HELLEBOSCH

Association sans but lucratif


Dénomination : HELLEBOSCH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 825.020.929

Publication

19/12/2014
ÿþOp de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Anni Snoecx, Bestuurder

Alexandra Cool Voorzitter

MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

neergelegd/ontvangen

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1 C CEC. 2014

ter griffie van de Nederlandstalig rechtbanitG;fffielcoophendei Bruss

e el

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblat

Ondernerningsnr : 0825.020.929 Benaming

(voluit) : Hellebosch

(verkort) :

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Heystreat 7, 1570 Vollezele

Onderwerp akte : benoeming bestuurders

Tijdens een buitengewone zitting die op 20 oktober 2014 plaatsvond op de zetel van de vereniging benoemde de Algemene Vergadering als nieuwe bestuurders, de heren Leon Beeckman, wonende te 1030 Brussel, Ooststraat 47 en Joseph Duhamel, wonende te 1950 Kraainem, Alfons Lenaertsstraat, 28

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

12/05/2015
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte_Déposé Reçu le

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3 x

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au greffe du tribunal de commerce francophone djÇûxelles

------ ----------

N° d'entreprise : 0825.020.929

Dénomination

(en entier) : Hellebosch

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Heystraat 7, 1570 Vollezele

Objet de l'acte :

Point 1: traduction des status déposés le 15 avril 2010, publiés aux annexes du Moniteur belge du 27 avril 2010.

Point 2: traduction de la nomination de deux administrateurs, acte déposé le 10 décembre 2014, publié aux annexes du Moniteur belge du 19 décembre 2014

Point 1: traduction des status déposés le 15 avril 2010, publiés aux annexes du Moniteur belge du 27 avril 2010. Point 1: Traduction des status déposés

Les soussignés :

Buekenhout Paul, domicilié à 1570 Vollezele, Heystraat 7

Cool Alexandra, domiciliée à 1570 Vollezele, Heystraat 7

Devriendt Miriam, domiciliée à 1000 Bruxelles, Quai au Foin 33A

De Windt Hilde, domiciliée à 1080 Molenbeek Saint-Jean, rue du Chien Vert 11

Snoecx Anni, domiciliée à 1050 Ixelles, rue Joseph Stallaert 18

ont convenu entre eux et avec tous ceux qui y adhéreront plus tard, de constituer une association sous les conditions suivantes

TITRE I : FORME JURIDIQUE - DENOMINATION _ SIEGE - OBJET - DIJREE Article 1

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique, plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (ci-après dénommée « ASBL »), conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, publiée au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifiée (cl-après dénommée la « loi A&F »).

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Moa 2,2

Article 2

L'association est dénommée « Hellebosch ». Cette dénomination doit apparaître dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres documents émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL ».

Article 3

Le siège de l'association est établi à 1570 Vollezele, Heystraat 7, situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

Article 4

L'association a pour objet de soutenir les écrivains, traducteurs, artistes, musiciens, journalistes, académiciens, penseurs et leur travail. Elle poursuit la réalisation de son objet grâce à des rencontres, résidences, ateliers, encadrement et conseils, conférences et séminaires, publications, expositions et tous les autres moyens possibles pour y parvenir.

En outre l'association peut développer toutes les activités qui peuvent contribuer directement ou indirectement à la réalisation etfou à l'avancement de l'objet non lucratif mentionné ci-dessus.

L'association peut recevoir des dons et est également habileté à accomplir des actes accessoires commerciaux et lucratifs, endéans les limites de ce qui est admis légalement et dont le revenu sera affecté à la réalisation de l'objet non lucratif.

Article 5

L'association est constituée pour une durée illimitée, Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE Il : MEMBRES

Article 6

Le nombre de membres effectifs disposant de tous les droits et obligations, tels que définis pour les membres dans la loi A&F et dans ces statuts, est illimité, mais doit étre de trois au minimum. Les fondateurs de l'association sont les premiers membres effectifs.

