NARCISSE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région flamande
  3. Brabant flamand
  4. NARCISSE
Dénomination : NARCISSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.835.373

Publication

15/01/2013
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Greffe

N' d'entreprise : Q 501  835. b

Dénomination

(en entier) ; NARCISSE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège " 55 RUE FERDINAND KINNEN, 1950 KRAAINEM

Oblet de l'acte : Dépôts des statuts de l'association

Les fondateurs soussignés

1.Nargis Benamor, 27 rue Jules Actant à 1950 Kraainem, née ie 23/02/1981 à Etterbeek

2. Catherine Materne, 55 rue Ferdinand Kinr n à 1950 Kraainem, née le 11/02/1956 à Jambes

3. Abderrahim Eenamor, 55 rue Ferdinand Kinnen à 1950 Kraainem, né le 15/05/1953 à Casablanca

Réunis en assemblée ie 1 janvier 2013, ont convenu de constituer une association et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants

Titre I - Dénomination, slèoe social, but

Art.1. L'association est dénommée e Narcisse »

Art.2. Son siège social est établi au 55 rue Ferdinand Kinnen 1950 Kraainem. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art.3. l'association a pour but de réaliser , produire et promouvoir le travail artistique de Nargis Benamor et d'en assurer la production en dehors de tout lucre, et dans la mesure de ses possibilités. En outre, elle pourra promouvoir et participer à toute activité relative au domaine des arts du spectacle, sous toutes ses formes en Fédération Wallonie-Bruxelles ainsi qu'à l'échelle internationale. L'association pourra accomplir tous les actes qui se rapportent directement ou indirectement à son objet. Elle pourra prêter son concours à toute association ou organisation poursuivant totalement ou partiellement, un but analogue ou entrer en contact ou s'affiler, de quelque manière que ce soit, à une telle association ou organisation. Le but de l'association ne pourra être modifié qu'à l'unanimité des membres du conseil d'administration.

ArtA. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps, Titre II- Membres

Art.5. L'association est composée de membres effectifs. Les membres effectifs sont au minimum 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la lol et les présents statuts.

Art.6. Sont membres effectifs les membres actuels de l'assemblée générale et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est

acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Art.7. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales consécutives.

Mer ,nner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées; Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux status ou aux lois.

Le membre démissionnaire ,suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

Art.8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huis jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administrateur.

Titre lit - Cotisations

Art.9. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre 1V - Assemblée générale

Art.10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil ou l'administrateur désigné par lui.

Art.11. L'assemblée générale est notamment compétente pour ;

- la modification des statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas échéant,

leur rémunération)

- la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution ;

- l'exclusion de membres ;

- la transformation éventuelle en société à finalité &ide : ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

Art.12. Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au'mo is une fois par an dans le courant du mois de septembre mais à tout le moins dans les Six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour,

Art.13. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite, De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art.14, Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 1 procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Art.15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la lài du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Art.16. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par le président et un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres.

Titre V - Conseil d'administration

Art.17. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres et/ou des tiers. Le nombre d'administrateurs

MOD 2.2

Réservé Volet $ - Suite

au

Moniteur belge

sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art.18. La durée du mandat est fixée à 4 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art.19. Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président, il est présidé par l'administrateur désigné par lui.

Art.20. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante. - "

Art.21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tout compte bancaire, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droit, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à rassemblée générale seront exercées par le conseil d'administration,

Art.22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres.

Art.23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Art.24, Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art.25. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalièr et des personnes habilitées à " -présenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux et Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI - Dispositions diverses

Art.26. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art.27. L'exercice social commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin.

Art.28. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art.29. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Art.30. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée parla loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

1. Abderrahim Benamor, Président, 55 rue Ferdinand Kinnen, à 1950 Kraainem né le 15/05/1953 à Casablanca

2. Catherine Materne, 55 rue Ferdinand Kinnen à 1950 Kraainem, née le 11/02/1956 à Jambes

3. Nargis Benamor, 27 rue Jules Adent à 1950 Kraainem née ie 23/0/1981 à Etterbeek qui acceptent ce mandat.

Fait à Kraainem le 1 janvier 2013,

Président, Administrateur: Administrateur.

Abderrahim Benamor Catherine Materne Nargis Benamor

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso " Nom et signature

Coordonnées
NARCISSE

Adresse
RUE FERDINAND KINNEN 55 1950 KRAAINEM

Code postal : 1950
Localité : KRAAINEM
Commune : KRAAINEM
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande