HORIZON 2020 (EN ABREGE) H2020

Divers


Dénomination : HORIZON 2020 (EN ABREGE) H2020
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 444.083.420

Publication

22/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



N° d'entreprise : 4440.834.20

Dénomination

(en entier) : HORIZON 2020



(en abrégé) : H2020

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Marie-Joseph MOUFFART,18 - 4430 ANS

Obiet de l'acte : DEMiSSIONS ET NOMINATIONS AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATIONS STATUTAIRES

Annexe au PV de l'AG du 6/02/2015 HORIZON 2020- asbl en abrégé H2020 - numéro d'association: 655791

STATUT: modifications statutaires AG du 6 février 2015

Le 20 février 1991, les soussignés:

oRegenvetter Nadine, rue G. Magnée 1145 à Ans

oVrancken Marguerite, rue J. Walin 21 à Ans

oLambinon Marie-France, rue Pdt. Wilson 17 à Ans

oHuygen Henri, rue Mouffart 16 à Ans

oWynants Thérèse, rue de la Légia '16 à Ans

oGaillard Jeanne, rue G. Magnée 154 à Ans

°Gaillard Jules, rue G Magnée 154 à Ans

oPeters Marc, me Doumier 63 à Ans

oDelfau Dominique, rue L. Masset 62 à Ans

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les premiers statuts de l'association.

TITRE Ter ; Dénomination, siège social

Article ler: L'association est dénommée à partir du 6janvier2006: HORIZON 2020 en abrégé H2020. Article 2 : Son siège social est établi à Ans et à partir du 6 février 2015 à Ans 4430 - rue de la Légia 16, L'association relève de l'arrondissement judiciaire de Liège.

TITRE 2 -- Buts

Article 3 : L'association a pour but de créer, de coordonner, d'orienter et de diriger toutes activités sociales, éducatives, culturelles, artisanales, folkloriques, sportives, de formations générales et ce, dans un but de cohésions sociales. Cette énumération est exemplative et non limitative. La poursuite de ce but se réalisera; notamment par tes activités suivantes : section(s) de gymnastique ou similaires, séances d'information, aide à, la création de comités de quartier, coordination de comité ou de mouvements implantés sur fa Commune d'Ans, faisant preuve d'impartialité politique (à l'appréciation du Conseil d'Administration de H2020), etc.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirecteirlent ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet,

Dans ce cadre, elle peut diviser ses activités en diverses sections dont les principales sont ou seront: gymnastique d'entretien, république libre du Brouck et environs, comité de quartier d'Ans Nouveau, protection de l'environnement. Deux rapporteurs minimum seront désignés par le Conseil d'administration et par sections., Celles-ci pourront avoir chacune leur propre règlement d'ordre intérieur (à approuver en Conseil d'administration par H2020) tout en dépendant de H2020 au niveau décisionnel et finance.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Les termes supra « protection de l'environnement » sont pris en référence à la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement (M.B. du 1910211993). Dans ce cadre, H2020 veillera annuellement à pouvoir produire des rapports d'activités ou tout autre document en la matière. Activités qui concerneront l'intérêt collectif de l'environnement qu'elle vise à protéger. Le territoire d'intervention défini en cette dernière section sera la commune d'Ans comprenant les entités d'Ans, Alleur, Loncin , Xhondremael et les communes dont le territoire touche la commune d'Ans, ainsi que toute commune située dans un rayon de 50 km d'une de ses limites et ayant sur son territoire une activité autoroutière, une centrale atomique, un centre de traitement des déchets, une activité sidérurgique, une activité aéroportuaire ou similaire(s) pouvant amener de la pollution (bruit, air, eau) sur le territoire de l'entité Ansoise susvisée,

TITRE 3  Membres

Article 4 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à cinq, celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la Loi et les présents statuts.

Article 5 : Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs non démissionnaires:

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/5 des voix présentes ou représentées.

Article 6 : Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Sont membres d'honneur, les membres désignés parle Conseil d'administration.

Ils sont à considérer au minimum comme membres adhérents.

Article 7 : Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8 : Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conaeil d'administration ou être présentée par deux membres du Conseil d'administration.

Article 9 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du menrtbre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

lis doivent restituer à l'association tous les biens de Celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11 : L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, Mer de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4: Cotisations

Article 12 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation, ils apportent è l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Néanmoins, l'assemblée générale peut prévoir une cotisation pour les membres effectifs ainsi que pour les adhérents sans dépasser les 20 euros l'an.

TITRE 5 : Assemblée générale

Article 13 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, dans l'ordre, par

l'Administrateur délégué, un des vice-présidents dans l'ordre des désignations, puis par le plus âgé des

administrateurs présents.

Article 14 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

ores modifications aux statuts sociaux;

ola nomination et la révocation des administrateurs;

oie cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée ;

oie décharge à octroyer aux administrateurs;

ol'approbation des budgets et des comptes;

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ala dissolution volontaire de l'association;

oies exclusions de membres;

ola transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mei. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs (et si le Conseil d'administration le souhaite à une majorité des 2/3 les autres catégories de membres avec voix consultative) doivent y être convoqués.

Article 16 ; L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier et/ou mail adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration, L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, Toute proposition signée parie 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour,

Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17 : Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre de l'association, qui ne peut être titulaire que de deux procurations.

Article 18 ; Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative si le Conseil d'administration a décidé de les inviter à une assemblée générale conformément à l'article 15.

Article 19 : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas d'égalité la voix du Président ou de son remplaçant est prépondérante. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, et ensuite par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 20 : Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de [a loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novles et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 22 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6 : Administration

Article 23 : L'association est administrée par un conseil composé de 'trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale chaque fois pour une durée d'au moins 6 années et prenant fin lors de nouvelles désignations en Assemblée générale dans le premier semestre de l'année butoir qui suit. Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de rassemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction. La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans le mois.

Article 24 : " En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut-être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. li achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, un administrateur-délégué, un secrétaire, un trésorier (le secrétaire et le trésorier peut être une même personne), un vice-président voire deux vice-présidents, un trésorier adjoint, et un secrétaire adjoint. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l'Administrateur délégué, un des vice-présidents dans l'ordre de désignation, puis par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26 : Le conseil se réunit sur convocation du président, de l'administrateur-délégué ou de trois administrateurs. Il peut inviter des experts.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Chacun des membres du Conseil d'administration peut se faire représenter par un mandataire, membre du Conseil d'administration, qui ne peut être titulaire que d'une

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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procuration portant le nom et prénom du mandant et du mandataire. Le mandant indiquera manuscritement la mention «E3on pour pouvoir» dessus sa signature.

Article 27 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 26 : Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent en collège.

Article 30 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 31 : La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Les actes relatifs à ta nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003,

Article 32 : Les administrateurs, la ou les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de [exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé en principe â titre gratuit

Article 33: Les actes relatifs â la nomination ou á la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées â représenter [association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge

TITRE 7 : Règlement d'ordre intérieur

Article 34 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration â l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8 : Dispositions diverses

Article 355 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 36 ; Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37 : Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire,

membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel,

Elle déterminera la durée de son mandat,

Article 38: En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation á donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39 : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque

cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 40 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement sans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921 régissant les associations sans but lucratif,

DISPOSITIONS prises en Assemblée générale statutaire du 6 février 2015 concernant les modifications suivantes :

A). Statutaires (modifications présentées à l'A.G.& quorum atteint avec les anciens statuts annexés) et relatives aux membres dans les diverses instances.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'Administrateurs:

oMme Thérèse WYNANTS -16 rue de la Légia 4430 Ans

oM. Henri HUYGEN -13 av des Mimosas 4432 Ans Alleur

oM. Gregory PHILIPPIN - 38/31 rue E. Colson 4431 LONCIN

oM, Rosario DRAGA  245/2 rue Paul Jeanson 4460 GRACE-HOLLOGNE

oMme Carine DROOGMANS - 177 rue du Cimetière 4430 Ans

oMme Fabiola COOPMANS -13 av des Mimosas 4432 Ans-Alleur

oMme Marianne PENNIS --179 rue du 15 Août 4430 ANS

oM. Nicolas CAMMARATA  123 rue des Français 4430 ANS

qualifiés, ci-dessus qui acceptent ce mandat. (A.SUMKAY reste membre AG invité comme expert)

Mpp 2.2

e Volet B - Suite

~eeserVé Les administrateurs ont désigné en qualité de

au °Présidente : Thérèse WYNANTS

Moniteur oAdministrateur-délégué à la gestion journalière : M. Henri HUYGEN

belge al erVice-président : Grégory PHILIPPIN

o2èmeVice-Président : Rosario DRAGA

oSecrétaire-trésorière : Carine DROOGMANS

°Trésorière adjoint : Marianne YENN1S

oOrganes à la représentation générale: M. Henri HUYGEN ou Carine DROOGMANS



B). L'A.G. a aussi modifié le siège de l'ASBL qui sera dorénavant implanté au 16 rue de la Légia à 4430 ANS.

N.B. : Les personnes citées ci-avant n'occupent leurs fonctions en qualité de bénévole ou de volontaire qu'après avoir obtenu les accords nécessaires prévus par la législation et plus spécialement pour une personne au chômage qui serait bénévole ou volontaire à l'ASBL H2020.

C). La démission de l'ASBL 1-12020 de

RENNOTTE Danielle (48021414866) et de CROMPT Jean-Claude (49021326302) est actée au P.V. de

l'A.G. du 6/2/2015.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge Fait à Ans, le 6 février 2015;

En trois exemplaires :

Signatures de deux administrateurs,

Henri HUYGEN et Carine DROOGMANS, organes désignés pour représenter H2020

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Coordonnées
HORIZON 2020 (EN ABREGE) H2020

Adresse
(en entier) : HORIZON 2020

Code postal : 2020
Localité : ANTWERPEN
Commune : ANTWERPEN
Province : Anvers
Région : Région flamande