HUMAN VALUES & HEALTH, EN ABREGE : HVH

Dénomination : HUMAN VALUES & HEALTH, EN ABREGE : HVH

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 518.955.938

Publication

11/03/2013

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

BRUXELLES

28 FEB 2013

Greffe

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : HUMAN VALUES & HEALTH

(en abr�g�) : HVH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Puydt 33, 1547 Bever-Bi�v�ne

Objet de l'acte : Constitution

Les fondateurs soussign�s ;

a.Charles Godefroid domicili� � Puydt, 33 � 1547 Bi�v�ne-Bever n� le 31/08/1953 b.Denise Van den Bosch domicili�e � Puydt, 33 � 1547 Bi�v�ne-Bever n�e le 08/08/1955 c.Sylvie Godefroid domicili�e � Steenstraat, 63 � 9500 Geraardsbergen n�e le 03/04/1972 d.Kim Verheyden domicili�e � Eedstraat, 37 � 9052 Zwijnaarde n�e le 08/11/1982

R�unis en assembl�e le 1er novembre 2012, sont convenus de constituer une association et d'accepter unanimement � cet effet les statuts suivants.

Titre 1 Nom-Si�ge-But-Dur�e

Article 1 : Nom de l'association

1.1.L'association est d�nomm�e HUMAN VALUES & HEALTH- VZW-ASBL, en abr�g� HVH. Ce nom doit toujours �tre pr�c�d� ou suivi des mots association sans but lucratif ou l'abr�viation ASBL ou en n�erlandais par les mots vereniging zonder winstoogmerk ou l'abr�viation VZW,

1.2.Le nom, l'indication qu'il s'agit d'une association sans but lucratif, comme repris au point 1.1, ainsi que l'adresse du si�ge de l'association doit �tre mentionn� sur tous les actes, factures, invitations, annonces, et autres documents sortant de l'association,

Article 2 : Si�ge social de l'association

2.1. L'association est �tablie � Puydt 33, 1547 Bever-Bi�v�ne. L'association ressort de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tout changement d'adresse de l'association exige une d�cision de l'assembl�e g�n�rale des membres conform�ment au quorum et la majorit� n�cessaire � un changement de statut, Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur Belge.

2.2. Toutes les pi�ces prescrites par la loi r�gissant les ASBL sont d�pos�es dans le dossier tenu au greffe du tribunal du commerce de l'arrondissement judiciaire pr�cit�.

Article 3 : But de l'association

3.1. L'association a pour but d'encourager et sensibiliser la connaissance et l'exp�rimentation des Valeurs Humaines (V�rit�, Conduite Juste, Amour, Paix, Non Violence), ainsi que le maintien et l'entretien du corps aux niveaux physique, mental et �nerg�tique sous toutes ses formes. C'est une organisation � caract�re multidisciplinaire dont le but peut �tre atteint par la mise en place d'ateliers cr�atifs et ou d'�tudes, d'entretiens, d'�changes, de chants, de travaux manuels, de conf�rences ou toute autre activit� li�e � son but,

3.2. L'association essaie d'atteindre le but repris au point 1 de cet article, aussi bien au niveau national qu'international, que ce soit par la venue d'un conf�rencier, d'un artiste, d'un chanteur, d'un psychoth�rapeute, d'un di�t�ticien, d'un docteur en m�decine ou toute personne susceptible de r�pondre au but d�crit, Pour les m�mes raisons, l'association peut organiser des d�placements au niveau national comme international.

3.3. L'association pourra utiliser, de mani�re plus g�n�rale, tous les moyens pour atteindre l'objectif directement ou indirectement. L'association met en oeuvre ce qui est pr�cis� ci-dessus, y compris obtenir des propri�t�s ou droits d'acqu�rir des affaires, louer des lieux ou du mat�riel ou des machines, prendre en location

Mentionner sur la derni�re page du Volet B ; Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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des lieux ou du mat�riel ou des machines, ou embaucher du personnel, passer des accords juridiques, lever des fonds, accorder ou prendre des pr�ts. Elle peut prendre des participations ou devenir membre d'une autre association ou soci�t� commerciale, en bref, exercer toutes les activit�s ou les laisser exercer si cela aide � son but. Dans le cadre de la r�alisation de son objectif, l'association peut m�me commettre des actes de commerce.

Article 4 : Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, Elle peut �tre dissoute en tout temps, conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur et � l'article 12 des pr�sents statuts.

Article 5 : Membres- Composition

5.1. L'association comprend:

1� des membres effectifs au nombre de trois au moins, d�sign�s par voie de cooptation par les membres

effectifs (ci-apr�s d�nomm�s "les Membres"). Ils ont voix d�lib�rative aux assembl�es g�n�rales,

2� des membres adh�rents en nombre illimit� qui s'engagent � payer la m�me cotisation que celle des

Membres. Ces membres adh�rents sont des tiers vis-�-vis de l'association. Les droits et obligations des

Membres fix�s par fa loi ou les statuts ne s'appliquent pas aux membres adh�rents.

3� des membres sympathisants en nombre illimit� qui partagent l'id�al et poursuivant les buts de

l'association. Ceux-ci doivent adresser leur demande au Pr�sident de l'association "HVH" (Puydt, 33 � 1547

Bi�v�ne/Bever) et s'acquitter de la cotisation annuelle minimum de 30� sur le compte bancaire de l'association

(compte � ouvrir).

Toute adh�sion � l'association emporte l'engagement de verser la cotisation de l'ann�e en cours.

4� des membres protecteurs en nombre illimit� qui s'int�ressent � l'association et lui apportant une aide

mat�rielle ou morale. Ceux-ci doivent adresser leur demande au Pr�sident de l'association HVH" (Puydt, 33 �

1547 Bi�v�ne/Bever) et s'acquitter de la cotisation annuelle minimum de 40� sur le compte bancaire de

l'association (compte � ouvrir).

5.2, Cotisations

- Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de pa�er une cotisation annuelle dont le montant est fix�

par le conseil d'administration et ne pourra pas �tre inf�rieur � 20 (vingt) euros.

5.3. Autres cat�gories de membres

Les autres types de membres peuvent �tre :

- les membres d'honneur ; L'assembl�e g�n�rale peut, sur la proposition du conseil d'administration,

conf�rer le titre de membre d'honneur aux personnes qui ont rendu � l'association des services importants ou

qui ont apport� leur soutien � l'association par un appui financier exceptionnel. ;

- les membres donneurs : personnes qui ont fait un don

- les membres bienfaiteurs : personnes qui paient une cotisation plus �lev�e que les autres, qui ont rendu

des services importants � l'association,

- les membres honoraires : anciens administrateurs qui ne participent plus � la vie de l'association ;

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en

respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 6 ; Admission- D�mission - exclusion - suspension

6.1, Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. Les personnes qui d�sirent aider l'association � r�aliser son but peuvent �tre admises, sur leur demande �crite, en qualit� de "membres sympathisants" ou "protecteurs".

6.2. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres (effectifs/adh�rents) se font de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, modifi� par la loi du deux mai deux mille deux.

Article 7 ;

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ses h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Administration

Article 8 ;

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi les associ�s (effectifs ou adh�rents) par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de cinq ans, en tout temps r�vocables par elle; ils sont non r�mun�r�s et r��ligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire g�n�ral. L'assembl�e peut d�signer, en outre, un pr�sident d'honneur pris ou non parmi ses membres.

8.1. : En ca$ de vacance d'une place d'administrateur, le conseil d'administration peut pourvoir provisoirement � son remplacement. En ce cas, l'assembl�e g�n�rale proc�de � l'�lection d�finitive lors de sa plus prochaine r�union,

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8.2, ; Le pr�sident convoque le conseil d'administration de l'association au si�ge social chaque fois qu'il le juge utile et au moins une fois par an. Il doit le convoquer lorsque 2 membres du conseil le demandent. [I ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante, Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

8.3. : Le conseil d'administration g�re l'association; � cet effet, il a tous les pouvoirs qui ne sont pas r�serv�s express�ment � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les statuts. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, la gestion d'une ou plusieurs affaires de l'association, ou l'ex�cution des d�cisions du conseil, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou l'appointe ment. Le conseil ainsi que les d�l�gu�s � la gestion journali�re, dans le cadre de cette gestion, peuvent �galement conf�rer des pouvoirs sp�ciaux � une ou plusieurs personnes de leur choix, Le conseil d'administration peut instituer des comit�s sp�ciaux pour l'assister dans sa t�che. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association,

8.4. : L'association est valablement repr�sent�e vis-�-vis de tiers, en justice et dans les actes, y compris ceux pour lesquels le concours d'un officier minist�riel ou d'un notaire serait requis, par deux administrateurs agissant conjcintement. Toutefois, un administrateur-d�l�gu� repr�sente seul l'association lorsque celle-ci est nomm�e administrateur d'une autre association. Dans les limites de la gestion journali�re, l'association est �galement valablement repr�sent�e par un administrateur-d�l�gu�, agissant seul, d�sign� par le conseil d'administration. Elle est en outre, dans les limites de leur mandat, valablement repr�sent�e par des mandataires sp�ciaux. Le tr�sorier et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

8.5.: Le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, le vice-pr�sident, est charg� de l'ex�cution des d�cisions du conseil d'administration. Chacun d'eux peut d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs autres membres du conseil d'administration.

Assembl�e g�n�rale.

Article 9.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

9.1.: Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de juin. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ordinaire adress� � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign� par le secr�taire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer, valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, Chaque r�union se tiendra au jour et � l'heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Le mandataire doit �tre membre associ�, effectif ou adh�rent.

9.2, : L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres (le cas �ch�ant ; effectifs et/ou adh�rents) au moins. De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des associ�s (effectifs ou adh�rents) doit �tre port�e � l'ordre du jour.

9.3.: L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

9.4. : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas c� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts, En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de ['administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

9.5. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence ;

1) les modifications des statuts;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3) la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5) l'approbation des budgets et des comptes;

6) la dissolution de l'association;

7) l'exclusion d'un membre;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9) tous les cas o� les statuts l'exigent.

9.6. ; L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts, sur la dissolution

de l'association ou sur la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment �

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l'article 8 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du deux mai deux mille deux.

Reglement d'ordre int�rieur

Article 10.

un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Les modifications � ce r�glement seront apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Comptes et budgets

Article 11,

11.1. ; L'exeroice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre suivant. 11.2. ; Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

11.3. : Tant que l'association r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 17 � 5 de la loi sur les associations sans but lucratif, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.. Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. li peut se faire repr�senter par un expert-comptable, La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Dissolution liquidation

Article 12.

12.1, ; L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers des Membres sont pr�sents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra �tre convoqu� une seconde r�union qui d�lib�rera valablement quel que soit le nombre des Membres pr�sents ou repr�sent�s. Cette seconde r�union

ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union. Aucune

d�cision ne sera adopt�e que si elle est vot�e � la majorit� des trois quarts des Membres pr�sents ou repr�sent�s.

12.2. :L'association est, apr�s sa dissolution, r�put�e exister pour sa liquidation. L'assembl�e g�n�rale qui d�cide la dissolution de l'association nomme un ou plusieurs liquidateurs, lesquels auront les pouvoirs les plus �tendus. Apr�s paiement des dettes, l'assembl�e g�n�rale r�gle l'attribution de l'actif net, qui ne pourra �tre affect� qu'� une autre oeuvre de bienfaisance, � l'exclusion de tout droit quelconque des Membres. Ces d�cisions ainsi que les noms, pr�noms, domicile, date et lieu de naissance ou, au cas o� il s'agit de personnes morales, leur d�nomination sociale, leur forme juridique, leur num�ro d'identification de T.V.A. et leur si�ge social, du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur Belge.

Article 13.

13.1. : Tout ce qui n'est par pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin

mille neuf cent vingt et un, r�gissant les associations sans but lucratif, telle que modifi�e par la loi du deux mai

deux mille deux.

13.2. : Dispositions transitoire.

A l'instant, les comparants se sont r�unies en ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit� :

1. Premier exercice social: Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille treize.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale: La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura donc lieu en juin deux mille quatorze.

3. Administrateurs:

Le nombre d'administrateurs est fix� � 4.

Sont appel�s � cette fonction

Godefroid Charles

puydt, 33 � 1547 Bi�v�ne-Bever 31/08/1953

Van den Bosch Denise

puydt, 33 � 1547 Bi�v�ne-Bever 08/08/1955

Godefroid Sylvie

Steenstraat, 63 � 9500 Geraardsbergen 03/04/1972

Kim Verheyden

Eedstraat, 37 � 9052 Zwijnaarde 08/11/1982

Ici pr�sents et qui acceptent.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

- pr�sident ; Godefroid Charles

- tr�sorier : Denise Van Den Bosch

secr�taire : Sylvie Godefroid

4, Nomination de commissaires;

MoD 2.2

Volet B - Suite

D'estimation faites de bonne foi, il n'est pas nomm� de commissaire-reviseur.

5. Reprise d'engagements:

Les associ�s pr�sentement r�unis d�clarent reprendre tous les engagements contract�s au nom et pour le

compte de l'association durant le temps o� elle �tait en formation, savoir depuis le 0110912012.

Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� l'association sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire

au jour de la publication du pr�sent acte aux annexes au Moniteur Belge,

Fait �, Bi�v�ne 1 Bever, le 27 janvier 2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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r�serv�

" au Moniteur belge

Coordonnées
HUMAN VALUES & HEALTH, EN ABREGE : HVH

Adresse
PUYDT 33 1547 BIEVENE

Code postal : 1547
Localité : BIÉVÈNE
Commune : BIÉVÈNE
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

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Association sans but lucratif

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