CLUB BELGE DU BERGER DE BRIE (BRIARD) - BELGISCHE BRIARD CLUB, EN ABREGE : C.B.BR - B.BR.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB BELGE DU BERGER DE BRIE (BRIARD) - BELGISCHE BRIARD CLUB, EN ABREGE : C.B.BR - B.BR.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 424.693.714

Publication

29/06/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.1

1

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Greffe

Mentionner sur la dëfriiïie page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à !'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N~ d'entreprise : 424.693.714

Dénomination

(en entier) : Club Belge du Berger de Brie (Briard) - Belgische Briard Club - en abrégé: C.B.Br - B.Br.C.

Forme juridique : ASBL

siège : Jachthoomstraat 53, 1600 à Sint-Pieters-Leeuw.

Objet de l'acte : Wijziging - Modifications des statuts:

Texte coordonné

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 09/03/2011

Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 09/03/2011 à Sint-Pieters-Leeuw les décisions suivantes ont été votées à la majorité des voix

e) modifications apportées à nos statuts suite aux modifications intervenues dans la loi de 1921 .

Club Belge du Berger de Brie (Briard) - Belgische Briard Club - en abrégé: C.B.Br- B.Br.C. Numéro d'identification: 9400/83

STATUTS

En date du 25 septembre 1977 les personnes ci-nommées:

Michel Mossay, conducteur de travaux, habitant Harzé-Aywaille, Havelange 6;

Hendrik Bolssens, médecin-vétérinaire, habitant Kapellen, Kapelsestraat 33;

Rosette Verdoy, sans profession, habitant Sint-Pieters-Leeuw, Jachthoomstraat 53;

Pierre Manfroid, expert-comptable, habitant Jodoigne, rue des Etats 13;

Christian Vermeulen, ingénieur commercial, habitant Kortrijk, Antoon van Dijcklaan 66;

Patrick Raets, employé, habitant 1080 Bruxelles, avenue Van Overbeke 200;

Jan Gedopt, ingénieur civil, habitant Balen, Postelweg 55;

Didier De Puysseleyr, employé, habitant Deurle, Kriekenbergdreef 9;

Karel Vaes, licencié, habitant Diest, Wolvenstraat 16, tous de nationalité belge,

ont convenu entre elles et les personnes qui les rejoindront ultérieurement, de fonder une association

sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 aux conditions suivantes:

Nom, siège, but, durée

Article ler. L'association est affiliée à l'Union Royale Cynologique Saint-Hubert (U.R.C.S.H.), dont elle reconnaît la convention du 12 février 1928 portant révision du pacte du 6 janvier 1908. Elle accepte les règlements en vigueur, ainsi que ceux qui seront adoptés à l'avenir et s'engage à les respecter.

Article 2: Dénomination

L'association porte le nom "Club belge du Berger de Brie (Briard)" - "Belgische Briard Club",

en abrégé: "C.B.Br- B.Br.C."

Art.3. Siège

Le siège de l'association est situé Kalverstraat, 8 à 9770 Kruishoutem.

L'association est établie dans l'arrondissement judiciaire de Oudenaarde.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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WEI 2.1

Art.4. But

L'association a comme but, à l'exclusion de tout but lucratif:

" l'amélioration de l'élevage et l'utilisation du berger de Brie comme chien de travail et de compagnie,

" l'organisation de toutes activités pouvant servir les buts cités ci-dessus.

Art.5. Durée

L'association est une association de fait depuis le 25 septembre 1977, association dont les statuts ont été

reconnu parla Royale Union cynologique Saint-Hubert le 4 septembre 1977. Cette société lui a attribué le

matricule n°688.

L'association est établie pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment.

Membres

Art.6.

Le nombre de membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois membres.

Art.7.

L'association comporte;

" des membres effectifs

" et des membres adhérents

" Les membres effectifs sont les seuls à exercer pleinement les droits et devoirs que leur confèrent la loi et les présents statuts.

Les membres adhérents n'ont que les droits et devoirs que leur attribuent les présents statuts. Il peuvent participer aux activités du club et recevront le bulletin .

Art.8.

Les nouveaux membres sont admis sur décision du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent est prononcée par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3

des membres présents ou représentés.

Art.9.

§ 1er. L'exclusion automatique d'un membre est prononcée envers toute personne radiée par la Royale

Union cynologique Saint-Hubert.

§2. Est également exclue automatiquement toute personne élevant ou cédant des chiens berger de Brie comportant des tares rédhibitoires. La décision d'exclusion pour ces motifs sera entérinée après décision de la Royal Union cynologique Saint-Hubert.

§3. Dans ces cas le Conseil d'administration devra signifier au membre son exclusion automatique

Art.10.

Toute personne n'ayant pas réglé sa cotisation avant le 15 mars de l'année en cours peut être exclue

automatiquement par le Conseil d'Administration.

Art.11

Les membres exclus n'ont aucun droit sur les avoirs de l'association, ni sur les apports ou cotisations qu'ils

auraient versés.

Art.12.

§ 1er. La cotisation annuelle est fixée par l'Assemblée Générale. La cotisation annuelle a été fixée

à un montant maximal de cent euros.

§2. Les membres ne sont nullement responsables des obligations contractées par l'association.

Gestion, conseil d'administration

Art.13.

§ 1 er. L'association est gérée parle conseil d'administration qui sera appelé « le Comité », qui comporte au minimum trois membres et qui dispose de toutes les compétences pour l'administration et la gestion de l'association qui ne sont pas attribuées à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts ; il est nommé par l'assemblée générale.

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MOD 2.1

§2. Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale et leur mandat peut être révoqué par elle.

Art.14.

§ ler. Les administrateurs sont élus pour une durée maximale de quatre ans.

Leur mandat est renouvelable et gratuit.

§2. Leur mandat ne prend fin que par démission ou révocation ou décès. L'administrateur qui souhaite démissionner devra le signifier par lettre recommandée.

§.3. Chaque nomination, démission ou révocation est déposée au greffe du tribunal de commerce du lieu où se situe le siège social pour publications aux annexes du Moniteur Belge.

Art.15.

Les fonctions à l'intérieure du conseil d'administration sont réparties par le conseil lui-même. Il est composé d'un président, d'un vice-président, d'un trésorier et d'un secrétaire dont les mandats ne peuvent être combinés que s'il n'y a pas de candidatures pour les différentes postes.

Art.16.

Le conseil d'administration émet tout règlement d'ordre intérieur qu'il juge utile.

Art.17. Réunions du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit sur convocation ou à la requête de la moitié des administrateurs. Le conseil d'administration est présidé par le président ou, en cas d'absence, par le vice-président et à défaut ou en cas d'absence des deux, par le plus âgé des administrateurs.

Art.16. Décision du conseil d'administration

Le conseil d'administration ne peut prendre de décisions que si la majorité des administrateurs est présente ou représenté par procuration écrite. Une procuration en vue de représenter un administrateur à la réunion du conseil d'administration ne peut être accordée qu'a un autre administrateur, ceci cependant pour une seule réunion, un administrateur ne pouvant être porteur que d'une seule procuration.

Le conseil d'administration décide à la majorité simple des votes valablement émis. En cas de parité des voix, la voix de celui qui préside la réunion est prépondérante.

Art.19.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur. Par gestion journalière, il faut notamment entendre les affaires courantes, la correspondance journalière et la signature des documents administratifs. Le conseil d'administration pourra Fixer les pouvoirs de cet administrateur.

Assemblée générale

Art.20.

§ 1. L'assemblée générale est composée des membres effectifs

§ 2. Chaque membre a droit à une voix

§ 3. Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre, porteur d'une procuration écrite. Un membre ne peut représenter qu'un autre membre.

Art.21. Réunion de l'assemblée générale

§.1. L'assemblée générale est convoquée une fois l'an avant le 15 avril. Celle-ci doit également être convoquée chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent ou lorsque au moins 2/5 des membres en fait la requête auprès du conseil d'administration par lettre recommandée au siège social, avec mention de l'ordre du jour proposé et des noms des membres qui souhaitent convoquer cette assemblée.

Annuellement, il se tiendra une assemblée générale où le conseil d'administration rendra compte de ses activités et présentera les comptes.

Art.22.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou présents statuts.

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MOD 2.1

Sont notamment réservées à sa compétence :

" les modifications aux statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution volontaire de l'association

- les exclusions des membres

- la décharge à octroyer aux administrateurs

Gestion financière

Art.23.

§ 1er. L'année comptable court du 1er janvier au 31 décembre.

§ 2. Le conseil d'administration présentera les comptes de l'année écoutée à l'assemblée générale, avant le

15 avili de l'année en cours.

Dissolution et destination des avoirs

Art.24.

§ 1er. La dissolution est régie par les articles 20 et suivants de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée.

§2. Les avoirs éventuels seront destinés à une organisation ayant un but analogue aux buts de l'association.

Art.25.

Toute éventualité non prévue dans les présents statuts sera réglée conformément à la loi du 27 juin 1921

telle que modifiée.

Adminsirateurs démissionnaires:

" Daphné VAN DER WOLK - n° 681113 172 70 -, sans profession, habitant R.Verbeeckstraat, 19, 3012 Wilsele

" Raymond ANGILLIS - n° 421218 293 36 - , retraité, habitant Jachthoomstraat 53,

1600 Sint-Pieters-Leeuw,

Membres démissionnaires du Conseil d'Administration:

" Présidente:

Rosette VERDOY - n° 460426 424 81- , sans profession,

habitant Jachthoomstraat 53 -1600 Sint-Pieters-Leeuw,

" Secrétaire:

Fabienne NATIS-VAN DER PERRE - n° 570117 122 87 -, sans profession,

habitant Avenue des Aubépines, 2 - 1330 Rixensart

" Trésorier:

Philippe STAQUET - n° 600715 149 31 - rue du Fiefvet, 106 - 7181 Familleureux

Sont renommés administrateurs par l'assemblée générale du 09 mars 2011 :

" Karel VAES, licencié, habitant Wolvenstraat 16 - 3290 Diest, né le 22/04/1954 à Diest Sont nommés administrateurs par l'assemblée générale du 09 mars 2011 :

" Jeroen DESCHEEMAEKER, habitant, Kwadestraat, 98 - 8560 Gullegem, né le 12/08/1977 à Kortrijk

" Monique ROUVROY, sans profession, habitant Colbumlei 5, 2400 Mol, née le 07/04f1949 à Lier

MOD 2.1

Réservé Volet B - Suite

au " Peggy VLAMINCKX, habitant Wolfbergstreat 6, 2310 Rijkevorsel, née le 09/12/1971 à Turnhout

Moniteur Composition du Conseil d'Administration (réunion du 09 mars 2011) "

belge

sont renommés par l'assemblée générale du 09 mars 2011:

" Vice-Président:

Jan GEDOPT, Burgerlijk Metaalkundige Ingenieur , habitant Coibumlei 5 - 2400 Mol, né le 21/11/1949 à

Merksem

sont nommés par l'Assemblée générale du 09 mars 2011:

"

" Président:

Marc DEGEETER, employé de banque, habitant Kalverstraat 8 - 9770 Kruishoutem, né le 19/08/1954 à

Menen

" Secrétaire:

Valerie DEGEETER, correctrice, Kalverstraat 8 - 9770 Kruishoutem, née le 26/11/1983 à Menen

" Trésorier:

Marc TITS, habitant, Solveld 58, 3440 Zoutleeuw, né le 07/09/1959 à Sint-Truiden

Mentionner sur la derniére page du Volet e Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou ta fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Coordonnées
CLUB BELGE DU BERGER DE BRIE (BRIARD) - BELG…

Adresse
JACHTHOORNSTRAAT 53 1600 SINT-PIETERS-LEEUW

Code postal : 1600
Localité : SINT-PIETERS-LEEUW
Commune : SINT-PIETERS-LEEUW
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande