MAR KORKIS MINISTRY

Dénomination : MAR KORKIS MINISTRY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.136.949

Publication

11/03/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD 2.0

BRUXELLES

1 -0 - 2011

Greffe

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D�nomination

(en entier) : Mar Korkis Ministry

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Koningen Astridstraat 9 � 1730 Asse

N� d'entreprise : 3 Lk4 t gel

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussign�s :

" Georgis, Michael, n� le 01/03/1960 � Mulhi, NN 60.03.01-695.71, de natiionalit� belge, r�sidant sis rue du Fossart 7 � 7387 Angre Honnelles

" Aziz, Ibrahim, n� le 25/11/1960 � Hasaka Kherbet Adnan, NN 60.11.25-533.54, de nationalit� syrienne, r�sidant sis rue Alex Marcette 15 � 1040 Bruxelles ; et,

" Korkis, Chamoun, n� le 18/05/1963 � Kadaa Rajab, NN 63.05.18-643.78,de nationalit� belge, r�sidant sis Koningen Astridstraat 9 � 1730 Asse ;

Ont convenu, ce jour, le 6 janvier 2011, de constituer une �glise, sous forme d'une association sans but lucratif, dont les statuts sont arr�t�s comme suit :

TITRE ler D�nomination, si�ge social

Article 1er

L'association est d�nomm�e

� Mar Korkis Ministry �, en abr�g�, MKM ASBL.

Article 2

Son si�ge social est �tabli � 1730 Asse, Koningen Astridstraat 9, dans l'arrond. judiciaire de Bruxelles, et peut �tre transfer� � tout autre lieu en Belgique sur d�cision d�cision du Conseil d'administration.

TITRE 2 But et dur�e

Article 3

L'association a pour but :

a) Annoncer la parole de Dieu contenu dans la Bible suivant la doctrine catholique orthodoxe.

b) Promouvoir la culture biblique orthodoxe chez les membres.

c) Organiser, le cas �ch�ant des activit�s qui promeuvent cette culture.

Elle organisera des cultes et des enseignements orthodoxes au b�n�fice des membres et des personnes qui visiteront l'�glise ainsi constitu�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.0

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE 3 Membres

Article 5

L'association est compos�e de membres effectifs et, le cas �ch�ant, de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6

Sont membres effectifs :

1� Les membres fondateurs ;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 7

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses cultes, s�minaires, formations, enseignements ; et, qui s'engagent � respecter les statuts de l'association.

Article 8

Sans pr�judice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres adh�rents sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 9

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit s'adresser au conseil d'administration qui sont les responsables de l'�glise que constitue l'association.

Article 10

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire ou par un email avec accus� de r�ception.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables de manquements graves aux statuts, aux r�glements de l'association ou aux lois du Royaume.

Article 11

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Ils doivent restituer, spontann�ment, � l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 12

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MOD 2.0

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux dispositions de la loi et la met � jour au moins une fois par an.

TITRE 4 Cotisations

Article 13

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent, librement, � l'association le concours actif de leurs capacit�s, de leurs ressources, sous forme d'offrandes � Dieu en vue du fonctionnement de l'�glise et de l'exercice de la charit� dans celle-ci et vis-�-vis des moins nantis dans la cit�.

TITRE 5 Assembl�e g�n�rale

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et uniquement de ceux-ci.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, le P�re de l'�glise, ou s'il est absent, par ses assistants : le secr�taire ou le tr�sorier - l'intendant - de l'�glise.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est rorgane de d�cision de l'association. Elle dresse le calendrier des cultes, des enseignement, des activit�s de soutient, des rencontres diverses.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-le cas �ch�ant, la nomination ou la r�vocation des commissaires ou v�rificateurs des comptes et la fixation de leur r�mun�ration �ventuelle, dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs � chaque fin d'exercice budg�taire ;

-l'approbation des projets, budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-les exclusions de membres ;

Article 16

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie �galement lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs ou plus en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans les convocations.

Tous les membres effectifs et adh�rents doivent y �tre convoqu�s ; cependant, seuls les membres effectifs d�lib�rent.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre au moins 15 jours avant l'assembl�e, et sign�e par le pr�sident de l'association ou par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration.

L'ordre du jour, la date et l'heure, ainsi que le lieu de la r�union sont mentionn�s imp�rativement dans la convocation. Toute proposition soumise � l'appr�ciation par 1/20 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf en cas de force majeur, l'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne seraient pas mentionn�s � l'ordre du jour.

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MOD 2.0

Article 18

Chaque membre effectif ou adh�rent a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Un membre effectif peut se faire repr�senter par un mandataire membre effectif de l'association. Chaque membre effectif qui ne peut toutefois �tre titulaire que d'une procuration � la fois.

Article 19

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultatives.

Article 20

Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts, l'assembl�e g�n�rale ne peut statuer que si une majorit� des 2/3 de ses membres effectifs est pr�sente ou repr�sent�e.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 21

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 22

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � la loi.

Article 23

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs. Les membres effectifs justifiant d'un int�r�t particulier, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6 Administration

Article 24

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 ans, et en tout temps r�vocable par elle et soumis � une confiance renouvel�e apr�s chaque mandat.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de ('ASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai d'un mois � compter de la date de cessation de fonction.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi.

Article 25

4

naoo 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont toujours r��ligibles.

Article 26

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le tr�sorier ou le secretaire, � leur convenance. Le secr�taire est prioritaire en l'absence d'un consensus.

Article 27

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs au moins.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou est repr�sent�e. Un administrateur peut se faire repr�senter par un mandataire membre effectif de l'association qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 28

Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 29

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel �ventuels de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement et dans le respect du budget vot� par l'assembl�e g�n�rale.

Article 30

La gestion journali�re de l'association, ainsi que ta repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement les salaires ou appointements.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent dans les limites des fonctions et mandats qui leurs sont attribu�s.

Articles 31

Le Pr�sident de l'association a mandat pour repr�senter l'association dans tous les actes li�s � l'administration et � la gestion de l'association.

Article 32

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit et ne sera r�mun�r� que sur base d'un contrat de travail en bonne et due forme pass� entre l'association et le mandataire r�mun�r�.

Article 33

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7 R�glement d'ordre int�rieur

Article 34

Moo 2.0

Volet B - Suite

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � rassembl�e g�n�rale sans toutefois �tre obligatoire. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8 Dispositions diverses

Article 35

En cas de dissolution de l'association, le patrimoine sera distribu� � une association dont les buts se rapprochent le plus possible de ceux de la pr�sente association, notamment � une �glise orthodoxe.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

belge

Article 36

Le compte d�taill� et document� de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale par le conseil de l'administration.

Article 37

Sans pr�judice de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur au compte, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat ainsi que ses honoraires �ventuelles pr�alablement � l'ex�cution de cette mission.

Article 38

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi sur les ASBL en vigueur

Article 39

Sont nomm�s administrateurs ce jours :

" Monsieur Georgis, Michael, n� le 01/03/1960 � Mulhi, NN 60.03.01-695.71, de natiionalit� belge, r�sidant

sis rue du

Fossart 7 � 7387 Angre Honnelles ;

" Monsieur Aziz, Ibrahim, n� le 25/11/1960 � Hasaka Kherbet Adnan, NN 60.11.25-533.54, de nationalit�

syrienne,

r�sidant sis rue Alex Marcette 15 � 1040 Bruxelles ;

et,

" Monsieur Korkis, Chamoun, n� le 18/05/1963 � Kadaa Rajab, NN 63.05.18-643.78,de nationalit� belge,

r�sidant sis

Koningen Astridstraat 9 � 1730 Asse.

Article 40

L'exercice social commence te 1 er janvier et se cl�ture le 31 d�cembre.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MAR KORKIS MINISTRY

Adresse
KONINGEN ASTRIDSTRAAT 9 1730 ASSE

Code postal : 1730
Localité : ASSE
Commune : ASSE
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande

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Association sans but lucratif

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Coordonnées MAR KORKIS MINISTRY

Coordonnées
MAR KORKIS MINISTRY