BESSEMBOS MANAGEMENT

Association sans but lucratif


Dénomination : BESSEMBOS MANAGEMENT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.747.553

Publication

23/11/2012
ÿþ +;tiPI.,tf~> Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 2.2

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Greffe

N° d'entreprise : Siat SS3

Dénomination

(en entier) : a.s.b.l.  v.z.w. Bessembos management

(en abrégé)

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Ronkel, 162 1780 Wemmel

Objet de l'acte

Statuts de l'asbl vzw Bessembos management

L'an deux mille douze, le douze octobre, les soussignés

-Yves Van Parys, Ronkel 162, 1780 Wemmel, né 23 mai 1955 à Berchem-Ste-Agathe

-Bernadette Jambe, Ronkel, 162 1780 Wemmel, née le 18 janvier 1974 à Charleroi

-Anja Nelis, Rilroheidestraat, 28, 1653 Dworp, née le 26 août 1978 à Vilvoorde

-Julien Van Parys, Rilroheidestraat, 28, 1653 Dworp, né le 5 avril 1983 à Schaerbeek

-Guillaume Van Parys, Vlaamsesteenweg, 150, 1000 Brussel, né le 29 août 1985 à Schaerbeek

-Martin Van Parys, Baudouxstraat, 41, 1090 Jette, né le 16 décembre 1986 à Schaerbeek

déclarent vouloir constituer une association sans but lucratif (asbl), conformément à la loi du 27 juin 1921,

TITRE ler. --'Dénomination, siège social, but

Article ler Dénonïination

La dénomination de l'association sans but lucratif est « a.s.b.l.  v.z.w. Bessembos management »

Art, 2 Siège

Le siège de l'association est situé 162, Ronkel à 1780 Wemmel.

L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le siège pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 Objet social

Le but de l'association est

-Gérer des terrains agricoles situés dans la zone classée du Bessembos et alentours

-Sensibiliser au respect de l'environnement par différents moyens comme :

. des formations, des conférences

. des animations, des ateliers, des stands d'information

. des cultures (plantes potagères et plantes indigènes)

de l'élevage (animaux de ferme et abeilles)

. l'organisation de stages et de randonnées thématiques sur l'environnement

, la promotion des énergies renouvelables par la recherche de nouvelles applications

-Mutualiser du matériel permettant le prêt à ses membres effectifs et adhérents au prix coutant diminuant

ainsi l'emprunte écologique

Mentionner sur la dernière page du Volt B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MoD 2,2

Art. 4 Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE ll. - Membres

Art. 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et tes présents statuts.

Sont membres effectifs

Q'Les membres fondateurs, qui s'engagent en tant que personnes physiques

Dies personnes morales admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers, pour autant qu'elles fassent partie d'une des catégories suivantes : ASBL, universités, institutions d'enseignement ou de recherche ou entreprises, ayant notamment des activités dans le domaine de l'environnement

Q'Les personnes physiques admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale, statuant à ta majorité des deux tiers

Les membres effectifs approuvent le but de l'association et s'engagent à en respecter les statuts.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration, qui vérifie que les conditions sont remplies et le cas échéant, propose la candidature à l'assemblée générale suivante.

Sont membres adhérents : les personnes qui, désirant aider l'association ou participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple

Art. 6 Démission et exclusion

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent, après deux absences non motivées durant deux assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, notamment lorsque les conditions d'admission ne sont plus remplies. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni fe remboursement des cotisations versées.

Art, 7 Cotisation

Les membres ne sont astreints au paiement d'aucune cotisation.

Art. 8 Tenue d'un registre

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Les membres effectifs peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au président de l'association.

TITRE 111. - Assemblée générale

Art. 9 Droit de vote

Les membres effectifs constituent l'assemblée générale et disposent chacun d'une voix.

Les membres effectifs personne morale mandatent une personne physique pour les représenter de manière

permanente au sein de l'assemblée générale de l'association.

Un membre effectif peut représenter par procuration au maximum un autre membre effectif,

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MOD 2.2

Art. 10 Prérogatives

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle dispose des tâches et pouvoir qui lui sont attribuées par la loi.

Elle a notamment les pouvoirs

-de modifier les statuts,

-de fixer les règlements d'ordre intérieur,

-de nommer et de révoquer les administrateurs,

-de leur donner la décharge,

-d'approuver les budgets et comptes annuels,

-de nommer, le cas échéant, un commissaire et de fixer sa rémunération,

-de dissoudre l'association,

-d'admettre et d'exclure les membres effectifs,

Toute tâche qui n'est pas attribuée à l'assemblée générale par la loi ou les statuts, relève des compétences du conseil d'administration.

Pour modifier les statuts, la convocation doit indiquer l'objet des modifications et l'assemblée doit réunir les deux tiers des membres effectifs. Toute modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur le ou les buts de l'association, elle ne sera valable que si elle est votée à la majorité des 4/5ièmes des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Pour le décompte des votes, les abstentions, les votes blancs et les votes nuls sont pris en compte. Les décisions concernant des personnes se prennent toujours à bulletins secrets.

Art, 11 Organisation des réunions

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire au premier semestre de chaque année à l'endroit indiqué dans la convocation.

L'assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire ou par courrier électronique au moins quinze jours à l'avance par le président ou à défaut par le secrétaire. La convocation contient la date, l'heure et l'endroit de la réunion, ainsi que l'ordre du jour.

