COJALAN

TAAL

Er blijkt uit een akte verieden op 1 april 2014 voor Meester OLIVIER DUBUISSON, Notaris met standplaats te Elsene dat de buitengewone algemene vergadering van COJALAN bvba waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1950 Kraainem, Steenweg op Zaventem 1 de volgende beslissingen heeft genomen na unanimiteit van de stemmen:

Eerste beslissing:

Verplaatsing van de maatschappelijke zetel

De vergadering beslist de maatschappelijke zetel over te plaatsen naar 1390 Grez-Doïceau, avenue Félix Lacourt, 103 en bijgevolg artikel 2 van de statuten dienovereenkomstig aan te passen.

Tweede beslissing:

Goedkeuring van een nieuwe tekst van de statuten in de Franse taal naar aanleiding van de verplaatsing van de zetel naar het Franse taalgebied

De vergadering beslist om, rekening houdend met het voorgaande. een nieuwe tekst van de statuten aan te nemen în de

Franse taal.

De vergadering beslist bijgevolg de volgende statuten aan te nemen:, O»)

Derde beslissing Volmacht

' De vergadering verleent aile volmachten aan de instrumenterende notaris voor de uitvoering van wat voorafgaat.

[ Teneinde de wijziging van de inschrijving van de vennootschap bij de Kruispuntbank van Ondernemingen te

verzekeren, wordt volmacht gegeven, met macht van indeplaatsstelling, aan VZW Partena Va 1000 Brussel. Anspachlaan nr 1

VOOREENSLUITEND UITREKSEL

Olivier DUBUISSON NOTARIS

Uitgifte van de akte

Dp de laatste blz. varî ÇûiLl vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

BfuSSEta

ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOP WORD 11.1

tIMMOI!

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TRIBUNAL !)3r COMMERCE

Z 4 en. 2094

tete t- - rtE

Greffe

N° d'entreprise : 0864.253.073 Dénomination

(en entier) : COJALAN

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : 1390 GREZ-DOICEAU  AVENUE FEUX LACOURT 103

(adresse complète)

715 Obiet(s) de l'acte :MODIFICATIONS AUX STATUTS-ADOPTION D'UN NOUVEAU TEXTE DE STATUTS

eP EN FRANCAIS

tw

e Il résulte d'un procès verbal dressé par Maître OLIVIER DUBUISSON, Notaire associé de résidence à Ixelles, le 1'

" avril 2014, en cours d'enregistrement à Bruxelles 5 que l'assemblée générale extraordinaire de la sprl COJALAN, ayant' son siège social à 1390 Grez-Doiceau, Avenue Felix Lacourt 103 , a pris les résolutions suivantes à l'unanimité :

g Deuxièm . Résolution

gg Adoption d'un nouveau texte des statuts en français comme suit :

sz

q ; Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE La société adopte la forme de la Société Privée à Responsabilité Limitée. Elle est dénommée «COJALAN».

" Article 2 : SIEGE SOCIAL

vo Le siège social est établi à 1390 Grez Doiceau, Avenue Félix Lacourt, 103

Q Il peut être transféré en tout autre endroit de la Région de langue française de Belgique ou de la Région de Bruxelles- ,

IN Capitale, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la

,. modification des statuts qui en résulte.

La société peut, par simple décision de la gérance, établir des unités d'établissements, sièges administratifs ou

` d'exploitation, agences, ateliers, dépôts ou succursales en Belgique ou à l'étranger.

Article 3 : OBJET SOCIAL

I' La société a pour objet toutes les activités et opérations liées directement ou indirectement au secteur Horeca et les

activités y accessoires, tant en Belgique qu'à l'étranger, plus particulièrement l'aménagement et l'exploitation, restaurants, bars, bars à vins, tavernes, auberges, maisons de café, d'hôtels, apparthôtels, débits de boissons etcetera, ainsi que toutes les activités de traiteur, l'organisation de séminaires et de congrès et la prestation de services y

etI accessoire.

:+ Elle peut, de façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et

immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.

dLa société peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés existantes ou à créer, ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise ou qui 4 seraient utiles à la réalisation de tout ou partie de son objet social. Article 4 : DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale, prise comme en matière de modification de statuts.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (¬ 18.600,00) divisé en cent quatre-vingt-six (186)

parts sociales, sans mention de valeur nominale.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 7 : CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS

A/ Cessions libres

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à un associé, au conjoint du

cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associés.

BI Cessions soumises à agrément et préemption

La procédure d'agrément et la procédure consécutive éventuelle de préemption s'appliquent aux cessions et

transmissions d'actions, à titre onéreux ou gratuit, à des tiers autres que ceux visés à l'alinéa précédent.

1. Cessio entre vifs

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celles visées au point AI, devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert. Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande. Le refus de l'agrément d'une cession entre vifs est sans recours,

Si les associés n'agréent pas le cessionnaire proposé, le cédant a dix jours à dater de l'envoi de la notification de la gérance pour décider et notifier s'il renonce ou non à son projet de céder des titres. A défaut de notification à la gérance par le cédant à qui l'on a opposé un refus d'agrément, il est présumé renoncer à son projet de cession. S'il ne renonce pas à son projet, il s'ouvre au profit des autres associés un droit de préemption sur les parts offertes en vente, ce dont la gérance avise sans délai les associés.

Dans le mois de cette notification par la gérance, les autres associés peuvent exercer un droit de préemption au prorata des parts sociales qu'ils possèdent dans la société. Le droit de préemption dont certains associés ne feraient pas usage accroît au droit de préemption des associés qui en font usage, toujours au prorata des parts sociales dont ils sont déjà propriétaires.

En cas de silence d'un associé, il est présumé refuser l'offre.

En cas d'exercice du droit de préemption, les parts sociales sont acquises au prix offert par le tiers ou, en cas de contestation sur ce prix, aux prix à déterminer par un expert désigné de commun accord par les parties, ou à défaut d'accord par l'expert désigné par le président du tribunal de commerce statuant en référé à la requête de la partie la plus diligente.

L'associé qui se porte acquéreur des parts sociales d'un autre associé en application des alinéas précédents, en paie le prix dans un délai de trente jours à compter de la détermination du prix,

Les notifications faites en exécution du présent article sont faites par lettres recommandées à la poste, les délais commençant à courir à partir de la date de l'expédition de la lettre apposée sur le récépissé de la recommandation postale.

Les lettres peuvent être valablement adressées aux associés à la dernière adresse connue de la société.

2. Transmission par décès

Les dispositions qui précèdent s'appliquent mutatis mutandis aux transmissions par décès aux héritiers et légataires qui

ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts.

La demande d'agrément sera fait par le ou les héritiers ou par les légataires des parts, autres que ceux visés au point Al.

Ils peuvent exiger leur agrément si toutes les parts recueillies ne sont pas reprises dans le délai prévu,

Article 8 : REGISTRE DES PARTS

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra

prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions de parts.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée, et

pouvant dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a

qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Si une personne morale est nommée gérant ou administrateur associé, elle désignera parmi ses associés, gérants,

administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission et pourra également

désigner un suppléant pour pallier tout empêchement de celui-ci. A cet égard, les tiers ne pourront exiger de

justification des pouvoirs du représentant et du représentant suppléant, autre que la réalisation de la publicité requise par

la loi de leur désignation en qualité de représentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conformément à l'article 257 du Code des Sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à

l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tous mandataires.

Article 11 : REMUNERATION DU GERANT

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.

Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale, statuant à la simple majorité des voix, ou l'associé unique,

détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette rémunération sera portée aux frais généraux,

indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la société répondra aux critères énoncés à l'article 15 du Code des Sociétés, il ne sera pas nommé

de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

. Dans ce cas, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires; il peut se

' faire représenter ou se faire assister par un expert-comptable. La rémunération de ce dernier n'incombe à la société que

' s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire; en ces derniers

cas, les observations de l'expert-comptable sont communiquées à la société.

Article 13 : ' UNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assemblée générale ordinaire des associés se tient le premier mardi du mois de novembre de chaque année, à onze

(11) heures, soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la demande

d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées générales extraordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans les convocations.

Les assemblées générales sont convoquées à l'initiative du ou des gérants ou des commissaires. Les convocations

contiennent l'ordre du jour et sont faites conformément au Code des Sociétés; elles ne sont pas nécessaires lorsque tous

les associés consentent à se réunir.

Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont consignés dans un registre tenu au siège social, Ils sont signés par les

Clà membres du bureau et par les associés présents qui le demandent. Les expéditions, copies ou extraits sont signés par un

" gérant.

ï Article 14 : DROIT DE VOTE

1-1 Dans Ies assemblées, chaque part donne droit à une voix, sous réserve des dispositions IégaIes ou statutaires régissant

les parts sans droit de vote.

Article 15 : PROROGATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée séance tenante à trois semaines par la gérance.

Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée délibérera sur le même ordre du jour et statuera

b définitivement.

cià Article 16 : OMPTES ANNUELS

ti L'exercice social commence le premier juillet de chaque aimée et finit le trente juin de l'année suivante.

A cette date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels

d conformément à la loi.

' Article 17 : ' PARTITION DES BENEFICES

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et amortissements, résultant des

co comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net de la société.

'n Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de réserve légale; ce co

prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ledit fonds de réserve atteint le dixième du capital. Il redevient obligatoire

o si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.

b ; Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance dans le

=z respect de l'article 320 du Code des Sociétés.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminés par la gérance.

cl !Article 18 : DISSOLUTION DE LA SOCIETE

e ` La société n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la déconfiture ou la mort d'un des associés.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou

les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de

pq " déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.

" Après apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet,

el ' l'actif net est partagé entre les associés.

Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions,

" ; ª% rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres insuffisamment libérés, soit par

des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans une proportion supérieure.

L'actif net est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un droit égal.

" Article 20 : ELECTION DE DOMICILE

Pour I'exécution des présents statuts, tout associé, gérant, Iiquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au

siège social où toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites.

Article 21 : DROIT COMMUN

Les parties entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés.

En conséquence, les dispositions de ce code, auxquelles il ne serait pas licitement dérogé, sont réputées inscrites dans le

présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de ce code sont censées non écrites.

(" " )

Réservé tau

Moniteur

belge   ._a

V

Volet B - Suite

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, délivré avant enregistrement uniquement pour le dépôt au greffe et la publication à l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associé, Olivier DUBUISSON

NOTAIRE

Déposé en même temps : expédition de l'acte

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

ÿþ Mod Word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

i II

1 078825*

.v1

BRUSSEL

.~.,

~ ~~

Griffie

Ondernemingsnr : 0864.253.073

Benaming

(voluit) : COJALAN

(verkort) :

Rechtsvorm : BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE AANSPRAKELIJKHEID

Zetel : 1000 BRUSSEL - SINT-KATELIJNEPLEIN 6

(volledig adres)

Onderwerp akte ; WIJZIGING VAN STATUTEN

Er blijkt uit een akte verleden op 3 mei 2013 voor Meester Olivier DUBUISSON, Notaris met standplaats te Elsene dat de buitengewone algemene vergadering van van de Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid "COJALAN", waarvan de zetel gevestigd is te 1000 Brussel, Sint-Katelijneplein 6, de volgende beslissingen heeft genomen na unanimiteit van de stemmen ;

Eerste beslissing

Verplaatsing van de maatschappelijke zetel van 1000 Brussel, Sint Katelijneplein 6

naar 1950 Kraainem, Steenweg op Zaventem 1

De vergadering beslist de maatschappelijke zetel te verplaatsen naar van 1000

Brussel, Sint-Katelijneplein 6 naar 1950 Kraainem, Steenweg op Zaventem 1.

De vergadering beslist om het desbetreffend artikel van de statuten te vervangen

door de volgende tekst:

"De maatschappelijke zetel van de vennootschap is gevestigd te 19.50 Kraainem,

Steenweg op Zaventem 1."

Tweede beslissing

Goedkeuring van een nieuwe tekst van de statuten in de Nederlandse taal naar

aanleiding van de verplaatsing van de zetel naar het Nederlandse taalgebied

De vergadering beslist om, rekening houdend met het voorgaande, een nieuwe tekst

van de statuten aan te nemen in het Nederlands.

De vergadering beslist bijgevolg de volgende statuten aan te nemen:

"Artikel 1: AARD EN BENAMING VAN DE VENNOOTSCHAP

De vennootschap is een Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid van aard. De benaming van de vennootschap is "COJALAN

De volledige en de afgekorte benaming kunnen tegelijk of afzonderlijk worden gebruikt.

Artikel 2: MAATSCHAPPELIJKE ZETEL

De maatschappelijke zetel is gevestigd te 1950 Kraainem, Steenweg op Zaventem 1,

De zetel kan worden overgebracht naar om het even welke plaats in het Belgische Nederlandstalig Gewest of in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, op eenvoudige beslissing van het beheer dat over alle bevoegdheden beschikt om de wijzigingen van de statuten die eruit voortvloeien authentiek te laten vaststellen.

Op eenvoudige beslissing van het beheer kan de vennootschap vestigingen, administratieve zetels of exploitatiezetels, agentschappen, werkplaatsen, opslagplaatsen of filialen oprichten in België of in het buitenland,

Artikel 3: MAATSCHAPPELIJK DOEL

De vennootschap heeft tot doel, zowel in België als in het buitenland, voor eigen rekening of voor rekening van derden of in samenwerking met derden:

Alle activiteiten en handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks in verband staan _met_ de sector horeca _en alle hiermee _gepaard_gaande activiteiten, meer bepaald_ de

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

1. Y Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge ontwikkeling en uitbating van restaurants, bars, wijnbars, brasseries, hostels, koffiehuis, hotels, hotel met appartementen, tavernes en cafetaria's, evenals alle activiteiten in verband met de catering/traiteur, organisatie van seminaries en congressen en het verlenen van de hiermee gepaard gaande diensten.

