DISTEEL

Divers


Dénomination : DISTEEL
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 401.546.445

Publication

27/06/2014
ÿþMod POF 11.1

r_ in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging terÇ BfFie van de akte

neergelegd/ontvangen op "

i " ,

ter griffie van de Nederlandstalige rechtbank van koopháridel Brussel

Ondememingsnr : 0401.546.445

Benaming (voluit) : Disteef

(verkort) :

Rechtsvorm : Naamloze vennootschap

Zetel : Rittwegerlaan 32 -1830 Machelen (BRAS.)

(volledig adres)

Onderwerpen) akte : Ontslag en benoeming bestuurders

Tekst :

Uittreksel uit de notulen van de Gewone Algemene Vergadering van 19/05/2014

De vergadering aanvaardt met algemene stemmen het ontslag per 31/03/2014, op eigen verzoek, van de heer Patrick VAN MEENSEL, 2440 Geel - St.-Gerebemusstraat 18, als bestuurder. De vergadering bedankt de Heer Patrick VAN MEENSEL voor de aan de vennootschap bewezen diensten.

Met algemene stemmen wordt de Heer Jean-Philippe MARCHANT, Avenue Boulogne Billancourt 51

-1330 Rixensart, benoemd tot bestuurder vanaf 19/05/2014.

Zijn mandaat zal lopen tot de Algemene Vergadering der Aandeelhouders in mei 2016.,

Na deze wijzigingen bestaat de Raad van Bestuur uit :

-de Heer Stefan Deheyder, voorzitter

-de Heer Erik Gorissen, bestuurder

-de Heer Jean-Philippe Marchant, bestuurder

-de Heer Filiep Spriet, bestuurder

-de Heer Michaël Timmermans, bestuurder

Tegelijk neergelegd PV dd 19/0512014

Stefan Deheyder

Bestuurder

Jean-Philippe Marchant

Bestuurde

Srtaatsblad - 27/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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1 8 JUNI 201ii

Op de laatste blz. van Luik 8 vermelden ; 'Recto : Naam en "liôèd ighéicl" van de instrumenterende notaris, hetzij van ii përsien(diff

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

02/07/2014 : BL344590
29/01/2014 : BL344590
29/01/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

se

Mod 11.1

~ = Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

BRUXELLES

2 eihe"

N° d'entreprise : 0401.546.445

Dénomination (en entier) : DISTEEL

(en abrégé):

Forme juridique : société anonyme

Siège : Rittwegerlaan 32

1830 MACHELEN

Objet de l'acte : OPERATION ASSIMILEE A UNE FUSION PAR ABSORPTION DE "PROFILSTEEL" - PROCES-VERBAL DE LA SOCIETE ABSORBANTE

Il résulte d'un procès-verbal dressé le trente et un décembre deux mille treize, par Maître Peter VAN

MELKEBEKE, Notaire Associé à Bruxelles,

que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "DISTEEL", ayant son:

siège à 1830 Machelen, Rittwegerlaan 32, ci-après dénommée "la Société" ou "la Société Absorbante",

a pris les résolutions suivantes:

1° Approbation du projet de fusion tel que rédigé le 23 octobre 2013 par l'organe de gestion de la société

anonyme "PROFILSTEEL", ayant son siège à 6200 Bouffioux, avenue Paul Pasteur, 400, "la Société

Absorbée" et de la société anonyme "DISTEEL", ayant son siège à 1830 Machefen, Rittwegerlaan 32, "la

Société Absorbante" déposé et publié comme dit.

2° Approbation de l'opération par laquelle la Société Absorbante "DISTEEL" absorbe par voie

d'opération assimilée à une fusion par absorption la Société Absorbée "PROFILSTEEL".

Par cette opération, la totalité du patrimoine de la Société Absorbée, sans exception ni réserve, est

transférée à titre universel, à la Société Absorbante.

Date comptable

Les opérations de la Société Absorbée sont considérées du point de vue comptable et fiscal comme

effectuées pour le compte de la Société Absorbante à partir du lier janvier2014.

Date juridique

La présente fusion par absorption entre juridiquement en vigueur à partir du premier janvier 2014.

3° Tous pouvoirs ont été conférés à Johan Wuyts, avec droit de substitution, afin d'assurer les formalités

auprès d'un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription/la modification des données dans la Banque

Carrefour des Entreprises et, le cas échéant, auprès de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition du procès-verbal, deux procurations).

Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173,1° bis du Code des Droits

d'Enregistrement.