Le conseil d'administration soumet à cette assemblée l'approbation des comptes de l'année écoulée et le budget de l'exercice, Il présente le rapport annuel des activités.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (dissolution volontaire de l'association) et 26 quater (transformation de l'asbl en sfs) de la loi du 27 juin 1921, tout point non repris à l'ordre du jour prévu à la convocation à l'assemblée générale et introduit après l'envoi de celui-ci ou au début de la séance de l'assemblée générale peut être examiné par celle-ci, pour autant que l'urgence ne permette pas de le reporter à une prochaine assemblée générale et après accord préalable de la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 12 Assemblée générale extraordinaire

Le conseil d'administration a le pouvoir de convoquer une ou des assemblées générales extraordinaires. li est tenu de le faire à la demande écrite d'un cinquième des membres effectifs qui mentionnera les points à mettre à l'ordre du jour. Dans ce cas, l'assemblée générale sera convoquée dans les trente jours de la demande.

Art. 13 Présidence

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, à son défaut par un

administrateur désigné par ses collègues.

Art. 14 Procès-verbaux

Les procès-verbaux des assemblées générales approuvés par celles-ci sont signés par le

Président ou son remplaçant. Ils sont communiqués aux membres effectifs dans un délai d'un mois et

consignés dans un cahier spécial tenu au siège de l'association où les membres effectifs et les tiers peuvent

venir les consulter, Les tiers devront toutefois préalablement y être autorisés par le conseil d'administration.

TITRE IV. - Conseil d'administration

Art. 15 Membres

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MoD2.2 ,

Le conseil d'administration est composé d'au minimum trois membres choisis parmi les membres effectifs et désignées, pour deux ans par l'assemblée générale.

Si l'assemblée générale n'est composée que de trois membres, le nombre d'administrateurs peut être de deux,

Les administrateurs sont des personnes physiques ou des personnes morales. Les personnes morales mandatent une personne physique pour les représenter de manière permanente au sein du conseil d'administration.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles, Ils sont de tout temps révocables par l'assemblée générale.

Art..16 Fonctions

Le conseil d'administration désigne éventuellement en son sein un(e) président(e), un(e) secrétaire et un(e)

trésorier(ère). Il peut également élire un ou plusieurs vice-présidents.

Art. 17 Prérogatives

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de

l'association ainsi que pour exécuter les missions confiées par l'assemblée générale. ,

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leurs fonctions et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent en collège.

Lès actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le Président et un autre administrateur agissant conjointement.

Art. 18 Réunions

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président à son initiative ou à la demande d'un tiers

de ses membres.

Sauf en cas d'urgence, les convocations sont envoyées au moins dix jours avant la date fixée pour la

réunion,

Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses membres est présente ou

représentée. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. Un administrateur ne

peut avoir plus d'une procuration.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix émises. En cas de partage, celle du président ou de

l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les décisions concernant les personnes morales ou physiques se prennent toujours à bulletins secrets.

Art. 19 Procès-verbaux

Les procès-verbaux des réunions du conseil d'administration sont signés par le Président ou son

remplaçant. Ils sont consignés dans un cahier spécial tenu au siège de l'association par

le secrétaire qui le tiendra à la disposition des membres de l'association,

Art, 20 Rémunérations

Tous les mandats sont gratuits.

TITRE V, - Budget, comptes, règlement d'ordre intérieur

Art. 21 Budget et compte

L'exercice social de l'association commence 1er janvier pour se terminer le 31 décembre

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31décembre 2012.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article

17 de la loi du 27 juin 1921 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de

l'assemblée générale annuelle,

L'approbation des comptes par l'assemblée générale vaut décharge des administrateurs.

Art. 22 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE VI. - Dissolution, divers

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 23 Affectation de l'actif

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif social restant sera affecté, après apurement du passif et dans le respect des dispositions légales, à une association désignée par l'assemblée générale et poursuivant un but similaire.

Art. 24

La dissolution et tout autre point non prévu par les présents statuts se règlent conformément à la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité juridique aux Associations Sans But Lucratif, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 (MB 18/10/2002).

Art. 25

L' asbl-vzw Bessembos management est bilingue et les présents statuts sont disponibles en français et

néerlandais.

Art. 26

Toute disposition contraire à la loi entraîne la nullité de l'article mais non de l'entièreté des statuts.

Wemmel, le 12 octobre 2012 Bernadette Jambe

Guillaume Van Parys Secrétaire

Président

Extrait du PV de l'Assemblée générale constituante du 12 octobre 2012 de l'asbl-vzw Bessembos management

Désignation des membres du Conseil d'administration

Constitution du Conseil d'administration

En date du 12 octobre 2012 , l'Assemblée générale désigne comme membres du Conseil d'administration

-Yves Van Parys, Ronkel 162, 1780 Wemmel, né 23 mai 1955 à Berchem-Ste-Agathe

-Bernadette Jambe, Ronkel, 162 1780 Wemmel, née le 18 janvier 1974 à Charleroi

-Anja Nelis, Rilroheidestraat, 28, 1653 Dworp, née le 26 août 1978 à Vilvoorde

-Guillaume Van Parys, Vlaamsesteenweg, 150, 1000 Brussel, né le 29 août 1985 à Schaerbeek

-Martin Van Parys, Baudouxstraat, 41, 1090 Jette, né le 16 décembre 1986 à Schaerbeek

Répartition des mandats

En date du 12/08/2012, le Conseil d'administration décide de désigner comme

Président : Guillaume Van Parys

Secrétaire : Bernadette Jambe

Trésorier : Martin Van Parys

Administrateur délégué : Yves Van Parys

Wemmel, le 12 octobre 2012

Guillaume Van Parys Bernadette Jambe

Président Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

, Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
BESSEMBOS MANAGEMENT

Adresse
RONKEL 162 1780 WEMMEL

Code postal : 1780
Localité : WEMMEL
Commune : WEMMEL
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande