BELAJET

société coopérative à responsabilité à finalité sociale


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Brabant flamand
  4. BELAJET
Dénomination : BELAJET
Forme juridique : société coopérative à responsabilité à finalité sociale
N° entreprise : 629.906.419

Publication

20/05/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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(en entier) : BELAJET

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : Avenue Boesdaal numéro 111A à 1640 Rhode-Saint-Genèse (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte reçu par Maître Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé résidant à Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n° 0890.388.338, le six mai deux mil quinze, a été constituée la Société anonyme dénommée « BELAJET », dont le siège social sera établi à 1640 Rhode-Saint-Genèse, Avenue Boesdaal 111A et au capital de 3.165.892,00 euros, représenté par 3.165.892 actions, sans désignation de valeur nominale.

Actionnaires

-Monsieur VERSPIEREN Jean-Pierre Léon Marie Joseph, domicilié et résidant à Limoges (F-87000 France),

Rue de Nazareth 53.

-Madame LAMBERT Jacqueline Charlotte Thérèse, domiciliée et résidant à Limoges (F-87000 France), Rue

de Nazareth 53.

-Monsieur VERSPIEREN Jean-Cyrille Philippe Pascal, domicilié et résidant à 1640 Rhode-Saint-Genèse,

Avenue Boesdaal 11/A.

Forme - dénomination

La société a adopté la forme juridique de société anonyme,

Elle est dénommée « BELAJET ».

Siège social

Le siège social est établi à 1640 Rhode-Saint-Genèse, Avenue Boesdaal 11/A

Objet social

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en participation

*L'acquisition, la détention, la propriété, l'administration et la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens mobiliers.

*L'acquisition, la construction, la détention, la propriété, l'administration et la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens immobiliers.

*Ainsi, que la régularisation de tous emprunts auprès de toute banque, ainsi que de toutes garanties notamment hypothécaires sur les biens et droits mobiliers et immobiliers de la Société, et le cas échéant, la constitution de la Société, caution hypothécaire de(s) associé(s) en garantie du remboursement de(s) prêt(s) à eux consenti(s) en vue d'un apport en numéraire ou d'une augmentation de capital ou d'un apport en compte courant.

*Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation de ses droits et biens immobiliers au moyen de vente, échange ou apport en société.

*Enfin d'une façon générale toutes opérations mobilières, immobilières ou financières susceptibles de faciliter la réalisation de l'objet ci-dessus défini, à l'exception de toutes opérations susceptibles de faire perdre à la société son caractère civil.

Cette énumération est exemplative et nullement limitative.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce gui concerne ces prestations, à la réalisation de ces oonditions.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le société peut accepter tout mandat de gestion et d'administration dans toute société et association

quelconque et se porter caution pour autrui.

Seule l'assemblée générale des actionnaires a qualité pour interpréter cet objet.

Capital social

Le capital social est fixé à la somme de trois millions cent soixante-cinq mille huit cent nonante-deux euros (3.165,892,00 ¬ ), représenté par trois millions cent soixante-cinq mille huit cent nonante-deux (3.165.892) actions, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune uni trois millions cent soixante-cinq mille huit cent nonante-deuxième (1/3.165.892ème) du capital social souscrit et libéré intégralement par apports en nature et en espèces.

Répartition bénéficiaire

Sur le bénéfice net, déterminé conformément aux dispositions légales, il est prélevé cinq pour cent pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint un dixième du capital social; il doit être repris si la réserve légale vient à être entamée.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix sur proposition du Conseil d'administration,

En cas de dissolution, après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net sert d'abord à rembourser, en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des actions,

Si les actions ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre en mettant toutes les actions sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des actions libérées dans une proportion supérieure.

Le solde est réparti également entre toutes les actions.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.

Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale annuelle se réunit le premier mercredi du mois de juin à onze heures.

Désignation des personnes autorisées à gérer et leurs pouvoirs

Le société est administrée par un Conseil d'administration composé au moins du nombre minimum

d'administrateurs requis par la loi, actionnaires ou non, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale

des actionnaires et en tout temps révocables par elle,

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le société est représentée dans tous les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou

un officier ministériel et en justice

- soit par deux administrateurs agissant conjointement, soit par l'administrateur-délégué agissant seul,

lesquels ne doivent pas justifier d'une délibération préalable du Conseil envers les tiers, en ce compris

Messieurs les Conservateurs des Hypothèques;

_ soit, dans les limites de la gestion journalière, par chaque délégué à cette gestion, agissant seul.

Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs mandats.

Le contrat de société étant clôturé et les statuts sociaux étant arrêtés, les comparants ont pris, à terme, les décisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la société de la personnalité juridique, conformément à l'article 2 § 4 du Code des Sociétés :

1. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à trois (3) et sont appelés à ces fonctions pour une durée de six

années :

-Monsieur Jean-Pierre VERSPIEREN ;

-Madame Jacqueline LAMBERT ;

-Monsieur Jean-Cyrille VERSPIEREN.

Le mandat des administrateurs ainsi nommés prendra fin immédiatement après l'assemblée générale

annuelle de 2021.

Le mandat des administrateurs ainsi nommés est exercé à titre gratuit.

Le représentation de la société sera exercée conformément à l'article 27 des statuts.

2. Commissaires

Les comparants constatent et déclarent qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le moins pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 141, 2° du Code des Sociétés, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article 15 dudit Code. En conséquence, ils décident à l'unanimité de ne pas nommer de commissaire.

Régervéb" au - Volet B - Suite

' Mónittur ` belge 3, Première assemblée générale annuelle

La première assemblée générale annuelle est fixée en 2017.



4, Clôture du premier exercice social

Le premier exercice social se clôture le 31 décembre 2016.

5, Président du Conseil d'administration

Les comparants décident d'appeler aux fonctions de Président du Conseil d'administration et ce pour toute

la durée de son mandat d'administrateur x Monsieur Jean-Pierre VERSPIEREN.

Le mandat du président ainsi nommé est exercé à titre gratuit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2015 - Annexes du Moniteur belge 6. Administrateur délégué

Les comparants décident d'appeler aux fonctions d'administrateur délégué et ce pour toute la durée de son

mandat d'administrateur : Monsieur Jean-Cyrille VERSPI EREN,

L'administrateur délégué est chargé de la gestion journalière de la société et de la représentation de la

société en ce qui concerne cette gestion conformément aux statuts.

Le mandat de l'administrateur délégué ainsi nommé est exercé à titre gratuit.

7. Délégation de pouvoirs

Les comparants déclarent constituer pour mandataire spécial de la société, avec faculté de substitution, Madame Céline PELSMAKERS, et ce en vue de procéder à l'immatriculation de la présente société auprès de la Banque Carrefour des Entreprises. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire auprès de toute administration et société généralement quelconque,

Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce et Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire,

Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte, la déclaration établie en application de l'article 444,

§3 du Code des sociétés, procuration.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/05/2015
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte



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(voluit) : BELAJET

(verkort) :

Rechtsvorm : Naamloze Vennootschap

Zetel : Boesdaallaan nummer 11/A te 1640 Sint Genesius-Rode

(volledig adres)

Onderwerp akte : OPRICHTING

Luidens een akte verleden voor Meester Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Geassocieerd Notaris met standplaats te Brussel (1050 Brussel), Louizalaan, 126, behorend tot de Burgerlijke Vennootschap onder vorm van een Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid "Gérard INDEKEU  Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", op zes mei tweeduizend vijftien, werd er een Naamloze Vennootschap opgericht genaamd « BELAJET », waarvan de zetel gevestigd zal zijn te 1640 Sint-Genesius-Rode, Boesdaallaan 11/A en met een kapitaal van 3.165.892,00 euro, vertegenwoordigd door 3.165.892 aandelen, zonder vermelding van nominale waarde.

Aandeelhouders

-De heer VERSPIEREN Jean-Pierre Léon Marie Joseph, wonende te limoges (F-87000 Frankrijk), Rue de Nazareth 53.

-Mevrouw LAMBERT Jacqueline Charlotte Thérèse, wonende te Limoges (F-87000 Frankrijk), Rue de Nazareth 53.

-De heer VERSPIEREN Jean-Cyrille Philippe Pascal, wonende te 1640 Sint Genesius-Rode, Boesdaallaan 11/A.

Vorm - benaming

De vennootschap neemt de vorm aan van een naamloze vennootschap.

Haar benaming luidt « BELAJET ».

Maatschappelijke zetel

De Maatschappelijke zetel is gevestigd te 1640 Sint Genesius-Rode, Boesdaallaan 11/A.

Maatschappelijk doel

De vennootschap heeft tot doel, zowel in België als in het buitenland, zowel voor eigen rekening als voor rekening van derden of met medewerking van derden:

*Verwerven, het bezit, het eigendom, het bestuur en het beheer, via alle rechtstreekse of onrechtstreekse middelen, van alle roerende rechten en goederen.

*Verwerven, bouwen, het bezit, het eigendom, het bestuur en het beheer, via alle rechtstreekse of onrechtstreekse middelen, van alle onroerende rechten en goederen.

"Alsook de regularisatie van alle leningen bij eender welke bank en van alle waarborgen, meer bepaald hypotheekwaarborgen, op de roerende en onroerende goederen en rechten van de vennootschap en, desgevallend, de oprichting van de vennootschap, hypothecaire borg van de venno(o)t(en) tot waarborg van de terugbetaling van het (de) krediet(en) dat (die) hun zijn toegestaan met het oog op een inbreng in contanten of een kapitaalverhoging of een inbreng in rekening-courant.

*Eventueel en bij wijze van uitzondering de vervreemding van haar onroerende goederen door verkoop, ruil of inbreng in vennootschap.

*Tot slot, op algemene wijze, alle roerende, onroerende of financiële verrichtingen die de verwezenlijking van bovenvermeld doel kunnen bevorderen, met uitzondering van gelijk welke verrichtingen als gevolg waarvan de vennootschap haar burgerlijke aard kan verliezen.

Deze opsomming heeft de waarde van een voorbeeld en is in geen geval beperkend.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Indien bepaalde handelingen onderworpen zouden zijn aan voorafgaande voorwaarden van toegang tot het beroep, verbindt de vennootschap zich ertoe om haar handelen, wat betreft die prestaties, ondergeschikt te maken aan het vervullen van die voorwaarden.

De vennootschap mag elk mandaat van beheer en bestuur aanvaarden in gelijk welke vennootschap en vereniging en mag zich borg stellen voor een ander.

Alleen de algemene vergadering van de aandeelhouders is bevoegd om dit doel te interpreteren.

Maatschappelijk kapitaal

Het maatschappelijk kapitaal is vastgesteld op drie miljoen honderdvijfenzestigduizend achthonderd tweeënnegentig euro (3.165.892,00 ¬ ), vertegenwoordigd door drie miljoen honderdvijfenzestigduizend achthonderd tweeënnegentig (3.165.892) aandelen, zonder aanduiding van nominale waarde, die elk éénldrie miljoen honderdvijfenzestigduizend achthonderd tweeënnegentigste (113.165.892ste) van het maatschappelijk kapitaal vertegenwoordigen volledig ingetekend en volstort door inbrengen in natura en in contanten.

Winstverdeling

Van de netto winst, vastgesteld overeenkomstig de wettelijke bepalingen, wordt minstens vijf percent afgehouden voor het aanleggen van het wettelijk reservefonds. Deze afname is niet meer verplichtend wanneer dit reservefonds één tiende van het maatschappelijk kapitaal bereikt; ze moet worden hernomen wanneer ze gebruikt begint te worden.

Het saldo staat ter beschikking van de algemene vergadering, die op voorstel van de Raad van Bestuur, ieder jaar over de aanwending ervan zal beslissen, bij meerderheid van stemmen.

Bij ontbinding, Na betaling van alle schulden, lasten en kosten van de vereffening, worden de netto-activa eerst aangewend om in geld of effecten het afbetaald bedrag van de aandelen dat niet werd gedelgd terug te betalen.

Indien niet alle aandelen in dezelfde mate werden afbetaald, houden de vereffenaars rekening met deze situatie en herstellen zij vôôr de verdeling het evenwicht, door alle aandelen op gelijke voet te plaatsen, hetzij door bijkomende opvragingen van stortingen ten laste van de aandelen die onvoldoende werden afbetaald, hetzij door voorafgaande terugbetalingen in geld ten gunste van de aandelen die voor een groter gedeelte werden afbetaald.

Het saldo wordt eveneens tussen alle aandelen verdeeld.

Boekjaar

Het boekjaar begint op één januari en eindigt op éénendertig december van ieder jaar.

Gewone algemene vergadering

De jaarlijkse algemene vergadering komt samen op de eerste woensdag van de maand juni om elf uur.

Aanduiding der gemachtigde personen en hun bevoegdheden

De vennootschap wordt bestuurd door een Raad van Bestuur bestaande uit ten minste het minimum aantal bestuurders vereist door de wet, al dan niet aandeelhouders, die voor hoogstens zes jaar worden benoemd door de algemene vergadering van aandeelhouders, die ze te allen tijde kan ontslaan.

De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar.

De vennootschap wordt in en buiten rechte in alle rechtshandelingen en akten, met inbegrip van die akten die de tussenkomst vereisen van een staatsambtenaar of een openbaar ambtenaar, vertegenwoordigd :

- hetzij door twee bestuurders gezamenlijk, hetzij door de afgevaardigd bestuurder alleen handelend, die geen bewijs zullen moeten leveren van een voorafgaande beslissing van de Raad van Bestuur, jegens derden, met inbegrip van de Heren Hypotheekbewaarders;

hetzij, binnen de perken van het dagelijks bestuur, door de afgevaardigde belast met het dagelijks bestuur, alleen handelend.

De vennootschap is daarenboven geldig verbonden door bijzondere lasthebbers voor zover deze binnen de perken van hun volmacht handelen.

De comparanten hebben op termijn de volgende beslissingen genomen:

Aangezien de vennootschapsovereenkomst gesloten is en de statuten vastgelegd zijn, hebben de comparanten, op termijn, de volgende beslissingen genomen, die effectief zullen worden wanneer de vennootschap haar juridische persoonlijkheid verkregen heeft, overeenkomstig artikel 2 § 4 van het Wetboek van Vennootschappen

1. Bestuurders

Het aantal bestuurders wordt vastgesteld op drie (3) en worden tot deze functies geroepen voor een periode

van zes jaar

-De heer Jean-Pierre VERSPIEREN, voornoemd;

-Mevrouw Jacqueline LAMBERT, voornoemd;

-De heer Jean-Cyrille VERSPIEREN, voornoemd.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Het mandaat der hierboven benoemde bestuurders zal eindigen onmiddellijk na de jaarlijkse algemene

vergadering van 2021.

Het mandaat der hierboven benoemde bestuurders is onbezoldigd.

+ De vertegenwoordiging van de vennootschap zal uitgeoefend worden overeenkomstig artikel 27 der

statuten.

2, Commissarissen)

De comparanten stellen vast en verklaren dat er uit te goeder trouw verrichte schattingen blijkt dat, ten minste voor haar eerste boekjaar, de vennootschap aan de in artikel 141, 2° van het Wetboek van Vennootschappen vermelde criteria zal voldoen, aangezien zij als een "kleine vennootschap" in de zin van artikel 15 van het voorvernoemde Wetboek beschouwd wordt. Dientengevolge beslissen ze, met eenparigheid van stemmen, geen commissaris te benoemen,

3. Eerste jaarlijkse algemene vergadering

De eerste jaarlijkse algemene vergadering wordt vastgesteld in 2017.

4. Afsluiting van het eerste boekjaar

Het eerste boekjaar wordt afgesloten op 31 december 2016.

5. Voorzitter van de Raad van Bestuur

De comparanten beslissen tot de functie van voorzitter van de Raad van Bestuur en dit voor de hele periode

van zijn bestuurdersmandaat : de heer Jean-Pierre VERSPIEREN, voornoemd.

Het mandaat van de aldus benoemde voorzitter wordt onbezoldigd uitgevoerd.

6. Afgevaardigd bestuurder

De comparanten beslissen tot de functie van afgevaardigd bestuurder van de vennootschap, en dit voor de

hele periode van zijn bestuurdersmandaat te benoemen : de heer Jean-Cyrille VERSPIEREN, voornoemd.

De afgevaardigd bestuurder is belast met het dagelijks bestuur van de vennootschap en met de

vertegenwoordiging van de vennootschap betreffende dit bestuur overeenkomstig de statuten.

Het mandaat van de aldus benoemde afgevaardigd bestuurder wordt onbezoldigd uitgevoerd.

7. Delegatie van machten

De comparanten verklaren aan te stellen als bijzondere Iasttiebber van de vennootschap met macht van substitutie, Mevrouw Céline PELSMAKERS, ten einde over te gaan tot de inschrijving van huidige vennootschap in de Kruispuntbank van Ondernemingen, Te dien einde mag de lasthebber, in naam van de vennootschap, alle verklaringen afleggen, alle documenten en stukken ondertekenen en, in het algemeen, het nodige ondernemen bij elke administratie en vennootschap.

De uitgiften en uittreksels zijn afgeleverd voor registratie der akte enkel met het oog op de neerlegging ter Griffie van de Rechtbank van Koophandel en voor de formaliteiten in verband met het verkrijgen van het ondernemingsnummer.

VOOR EENSLUIDEND ANALYTISCH UITTREKSEL

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaris vennoot

Tegelijk hiermee neergelegd: gelijkvormige uitgifte van de akte, de verklaring opgesteld op grond van artikel

444, § 3 van het Wetboek van Vennootschappen, volmacht.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
BELAJET

Adresse
BOESDAALLAAN 11A 1640 SINT-GENESIUS-RODE

Code postal : 1640
Localité : RHODE-SAINT-GENÈSE
Commune : RHODE-SAINT-GENÈSE
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande