KRAVMAGA WEMMEL

Dénomination : KRAVMAGA WEMMEL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 821.787.265

Publication

17/03/2015

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge___. apr�s d�p�t de l'acte

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au greffe du tribunal de ric;rrnerce francophone del3e�w�;;~~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

N� d'-ntrenrise : 0821.787.265

D�nomination

(en entier) : ~ V Lk R Ce et-

(en abr�g�) : K-Rix

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge: g,,4UG/rte G-d Litv, STE v1/4) A-4-8oWEl tMEL

Ob et de l'acte ; Modification

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 24.01.2015 :

D�mission secr�taire:

ROELANDTS Aur�lie (�Etterbeek, le 05.10.1984, avenue Bourgmestre Jean Neybergh, 15 )

Election Secr�taire par vote de l'assembl�e g�n�rale :

- KOHNE St�phane (�Bruxelles, le 23.12.1974,1731,Alois de Deckerstraat,21)

Coordination des statuts suite � une traduction

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, telle que modifi�e par la loi du deux mai deux mille deux sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du seize Janvier deux mille trois portant cr�ation d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, cr�ation de guichets-entreprises agr��es et portant diverses dispositions,

Il a �t� convenu ce qui suit

TITRE 1 : DENOMINATION -SIEGE SOCIAL

Art. 1 - L'association est d�nomm�e : K-RIX

Art. 2 - Son si�ge social est �tablie Rue des Jonquilles, 12, 1083 Ganshoren, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e

Art. 3 - L'association a pour but(s) : la promotion et la diffusion et l'apprentissage de la self-d�fense bas�e sur les arts martiaux de tous pays (avec en regard, sp�cifiquement les arts martiaux non-japonais et non " traditionnel �), ainsi que l'organisation de cours, s�minaires, stages, sans limitation de styles et d'�coles, des techniques de combats rapproch�s ou � distance, de corps � corps ou de self-d�fense, de krav-maga ou de, toutes autres techniques avec ou sans armes, y compris Je tir, les armes de Jets et les armes blanches, � pied', ou � cheval (tel que yabusame, etc.) ainsi que du personnel de s�curit�.

Art 4 - L'association a pour objet: g�rer et promouvoir la self-d�fense � travers le {( KRAVMAGA �,

Complexe Sportif de Rixensart Avenue Clermont Tonnerre,26a , 1330 RIXENSART ou toutes autres salles � notre disposition.

la promotion et la diffusion et l'apprentissage de toutes techniques de relaxations, de m�diations, de, r�energisation, de gymnastique sans limites de styles ou d'�coles.

" !a promotion et la diffusion et l'apprentissage de toutes techniques de remise en forme et de musculation,

sans limites-de styles-ou d'�coles-

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MOD 2.2

- la promotion et la diffusion de toute f�d�ration nationale ou internationale ayant un rapport direct ou indirect avec le but social, ainsi que la d�livrance de certificats et de dipl�mes des dites f�d�rations. Mais �galement l'octroi de notre propre gradation et dipl�me sous la nomination � KMG BELGIUM � ou autre F�d�ration Nationale ou Internationale reconnue par nous, selon le cas.

" contribuer � l'�tude, comparer les phil9'sophies et religions d'Orient et d'Occident dans un esprit �loign� de toute discrimination ou sectarisme.

- publication de revues, de livres, dvd, internet, ainsi que la diffusion des id�aux de l'ASBL � travers tous autres m�dias.

- la diffusion de produits di�t�tiques, alimentaires, textiles, bijoux de fantaisie, pin's, �pinglettes, ainsi que tout autre mat�riel sportif ou non, ayant un rapport direct ou indirect avec ie but social de l'ASBL

Elle peut r�colter des fonds par tous les moyens licites c'est-�-dire prestations de services aux entreprises, ventes de services et de biens au profit de l'A.S.B.L., organisations de tombolas, de brocantes, de collectes ou toutes autres activit�s l�gales et accept�es par le conseil d'Administration. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

TITRE Il : MEMBRES Section 1 : Admission

Art. 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Art. 6 -Sont membres effectifs:

1. les comparants au pr�sent acte ;

2. toute personne physique qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 3/4 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

3. tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Sont membres adh�rents :

- tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration, et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Section 2: Droits et obligations des membres adh�rents

Art. 7 -- Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par la ioi ou les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d'�tre pr�sent � l'assembl�e g�n�rale mais uniquement avec voix consultative, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Les membres adh�rents paient une cotisation annuellement fix�e par l'assembl�e g�n�rale.

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association,

Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

Le membre effectif peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s. En attendant la d�cision de rassembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le conseil d'administration peut suspendre ce membre,

La suspension d'un membre effectif peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration � fa majorit� des deux tiers des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents.

Le membre effectif dont la suspension est envisag�e sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus. Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un Conseil.

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par courrier recommand�, La sanction est d�ment motiv�e,

-V

M0D 2.2

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Art. 9 - Le membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relever, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni pr�tendre au remboursement de cotisations vers�es.

Art. 10 - Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs conform�ment � la loi du 2 mai 2002. Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres qui doit �tre tenu par le conseil d'administration, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

TITRE III: COTISATIONS

Art. 11 - Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 1000 euros par an.

TITRE IV ASSEMBLEE GENERALE

Art, 12 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 13 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs

4.1a dissolution volontaire de l'association ;

5.1es exclusions de membres ;

6.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

7.tous les cas exig�s dans les statuts.

Art. 14 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s

Art. 15 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Pr�sident du Conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour,

Art 16 - Chaque membre effectif dispose d'une voix, il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17 - L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration et � d�faut le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 18 - L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts, En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 19 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur fa modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux dispositions pr�vues parla loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 20 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les tiers ont la possibilit� de consulter les proc�s-verbaux.

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MOD 2.2

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge. 11 en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs

TITRE V : ADMINISTRATION

Art. 21 - L'association est g�r�e par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale

parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps r�vocables par elle,

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de

l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil

d'administration,

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple

des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. " Les administrateurs sortant sont r��ligibles,

Art. 23 - Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sent.

Art. 24 - Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident et/ou de deux administrateurs au moins. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante,

Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association,

Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Art. 26- Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art. 27 - Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; ils n'auront pas � justifier de leurs fonctions vis-�-vis des tiers.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art. 28 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 29 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30 - En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration, statuant � la majorit� simple.

'R�serv�

au

Moniteur

belge

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Mon 22

Volet B - Suite

Art. 31 - L'exercice social commence [e ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e

Art. 32 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour, 3 ans et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel_

Art, 33 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe [e ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge.

Art. 34 - Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

TITRES VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Par exception l'article 31, le premier exercice social commence aujourd'hui jusqu'au 31 D�cembre, 2010

La premi�re assembl�e g�n�rale se d�roulera le samedi 5 d�cembre 2009,

Le conseil d'administration a nomm�

Pr�sident: Mr Eric De Boitselier, susmentionn�

Tr�sorier : Mr Nicolas Devroe, susmentionn�

Secr�taire : Mr St�phane Kohne, susmentionn�

Sign� KOHNE St�phane, Administrateur.

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Coordonnées
KRAVMAGA WEMMEL

Adresse
AVENUE DU LIMBURG STIRUM 8 1780 WEMMEL

Code postal : 1780
Localité : WEMMEL
Commune : WEMMEL
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

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