Peter VAN MELKEBEKE

Notaire Associé

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

08/11/2013 : BL344590
08/11/2013
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1 169361*

N° d'entreprise : 0401'.546.445 Dénomination (en entier) : DISTEEL

(en abrégé):

Forme juridique : société anonyme

Siège : Rittwegerlaan 32

1830 MACHELEN

Ob et de l'acte : PROJET DE FUSION

Mod ü.i

ge

BRUXELLES

29 0K5 Z~1~

Greffe

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur be

après dépôt de l'acte au greffe

IDENTIFICATION DES SOCIÉTÉS CONCERNÉES

Le conseil d'administration de la société anonyme "PROFILSTEEL", (ci-après dénommée "PROFILSTEEL" ou la « société absorbée ») et le conseil d'administration de la société anonyme "DISTEEL" (ci-après dénommée "DISTEEL" ou la « société absorbante ») ont convenu, après concertation, d'établir une proposition de fusion conformément aux dispositions de l'article 671 lues en combinaison avec celles des articles 676 et 719 du Code des sociétés.

A.  La société absorbée

Forme juridique  Dénomination  Objet Siège

La société anonyme "PROFILSTEEL", dont le siège social est établi à 6200 Bouffioux, Avenue Paul Pastur 400 (RPM n° 0421.634.452.  Greffe du Tribunal de Commerce de Charleroi)

L'objet statutaire de "PROFILSTEEL" est formulé littéralement comme suit: (reproduction littérale de l'article 3 du texte coordonné des statuts du 7 juillet 2008)

" La société a pour objet le commerce de matériaux et produits industriels et toutes opérations financières, commerciales et industrielles se rattachant directement ou indirectement au présent objet, tant en Belgique qu'à l'étranger; et notamment la réception et l'agréation, pour son propre compte, comme aussi pour le compte des tiers desdits matériaux et produits industriels.

La société peut acquérir, louer et exploiter tous immeubles et installations nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet, tant en Belgique qu'à l'étranger.

La société a également pour objet accessoire l'étude, la location, la vente et la fabrication d'échafaudages et tribunes.

elle peut, d'une manière générale, s'intéresser dans toutes opérations, entreprises et sociétés ayant rapport à, son objet social, méme par voie de fusion, d'apport, et faire toutes opérations financières, commerciales et industrielles compatibles avec cet objet"

Capital

Le capital total de cette société s'élève à 2.628.000,00 euro. Il est représenté par 4.095 actions, sans:.

indication de valeur nominale.

Le capital est entièrement libéré.

Le conseil d'administration de cette société se compose comme suit

(1) Mr. Patrick Van Meensel

(2) Mr. Filiep Spriet

(3) Mn Stefan Deheyder

(4) Mr. Luc Mertens

(5) Mr. Bart Van de Moere

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

rK ,

Mod 11.1

Réservé

s au

w Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'actionnariat de cette société se compose comme suit

La société anonyme "DISTEEL", ayant son siège social à 1830 Machelen, Rittwegerlaan 32, possède la totalité des 4.095 actions,

B.  La société absorbante

Forme juridique  Dénomination  Objet  Siège

La société anonyme "DISTEEL", dont le siège social est établi à 1830 Machelen, Rittwegeriaan 32 (RPM n° 0401.546.445 -- Greffe du Tribunal de Commerce de Brussel)

L'objet statutaire de "DISTEEL" est formulé littéralement comme suit : (reproduction littérale de i article 3 du texte coordonné des statuts du 7 juillet 2008)

n La société a pour objet le commerce de matériaux et produits industriels et toutes opérations financières, commerciales et industrielles se rattachant directement ou indirectement au présent objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, et notamment la réception et l'agréation, pour son propre compte, comme aussi pour le compte des tiers desdits matériaux et produits industriels.

La société peut acquérir, louer et exploiter tous immeubles et installations nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet, tant en Belgique qu'à l'étranger.

La société a également pour objet accessoire l'étude, la location, la vente et la fabrication d'échafaudages et tribunes.

Elle peut, d'une manière générale, s'intéresser dans toutes opérations, entreprises et sociétés ayant rapport à son objet social, même par voie de fusion, d'apport, et faire toutes opérations financières, commerciales et " industrielles compatibles avec cet objet. »

Capital

Le capital total de cette société s'élève à 19.832.000,00 euro., li est représenté par 536.477 actions, sans

indication de valeur nominale.

Le capital est entièrement libéré.

Le conseil d'administration de cette société se compose comme suit

(1) Mr. Patrick Van Meensel

(2) Mr. Filiep Spriet

(3) Mr. Stefan Deheyder

(4) Mr. Michael Timmermans

(5) Mr. Erik Gorissen

L'actionnariat de cette société se compose comme suit :

(1) La société de droit français "S.A. Arcelormittal Distribution Services France", ayant son siège social à rue Gabriel Voisin 14, F-51076, France, possède 536.476 actions.

(2) La société anonyme "Vulcain Holding", ayant son siège social à 4102 Seraing, Rue Trasenster 21, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0401.546.445, possède 1 action.

DATE COMPTABLE

Les opérations de la société absorbée rétroagiront d'un point de vue comptable et sont réputées avoir été réalisées pour le compte de la société absorbante à partir du 1 ierjanvier 2014.

ATTRIBUTION DE DROITS AUX ASSOCIÉS DÉTENANT DES DROITS PARTICULIERS ET AUTRES MESURES

Au sein de la société absorbée "PROFILSTEEL", aucun associé ne détient des actions de capital assorties de droits particuliers, (éventuellement : sauf ce qui est précisé ci-dessous). Par conséquent, aucune mesure particulière ne doit être adoptée à ce sujet au sein de "DISTEEL".

Au sein de la société absorbée "PROFILSTEEL", il n'existe pas non plus de détenteurs d'autres titres que des actions de capital, ni de titres assortis de droits privilégiés (éventuellement : sauf ce qui est précisé ci-dessous). Par conséquent, fa société absorbante "DISTEEL" n'émettra pas non plus de telles actions ou autres titres à l'occasion de la fusion et aucune mesure particulière ne devra être adoptée à ce sujet.

AVANTAGES PARTICULIERS ACCORDÉS AUX ADMINISTRATEURS

Aucun avantage particulier n'est attribué aux administrateurs des sociétés concernées par la fusion. MODIFICATIONS DES STATUTS

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

. ,

Mod 11.1

La décision de fusion adoptée, les statuts de "DISTEEL" ne seront pas modifiés.

BIENS IMMEUBLES  CONTRATS DE BAIL  DÉCRET RELATIF A L'ASSAINISSEMENT DU SOL

Droits réels

La société absorbée "PROFILSTEEL" est propriétaire des biens immeubles.

Contrats de bail

La société absorbée "PROFILSTEEL" n'est pas locataire des biens immeubles.

EFFETS JURIDIQUES

La fusion silencieuse entre la société absorbée "PROFILSTEEL"et la société absorbante "DISTEEL" sortira ses effets juridiques à partir de la date à laquelle les assemblées générales extraordinaires des sociétés concernées par la fusion auront adopté des décisions de fusion concordantes. Cependant, la fusion ne sera opposable aux tiers qu'à partir du jour de sa publication par extrait aux Annexes du Moniteur belge.

EFFETS FISCAUX

Les conseils d'administration des deux sociétés concernées par la fusion déclarent qu'elles ont l'intention de réaliser la fusion silencieuse envisagée d'une manière neutre du point de vue fiscal, Par conséquent, la fusion silencieuse envisagée sera réalisée par application :

- Des articles 117 et 120 du Code des droits d'enregistrement ;

- De l'article 211 du Code des impôts sur les revenus (1992) ;

- Des articles 11 et 18, paragraphe 3, du Code de la TVA,

FRAIS

Les frais liés à la fusion seront supportés par la société absorbante.

A défaut d'approbation de la proposition de fusion par les assemblées générales extraordinaires concernées, les frais liés aux travaux préparatoires seront supportés la société absorbante.

Peter VAN MELKEBEKE

Notaire Associé

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

04/12/2014 : BL344590
15/07/2013 : BL344590
02/07/2013 : BL344590
21/06/2012 : BL344590
18/02/2015
ÿþMod Word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge



Rechtbank van koophandel

Antwerpen

0 6 FEB. 2015

afdelingateisepen

*150 6711'

Ondernemingsnr : BE 0401 546 445

Benaming

(voluit) : DISTEEL

(verkort)

Rechtsvorm : Naamloze Vennootschap

Zetel : Metropoolstraat 19 - 2900 Schoten

(volledig adres)

Onderwerp akte : Ontslag/benoeming bestuurders - Ontslagen management comité

Uittreksel uit het proces-verbaal van de buitengewone Algemene Vergadering van Aandeelhouders, gehouden te Schoten, Metropoolstraat 19 op 22 Januari 2015 om 14h00

De vergadering aanvaardt met algemene stemmen het ontslag per 31 januari 2015, op eigen verzoek, van de heren Filiep Spriet en Erik Gorissen als bestuurder. De vergadering bedankt de heer Spriet en de heer Gorissen voor de aan de vennootschap bewezen diensten

De vergadering benoemt met algemene stemmen de heer Fabrice Guazzoni tot bestuurder van de vennootschap. Zijn mandaat vervalt na de gewone Algemene Vergadering van Aandeelhouders van mei 2016

Na deze wijzigingen bestaat de Raad van Bestuur uit: de heer Stefan Deheyder (voorzitter), de heer, Fabrice Guazzoni, de heer Michael Timmermans en de heer Jean-Philippe Marchant

Uittreksel uit het verslag van de Raad van Bestuur dd. 22 januari 2015

Met éénparigheid van stemmen neemt de Raad van Bestuur de volgende besluiten:

1, De heer Erik Gorissen beëindigt zijn mandaat als lid van het management comité

2. De eerdere beëindiging per 1 januari 2014 van het mandaat van de heer Bart Van de Moere als lid van

het management comité wordt bekrachtigd

Na deze wijzigingen bestaat het management comité uit: de heer Stefan Deheyder, de heer Jean-Philippe

Marchant en de heer Olivier Renaud. Conform artikel 16 van de statuten wordt aan het management comité het

volledige dagelijks beheer van de vennootschap opgedragen, de leden paarsgewijs handelend

Schoten, 22 januari 2015

Jean-Philippe Marchant Stefan Deheyder

Bestuurder Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

26/07/2011 : BL344590
27/06/2011 : BL344590
22/10/2010 : BL344590
25/06/2010 : BL344590
21/06/2010 : BL344590
16/07/2009 : BL344590
16/07/2009 : BL344590
18/06/2009 : BL344590
20/01/2009 : BL344590
28/07/2008 : BL344590
26/06/2008 : BL344590
09/06/2008 : BL344590
09/07/2007 : BL344590
27/06/2007 : BL344590
06/10/2005 : BL344590
09/07/2015
ÿþ Mod Word 11.1

r - Ti In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Ii~t~f~,A~_~~i

Ondernemingsnr : BE 0401 546 445

Benaming

(voluit) : DISTEEL

(verkort) :

Rechtsvorm : Naamloze Vennootschap

Zetel : Metropoolstraat 19 - 2900 Schoten

(volledig adres)

Onderwerp akte : Herbenoeming bestuurder en commissaris

Uittreksel uit het proces-verbaal van de gewone Algemene Vergadering van Aandeelhouders, gehouden te Schoten, Metropoolstraat 19 op 18 mei 2015 om 10h00.

De vergadering herbenoemt met algemene stemmen de heer Stefan Deheyder tot bestuurder van de vennootschap. Zjn mandaat vervalt na de gewone Algemene Vergadering van Aandeelhouders van mei 2016.

Het mandaat van Deloitte Bedrijfsrevisoren, burgerlijke vennootschap onder de vorm van een cooperatieve vennootschap met beperkte aansprakelijkheid (B00025), met zetel gevestigd te 1831 Diegem, Berkenlaan 8B, vertegenwoordigd door de heer Brehmen Joël, bedrijfsrevisor (A01987), wordt verlengd voor een periode van drie jaar, Het mandaat zal vervallen onmiddellijk na de jaarlijkse Algemene Vergadering van Aandeelhouders met betrekking tot het boekjaar eindigend op 31 december 2017 die zal gehouden worden in 2018.

Schoten, 18 mei 2015

11111111111110111

echtbanx van kuùpliaiiUo

Antwerpen

2 6 JUNI 2015

afdeling Antwerpen

G

Jean-Philippe Marchant Bestuurder

Stefan Deheyder Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien varr derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

31/05/2005 : BL344590
29/03/2005 : BL344590
21/06/2004 : BL344590
08/03/2004 : BL344590
15/07/2003 : BL344590
08/07/2003 : BL344590
10/10/2002 : BL344590
03/08/2002 : BL344590
26/07/2002 : BL344590
01/08/2001 : BL344590
01/08/2001 : BL344590
07/06/2000 : BL344590
19/02/1998 : BL344590
13/11/1997 : BL344590
25/10/1995 : BL344590
09/07/1994 : BL344590
17/06/1994 : BL344590
17/06/1994 : BL344590
12/10/1993 : BL344590
02/10/1993 : BL344590
29/05/1993 : BL344590
21/10/1992 : BL344590
23/06/1992 : BL344590
23/06/1992 : BL344590
01/01/1992 : BL344590
01/01/1989 : BL344590
09/07/1988 : BL344590
09/07/1988 : BL344590
18/05/1988 : BL344590
23/01/1988 : BL344590
23/01/1988 : BL344590
01/01/1988 : BL344590
25/01/1986 : GE143037
01/01/1986 : GE143037

Coordonnées
DISTEEL

Adresse
Zetel : Metropoolstraat 19 - 2900 Schoten

Code postal : 2900
Localité : SCHOTEN
Commune : SCHOTEN
Province : Anvers
Région : Région flamande