Algemeen kan de vennootschap elke commerciële, industriële, financiële, roerende of onroerende handeling stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks in verband staat met haar maatschappelijk doel of die van aard zou zijn om de verwezenlijking ervan rechtstreeks of onrechtstreeks, volledig of gedeeltelijk te vergemakkelijken.

De vennootschap kan door inbreng, fusie, intekening of op welke andere wijze dan ook participeren in elke zaak, onderneming, vereniging of vennootschap waarvan het maatschappelijke doel identiek, gelijksoortig of aanverwant is aan haar eigen doel of die van aard zijn om de ontwikkeling van de eigen onderneming te bevorderen, om grondstoffen aan te leveren of om de afzet van haar producten te vergemakkelijken.

De vennootschap kan een mandaat van bestuurder, van zaakvoerder of van vereffenaar aanvaarden en uitoefenen in elke vennootschap.

Artikel 5: MAATSCHAPPELIJK KAPITAAL

Het maatschappeIijk kapitaal is vastgelegd op een som van achttienduizend zeshonderd euro (£ 18.600,00), vertegenwoordigd door honderdzesentachtig euro (E 186,00) aandelen, zonder vermelding van de nominale waarde van het maatschappelijk vermogen.

Artikel 6: STEMMING DOOR DE EVENTUELE VRUCHTGEBRUIKER

In geval van splitsing van het eigendomsrecht op de aandelen worden de aanverwante rechten uitgeoefend door de vruchtgebruiker

Artikel 9: AANDUIDING VAN DE ZAAKVOERDER

De vennootschap wordt beheerd door één of meerdere zaakvoerders, al dan niet vennoten, die voor beperkte of onbeperkte duur worden benoemd en in het laatste geval de hoedanigheid hebben van statutaire zaakvoerders.

De vergadering die de zaakvoerders aanduidt, bepaalt hun aantal, de duur van hun mandaat en - in geval er meerdere zaakvoerders zijn - hun bevoegdheden. Is er maar één zaakvoerder dan krijg deze alle beheersbevoegdheden.

Indien een rechtspersoon zaakvoerder benoemd is, moet ze onder haar vennoten, zaakvoerders, beheerders of werknemers, een vaste vertegenwoordiger benoemen die zal belast zijn met de uitvoering van deze opdracht en die ook een plaatsvervangende kan benoemen om iedere verhindering te vermijden. In dat verband, zullen de derden geen rechtvaardiging van de bevoegdheid van de vaste vertegenwoordiger en van de plaatsvervangende vertegenwoordiger kunnen eisen, anders dan de vervulling van de bekendmaking vereist door de wet van zijn benoeming in hoedanigheid van vertegenwoordiger.

Artikel 10: BEVOEGDHEDEN VAN DE ZAAKVOERDER

Overeenkomstig het Wetboek van Vennootschappen kan elke zaakvoerder alle daden stellen die nodig of nuttig zijn voor de verwezenlijking van het maatschappelijke doel van de vennootschap, behalve de handelingen die door de Wet voorbehouden zijn aan de Algemene Vergadering,

Elke zaakvoerder vertegenwoordigt de vennootschap ten aanzien van derden en in rechtszaken, als verweerder of eiser.

Elke zaakvoerder kan bijzondere machten verlenen aan elke mandataris.

Artikel 12: TOEZICHT OP DE VENNOOTSCHAP

Zolang de vennootschap beantwoordt aan de criteria opgesomd in het Wetboek van Vennootschappen zal er geen commissaris worden aangesteld, tenzij andersluidende beslissing van de Algemene Vergadering.

In een dergelijk geval beschikt elke vennoot individueel over de onderzoek- en toezichtbevoegdheden van de commissarissen. Elke vennoot kan zich laten vertegenwoordigen of bijstaan door een accountant. Deze wordt enkel door de vennootschap bezoldigd als hij met instemming van de vennootschap werd aangesteld of indien de bezoldiging ten laste van de vennootschap werd bepaald door een gerechtelijke beslissing. In deze laatste gevallen worden de bemerkingen van de accountant bekendgemaakt aan de vennootschap.

Artikel 13: BIJEENKOMST VAN DE ALGEMENE VERGADERING

De gewone AIgemene Vergadering van vennoten vindt elk jaar plaats op de eerste

dinsdag van de maand november, telkens om elf (11) uur, op de maatschappelijke

zetel of op elke andere plaats die vermeld staat in de bijeenroeping.

Indien deze dag een wettelijke feestdag is, wordt de Algemene Vergadering uitgesteld naar de eerstvolgende werkdag die geen zaterdag is.

Artikel 14: STEMRECHT

Tijdens de vergaderingen geeft elk aandeel recht op één stem, onder voorbehoud van de wettelijke of statutaire bepalingen inzake aandelen zonder stemrecht.

Artikel 16: JAARREKENINGEN

Het boekjaar begint op I juli en eindigt op 30 juni van ieder jaar. Op het einde van ieder boekjaar wordt de boekhouding afgesloten, en stelt de zaakvoerder de inventarissen alsmede de jaarrekening op, overeenkomstig de wet.

Artikel 17z WINSTVERDELING

Het batig overschot van de resultatenrekeningen, na aftrek van de algemene kosten, de maatschappelijke lasten en de afschrijvingen, zoals vastgesteld volgens de goedgekeurde jaarrekening, vertegenwoordigt de netto winst van de vennootschap.

Op deze winst wordt jaarlijks vijf percent (5%) ingehouden om een wettelijk reservefonds aan te leggen. Deze inhouding is niet meer verplicht wanneer het fonds in kwestie een tiende van het kapitaal bereikt. Ze wordt opnieuw verplicht als de reserve voor welke reden dan ook werd gebruikt.

Het overblijvende saldo krijgt de bestemming die de Algemene Vergadering beslist op voorstel van de zaakvoerder en mits naleving van artikel 320 van het Wetboek van Vennootschappen.

De dividenden worden betaald op de plaats en het tijdstip bepaald door de zaakvoerder.

Artikel 18: ONTBINDING VAN DE VENNOOTSCHAP

De vennootschap wordt niet ontbonden door verbod, door faillissement, insolventie of door het overlijden van een van de vennoten.

Artikel 19: VEREFFENING - VERDELING

In geval van ontbinding van de vennootschap, op welk ogenblik en voor welke reden dan ook, gebeurt de vereffening door de in functie zijnde zaakvoerder(s), onder verbehoud van de mogelijkheid van de Algemene Vergadering om een of meerdere vereffenaar(s) aan te duiden en zijn I hun bevoegdheden en bezoldigingen te bepalen.

Na aanzuivering van alle kosten, schulden en lasten van de liquidatie, of na consignatie van de nodige gelden om die te voldoen, wordt het netto-activa verdeeld tussen de vennoten,

Indien niet alle aandelen in dezelfde mate zijn volstort, herstellen de vereffenaars voor de verdeling het evenwicht, door alle aandelen op gelijke voet te plaatsen, hetzij door bijkomende opvragingen van stortingen ten laste van de aandelen die onvoldoende werden afbetaald, hetzij door voorafgaande terugbetalingen in geld voor de aandelen die voor een groter gedeelte werden afbetaald.

Het netto activa wordt verdeeld tussen de vennoten in verhouding tot de aandelen waarover zij beschikken waarbij elk aandeel een gelijk recht verleent.

Derde beslissing

Volmacht

De algemene vergadering verleent alle volmachten aan de instrumenterende Notaris voor de uitvoering van wat voorafgaat en de aanneming van de nieuwe tekst van de

statuten.

Teneinde de wijziging van de inschrijving van de vennootschap bij de Kruispuntbank van Ondernemingen te verzekeren, wordt volmacht gegeven, met macht van indeplaatsstelling, aan Anne-Marie Nahum.

VOOR EENSLUITEND UITREKSEL

Olivier DUBUISSON

NOTARIS

Uitgifte van de akte

e Voor-

behouden aan het Belgisch Staatsblad







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 71.7

1, J111111111

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TRIBUNAL DE COMMERCE

1 1 MAI 2015

NIVELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0864.253.073 Dénomination

(en entier) : COJALAN

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2015 - Annexes du Moniteur belge Siège : Avenue Félix Lacourt 103  1390 Grez-Doiceau

; (adresse complète)

ObLeJs) de l'acte : Transfert du siège social

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue le 05.04.2015.

Je soussigné, Gaëtan Colin, Gérant et actionnaire unique de la société COJALAN SPRL, prend la décision de déplacer le siège social de COJALAN SPRL à l'adresse suivante

Chemin des Curés 1 --1950 Kraainem

Le changement doit prendre effet immédiatement.





Gaétan Colin

Gérant

















Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers