SEISHIN JUDO CLUB AUDERGHEM

Association sans but lucratif


Dénomination : SEISHIN JUDO CLUB AUDERGHEM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.197.147

Publication

04/01/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise

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Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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BRUXELLES

9 4 -11e 2010

Greffe

Dénomination

(en entier) : SEISHIN JUDO CLUB AUDERGHEM

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : HAZELAARSTRAAT 62, 1702 GROOT-BIJGAARDEN

Objet de l'acte :

Les soussignés :

1. Grenier Steve, indépendant, Hazelaarstraat 62, 1702 Groot-Bijgaarden, Français

2. Jacobs Mireille, employée administrative, Hazelaarstraat 62, 1702 Groot-Bijgaarden, Belge

3. Doll Emmanuelle, Inspecteur de police (Zone 5343), Rue Jean Paquot 42 B19, 1050 Ixelles,Belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont les statuts sont rédigés comme suit :

Dénomination, siège, objet, durée :

Article ler : l'association est dénommée "Seishin Judo Club Auderghem"

Art. 2 : Le siège est fixé à Dilbeek, Hazelaarstraat 62, 1702 Groot-Bijgaarden. il peut être transféré en tout autre endroit dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, par décision du conseil d'administration

Art.3 : Cette association a pour but de propager le judo et ses disciplines assimilées, la diffusion des arts. martiaux, des sports de combat et de self-défense sous toutes leurs formes, la préparation physique et, diététique des athlètes et peut accomplir tout acte se rapportant à ces objets. Elle peut faire toutes les: opérations accessoires se rattachant son objet principal et notamment acquérir des immeubles pour y installer: des établissements.

Art. 4 : L'association est créée pour une durée illimitée.

Membres :

Art. 5 : Le nombres de membres ne peut être inférieur à trois. Les membres de l'association sont les

soussignés du présent acte. Ils sont qualité de membres associés fondateur.

Art. 6 : Pour être admis comme membre adhérent, le candidat doit présenter une demande écrite au conseil d'administration. Le conseil en délibère à sa plus prochaine réunion et décide à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés; En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. La décision du conseil ne doit être motivée. Elle est sans appel. Le candidat en est informé par lettre missive.

Art.7 : Les membres et associés ne sont astreints à aucun versement ni cotisation. Ils ne possèdent aucun droit individuel sur le fond social, et ne contractent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personelle.

Art. 8 : L'exclusion d'un membre associé peut être prononcée par l'assemblée générale, à la majorité des trois quarts des membres associés présents. La démission, l'exclusion d'un membre entraîne la perte de tout droit sur le fond social, les membres exclus ou sortants n'ayant aucun droit sur l'avoir.

Avoir, Ressources :

Art. 9 : Les ressources de l'association sont constituées par :

1. le montant des droits d'entrée

2. les subventions de l'état, des villes, des régions et des communes

3. les stages d'art martiaux

4. Manifestation pour promouvoir ce sport

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

' au Moniteur belge

M00 2.2

Volet B - Suite

Assemblée générale :

Art. 10 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale des membres associés chaque année. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment pour décision du conseil d' administration et à la demande d'un tiers des membres au moins. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 11 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à la gestion, à un administrateur délégué, choisi par ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Comptes, budget, liquidations

Art. 12 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'obligation de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 13 : Chaque année, un mois avant l'assemblée générale statutaire, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale. Cette approbation vaut décharge pour le conseil d'administration.

Art.14 : La fin de l'exercice sociale se fera le 31 décembre de chaque année.

Art. 15 : Le conseil nomme les membres suivants aux fonctions comme administrateurs :

Président-enseignant : Grenier Steve, né le 26 juin 1972 à Bordeaux, France.

Secrétaire : Doll Emmanuelle, née Ie 28 mai 1976 à Ixelles.

Trésorière : Jacobs Mireille, née le 6 juin 1967 à Deurne.

Fait à Dilbeek, le 21 décembre 2010.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers À'.i, .ro.an P,!nrr, af oin n of rv



Coordonnées
SEISHIN JUDO CLUB AUDERGHEM

Adresse
HAZELAARSTRAAT 62 1702 GROOT-BIJGAARDEN

Code postal : 1702
Localité : Groot-Bijgaarden
Commune : DILBEEK
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande