.

La fondation est représentée valablement à l'égard de tiers, judiciairement et extrajudiciairement, et y compris pour les actes et opérations pour lesquels l'intervention d'un fonctionnaire public ou d'un notaire est requise, par:

1. Un administrateur de la catégorie "A", ou;

2. Un administrateur délégué, ou;

3. La majorité des administrateurs, en fonction des majorités qui sont requises en vertu de la loi ou des statuts pour l'opération ou l'acte en question.

Pans !e cadre de la gestion quotidienne, la fondation est également représentée valablement par un fondé de pouvoir de cette administration. La fondation est en outre valablement jiée par des fondés de pouvoir spéciaux, dans le cadre de leur mandat.

ARTICLE 8bis : Exercice.

L'exercice s'étend du premier janvier au trente et un décembre.

ARTICLE 9 : Rémunération.

Les administrateurs exercent leur fonction à titre honorifique, sauf si le Conseil d'Administration décide d'une rémunération en guise d'indemnité pour le travail fourni, néanmoins sans pouvoir retirer directement un bénéfice patrimonial de la fondation tant que ta qualité d'administrateur est d'application.

ARTICLE 10 : Conflits d'intérêts.

L'administrateur qui, directement ou indirectement, a un intérêt de nature patrimoniale qui est contraire à une décision ou à une opération soumise aux administrateurs, doit le signaler aux autres administrateurs avant que le Conseil d'Administration prenne une décision. Sa déclaration, ainsi que les causes de justification concernant l'intérêt contradictoire doivent être reprises dans le procès-verbal du Conseil d'Administration qui doit prendre la décision. Au cas où la fondation privée a nommé un ou plusieurs commissaires, l'administrateur concerné doit aussi informer ces commissaires du conflit d'intérêts.

L'administrateur avec un intérêt contradictoire quitte l'assemblée après sa communication et sa déclaration et il ne participe pas à la délibération ou au vote concernant la décision ou l'opération donnant lieu au conflit d'intérêts. Le Conseil d'Administration siège alors valablement avec les membres encore présents ou représentés.

Si la majorité des administrateurs a un conflit d'intérêts, le Conseil d'Administration peut décider valablement avec un quorum de la moitié des membres du conseil qui peuvent encore siéger.

Si tous les administrateurs ont un conflit d'intérêts, ils en informent les fondateurs ou leurs ayants droit et la décision ne peut être prise ou l'opération ne peut avoir lieu pour le compte de la fondation que par un mandataire ad hoc, spécialement engagé à cet effet.

MODIFICATION DES STATUTS

ARTICLE 11 : Modification des statuts.

Toutes les dispositions statutaires de la fondation ainsi que le mode d'exécution de la volonté du fondateur et l'objectif de la fondation, entre autres (mais non exhaustivement) en ce qui concerne les modalités de gestion et

de destination du patrimoine de la fondation, peuvent être modifiés par le Conseil d'Administration, au cours

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

d'une assemblée où au moins tous les administrateurs de la catégorie "A" sont présents ou représentés et à l'unanimité de ceux-ci. Cette disposition est également valable s'il n'y a qu'un seul administrateur de la catégorie "A". S'il n'y a pas d'administrateurs de la catégorie "A" disponible, la décision est prise lors d'une assemblée où tous les administrateurs sont présents ou représentés et à l'unanimité de ceux-ci.

Sauf si stipulé autrement par la Loi, la modification des statuts se fait par un acte sous seing privé qui est publié dans le dossier de fondation qui est tenu au greffe et par publication dans les annexes du Moniteur belge si la Loi l'exige. Présentement, la Loi stipule que toute modification des données mentionnées à l'article 28, 3° et 5° à 8° de la loi du 27 juin 1921, est fixée par acte authentique.

DISSOLUTION ET LIQUIDATION

ARTICLE 12

Le Conseil d'Administration peut décider de la dissolution de la fondation privée de la façon prescrite pour la modification des statuts,

La dissolution doit être prononcée par le tribunal de première instance à la demande d'un fondateur, de ses ayants droit, d'un ou de plusieurs administrateurs ou par le ministère public pour les raisons énumérées par la loi.

ARTICLE 13

En cas de dissolution, l'actif, après apurement du passif, doit être transféré à la fondation privée, la personne morale à finalité sociale ou aux fins désintéressées, ou la personne physique qui vise le même objectif ou un objectif semblable que cette fondation privée ou un objectif qui y est étroitement lié.

La destination de l'actif ne pourra en aucun cas porter préjudice aux droits des créanciers de la fondation privée. Leur créance se prescrit après cinq ans à partir de l'annonce de la déoision concernant la destination de l'actif.

En cas de dissolution judiciaire, le tribunal déoide de la destination sur la proposition du liquidateur, qui tiendra le plus possible compte de la volonté du fondateur, telle qu'exprimée dans le présent acte ou dans des actes ou documents ultérieurs émis par le fondateur

En cas de dissolution volontaire, le Conseil d'Administration ou l'administrateur ou le tiers désigné par le Conseil agit comme liquidateur.

La destination est décidée par le liquidateur, qui tiendra le plus possible compte de la volonté du fondateur, telle qu'exprimée dans le présent acte ou dans des actes ou documents ultérieurs émis par le fondateur.

Le fondateur ou ses ayants droit ont cependant le droit, si l'objectif désintéressé de la fondation est réalisé ou s'il ne peut raisonnablement plus être réalisé, de reprendre les biens que le fondateur avait consacrés à la réalisation de cet objectif, ou un montant égal à la valeur de ces biens (à la date de la dissolution). Cela vaut aussi pour les biens qui les remplacent par subrogation ou remploi.

Le fondateur ne doit verser aucune indemnité pour la plus-value réalisée par la fondation sur les biens apportés par lui à l'époque.

ARTICLE 14

Pour tout ce qui n'est pas prévu par ces statuts, la Loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, modifiée par la Loi du deux mai deux mille deux, est applicable.

Derde beslissing

De vergadering besluit ontslag te verlenen aan één van haar bestuurders, met name de private stichting PANTHEON, met zetel te 2590 Berlaar, Itegembaan 99 bus 1, ondememingsnummer 0894.561.120, en dit ingaand op één december tweeduizend en twaalf.

Zij bekomt kwijting voor de uitoefening van haar mandaat.

Vierde beslissinq

De vergadering besluit te benoemen als bestuurder van de categorie B, mevrouw VAN DEN EYNDE Lucienne Pauling Theophila, geboren te Asse op zes februari negentienhonderd vijfendertig, nationaal nummer 35.02,06 220-58, wonende te 1730 Asse, Rozelaarstraat 5, en dit vanaf één december tweeduizend en twaalf, en voor onbepaalde duur.

Uit het proces verbaal van de buitengewone algemene vergadering gehouden ten overstaan van Adrienne Spaepen, geassocieerd notaris te Mechelen op 19 februari 2013 blijkt dat in het proces-verbaal van de buitengewone algemene vergadering van de private stichting CHEVALIER, met zetel te 2590 Beriaar, Itegembaan 99, Ondernemingsnummer 0816,927.961, opgemaakt voor haar ambt op veertien december tweeduizend en twaalf, foutief werd geacteerd dat zetel van de private stichting gevestigd is te 1730'Asse, Rozelaarstraat 5. Dit betreft een materiële vergissing. De werkelijke zetel van de private stichting is gevestigd te 2590 Berlaar, Itegembaan 99.

Bijgevolg dient het eerste agendapunt te worden gewijzigd als volgt:

Eerste beslissing

De vergadering beslist de maatschappelijke zetel te verplaatsen van 2590 Bedaar, Itegembaan 99, naar 7860 Lessines, Rue de Grammont n° 4.

Nederlandstalige statuten:

NAAM - ZETEL - DOEL - ACTIVITEITEN  DUUR

ARTIKEL 1: Naam,

De private stichting draagt als naam CHEVALIER.

Aile akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen en andere stukken die uitgaan van een stichting moeten

de naam ervan vermelden, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden "private stichting" alsook het

adres ervan. De naam van de stichting kan worden gewijzigd volgens de regels van de statutenwijziging, De

1 Mpp 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge stichting mag voor het voeren van haar activiteiten en zonder noodzaak tot statutenwijziging, één of meerdere handelsnamen aannemen.

ARTIKEL 2: Zetel.

De zetel van de stichting is gevestigd te 2590 Berlaar, Itegembaan nr. 99, bus 1.

De zetel kan naar goeddunken van en met eenvoudige meerderheid binnen de Raad van bestuur verplaatst worden naar elke andere plaats in België, mits inachtneming van de taalwetgeving.

ARTIKEL 3: Doel - Activiteiten.

De stichting heeft tot doel het waarborgen, het beschermen, het in stand houden en vrijwaren van de eenheid, van het familiaal karakter en van de stabiliteit van het patrimonium van de stichter en diens familie, alsook van de materiële en immateriële toekomst, de welstand, het levenskader, de goede verstandhouding en hechte banden van de naaste familie van de stichter na diens overlijden. Eén en ander weloverwogen dat in de huidige stand van de samenleving na een overlijden te pas en te onpas moeilijke, pijnlijke en langdurige discussies en disputen ontstaan omtrent een vermogen waardoor de eerlang bestaande familiale eenheid en solidariteit wordt tenietgedaan zonder dat de overledene alsdan nog kan ingrijpen of de zekerheid heeft dat iemand dat in zijn of haar plaats zal kunnen of willen doen, en waarbij de stichter meent dat het instandhouden van deze waarden en principes ook na een overlijden, zoals hierboven, hierna of in latere akten of uiteengezet, een fundamentele morele betrachting uitmaakt die op zichzelf uiterst beschermenswaardig en maximaal na te streven is, en dit zowel voor de goede orde van de samenleving, van het ingebrachte familiale patrimonium als van de bestemming ervan. Bovendien heeft de stichting tot doel om alle instellingen, organisaties, instanties en personen die vanuit een gelijkaardige levensbeschouwelijke instelling gelijkwaardige doelstellingen van solidariteit, cohesie, Samen-leven en harmonie tussen mensen en groepen van mensen nastreven, te beschermen en te ondersteunen.

Om dit doel te verwezenlijken mag de stichting, in België zowel als in het buitenland, alle burgerlijke, roerende, onroerende en financiële handelingen en activiteiten stellen en verrichten die zij daartoe rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of gedeeltelijk nodig of nuttig acht en kan zij eveneens economische activiteiten voeren doch in zoverre dergelijke economische activiteiten ondergeschikt zijn aan het in de vorige alinea vermelde belangeloos oogmerk. Zo mag zij, bij wijze van voorbeeld, ook het hetgeen hierna volgt.

De stichting kan onroerende goederen aan- en verkopen, huren en verhuren, alle andere zakelijke of persoonlijke rechten verbonden aan een onroerend goed verwerven of toestaan, in zekerheid geven of nemen, verwerven en vervreemden onder bezwarende titel of om niet, dit alles in de ruimste zin van het woord. De stichting kan participeren in of samenwerken met andere stichtingen, met andere natuurlijke personen of rechtspersonen, die kunnen bijdragen tot haar ontwikkeling of deze in de hand werken. Zij mag deelnemen aan de activiteiten van andere stichtingen, organisaties, rechts- en natuurlijke personen, instellingen of initiatieven, in de ruimste zin van het woord, met hetzelfde, gelijkaardige of verwante doelstellingen en dit door inbreng, fusie, splitsing, borgstelling, terbeschikkingstelling van tegoeden, of anderszins.

Zij mag garanties, zakelijke of persoonlijke zekerheden, liquide of andere middelen, fondsen, andere materiële of immateriële activa, arbeid of know-how, in de ruimste zin van het woord, verschaffen aan derden voor haar eigen verplichtingen of ter verwezenlijking van haar belangeloos oogmerk.

Zij mag optreden als bestuurder of adviseur van natuurlijke personen of rechtspersonen in de ruimste zin van het woord.

Zij mag overgaan tot het uitgeven van leningen, obligatieleningen, certificaten of andere effecten zoals de vigerende wetgeving het toelaat en voorziet.

Zij mag effecten, tegoeden, vermogensrechtelijke en andere belangen, alle in de ruimste zin van het woord, ai dan niet in haar vermogen tijdelijk of definitief ingebracht, aanhouden, bewaren, beheren en beschikken, beleggen, in zakelijke of persoonlijke zekerheid geven of nemen, zakelijke of persoonlijke rechten erop vestigen of toestaan, één en ander in overeenstemming met de wil, de opdracht of de overeenkomst met de inbrenger of de ter beschikking steller.

Zij mag in het algemeen aile handelingen stellen die met het voorgaande in de ruimste zin verband houden of daartoe bevorderlijk kunnen zijn.

Het doel kan niet worden gewijzigd dan volgens de regels vereist voor een statutenwijziging zoals hierna verder bepaald,

ARTIKEL 4: Duur.

De stichting bestaat vanaf heden en voor een onbepaalde duur, De stichting houdt op te bestaan van zodra haar doel is verwezenlijkt, haar duurtijd is verstreken, zij haar doel redelijkerwijs niet meer kan verwezenlijken of tot haar ontbinding met vereffening wordt besloten bij besluit van de Raad van Bestuur. De Raad van Bestuur kan te allen tijde besluiten de stichting nog slechts te laten voortbestaan voor een door haar vastgestelde bepaalde duur. De beslissingen worden genomen met dezelfde meerderheden als deze vereist voor een statutenwijziging.

BESTUUR EN VERTEGENWOORDIGING

ARTIKEL 5: Benoeming en ambtsbeëindiging.

De stichting wordt bestuurd door een Raad van bestuur, bestaande uit ten minste drie bestuurders De

bestuurders moeten steeds door minstens één bestuurder van de categorie "A" worden voorgedragen of, bij ontstentenis daarvan, door een meerderheid van de leden van de Raad van bestuur.

Zolang de Raad van bestuur minstens drie leden telt, dient niet in vervanging te worden voorzien bij het wegvallen van een bestuurder.

De bestuurders warden benoemd door de Raad van bestuur volgens de regels van beraadslaging zoals hierna verder bepaald. Bij de benoeming worden telkens ook de modaliteiten van benoeming; waaronder de duur van het mandaat, bepaald. De bestuurders zijn herbenoembaar.

De bestuurders kunnen te allen tijde worden ontslagen door de Raad van Bestuur volgens de regels van beraadslaging zoals hierna verder bepaald. in voorkomend geval, worden zij eerst gehoord.

, MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge De bestuurder waarvan de termijn van zijn mandaat verstreken is, blijft in functie tot zolang de stichter of de raad van bestuur, om welke reden ook, niet in de vacature voorziet.

Elke benoeming en ambtsbeëindiging moet worden openbaar gemaakt door neerlegging van het

besluit in het stichtingsdossier op de griffie van de rechtbank en bekendmaking in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 6: Samenstelling van de Raad van bestuur - Vergaderingen.

De Raad van bestuur telt bestuurders van de categorie "A" en bestuurders van de categorie "B".

Bestuurders van de categorie "A" hebben bij elke stemming een niet-overdraagbaar vetorecht, derwijze dat bij uitoefening ervan en zelfs al is een gewone of bijzondere meerderheid voorhanden, het vetorecht elke meerderheid doorbreekt en de beslissing niet tot stand komt. Het vetorecht wordt door de bestuurder naar eigen goeddunken, zonder beperking of verantwoordingsplicht uitgeoefend.

Bestuurders van de categorie "B" beschikken niet over een vetorecht en nemen deel aan de stemmingen met elk één stem.

De Raad van bestuur kan uit zijn leden een voorzitter en een secretaris benoemen. Bij afwezigheid van de voorzitter, wordt het voorzitterschap waargenomen door de oudste in jaren van de aanwezige bestuurders. Wanneer een rechtspersoon is aangewezen als bestuurder, benoemt deze onder zijn vennoten, zaakvoerders, bestuurders of werknemers, een vaste vertegenwoordiger die belast wordt met de uitvoering van de opdracht in naam en voor rekening van de rechtspersoon en dit conform artikel 61, §2 van het Wetboek van Vennootschappen.

De Raad van bestuur komt samen telkens wanneer het belang van de stichting dit vereist en in ieder geval minstens om de drie maanden, alsook op verzoek van één bestuurder.

De Raad wordt samengeroepen door middel van een uitnodiging die dient toe te komen ten minste drie dagen voor de vergadering en die de agenda bevat. De oproeping geschiedt geldig per brief, telefax of e-mail. De vergaderingen worden gehouden op de plaats zoals vermeld in de oproepingsbrief, ledere bestuurder kan, hetzij schriftelijk, hetzij per telegram, telex of telefax volmacht geven aan een andere bestuurder om hem op een welbepaalde vergadering te vertegenwoordigen. Elke bestuurder mag meerdere van zijn collega's vertegenwoordigen en mag, benevens zijn eigen stem, evenveel stemmen uitbrengen als hij volmachten heeft ontvangen.

Onverminderd het bepaalde inzake het vetorecht en behoudens overmacht, kan de Raad slechts besluiten indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd is en alsdan worden de besluiten genomen bij gewone meerderheid van stemmen, tenzij de wet of de statuten andere meerderheden zouden voorzien. Bij onthouding van één of meerdere bestuurders, worden de besluiten genomen met de meerderheid van de andere bestuurders. Bij staking van stemmen is de stem van degene die de vergadering voorzit, doorslaggevend. Eén en ander wederom onverminderd het bepaalde inzake het vetorecht.

Bij dringende noodzakelijkheid kan tot schriftelijke besluitvorming binnen de raad worden overgegaan.

Er worden notulen opgemaakt die worden bijgehouden op de zetel van de stichting en die worden ondertekend door de voorzitter en de secretaris of in elk geval door minstens twee bestuurders.

ARTIKEL 7: Bevoegdheid.

De Raad van bestuur is bevoegd alle handelingen te stellen die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het doel van de stichting.

Hij kan met name en onder meer;

* alle overeenkomsten sluiten, met inbegrip van minnelijke schikkingen, compromissen, scheidsrechterlijke bedingen, dadingen, verkrijging en vervreemding van roerende en onroerende goederen, huur en verhuur zonder beperking van duur;

* schenkingen en legaten aannemen, met goedkeuring van de regering, indien vereist.

* alle inkomsten ontvangen en beheren, fondsen beleggen, leningen aangaan met of zonder hypotheek of andere zakelijke zekerheden, opheffing verlenen van hypotheek of andere zakelijke rechten;

* afstand doen van alle rechten, rechtsvorderingen, hypotheken of andere zakelijke zekerheden, met of zonder kwitantie, van alle inschrijvingen, overschrijvingen, randmeldingen, verzet en beslag;

* alle rechtsvorderingen instellen en voeren, als eiser of verweerder;

* personeel benoemen en ontslaan, alle diensten instellen en organiseren, de arbeidsvoorwaarden bepalen;

* adviseurs en experts, onder meer voor het toezicht op de boekhouding, benoemen buiten de raad;

* een huishoudelijk reglement opstellen, dat evenwel met deze statuten niet in strijd mag komen. Deze opsomming houdt geen beperking:in.

De leden van de Raad van bestuur oefenen hun ambt in college uit.

De leden van de Raad van bestuur kunnen overeenkomen de taken onderling te verdelen. Deze verdeling kan niet aan derden werden tegengeworpen, zelfs indien zij is bekendgemaakt.

De Raad mag een directiecomité, een adviesraad of een ander orgaan samenstellen waarvan de leden gekozen worden binnen of buiten de Raad en waarvan de benaming, de zetel, de samenstelling, de bevoegdheden en de werkingsmodaliteiten door de Raad worden vastgesteld.

De Raad mag het dagelijkse bestuur van de stichting, het bestuur van één of meerdere sectoren van haar activiteiten of de uitvoering van de beslissingen van de Raad, delegeren aan hetzij één of meer bestuurders, directeurs of volmachtdragers.

De Raad, evenals de gevolmachtigden voor het dagelijks bestuur binnen het kader van dit bestuur, mogen eveneens specifieke bevoegdheden aan één of meer personen van hun keuze toekennen. ARTIKEL 8: Vertegenwoordiging.

De stichting wordt ten aanzien van derden, in en buiten rechte, en met inbegrip van de akten en handelingen waarvoor de tussenkomst van een openbaar ambtenaar of een notaris vereist is, geldig vertegenwoordigd door:

1. Eén bestuurder van de categorie "A", ofwel;

2. Eén afgevaardigd-bestuurder, ofwel;

I MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge " 3. De meerderheid van de bestuurders naargelang de meerderheden die voor de kwestieuze handeling of akte krachtens de wet of de statuten vereist zijn.

Binnen het kader van het dagelijkse bestuur, is de stichting tevens geldig vertegenwoordigd door een

gevolmachtigde tot dit bestuur. De stichting is bovendien, binnen het kader van hun mandaat geldig verbonden door bijzonder gevolmachtigden.

ARTIKEL 8bis: Boekjaar

Het boekjaar loopt van één januari tot en met eenendertig december.

ARTIKEL 9; Bezoldiging.

De bestuurders oefenen hun ambt onbezoldigd uit, tenzij de Raad van Bestuur tot een bezoldiging zou besluiten ais vergoeding voor het geleverde werk doch zonder zelf enig rechtstreeks vermogensvoordeel uit de stichting te mogen halen zolang de hoedanigheid van bestuurder geldt. ARTIKEL 10: Belangenconflicten

De bestuurder die rechtstreeks of onrechtstreeks, een belang van vermogensrechtelijke aard heeft dat strijdig is met een beslissing of een aan de bestuurders voorgelegde verrichting, moet dit mededelen aan de andere bestuurders voor de Raad van Bestuur een besluit neemt. Zijn verklaring alsook de rechtvaardigingsgronden betreffende voornoemd strijdig belang moeten worden opgenomen in de notulen van de Raad van Bestuur die de beslissing moet nemen. Ingeval de private stichting een of meer commissarissen heeft benoemd, moet de betrokken bestuurder tevens die commissarissen van het strijdig belang op de hoogte brengen.

De bestuurder met een strijdig belang zal na zijn mededeling en verklaring de vergadering verlaten en niet deelnemen aan de beraadslaging of de stemming omtrent de beslissing of verrichting waarover het strijdig belang handelt. De Raad van Bestuur zetelt alsdan rechtsgeldig met de nog aanwezige of vertegenwoordigde leden.

Indien de meerderheid van de bestuurders een tegenstrijdig belang hebben, kan de raad van bestuur rechtsgeldig beslissen met een quorum van de helft van de bestuursleden die nog kunnen zetelen.

Wanneer alle bestuurders een tegenstrijdig belang hebben, dan stellen deze de stichters of hun

rechthebbenden daarvan in kennis en kan de beslissing slechts warden genomen of mag de verrichting slechts worden gedaan voor rekening van de stichting door een lasthebber ad hoc, die voor die verrichting in het bijzonder werd aangesteld.

STATUTENWIJZIGING

ARTIKEL 11: Statutenwijziging

Alle statutaire bepalingen van de stichting evenals de wijze van uitvoering van de wil van de stichter en van het doe! van de stichting, onder meer (doch niet-exhaustief) inzake de modaliteiten van beheer en bestemming van het stichtingsvermogen, kunnen worden gewijzigd door de Raad van bestuur, op een vergadering waarop minstens alle bestuurders van de categorie "A" aanwezig of vertegenwoordigd zijn en bij unanimiteit onder hen. Deze bepaling geldt ook indien er maar één bestuurder van de categorie "A" voorhanden is. Zijn er geen bestuurders van de categorie "A" voorhanden, dan gebeurt de besluitvorming op een vergadering waarop alle bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd zijn en met unanimiteit onder hen,

Behalve indien de Wet het anders bepaalt, gebeurt de statutenwijziging bij onderhandse akte die

wordt bekendgemaakt in het stichtingsdossier dat ter griffie wordt gehouden en door publicatie in

.de bijlagen .bij. het.Belgisch Staatsblad-indiende-Wet dit laatsteverplicht..De Wet bepaalt thans dat elke wijziging van de gegevens vermeld in artikel 28, 3° en 5° tot 8° van de wet van 27 juni 1921, bij authentieke akte worden vastgesteld,

ONTBINDING EN VEREFFENING

ARTIKEL 12

De Raad van Bestuur kan beslissen over de ontbinding van de private stichting op de wijze voorgeschreven voor een statutenwijziging.

De ontbinding moet worden uitgesproken door de rechtbank van eerste aanleg op verzoek van een stichter, zijn rechthebbenden, van één of meer bestuurders of door het openbaar ministerie voor de redenen opgesomd door de wet.

ARTIKEL 13

In geval van ontbinding moet het actief, na aanzuivering van het passief, worden overgedragen aan de private stichting, rechtspersoon met belangeloos of sociaal oogmerk of de natuurlijke persoon die hetzelfde of een gelijkaardig doel nastreeft als deze private stichting of een doel dat daar nauw bij aansluit.

De bestemming van het actief mag in geen geval de rechten van de schuldeisers van de private stichting schaden. Hun vordering verjaart na vijf jaar vanaf de bekendmaking van de beslissing betreffende de bestemming van het actief,

In geval van gerechtelijke ontbinding beslist de rechtbank over de bestemming op voorstel van de vereffenaar die daarbij maximaal rekening zal moeten houden met de wil van de stichter zoals uitgedrukt in huidige akte of in latere akten of documenten die van de stichter uitgaan,

In geval van vrijwillige ontbinding treedt de Raad van Bestuur of de door deze aangewezen bestuurder of derde op als vereffenaar.

Over de bestemming beslist de vereffenaar, die daarbij maximaal rekening zal moeten houden met de wil van de stichter zoals uitgedrukt in huidige akte of in latere akten of documenten die van de stichter uitgaan De stichter of zijn rechthebbenden hebben evenwel het recht, wanneer het belangeloos doel van de stichting is verwezenlijkt of dit redelijkerwijs niet meer kan warden verwezenlijkt, de goederen terug te nemen, die de stichter aan de verwezenlijking van dat doel heeft besteed, dan wel een bedrag gelijk aan de waarde van deze goederen (op datum van ontbinding). Dit geldt eveneens voor de goederen die bij zaakvervanging of door wederbelegging in de plaats zijn gekomen.

De stichter is geen vergoeding verschuldigd voor de meerwaarde, gerealiseerd door de stichting op de destijds door hem ingebrachte goederen.

ARTIKEL 14

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Voor alles waarin deze statuten niet voorzien, is de Wet van zevenentwintig juni negentienhonderd éénentwintig, gewijzigd door de wet van twee mei tweeduizend twee van overeenkomstige toepassing.

Voor ontledend uittreksel

Adrienne Spaepen, geassocieerd notaris.

Tegelijk hiermee neergelegd:

-afschrift van de akten dd. 14 december 2012 en 19 februari 2013

-uittreksel van de akte

-lijst met publicaties

-gecoördineerde statuten

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

27/11/2012
ÿþ Moo 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie



NEERGELEGD

1aNOV. 2012

GRIFFIE RECHTBANK van KOOPHAkblillreL te MECHELEN

Voorbehouden

aan het

Belgisch Staatsblad

lllll lIlllllihI iu 1uuiuu1111m

*12192274*

~

Ondernemingsnr : 0816.927.961

Benaming

(voluit) : CHEVALIER

(verkort) :

Rechtsvorm : private stichting

Zetel : ltegembaan 99 - 2590 Berlaar

Onderwerp akte : Ontslag en benoeming van bestuurders

Uit een beslissing van de stichter en van de Raad van Bestuur van 1 november 2012 blijkt met ingang van dezelfde datum het ontslag van de heer Michel BECKERS als bestuurder van de categorie "B". Vanaf dezelfde datum, voor onbepaalde duur en onbezoldigd behoudens andersluidende latere beslissing, wordt benoemd als bestuurder van de categorie "A" alsook als afgevaardigd-bestuurder van de stichting: de heer Frank DE RIDDER (NN 56.06.29-265.83)

Getekend

Frank De Ridder, bestuurder

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

19/12/2011
ÿþ MOD 2.2

in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



NEERGELEGD











07 -12- 2011

~30~~ e i~

ANK van

KOOPHAi MECHELEN





*11190311







Ondernemingsnr : 0816.927.961

Benaming

(voluit) : CHEVALIER

(verkort) :

Rechtsvorm : private stichting

Zetel : Itegembaan 99, bus 1 - 2590 Berlaar

Onderwerp akte : Ontslag en benoeming van bestuurder en afgevaardigd-bestuurder

Het blijkt uit een eenparige beslissing van de Raad van Bestuur, dat met ingang van 30 november 2011 het ontslag werd aanvaard met decharge van de heer Frank DE RIDDER ais bestuurder en als afgevaardigd-bestuurder van de stichting. Vanaf dezelfde dag en voor een duurtijd van drie jaar, onbezoldigd behoudens andersluidende beslissing, werd benoemd als bestuurder van de categorie B: de heer Michel BECKERS, wonende te 3631 Uikhoven, Schoorstraat nr. 96. De afgevaardigd-bestuurder wordt niet vervangen. De stichting wordt derhalve vertegenwoordigd door hetzij haar stichter, hetzij een meerderheid van de bestuurders, conform haar oprichtingsakte.

Get. Michel BECKERS,

bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

04/03/2011
ÿþ hht_'il 2_2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



Ondernemingsvr.: 0816927961

Benaming Chevalier (voluit) :

1II fl11 11111111111 I I 1 Il I I 1

*11035258*

Voo behou aan 1 Belgi: Staats

~,.

[ RlUY-w 2-» 2011

Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

(afgekort) :

Rechtsvorm : Private Stichting

Zetel : Rozelaarstraat 5 - 1730 Asse

Onderwerp akte : verplaatsing maatschappelijke zetel

Bij eenparige beslissing van de Raad van Bestuur dd 25/01/2011 werd beslist om de maatschappelijke zetel van de stichting met ingang vanaf 01/02/2011 te verplaatsen naar Itegembaan 99 bus 1  2590 Berlaar

get. De Ridder Frank

afgevaardigd bestuurder

L.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
CHEVALIER

Adresse
ITEGEMBAAN 99, BUS 1 2590 BERLAAR

Code postal : 2590
Localité : BERLAAR
Commune : BERLAAR
Province : Anvers
Région : Région flamande