Article 7

Toute personne physique ou morale peut poser sa candidature pour devenir membre effectif. Les membres candidats adressent leur candidature au conseil d'administration. Celui-ci décidera de l'admission du candidat en tant que membre effectif lors de la réunion suivante.

Article 8

Toute personne physique etlou morale qui soutient l'objet de I'ASBL peut déposer une demande orale etfou écrite auprès d'un membre effectif afin de devenir membre adhérent. Le conseil d'administration décide de façon discrétionnaire et sans motivation qu'un candidat n'est pas admis en tant que membre adhérent.

Les membres adhérents ne disposent que des droits et des obligations définis dans ces statuts. Les membres adhérents ne disposent pas du droit de vote.

Article 9

Le conseil d'administration peut, à l'unanimité des votes, admettre des personnes en tant que membres bienfaiteurs, ainsi qu'en tant que membres d'honneur. Ces derniers sont admis en raison de leurs services ou en signe de reconnaissance. Les membres bienfaiteurs et les membres d'honneur ne disposent pas du droit de vote.

Article 10

L'affiliation des membres effectifs, adhérents, bienfaiteurs et d'honneur prend fin de plein droit en cas de décès du membre.

Il

i ,p MOD2.2

Les membres effectifs sont à tout moment libres de se retirer de l'ASBL en adressant une lettre officielle (par fax, simple courrier, courrier recommandé ou courriel) au président ou à un autre membre du conseil d'administration. La démission fera effet une semaine après cette lettre.

Les membres adhérents et d'honneur peuvent à tout moment se retirer de l'ASBL au moyen d'une notification écrite. La démission sera effective le jour de la réception de cette notification.

Si un membre effectif agit en contradiction avec les objectifs de ('ASBL, son affiliation peut prendre fin, sur la proposition du conseil d'administration ou à la demande d'au moins 115 de tous les membres effectifs, par une décision spéciale de l'assemblée générale au cours de laquelle au moins la majorité simple des membres effectifs est présente ou représentée, et dont la décision nécessite une majorité de 213 des voix des membres effectifs présents et représentés.

Les membres adhérents ou d'honneur qui entrent en conflit avec l'objet de ('ASBL peuvent en être exclus par une décision unilatérale du conseil d'administration.

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TITRE 111: L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge L'assemblée générale se compose des membres effectifs, Tous fes membres effectifs ont un droit de vote égal. Chaque membre effectif a une voix. Les membres adhérents et d'honneur ne font pas partie de l'assemblée générale.

Article 12

Les compétences exclusives suivantes peuvent uniquement être exercées par l'assemblée générale :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-l'approbation des budgets et des comptes ;

-fa dissolution de l'association ;

-l'exclusion d'un membre effectif ;

-la transformation de l'association en association à finalité sociale,

Article 13

Au moins une assemblée générale doit être tenue chaque année. Cette assemblée générale annuelle doit être tenue au plus tard le 30 juin de chaque année, au siège de l'association ou en tout autre lieu qui aura été communiqué dans la convocation,

La convocation doit être envoyée au moins 8 jours précédant la date de l'assemblée générale à tous les membres effectifs (par fax, courriel, simple courrier, courrier recommandé, etc.) au numéro ou à l'adresse que le membre effectif a communiqué en dernier lieu.

L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par l'administrateur le plus âgé.. L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition présentée par au moins 1/20 des membres effectifs, au moins 11 jour avant la réunion, est portée à l'ordre du jour.

Article 14

Des réunions extraordinaires de l'assemblée générale extraordinaire peuvent être convoquées par le président à chaque fois que l'intérêt de l'association ie requiert, et dans tous les cas lorsqu'au moins 1/5 des membres effectifs le demande.

La convocation est envoyée minimum 8 jours précédant la date de la réunion générale à tous les membres effectifs (par fax, courriel, simple courrier, courrier recommandé, etc.) au numéro ou à l'adresse que le membre effectif a communiqué en dernier lieu.

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MOD 2.2

Article 15

L'assemblée générale délibère valablement, quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés. Les décisions sont prises à la simple majorité des votes des membres présents ou représentés, sauf disposition contraire dans la loi A&F ou dans les statuts.

Article 16

La modification des statuts nécessite une délibération lors d'une réunion qui atteint un quorum de 2/3 des membres effectifs présents ou représentés.. Dans le cas où, lors de la première réunion, moins de 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés, une seconde assemblée générale peut être convoquée qui pourra délibérer valablement et statuer, ainsi qu'adopter les modifications aux majorités déterminées ci-après, quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés, La seconde réunion ne peut être tenue moins de 15 jours après la première réunion, La décision est jugée comme adoptée si elle est approuvée par 213 des voix des membres effectifs présents ou représentés. Ce n'est que lorsque la modification des statuts porte sur l'objet ou les objectifs pour lesquels l'association a été constituée qu'il est nécessaire d'avoir une majorité de 4/5 des voix des membres effectifs présents ou représentés,

Article 17

Les membres effectifs qui ne peuvent être présents à la réunion peuvent être représentés par d'autres membres effectifs, Chaque membre effectif peut être porteur de maximum une procuration écrite.

Article 18

En cas d'égalité des voix, la voix du président est décisive.

Article 19

Des procès-verbaux sont rédigés et conservés dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation, Ce droit ne consultation n'est pas valable pour des tiers.

Les procès-verbaux sont signés par le président ou par un autre membre du conseil d'administration.

TITRE IV: LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 20

L'association est gérée par un conseil d'administration composé au moins de trois, et au maximum de quinze, administrateurs, tous membres effectifs de l'ASBL. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Article 21

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une période indéterminée à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés..

Article 22

Les administrateurs peuvent en tout temps être révoqués par l'assemblée générale qui en décide à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Chaque administrateur peut également démissionner en notifiant par écrit sa décision au président du conseil d'administration. Un administrateur doit toutefois demeurer en fonction jusqu'à ce qu'il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.

Article 23

En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat peuvent être indemnisés.

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MQD 2,2

Article 24

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le requiert l'intérêt de i'ASBL.

Le conseil d'administration est présidé par le président. En cas d'absence du président, le conseil d'administration est présidé par l'administrateur présent le plus âgé. La réunion se tient au siège de l'association ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué dans la lettre de convocation.

Article 25

Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer que lorsque au moins la moitié des administrateurs sont présents à la réunion. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des administrateurs présents. En cas d'égalité des voix, c'est la voix du président, ou de l'administrateur qui préside la réunion, qui est décisive.

Article 26

Des procès-verbaux sont rédigés et signés par le président ou par un autre administrateur.

Ces procès-verbaux sont conservés dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les

membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation.

Article 27

Le conseil d'administration est habileté à établir tous les actes d'administration interne qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet de l'ASBL, à l'exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l'assemblée générale, conformément à l'article 4 de la loi A&F.

Article 28

Le conseil d'administration représente l'ASBL en collège dans tous tes actes judiciaires et extrajudiciaires. Il représente l'association par la majorité de ses membres,

Sans préjudice de la compétence de représentation générale du conseil d'administration en collège, l'ASBL est également représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs qui agissent conjointement.

Article 29

Le conseil d'administration est convoqué par te président ou par deux administrateurs, La lettre de convocation doit être envoyée au moins huit jours avant la réunion à tous les administrateurs (par courriel, fax, simple courrier, courrier recommandé, etc.). La réunion se tient le jour, à l'heure et au lieu indiqués dans la lettre de convocation. Celle-ci contient également l'ordre du jour. L'ordre du jour est déterminé par le président ou par deux administrateurs.

Article 30

Les administrateurs ne sont pas personnellement liés par les engagements de l'ASBL.

Envers l'ASBL et envers les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission conformément au droit commun, aux dispositions de la loi et aux dispositions des statuts, et ils sont civilement responsables des manquements de leur gestion.

Article 31

L'association sera entre autres financée par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des donations, des legs et d'autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, donnes tant pour soutenir les objectifs généraux de l'association que pour soutenir un projet spécifique.

En outre, l'association peut acquérir des fonds de toute autre manière légale.

L'exercice commence le ler janvier et se termine le 31 décembre.

La comptabilité est tenue conformément à ce qui est prévu par l'article 17 de la loi A&F et les arrêtés d'exécution qui y sont applicables.

, t t M0D 2.2

Le conseil d'administration soumet les comptes annuels de l'exercice écoulé, ainsi qu'une proposition de budget concernant l'exercice suivant, à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE V : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 32

L'assemblée générale sera convoquée pour délibérer des propositions relatives à la dissolution déposées par le conseil d'administration ou par un minimum de 1(5 de tous les membres. La convocation et la mise à l'ordre du jour s'effectuent conformément à ce qui a été déterminé dans ces statuts pour l'assemblée générale.

La délibération et la décision relatives à fa dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour une modification d'objet. A partir de la décision de dissolution, ('ASBL mentionnera toujours qu'elfe est une « ASBL en liquidation », conformément à l'article 23 de la loi A&F.

Si la proposition de dissolution est acceptée, l'assemblée générale nomme un ou plusieurs liquidateurs, dont elle définira la mission.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge En cas de dissolution et de liquidation, l'assemblée générale décide de l'affectation du patrimoine de i'ASBL qui doit être affecté à une autre ASBL dont l'objet est de la même nature ou connexe.

Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de ¬ a liquidation, à la nomination et à la cessation de fonctions des liquidateurs, à la clôture de la liquidation et à l'affectation de l'actif doivent être déposées au greffe du tribunal du commerce et doivent être publiées aux annexes du Moniteur belge, conformément aux dispositions des articles 23 et 26novies de la loi A&F et des arrêtés d'exécution y afférents.

Article 33

Pour tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans ces statuts, les articles de la loi A&F sont de vigueur,

TITRE VI. COMPOSITION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

Lors de la réunion constitutive tenue valablement à Bruxelles le 17 mars 2010, les personnes suivantes ont été nommées aux postes d'administrateurs de l'ASBL Hellebosch ayant siège à 1570 Vollezele :

Buekenhout Paul, domicilié à 1570 Vollezele, Heystraat 7, né à Louvain Ie 19 juin 1955

Cool Alexandra, domiciliée à 1570 Voliezele, Heystraat 7, née à Wilrijk le 7 juillet 1961

Devriendt Miriam, domiciliée à 1000 Bruxelles, Quai au Foin 33A, née à Courtrai le 15 août 1961

De Windt Hilde, domiciliée à 1080 Molenbeek Saint-Jean, rue du Chien Vert 11, née à Bruxelles le 17 avril

1961

Snoecx Anni, domiciliée à 1050 Ixelles, rue Joseph Stallaert 18, née à Testelt Ie 10 janvier 1953.

Les administrateurs susmentionnés ont accepté leur mandat et exercent leurs compétences, comme définies dans les statuts par les articles 28 à 33 Inclus, en college,

Fait à Bruxelles le 17 mars 2010 en trois exemplaires originaux, dont un exemplaire sera tenu au siège de l'association, et un exemplaire sera déposé au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles

par

Alexandra Cool Paul Buekenhout

M¬ rjarn Devriendt Hilde De Windt Anni Snoecx

Administrateurs

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Coordonnées
HELLEBOSCH

Adresse
HEYSTRAAT 7 1570 VOLLEZELE

Code postal : 1570
Localité : Vollezele
Commune : GALMAARDEN
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande