FONDATION RECHERCHE ALZHEIMER

Association sans but lucratif


Dénomination : FONDATION RECHERCHE ALZHEIMER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.127.445

Publication

17/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

1111!111MIllj111*11111111

(t) 7 APR

Greffe

N° d'entreprise : 0457.127.446

Dénomination

(en entier) : FONDATION RECHERCHE ALZHEIMER

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge (en abrégé) :

Forme juridique : fondation d'utilité publique

Siège 1731 Zellik, l&I Canter Bruxelles, Zi, Researchpark, 310

Objet de l'acte : TRADUCTION - STATUTS

CHAPITRE I. - DÉNOMINATION - SIÈGE  OBJET  DURÉE.

Article 1.- FORME JURIDIQUE DÉNOMINATION.

La fondation adopte la forme d'une « fondation d'utilité publique ». Elle est dénommée « STICHTING

ALZHEIMER ONDERZOEK » en langue néerlandaise et « FONDATION RECHERCHE ALZHEIMER » en

langue française, et ci-après désignée par « la fondation ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de la fondation doivent'

porter son nom, immédiatement précédé ou suivi des mots « fondation d'utilité publique » et mentionner

l'adresse du siège.

Article 2, SIÈGE.

Le siège de la fondation est établi à 1731 ZELL1K, l&I CENTER BRUXELLES, Z1 RESEARCHPARK 310.

Le siège peut être transféré par décision du conseil d'administration à tout autre endroit en Belgique.

Le transfert de siège doit être publié dans l'Annexe au Moniteur belge et déposé au greffe du Tribunal de

Commerce dans le délai d'un mois.

Article 3. OBJET.

L'objet de la fondation est d'encourager et de soutenir la recherche scientifique de base, clinique et

diagnostique en Belgique dans le domaine de la prévention et de la lutte contre la maladie d'Alzheimer dans

toutes ses formes, toutes autres formes connexes de démence et toutes formes de maladies dégénératives,

liées à l'âge.

Pour atteindre son objet, la fondation peut notamment accomplir les activités suivantes :

- sensibilisation et information du grand public concernant !a maladie d'Alzheimer et toutes autres formes de démence ;

- soutenir les organisations ayant fe même objet,

- réunir des fonds, recevoir des dons ou toute autre aide financière quelle qu'elle soit, composer et gérer un patrimoine dont fe produit servira à financer les activités visant à atteindre son objet

- la fondation peut développer toutes activités contribuant directement ou indirectement à la réalisation de son objet, telles que : accomplir des activités commerciales et lucratives complémentaires dont le produit sera toujours et entièrement destiné à la réalisation de son objet, telles que : acheter, tant en pleine propriété qu'en usufruit, prendre et donner en location, fabriquer, céder ou échanger des biens mobiliers ou immobiliers en fonction de son objet ; donner des hypothèques ou des garanties afin de garantir ses propres obligations ou les obligations de tiers ; collaborer, prendre des participations ou investir, d'une forme ou d'une autre, directement ou indirectement, dans des sociétés existantes ou à constituer ou dans des établissements non lucratifs.

Cette énumération est énonciative et non limitative.

Tout cela est poursuivi sans aucun objet lucratif, ni dans le chef de la fondation, ni dans le chef de ses administrateurs.

Article 4.- DURÉE,

La fondation est constituée pour une durée indéterminée.









CHAPITRE II.- ORGANES DE LA FONDATION.

Article 5.- ADMINISTRATION

La fondation est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins trois membres.

Les administrateurs sont nommés pour une période de 3 ans maximum.



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

"Les administrateurs qui veulent occuper un nouveau mandat, doivent poser leur candidature par écrit pour

être renommés à ia majorité simple au Conseil d'Administration, avant la fin de leur mandat en cours.

Le mandat d'administrateur n'est pas rémunéré.

La nomination d'un administrateur peut être révoquée par une décision motivée du Conseil d'Administration

prise sous les mêmes conditions de présences et de majorités que pour la nomination, l'administrateur

concerné devant être entendu au préalable.

La fonction d'administrateur prend fin également en cas de décès, de démission, d'incapacité civile ou s'il

atteint l'âge éventuellement fixé par le Conseil d'Administration.

Les actes concernant la nomination, la révocation et la cessation de fonction des administrateurs et, le cas

échéant, des personnes autorisées à représenter la fondation, sont déposés dans le dossier tenu au Tribunal

de Commerce de l'arrondissement où la fondation a son siège, et publiés aux annexes du Moniteur belge. Ces

actes spécifient l'étendue des pouvoirs de ces personnes, ainsi que la façon dont ces pouvoirs sont exercés par

celles-ci.

Article 6

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un président et un secrétaire.

En cas d'absence du président, ses fonctions sont exercées par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 7

Le Conseil d'Administration se réunit à la demande du président chaque fois que cela est requis dans

l'intérêt de la fondation, on lorsque cela est demandé par deux administrateurs.

Les administrateurs exercent leur mandat en collège.

Lorsque cela est requis par l'urgence et l'intérêt de la fondation, les décisions du Conseil d'Administration

peuvent être prises par consentement des administrateurs, exprimé par écrit.

Les administrateurs sont convoqués è l'assemblée au moins cinq jours à l'avance par lettre ordinaire, fax ou

courriel. La convocation détermine !e lieu, l'heure et l'ordre du jour de l'assemblée. Tous les administrateurs

sont convoqués aux assemblées du Conseil d'Administration.

