LES JARDINS DE KAMPANA (EN ABREGE) KAMPANA

Divers


Dénomination : LES JARDINS DE KAMPANA (EN ABREGE) KAMPANA
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 832.989.775

Publication

02/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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NIVELLES

Greffe

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Les jardins de Kampana

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Station, 95 à 1457 Walhain

c/Y3 97-s,

Objet de l'acte : constitution des statuts

sTITRE 1. Entre les soussignés,

1. Boucau, Valérie, Clos Marcel Fonteyne, 63 à 1200 Bruxelles

2. Boucau Pierre-Yves, Rue Saint Pierre, 63 à 1000 Bruxelles

3. Boucau Alexia, Rue de la Station, 95 à 1457 Tourinnes-Saint-Lambert

4. Boucau John-Eric, Avenue des Hêtres, 16 à 1340 Ottignies

5. Boucau Jean-Jacques, Avenue des Hêtres, 16 à 1340 Ottignies _ _

6. Cantaért Mathieu, Clos Marcel Fonteyne, 63 à 1200 Bruxelles

7. Meeiis Anne, Avenue des Hêtres, 16 à 1340 Ottignies,

il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit : TITRE 2. Dénomination, siège social

Article 1 : L'association prend pour dénomination "Les Jardins de Kampana", en abrégé "Kampana".

Article 2. : Le siège de l'association est fixé à 1457 Tourinnes-Saint-Lambert - Walhain, rue de la Station, 95 dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut être transféré par simple décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

TITRE 3. But social, durée.

Article 3 : L'association a pour but de développer l'harmonie et le mieux-être dans les domaines principaux touchant la vie quotidienne de l'humain par la création et la gestion de lieux écologiques afin de rétablir un. équilibre et une coopération entre la nature et l'humain, et de valoriser les richesses de la nature et de la: biodiversité locale.

Les activités viseront la santé et l'épanouissement de l'être humain par des conseils éducatifs, culturels et' sociaux afin de retrouver une manière de vivre plus saine, pour apprendre à mieux vivre ensemble, pour, retrouver son potentiel de créativité tant au niveau physique, psychique, émotionnel et spirituel.

Pour ce faire, des activités écologiques et pédagogiques - à comprendre dans leur sens le plus large seront organisées dans le domaine de l'hébergement et l'habitat, de l'alimentation, de la communauté (vivre, ensemble),de la créativité ainsi que des jardins : potager, verger, petit bois, pâturages...

L'association pourra assurer des suivis, fournir des conseils de guidance et/ou éducatifs, réaliser des évaluations, de la prévention, de la supervision professionnelle et des testings.

Elle pourra organiser tant en Belgique qu'à l'étranger, des cours, des séminaires, des stages, des groupes de formations, de chantiers, de suivi, d'évaluation et de supervision, des journées de sensibilisation et de rencontre dans des centres culturels, des écoles, par des ateliers manuels et/ou créatifs, des conférences, des. colloques, des diners ou déjeuners rencontres.

Elle pourra produire, éditer ou diffuser tous livres, documents, publications, notes, documents audio, vidéos, ou site internet visant la réalisation de son objet social.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet, ainsi que de s'occuper de la gestion ou de la création de milieux écologiques.

Article 4 : L'assocation est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE 4. Membres.

Article 5. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum quatre. Les premiers membres effectifs sont les. fondateurs qui ont composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis par décision du conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant oui dé (à-personne-Cu ités pérsonnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise :

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

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a) être parrainé par trois membres

b) faire la demande par écrit au conseil d'administration

c) exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but social.

Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement à la gestion.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.

Article 7. Un registre des membres est tenu au siège de l'association, où tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande : elles bénéficient des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre, à toute personne souhaitant son concours à l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à cinq cent euros (500,00 E) par an.

Article 10. Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 11. Le non-respect des statuts, le défaut de paiement de cotisations au plus tard dans le mois de rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées générales consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif : toutefois cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

Article 12. Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE 5. Assemblées générales._ _ _

Article 13. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les

membres effectifs.

Article 14. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par

les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :

- les modifications aux statuts sociaux

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des comptes et budgets

- la décharge à octroyer aux administrateurs

- l'exclusion d'un membre effectif

- la dissolution volontaire de l'association

Article 15. II doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque année. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. A contrario, les membres fondateurs ont deux voix à l'assemblée générale.

Article 19. L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. La voix du président ou à défaut l'administrateur le plus âgé est prépondérante en cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les absentions.

Article 20. Les décisions de l'assemblée générale sont contresignées par le président et par le secrétaire ou à défaut par deux administrateurs ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre de procès verbaux, dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d'un intérêt légitime, par extraits.

TITRE 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de minimum trois membres effectifs de l'association. Ceux-ci sont nommés pour un terme de cinq ans par l'assemblée générale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

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Réservé

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Volet B - Suite

Article 24. Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement : un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 25. Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent. Les convocations sont faites par le président ou à défaut par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courrier électronique.

Article 26. Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité des votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.

Article 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion, l'administration de l'association et la réalisation de son objet. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un administrateur délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès verbal signés par le président et par le secrétaire ou à défaut par deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.

Article 31. A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil. II n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1e` janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par dérogation, le premier exercice commence ce jour pour terminer le 31 décembre 2011.

Article 34. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 35. Les engagements des administrateurs sont repris par l'association à partir du le juin 2010.

TITRE 8. Dissolution, liquidation.

Article 36. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera les pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, à une fin désintéressée souverainement.

TITRE 9. Le règlement d'ordre intérieur

Article 37. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

TITRE 10. Arbitrage.

Article 38. En cas de litige entre les membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres désignès et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

TITRE 11. Dispositions transitoires.

Article 39. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualités d'administrateurs :

1. Boucau Alexia, Rue de la Station, 95 à 1457 Tourinnes-Saint-Lambert, registre national 83.06.23-236.83

2. Boucau John-Eric, Avenue des Hêtres, 16 à 1340 Ottignies, registre national 89.02.08 -327.55

3. Meeùs Anne, Avenue des Hêtres, 16 à 1340 Ottignies, registre national 51.05.01-246.54

Est nommée pour la gestion journalière :

1. Boucau Alexia, Rue de la Station, 95 à 1457 Tourinnes-Saint-Lambert, registre national 83.06.23-236.83

Fait à Ottignies, en 9 exemplaires originaux, le 6 janvier 2011, chaque signataire ayant reçu le sien.

Déposé par Alexia Boucau, administrateur, responsable de la gestion journalière

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/07/2015
ÿþ Copie a publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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re4 i ffiete.

N° d'entreprise : 0832.989.775

Dénomination

(en entier) : Les jardins de Kampana

(en abrégé) : Kampana

Forme juridique : asbl

Siège : rue de ta Station 951457 Walhain (To°RI~N e"

Objet de l'acte : nomination des administrateurs

Assemblée générale du 1&juin 2015.

S& Len8-eter

Afin de faciliter l'organisation administrative de la société, l'assemblée générale approuve à l'unanimité que le renouvellement des administrateurs se fasse ce jour pour une période de 5 ans qui arrivera à son terme lors. de l'assemblée générale 2020 approuvant les comptes annuels au 3111212009.

L'assemblée générale accepte dans un premier temps la démission de Madame Alexia Boucau en tant qu'administrateur et déléguée à la gestion journalière et accepte également dans un second temps que le mandat d'administrateur soit repris par Monsieur Philippe Jacquemin.

L'assemblée générale de ce jour a donc élu en qualité d'adminitrateurs les personnes suivantes

- Meers Anne, en sa qualité de présidente du conseil d'administration et déléguée à la gestion journalière

- BoucauJohn-eric en sa qualité d'administrateur et secrétaire du conseil d'administration

- Jacquemin Philippe en sa qualité d'administrateur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES JARDINS DE KAMPANA (EN ABREGE) KAMPANA

Adresse
Afin de faciliter l'organisation administrative de la soci

Code postal : 2020
Localité : ANTWERPEN
Commune : ANTWERPEN
Province : Anvers
Région : Région flamande