BREU UNITED, EN ABREGE : B.U.A.

Dénomination : BREU UNITED, EN ABREGE : B.U.A.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 849.622.703

Publication

24/10/2012

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MpD 2,2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�ser au Monitr belg

*izi~s~as" 1 5 OCT. 2012

Greffe

N� d'entreprise : 0464S , ..Z2, 03

D�nomination

(en entier) : Breu United ASBL

(en abr�g�) : B.U.A

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Hoogveldlaan 37, 170 0 Dilbeek

Obiet de l'acte : Constitution

Statut de Breu United (ASBL)

Les soussign�s :

Pour chaque fondateur personne physique ;

Paschold Johan n� � Laeken le 10/12/1991

De Neef Nicolas n� � Anderlecht le 19/10/1989

Lecomte Marvin n� � Bruxelles le 22/06/1993

Pour une personne morale

-D�nomination : BREU UNITED

-Forme juridique : ASBL (Association Sans But Lucratif)

-Si�ge social : Hoogveldlaan, 37 1700 DILBEEK

-Num�ro d'entreprise + nom

-Coordonn�es de la personne qui repr�sente la personne

10/12/1991 habitant � Hoogveldlaan, 37 1700 DILBEEK

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par fa foi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

Titre ler - D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1. D�nomination

" L'association est d�nomm�e BREU UNITED ASBL, en abr�g� B.U.A..

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de, l'association.

Art. 2. Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Halle'Vilvorde-m(BHVj �!

Hoogveldlaan, 37 1700 DILBEEK. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de

l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e parla, loi du 2 mai 2002..

Art. 3. But

L'association a pour but : la cr�ation d'une �quipe de football en ABSSA (Association Belge des Sports du, Samedi Apr�s-midi)

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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morale : Paschold Johan n� � Laeken le,

t. 7 MOD 2.2

4

-L'organisation de kermesses

-Demandes de sponsring

-Participation des membres

-Tirelire � notre locale

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisations

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre � - Membres

Art. 5. Composition

L'association est compos�e de membres effectifs mais pas de membres. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6, Membres effectifs

Sont membres effectifs :

Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par un membre effectifs au moins, est admis en qualit� de membre

effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant la totalit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.

Art. 7. D�mission suspension exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

- le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter aux assembl�es g�n�rales de

mani�re cons�cutives

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la totalit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tcus les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Titre III : Cotisations

Art. 9. Cotisations

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle si le conseil d'administration le d�cide et dont le montant est fix� par le conseil d'administration et ne peut d�passer un montant de 100 euros.

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Man 2.2

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 10. Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y assister mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 11. Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment oomp�tente pour:

- la modification des statuts

- l'exclusion de membres

- l'admission de nouveaux membres

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres

- l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications

Art. 12.. Convocation Assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an � fa demande du conseil d'administration.

Art. 13. D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que 2/3 de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 14. Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite.

Art. 15. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur, Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 16. Nomination et nombre minimum d'administrateurs Dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de 2 membres au moins et 3 au plus, nomm�s

par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e

g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s ou d�mission

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e

g�n�rale. Ii ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 17, D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration.

Art. 18. Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande d'un administrateur au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

Art. 19. D�lib�ration

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tNOR 2.2

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la totalit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � l'unanimit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

Art. 20. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Art. 21. Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 22. R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Pour une personne physique :

-Paschold Johan n� � Laeken le 10/12/1991 et domicili� � Hoogveldlaan, 37 1700 DILBEEK -De Neef Nicolas n� � Anderlecht le 19/1011989 et domicili� � egstraat, 14 1703 SCHEPDAAL

Pour une personne morale :

-D�nomination : BREU UNITED

-Forme juridique : ASBL (Association Sans But Lucratif)

-Si�ge social : Hoogveldlaan, 37 1700 DILBEEK

-Num�ro d'entreprise + nom :

-Coordonn�es de la personne qui repr�sente la personne morale : Paschold Johan n� � Laeken le

10/12/1991 habitant � Hoogveldlaan, 37 1700 DILBEEK

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce 12/10/2012 a d�sign� comme personne(s) charg�e(s), en tant que personne physique, de la gestion journali�re de l'association :

Pour une personne physique :

-Peeters Kim n�e � Vilvoorde le 03/02/196 et domicili� � rue Victor Reuter, 270 1070 Anderlecht -Lecomte Marvin n� � Bruxelles le 22/06/1993 et domicil� � rue Venizelos 49, 1070 Anderlecht

Pour une personne morale

-D�nomination : BREU UNITED

-Forme juridique : ASBL (Association Sans But Lucratif)

-Si�ge social : Hoogveldlaan, 37 1700 DILBEEK

-Num�ro d'entreprise t nom :

-Coordonn�es de la personne qui repr�sente la personne morale : Paschold Johan n� � Laeken le

10/12/1991 habitant � Hoogveldlaan, 37 1700 DILBEEK

qui accepte(nt) ce mandat.

Fait � Dilbeek, le 12/10/2012.

Paschold Johan, Administrateur

Coordonnées
BREU UNITED, EN ABREGE : B.U.A.

Adresse
HOOGVELDLAAN 37 1700 DILBEEK

Code postal : 1700
Localité : DILBEEK
Commune : DILBEEK
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

BREU UNITED, EN ABREGE : B.U.A.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BREU UNITED, EN ABREGE : B.U.A.

Coordonnées
BREU UNITED, EN ABREGE : B.U.A.