Sauf pour les cas qui requièrent une majorité spéciale, le Conseil d'Administration peut délibérer

valablement si au moins la moitié des administrateurs est présente. Les décisions sont alors prises à la majorité

simple des voix des administrateurs présents. En cas de partage des voix, la voix du président est

prépondérante.

Dans les cas suivants, une majorité spéciale est requise :

- décisions concernant la modification des statuts.

- décisions concernant la dissolution de la fondation.

- décisions concernant l'approbation du règlement intérieur.

Pour que, dans ces cas, fe Conseil d'Administration puisse délibérer valablement, au moins les deux tiers

des administrateurs doivent être présents, et les décisions doivent être adoptées à la majorité d'au moins deux

tiers des voix.

Article 8

Le Conseil d'Administration est compétent pour accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de la fondation. Il peut acquérir et aliéner tous biens meubles et immeubles, donner en gage et hypothéquer des biens, contracter et octroyer des emprunts et des ouvertures de crédit, conclure tous les baux et contrats de prestation de services et d'une manière générale, faire tout ce qui est utile ou nécessaire, y compris les actes qui ne sont pas expressément mentionnés ici.

Article 9

Le Conseil d'Administration représente la fondation dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires en tant que partie demanderesse ou partie défenderesse. Les procédures judiciaires sont introduites ou suivies au nom de la fondation par le Conseil d'Administration, à la diligence du président.

Tous les actes qui engagent la fondation sont valablement signés par deux administrateurs agissant ensemble ou par le président agissant seul. Ceux-ci ne doivent pas fournir la preuve à l'égard de tiers d'une décision du Conseil d'Administration y afférente. Ils sont toutefois redevables de justification envers le Conseil d'administration. Le Conseil d'Administration peut accorder des pouvoirs et des compétences à une ou plusieurs personnes, ayant la qualité d'administrateur ou non.

Article 10

La gestion journalière de la fondation ainsi que la représentation de la fondation en ce qui concerne cette gestion journalière, peuvent être déléguées à une ou plusieurs personnes, actionnaires ou non, agissant seules ou conjointement.

Leur nomination, leur révocation et leurs compétences sont déterminées par le Conseil d'Administration.

Les administrateurs et les personnes chargées de la gestion journalière de la fondation n'assument, en cette qualité, aucune obligation personnelle quant aux obligations de la fondation. Ils sont uniquement responsables de l'accomplissement de la tâche qui leur est confiée et des fautes commises dans leur gestion.

Article 11

La fondation est responsable des fautes imputables à ses préposés ou aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Les administrateurs et les délégués à la gestion journalière de la fondation ne contractent, en cette qualité, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de la fondation. Ils sont personnellement responsables des actes qu'ils accomplissent en dehors de leur compétence.

Article 12

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt de nature patrimoniale qui est opposé à une opération relevant du Conseil d'Administration, il doit le communiquer aux autres administrateurs avant la délibération au Conseil d'Administration.. Le cas échéant, la décision est prise en l'absence de l'administrateur concerné. Il peut être entendu s'il le demande. Sa déclaration motivée sera annexée au procès-verbal de l'assemblée.

De plus, il ne peut intervenir comme représentant de la fondation en ce qui concerne l'exécution de la décision prise.

CHAPITRE 111.- MODIFICATION DES STATUTS

Article 13

Le Conseil d'Administration statue sur toute modification des statuts.

Seulement dans les cas où cela est requis par la loi sur les associations et les fondations, cette modification

est constatée par un acte authentique et /ou une approbation par le Roi.

Les modifications des statuts n'entreront en vigueur qu'après publication aux annexes du Moniteur belge,

CHAPITRE IV  EXERCICE - COMPTES ANNUELS

Article 14

L'exercice de la fondation prend cours le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque

année.

Dans les six mois de la date de clôture de l'exercice, le Conseil d'Administration rédige les comptes annuels

de l'exercice écoulé ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Les comptes annuels sont déposés dans le dossier tenu au Tribunal de Commerce, conformément aux

dispositions de la loi sur les associations et les fondations.

Article 15

Si ia Fondation transgresse les critères mentionnés dans la loi sur les associations et les fondations, les

administrateurs déposent (sic) dans les trente jours de l'approbation des comptes annuels par le Conseil

"

d'Administration auprès de la Banque nationale de Belgique.

De la manière déterminée dans l'alinéa précédent, ce dépôt est accompagné::

1) d'une pièce avec les nom et prénoms des administrateurs et éventuellement des commissaires en: fonction et

2) du rapport des commissaires le cas échéant

Article 16

La fondation doit confier le contrôle de sa situation financière, des comptes annuels et de la régularité, au

regard de la loi et des statuts, des opérations à constater dans les comptes annuels à un ou plusieurs

commissaires lorsque les critères de la loi sur les associations et les fondations sont dépassés.

CHAPITRE V - DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 17

En cas de dissolution de la fondation, le solde positif de l'actif net de la liquidation est destiné à un but non

lucratif qui se rapproche de l'objet de la fondation.

CHAPITRE 1/1- DISPOSITION FINALE

Article 18

Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présentes, la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi

du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les

fondations sera applicable. »

Les articles ont d'abord été approuvés un par un, après quoi la modification des statuts a été entièrement

approuvée à l'unanimité par le Conseil d'Administration.

Francis Moeykens, notaire associé à Bruges, Sint-Kruis.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

WetItiraneeseatàzlierneepa§getkitfflelEd2 Atteecteql\kibereetzicratitieddtnceritrieeriereberreettlatibaudeiàleeiecineepoLddeqpeesenness aelatibpouoilitiereprédeerdeirMaseolzietinalderindcletiarooWlitgaartierreeàà'ël>medenitiees

AiWefflci MgEftrgPWellise

09/10/2014
ÿþ MOD 2.2

etï.

U117:: EtZ In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie





neergefegdlontvartgen op

3 0 SEP. 2014

ter grifffe uanG4fifeederlartdstalige n koop.142r~riPI Brussel

t"eDE 11 t+

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 0457.127.445

Benaming

(voluit) : STICHTING ALZHEIMER ONDERZOEK

(verkort) : SAO

Rechtsvorm : STICHTING VAN OPENBAAR NUT

Zetel : I&I CENTER BRUSSELS, Z.1 RESEARCHPARK 310, 1731 ZELLIK

Onderwerp akte ; HERBENOEMINGEN BESTUURDERS

De vergadering van Raad van Bestuur, gehouden op 23 mei 2014, op de maatschappelijke zetel besliste,

met eenparigheid van stemmen, volgende bestuurders te herbenoemen voor een periode van 3 jaar tot en

met 28 mei 2017:

- mevrouw Anouk Veltman, Keizersstraat 6, 1011 GD Amsterdam, Nederland

- de heer Marc Teugels, Zwaluwenlaan 9, 8420 De Haan. Het voorzitterschap van dhr, Teugels werd

eveneens verlengd tot 28 mei 2017.

Beide mandaten zijn onbezoldigd.

Marc Teugels

Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening,

18/02/2014
ÿþMOD 2.2

Voor-

behoude aan het Belgiscl

Staatsbh

i" >~..a In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Ondernerningsnr : 0457.127.445

Benaming

(voluit): STICHTING ALZHEIMER ONDERZOEK

(verkort) : SAO

Rechtsvorm : STICHTING VAN OPENBAAR NUT

Zetel : I&I CENTER BRUSSELS, Z.1 RESEARCHPARK 310, 1731 ZEELIK

Onderwerp akte : ONTSLAG EN BENOEMING BESTUURDERS

De vergadering van Raad van Bestuur, gehouden op 30 september 2013, op de maatschappelijke zetel:

1. bevestigt het ontslag van Dhr. Wilfried NYS, Smoorken 2 te 8790 Waregem, als bestuurder-voorzitter, zoals geacteerd en gestemd met éénparigheid van stemmen tijdens de Raad van Bestuur gehouden op 25 mei 2013;

2s bevestigt de benoeming van Dhr. Marc TEUGELS, Zwaluwenlaan 6 te 8420 De Haan, ais voorzitter van. SAO met ingang vanaf 1 oktober 2013, zoals geacteerd en gestemd met éénparigheid van stemmen tijdens de. Raad van Bestuur, gehouden op 25 mei 2013.

De vergadering van Raad van Bestuur, gehouden op 17 december 2013, op de maatschappelijke zetel; benoemt met éénparigheid van stemmen Dhr. Dirk COVELIERS, Frans De Cortlaan 36 te 2610 Antwerpen, als, bestuurder, met ingang vanaf 17 december 2013.

De vergadering van Raad van Bestuur, gehouden op 18 januari 2014, op de maatschappelijke zetel, bevestigt het ontslag van Dhr. Jean-Pierre SAMYN, Karel Janssensiaan 37 B16 te 8400 Oostende, ais' bestuurder, zoals geacteerd en gestemd met éénparigheid van stemmen tijdens de Raad van Bestuur gehouden op 18 november 2013.

te% 20%

Griffie

v't\

11111111111111111111,11

*14045223*

Marc TEUGELS Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

11/04/2013
ÿþi MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

1111111111111111111111

Ondernemingsnr : 0457.127.445

Benaming

(voluit) : STICHTING VOOR ALZHEIMER ONDERZOEK

(verkort) : SAO

Rechtsvorm : STICHTING VAN OPENBAAR NUT

Zetel I&I CENTER BRUSSELS, Z,1 RESEARCHPARK 310, 1731 ZELLIK

.w~

O2AVR. 2013

BRUSSEït.

Griffie

Onderwerp akte : WIJZIGING VAN STATUTEN

Op de buitengewone vergadering van de raad van bestuur op twintig maart tweeduizend dertien, van de Stichting van openbaar nut "STICHTING VOOR ALSZHEIMER ONDERZOEK", met zetel te 1731 Zelffik, I&I Center Brussels, Z.1 Researchpark 310, R.P.R. Brussel, ondernemingsnummer 0.457.127.445, werden de statuten als volgt gewijzigd:

A De raad van bestuur wordt voorgezeten door haar voorzitter de heer NYS Wilfried, voornoemd, die uiteenzet :

a.dat huidige vergadering tot doel heeft te beraadslagen en te besluiten over volgende wijzigingen in de statuten van de stichting, namelijk: de wijziging van de statuten met behoud van het doel.

B  Na voormelde uiteenzetting, heeft de raad van bestuur met eenparigheid van stemmen besloten de statuten te wijzigen in de voorgestelde zin, namelijk

" HOOFDSTUK L- NAAM - ZETEL - DOEL - DUUR.

Artikel 1.- RECHTSVORM - NAAM.

De stichting neemt de vorm aan van een "stichting van openbaar nut". Zij wordt genaamd "STICHTING ALZHEIMER ONDERZOEK' en hierna aangeduid als "de stichting".

Alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen en andere documenten uitgaande van de stichting,, dienen haar naam te vermelden, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden "stichting van openbaar nut" en het adres van de zetel te vermelden.

Artikel 2. ZETEL.

De zetel van de stichting wordt gevestigd te 1731 ZELLIK , MI CENTER BRUSSEL, Z1 RESEARCHPARK 310.

De zetel mag bij besluit van de Raad van Bestuur overgebracht worden naar elke andere plaats in België. De zetelverplaatsing dient in de Billage tot het Belgisch Staatsblad te worden gepubliceerd en te worden neergelegd op de Griffie van de Rechtbank van Koophandel binnen de maand.

Artikel 3. DOEL.

Het doel van de stichting is om het basis, klinisch en diagnostisch wetenschappelijk onderzoek in België op , het vlak van de preventie en de bestrijding van de ziekte van Alzheimer onder al zijn vormen , alle andere' verwante vormen van dementie en alle vormen van degeneratieve ziekten die verband houden met de leeftijd, aan te moedigen en te steunen.

Om haar doel te bereiken kan de stichting meer bepaald volgende activiteiten verrichten:

- sensibilisering en informatieverstrekking aan het grote publiek over de ziekte van Alzheimer en alle andere vormen van dementie;

- het ondersteunen van organisaties die hetzelfde doel nastreven.

- inzamelen van gelden, ontvangen van giften of van gelijk welke andere financiële steun, samenstellen en beheren van een vermogen waarvan de opbrengst zal dienen ter financiering van haar doelnastrevende activiteiten;

- de stichting kan elke activiteit ontwikkelen die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdraagt tot de verwezenlijking van haar doel, zoals: het stellen van bijkomende handels- en winstgevende activiteiten waarvan de opbrengst steeds volledig zal worden besteed aan de verwezenlijking van haar doel; het aankopen, zowel in volle eigendom als in vruchtgebruik, in huur nemen en in huur geven, vervaardigen, overdragen of omruilen van roerende of onroerende goederen in functie van haar doel; het geven van hypotheken of waarborgen om haar. eigen verplichtingen of verplichtingen van derden te waarborgen; samenwerken, participaties nemen of' investeren, in één of andere vorm, rechtstreeks of onrechtstreeks, in bestaande of op te richten vennootschappen of niet-winstgevende instellingen.

Deze opsomming is verhalend en niet beperkend.

Op de laatste blz. van Luik B, vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

llïjlgën bij fiët Belgisch Staatsblad -11/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

di "

MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dit alles wordt nagestreefd zonder enig winstoogmerk , noch uit hoofde van de stichting , noch uit hoofde

van haar bestuurders.

Artikel 4.- DUUR,

De stichting wordt opgericht voor onbepaalde duur.

HOOFDSTUK IL- ORGANEN VAN DE STICHTING.

Artikel 5.- BESTUUR

De stichting wordt bestuurd door een Raad van Bestuur samengesteld uit tenminste drie leden.

De bestuurders worden benoemd voor maximaal 3 jaar.

De bestuurders die een volgend mandaat wensen aan te gaan dienen zich schriftelijk kandidaat te stellen

om herbenoemd te worden op de Raad van Bestuur voorafgaandelijk van het einde van het lopende mandaat

en dit met een gewone meerderheid.

Het mandaat van bestuurder is onbezoldigd.

De benoeming van een bestuurder is herroepbaar door een met redenen omklede beslissing van de Raad

van Bestuur genomen bij dezelfde vereiste aanwezigheden en meerderheden als voor de benoeming, vooraf

dient de betrokken bestuurder gehoord te worden.

De functie van bestuurder eindigt ook bij overlijden, ontslag, burgerlijke onbekwaamheid of het bereiken van

de leeftijdsgrens die door de Raad van Bestuur zou worden bepaald,

De akten betreffende de benoeming, de afzetting en de ambtsbeëindiging van de bestuurders en, in

voorkomend geval, van de personen gemachtigd om de stichting te vertegenwoordigen, worden neergelegd in

het dossier gehouden op de Rechtbank van Koophandel van het arrondissement waar de stichting haar zetel

heeft, en bekendgemaakt in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad. Deze akten verduidelijken de omvang van de

bevoegdheden van die personen, alsook de wijze waarop zij deze uitoefenen.

Artikel 6

De Raad van Bestuur kiest onder zijn leden een voorzitter en een secretaris .

In geval van afwezigheid van de voorzitter, worden zijn functies waargenomen door de oudste aanwezige

bestuurder.

Artikel 7

De Raad van Bestuur komt bijeen op verzoek van de voorzitter telkens het maatschappelijk belang dit

vereist, of wanneer twee bestuurders hierom verzoeken,

De bestuurders oefenen hun mandaat collegiaal uit,

Wanneer de dringende noodzakelijkheid en het belang van de stichting zulks vereisen, kunnen de besluiten

van de Raad van Bestuur genomen worden met schriftelijk akkoord van de bestuurders.

De bestuurders worden minstens vijf dagen vooraf tot de vergadering opgeroepen per gewone brief, fax of

e-mail. De oproeping bepaalt de plaats, het uur en de dagorde van de vergadering. Alle bestuurders worden op

de vergaderingen van de Raad van Bestuur opgeroepen.

Behalve voor de gevallen die een bijzondere meerderheid vereisen kan de Raad van Bestuur geldig

beraadslagen indien ten minste de helft van de bestuurders aanwezig is. De beslissingen worden alsdan

genomen bij gewone meerderheid van stemmen van de aanwezige bestuurders. In geval van staking van

stemmen, is de stem van de voorzitter doorslaggevend.

In hiernavolgende gevallen is een bijzondere meerderheid vereist:

beslissingen over de wijziging van de statuten.

- beslissingen over de ontbinding van de stichting,

- beslissingen over de goedkeuring van het huishoudelijk reglement

Opdat in deze gevallen de Raad van Bestuur geldig zou kunnen beraadslagen moet ten minste twee/derde

van de bestuurders aanwezig zijn , en moeten de beslissingen genomen worden met ten minste twee/derde

meerderheid van de stemmen.

Artikel 8

De Raad van Bestuur is bevoegd om alle handelingen te verrichten die nodig of dienstig zijn voor de

verwezenlijking van het doel van de stichting, Hij mag alle roerende en onroerende goederen verwerven en

vervreemden, goederen in pand en in hypotheek geven, leningen en kredietopeningen aangaan en toestaan,

alle huurcontracten en contracten van dienstverlening afsluiten en in het algemeen alles doen wat nuttig of

noodzakelijk is, inbegrepen de handelingen die hier niet uitdrukkelijk vermeld worden.

Artikel 9

De Raad van Bestuur vertegenwoordigt de stichting in en buiten rechte als eiser of als verweerder. De

gerechtelijke procedures worden in naam van de stichting ingesteld of opgevolgd door de Raad van Bestuur, op

benaarstiging van de voorzitter,

Aile akten die de stichting verbinden, worden geldig ondertekend door twee bestuurders, gezamenlijk

optredend of door de voorzitter alleen optredend. Deze moeten tegenover derden geen bewijs leveren van een

besluit van de Raad van Bestuur dienaangaande. Zij zijn wel verantwoording verschuldigd ten aanzien van de

Raad van Bestuur. De Raad van Bestuur kan volmachten en bevoegdheden toekennen aan één of meer

personen, al dan niet bestuurders,

Artikel 10

Het dagelijks bestuur van de stichting alsook de vertegenwoordiging van de stichting wat dat dagelijks

bestuur aangaat, mag worden opgedragen aan één of meer personen, al dan niet bestuurders, die alleen of

gezamenlijk optreden.

Hun benoeming, afzetting en bevoegdheden worden bepaald door de Raad van Bestuur.

. . " MOD 2.2

cr .ellF ->

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2013 - Annexes du Moniteur belge De bestuurders en de personen belast met het dagelijks bestuur van de stichting gaan in die hoedanigheid

geen enkele persoonlijke verplichting aan inzake de verbintenissen van de stichting. Zij zijn alleen

verantwoordelijk voor de vervulling van de hun opgedragen taak en voor de fouten in hun bestuur.

Artikel 11

De stichting is aansprakelijk voor fouten die kunnen worden toegerekend aan haar aangestelden of aan de

organen waardoor zij handelt.

De bestuurders en de personen belast met het dagelijks bestuur van de stichting gaan in die hoedanigheid

geen enkele persoonlijke verplichting aan inzake de verbintenissen van de stichting. Zij zijn persoonlijk

aansprakelijk voor de handelingen die ze stellen buiten hun bevoegdheid.

Artikel 12

Indien een bestuurder, rechtstreeks of onrechtstreeks, een belang van vermogensrechtelijke aard heeft dat

strijdig is met een verrichting die tot de bevoegdheid behoort van de Raad van Bestuur, moet hij dit mededelen

aan de andere bestuurders vôôr de Raad van Bestuur een besluit neemt. In dat geval wordt het besluit

genomen buiten de aanwezigheid van de betrokken bestuurder. Hij mag gehoord worden indien hij erom

verzoekt, Zijn gemotiveerde verklaring zal aan de notulen van de vergadering worden gehecht.

Hij mag verder niet tussenkornen als vertegenwoordiger van de stichting voor wat de uitvoering van het

genomen besluit betreft.

HOOFDSTUK III.- STATUTENWIJZIGING

Artikel 13

De Raad van Bestuur beslist over elke wijziging van de statuten.

Enkel in de gevallen dat de vereniging en stichtingen wet dit verplicht, wordt deze wijziging vastgesteld door

een authentieke akte en lof goedkeuring door de Koning.

De statutenwijzigingen zullen slechts van kracht worden na publicatie in de Bijlage tot het Belgisch

Staatsblad.

HOOFDSTUK IV  BOEKJAAR-JAARREKENING

Artikel 14

Het boekjaar van de stichting loopt van één januari tot éénendertig december van ieder jaar.

Binnen zes maanden na de afsluitingsdatum van het boekjaar, maakt de Raad van Bestuur de jaarrekening

van het voorbije boekjaar op alsook de begroting van het volgende boekjaar.

De jaarrekening wordt neergelegd in het dossier gehouden op de rechtbank van Koophandel,

overeenkomstig de bepalingen van de verenigingen- en stichtingenwet.

Artikel 15

Indien de Stichting de criteria vermeld in de verenigingen en stichtingenwet overschrijdt, wordt binnen dertig

dagen na de goedkeuring van de jaarrekening door de Raad van Bestuur, door de bestuurders neergelegd bij

de Nationale Bank van België.

Op de wijze bepaald in het voorgaande lid gaat deze neerlegging vergezeld van:

1) een stuk met de naam en de voornamen van de bestuurders en eventueel van de commissarissen die in functie zijn en

2) desgevallend het verslag van de commissarissen

Artikel 16

De stichting moet de controle op haar financiële toestand, op de jaarrekening en op de regelmatigheid ten

aanzien van de wet en de statuten van de in de jaarrekening weer te geven verrichtingen opdragen aan een of

meer commissarissen voor zover de criteria in de verenigingen en stichtingenwet overschreden worden.

HOOFDSTUK V  ONTBINDING-VEREFFENING

Artikel 17

Bij ontbinding van de stichting wordt het batig saldo van het netto actief van de vereffening bestemd voor

een onbaatzuchtig doel dat het doel van de stichting benadert.

HOOFDSTUK VI - SLOTBEPALING

Artikel 18

Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien, blijft de Wet van 27 juni 1921 gewijzigd bij Wet van 2 mei

2002 betreffende de Verenigingen zonder winstoogmerk, de Internationale Verenigingen zonder winstoogmerk

en de Stichtingen van overeenkomstige toepassing?

De artikelen werden eerst een voor een goedgekeurd en vervolgens werd de statutenwijziging in zijn geheel

goedgekeurd en dit met unanimiteit van de raad van bestuur.

SLOT- EN OVERGANGSBEPALINGEN

De raad van bestuur stelt vast dat:

1) De heer Luc Lefebvre, wonende 8200 Brugge, Wagenbruggelaan 7, werd met eenparigheid van stemmen benoemd als bestuurder bij beslissing van de Raad van bestuur op 11/08/2012,

2) De huidige Raad van Bestuur is zoals volgt samengesteld:

" Wilfried Nys, voorzitter, geboren op 02/09/1953, beroep : manager BNP, Smoorken 2, 8790 Waregem

" Marc Teugels, bestuurder, geboren ; 2810511946, beroep ; gepensioneerd, Zwaluwenlaan 9 8420 De Haan

.Anouk Veltman, bestuurder, geboren :17!1011976, beroep : bank en verzekeringen,

Zocherstraat 161, 1054 LX Amsterdam, Nederland

" Jean-Pierre Samyn, bestuurder, geboren :18/12/1946, beroep : vertaler-tolk, Karel Janssenslaan 37 B16, 8400 Oostende

er

"

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

" Luc Lefebvre, bestuurder, geboren ; 20/0211951, beroep ; lector marketing, Wagenbruggelaan 7, 8200 Brugge

3) De lopende mandaten van de bestuurders nemen een einde :

-voor de heer Wilfried Nys op 20/05/2015

-voor de heer Marc Teugels op 28/05/2014

-voor mevrouw Anouk Vestman op 28/05/2014

-voor de heer Jean-Pierre Samijn op 02/03/2014

-voor de heer Luc Lefebvre op 11/08/2015

4) Volgende volmachten worden verleend aan de Wilfried Nys en Marc Teugels, elk met macht om alleen te handelen:

1 Het openen en afsluiten van financiële rekeningen , verrichten van betalingen via deze rekeningen tot een bedrag van E 25 000,00 per betaling,

2 Tekenen van de dagelijkse post.

3 De stichting te vertegenwoordigen tegenover de Federale Overheid, regerings-, provinciale en gemeentelijke overheden, de belastingdienst , post, douane, telefoondiensten en tegenover alle publieke diensten en autoriteiten .

4 Het aanvaarden en uitvoeren van legaten, schenkingen en erfenissen, in geld of natura, en alle daden van beschikking die hierop betrekking hebben, zoals het verkopen, ruilen, schenken, beheren enz...,voor alle onroerende en roerende goederen, zonder beperking van het bedrag.

5 Het tekenen van ontvangstbewijzen en ontvangst van aangetekende brieven of pakketten

6 Vertegenwoordigen van de stichting bij werkgevers- en werknemersorganisaties.

7 Vertegenwoordigen van de stichting bij vak-,branche-of belangenorganisaties.

8 Delegeren van volmachten aan de medewerkers van de stichting.

9 Het aanwerven /ontslaan van personeel.

10 Het afsluiten van alle contracten, eveneens huur-en leasingovereenkomsten

5) Het dagelijks bestuur wordt opgedragen aan de heer Wilfried Nys.

VOOR LETTERLIJK UITTREKSEL opgemaakt door geassocieerd notaris Francis Moeykens met zetel te

Brugge (Sint-Kruis)

bijlage:

- gecoordineerde statuten

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

23/08/2012
ÿþ Mou Word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte



Voor-

behoudE aan hel Belgiscl

Staatsbh

1111INV~VI~~I~V I'~~~V

*iaiassss

1 3 AOUT 2012 BRUSSEL.

Griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste biz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Ondernemingsar : 0457.127.445

Benaming

(voluit) ; STICHTING VOOR ALZHEIMER ONDERZOEK

(verkort) : SAO

Rechtsvorm : STICHTING VAN OPENBAAR NUT

Zetel : l&l CENTER BRUSSELS, Z.1 RESEARCHPARK 310, 1731 ZELLIK (volledig adres)

Onderwerp akte : HERBENOEMING BESTUURDER - WIJZIGING VOLMACHT

De vergadering van de Raad van Bestuur, gehouden op 03/05/2012, op de maatschappelijke zetel van de vennootschap, heeft éénparig de herbenoeming als bestuurder goedgekeurd van de heer NYS Wilfried, Smoorken 2 te 8790 Waregem, vanaf 3/05/2012 voor een periode van drie jaar, tot 2010512015.

De in functie zijnde bestuurders zijn:

- Wilfried NYS, Smoorken 2 te 8790 Waregem, bestuurder en voorzitter, tot 20/05/2015;

- Marc Teugels, Zwaluwenlaan 6 te 8420 De Haan, bestuurder, tot 27/05/2014;

- Anouk Veltman, Keizersstraat 6 te 1011 GD Amsterdam, Nederland, bestuurder, tot 27/05/2014;

- Jean-Pierre Samyn, Karel Janssenslaan 37 B16 te 8400 Oostende, bestuurder, tot 1/03/2014.

De vergadering van de Raad van Bestuur, gehouden op 16/06/2012, op de maatschappelijke zetel van de vennootschap, besliste éénparig volgende wijzigingen door te voeren aan de volmacht, gegeven op de Raad van Bestuur van 1510112010, van de heer TEUGELS Marc, Zwaluwenlaan 6 te 8420 De Haan

1. Het openen en afsluiten van financiële rekeningen, verrichten van betalingen via deze rekeningen tot een bedrag van 10.000,00 euro per betaling;

2. Tekenen van de dagelijkse post;

3. De stichting te vertegenwoordigen tegenover de Federale Overheid, regerings-, provinciale en gemeentelijke overheden, de belastingsdienst, post, douane, telefoondiensten en tegenover alle publieke diensten en autoriteiten;

4. Het aanvaarden en uitvoeren van legaten, schenkingen en erfenissen, in geld of natura, en alle daden van beschikking die hierop betrekking hebben, zoals het verkopen, ruilen, schenken, beheren enz., voor alle onroerende en roerende goederen, zonder beperking van het bedrag;

5. Het tekenen van ontvanstbewijzen en ontvangst van aangetekende brieven of pakettten;

6. Vertegenwoordigen van de stichting bij werkgevers- en werknemersorganisaties;

7. Vertegenwoordigen van de stichting bij vak-, branche- of belangenorganisaties;

8. Delegeren van volmachten aan medewerkers van de stichting;

9. Het aanwerven I ontslaan van personeel.

Nys Wilfried

Voorzitter

24/05/2012
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

BRUSSEL

1 1 M EI 2012

Griffie

`12094489*

V

beh aa Bel

Staa

i

Ondernemingsnr : 0457.127.445

Benaming

(voluit) : STICHTING VOOR ALZHEIMER ONDERZOEK

(verkort) . SAO

Rechtsvorm : STICHTING VAN OPENBAAR NUT

Zetel : I&I Center Brussels, Z. 1 Researchpark 310 te 1731 Zetlik

Onderwerp akte : BENOEMING BESTUURDER

De vergadering van de Raad van Bestuur, gehouden op 2 maart 2012, heeft met een meerderheid aan stemmen de benoeming als bestuurder goedgekeurd van dhr. Samyn Jean-Pierre, Karel Janssenslaan 37 B16 te 8400 Oostende. Zijn mandaat gaat in op 2 maart 2012 voor een periode van 2 jaar en is onbezoldigd.

NYS Wilfried

Voorzitter

Bijlagen-bij-lret-Belgisch Staatsblad =24105/2012 = Annëxés en- PVlóüitëür [ièYgë

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto " Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso . Naam en handtekening

10/11/2011
ÿþ Moa 2.2

cAL r In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

*11169839

Ondernemingsnr : 0457.127.445

Benaming

(voluit) : STICHTING VOOR ALZHEIMER ONDERZOEK

(verkort) : SAO

Rechtsvorm : STICHTING VAN OPENBAAR NUT

Zetel : l&I CENTER BRUSSELS, Z.1 RESEARCHPARK 310, 1731 ZELLIK

Onderwerp akte : HERBENOEMING, BENOEMING EN ONTSLAG BESTUURDER

De vergadering van de Raad van Bestuur, gehouden op 28 mei 2011, heeft éénparig de herbenoeming als bestuurder goedgekeurd van dhr. TEUGELS Marc, Zwaluwenlaan 6, 8420 De Haan, voor een periode van 3 jaar. Zijn mandaat is onbezoldigd.

Tevens werd de benoeming als bestuurder goedgekeurd van mevr. VELTMAN Anouk, Keizersstraat 6, 1011 GD Amsterdam, Nederland, voor een periode van 3 jaar en ook haar mandaat is onbezoldigd.

De vergadering van de Raad van Bestuur, gehouden op 20 september 2011, heeft éénparig het ontslag als

bestuurder aanvaard van dhr. DETEMMERMAN André, Vaartstraat 6 B 3, 3000 Leuven en dit vanaf

20 september 2011. Er werd hem kwijting verleend.

NYS Wilfried

Voorzitter

BRUSSEL

27 -le- kG ó r

Griffie

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblac

31/08/2015
ÿþi430D 22

15 9A59~

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

rlevf~Qivoisllün'tvarlg~;ri

2 0 Alia 20f5

ter griffe ua ~e Nei~eriandstajige

rechtbank F~^^r.

Ondememingsnr : 0457.127.445

Benaming

(voluit) ; STICHTING ALZHEIMER ONDERZOEK

(verkort) : SAO

Rechtsvorm : STICHTING VAN OPENBAAR NUT

Zetel : 1&I CENTER BRUSSELS, Z.1 RESEARCHPARK 310 -1731 ZELLIK

Onderwerp akte : ONTSLAG EN BENOEMING BESTUURDERS -TOEKENNING VOLMACHTEN

De vergadering van de Raad van Bestuur, gehouden op 6 augustus 2015, heeft éénparig het ontslag als bestuurder aanvaard van de heer Luc Lefebvre, Wagenbruggelaan 7 te 8200 Brugge, en van de heer Marc Teugels, Zwaluwentaan 6 te 8420 De Haan. Het ontslag gaat in vanaf 6 augustus 2015.

Alle aan de heer Marc Teugels verleende volmachten en machtigingen worden ingetrokken met ingang vanaf 6 augustus 2015.

De vergadering beslist om de heer Nys Wilfried, Smoorken 2 te 8790 Waregem, te benoemen als bestuurder voor een periode van 3 jaar en dit vanaf 6 augustus 2015.

De vergadering beslist om de heer Dirk Coveliers, Frans De Cortlaan 36 te 2610 Antwerpen, te benoemen als voorzitter van de Raad van Bestuur, met ingang van 6 augustus 2015, en dit ter vervanging van de heer Marc Teugels.

Volgende volmachten worden verleend aan de heer Dirk Coveliers en de heer Wilfried Nys, met de macht om alleen te handelen:

1 Het openen en afsluiten van finaciële rekeningen, verrichten van betalingen via deze rekeningen tot een bedrag van ¬ 25.000,00 per betaling,

2 Tekenen van de dagelijkse post,

3 De stichting te vertegenwoordigen tegenover de Federale Overheid, regerings-, provenciale en gemeentelijke overheden, de belastingdienst, post, douane, telefoondiensten en tegenover aile publieke diensten en autoriteiten.

4 Het aanvaarden en uitvoeren van legaten, schenkingen en erfenissen, in geld of natura, en alle daden van beschikking die hierop betrekking hebben, zoals het verkopen, ruilen, schenken, beheren enz, ..,, voor alle onroerende en roerende goederen, zonder beperking van het bedrag.

5 Het tekenen van ontvangstbewijzen en ontvangst van aangetekende brieven of pakketten,

6 Vertegenwoordigen van de stichting bij werkgevers- en werknemersorganisaties,

7 Vertegenwoordigen van de stichting bij vak-, branche- of belangenorganisaties.

8 Delegeren van volmachten aan de medewerkers van de stichting.

9 Het aanwerven I ontslaan van personeel.

10 Het afsluiten van alle contracten, eveneens huur- en leasingovereenkomsten,

Wilfried Nys

Bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

31/08/2015
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



8111111

151 9960"

negrnelegdtontv=gen op.

2 0 Ail . 2015

ter griffie van de Nederlandstalige

rechtbank vanfeDhand i Rrussel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0457.127,445

Dénomination

(en entier) : FONDATION RECHERCHE ALZHEIMER

(en abrégé) : FRA

Forme juridique : FONDATION D'UTILITE PUBLIQUE

Siège : I&I CENTER BRUSSELS, Z.1 RESEARCHPARK 310 -1731 ZELLIK

Objet de l'acte ; DEMISSION ET NOMINATION DES ADMINISTRATEURS - DELEGATION DE POUVOIRS

L'assemblée du conseil d'administration, tenue Ie 6 aôut 2015, a accepté à l'unanimité la démission comme administrateur de monsieur Luc Lefebvre, Wagenbruggelaan 7 à 8200 Brugge, et de monsieur Marc Teugels, Zwaluwenlaan 6 à 8420 De Haan, avec effet à partir du 6 aôut 2015. Tous les pouvoirs donnés à Marc Teugels sont retirés à partir du 6 aôut 2015.

L'assemblée décide de nommer comme administrateur pour une période de 3 ans et à partir du 6 aôut 2015, monsieur Wilfried Nys, Smoorken 2 à 8790 Waregem.

L'assemblée décide de nommer monsieur Dirk Coveliers, Frans De Cortlaan 36 à 2610 Antwerpen, comme président du conseil d'administration à partir du 6 aôut 2015, en remplacement de Marc Teugels,

Les pouvoirs suivants sont accordés à monsieur Dirk Coveliers et monsieur Wilfried Nys, avec possibilité d'agir seul

1 Ouvrir et clôturer des comptes bancaires et financiers; faire des paiements pour un montant jusqu'à E 25.000,00 par paiement.

2 Signer le courrier journalier.

3 Representer la Fondation envers les autorités Fédérais, régionales, communales et autres, les ministères des finances, la poste, des douanes, services téléphones et tout autre service ou autorité publique.

4 Accepter et executer des legs, donations et héritages, en especes ou en nature, sans limitation de montant et faire tous les actions nécessaires, comme vendre, échanger, gérer, etc.de tout actif mobilier et immobilier, sans limitation de montant.

5 Signer des accusés de réception et réception des lettres recommandées et paquets.

6 Représenter la Fondation envers des associations des employeurs ou employées.

7 Représenter la Fondation envers des associations des organisations du domaine ou syndicats.

8 Déléguer des pouvoirs aux employées de la Fondation,

9 Engager et démisionner des employées.

10 Conclure et signer tous les contrats, y compris des contrats de location ou leasing.

Wilfried Nys

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FONDATION RECHERCHE ALZHEIMER

Adresse
RESEARCHPARK 310, Z 1 1731 ZELLIK

Code postal : 1731
Localité : Zellik
Commune : ASSE
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande