THE BELGIAN GROUP OF ENDOSCOPIC SURGERY

Association sans but lucratif


Dénomination : THE BELGIAN GROUP OF ENDOSCOPIC SURGERY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 446.038.464

Publication

17/01/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur belge 7

MOD. 2.2

oie Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

0. 3 JAN.. 2012

Greffe

N° d'entreprise : 0446.038.464

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Dénomination : The Belgian Group of Endoscopic Surgery

(En entier)

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Lostraat 67, 1703 Schepdaal, Belgique

Objet de l'acte : Extrait de l'acte de nomination -administrateurs; Rectification aux actes déposés le 24!12/2004, le 21/02/2007 et ke 17/09/2008.11 faut lire comme dénomination The Belgian Group of Endoscopic Surgery au lieu de Belgian Group of Endoscopic Surgery.

Texte :

Nominations du Conseil d'Administration - Assemblée Générale du 30 mai 2010 Modification du bureau ( Conseil d'administration )

Membres sortants :

Dr André D'Hoore, Kruisekestraat, 119, B-8940 Wervik

Dr Thierry Laffularde : Eikenvelden 1 A B - 2440 Geel

Dr Pierre Hourlay, Romeinse Kassei 243 B - 3700 Tongeren

en fin de mandat

Nouveaux membres du bureau :

Dr Matthias Lanoo, né à Leuven le 24.05.1974, domicilié Sneppenstraat 31 B - 3010 Kessel-Lo

Dr Guy Hubens né à Anvers le 27.07.1959, domicilié Eugène de Bocklaan 18 B - 2900 Schoten

Dr Jean-Luc Jourdan né à Libramont le 17.08.1965 domicilié Rue des Poètes 4 B - 4121 Neupré

Nominations : Dr Benoît Monami, secrétaire général; Dr Yves Van Nieuwenhove, executive manager

Résolutions

1. Les rapports des membres du bureau sont adoptés à l'unanimité

2. les comptes annuels arrêtés au 31/12/2009 sont approuvés à l'unanimité

3. Les nouveaux membres sont admis à l'unanimité

4. La modification du bureau est votée à l'unanimité; sa nouvelle composition s'établit comme

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Staatsblád -1770112012 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé ." 'au Moniteur belge Vol .k a - suite

suit :

Dr Benoît Monami, les Waides, 2A B-4608 Dalhem Neufchâteau , Secrétaire

Général

Dr Philippe Malvaux, rue de 1a Résistance 140 B-7540 Kain, Trésorier

Dr Jean-Luc Jourdan, Executive Manager

Dr Eric Guerin, Avenue de Venus 5 B-1410 Waterloo, Scientific Commitee

Dr Yves Van Nieuwenhov, Molenhoekweg 32, 9308 Gijzegem - Aalst, Teaching

Commitee

Dr Charles De Gheldere, Sint Gummarustraat 9 B - 2500 Lier

Dr Matthias Lanoo Sneppenstraat 31 B - 3010 Kessel-Lo

Dr Guy Hubens - Eugène de Bocklaan 18 B - 2900 Schoten

Dr Valerio Lucidi, rue de l'Escrime, 25 B - 1190 Bruxelles, Relation Commitee

Dr Paul Pattijn, Wilgenstraat 2 B - 8800 Roeselare

Dr Philippe Malvaux

Trésorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

17/01/2012
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





Réserv au Monite belge

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N° d'entreprise : 0446.038.464

0 3Greffe JAN. 2012

Dénomination : The Belgian Group of Endoscopic Surgery

(En entier)

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(en abrégé) : BGES

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Lostraat 67, 1703 Schepdaal, Belgique

Objet de l'acte : Coordination des statuts de !'ASBL (AG du 30 mai 2010); Rectification aux actes déposés le 24/12/2004, le 21/02/2007 et le 17/09/2008. II faut lire comme dénomination The Belgian Group of Endoscopic Surgery au lieu de Belgian Group of Endoscopic Surgery

Texte :

Chapitre I - dénomination, siège, objet, durée

Article 1 - dénomination : l'Association prend le nom de "The Belgian Group of Endoscopic Surgery" ( ( B.G.E.S. ), Association sans but lucratif.

Article 2 - siège social : le siège social de l'association est situé à B-1703 Scheepdal, Lostraat n° 67.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra être transféré en tout lieu propre à l'exercice des activités de l'association par

l'Assemblée Générale votant selon la procédure prévue à l'article 22 des présents statuts.

Article 3 - objet social : l'Association a pour objet le développement scientifique de

l'endoscopie chirurgicale au sens large et de la coelionscopie. Elle ne poursuit aucun but lucratif.

Article 4 - durée : l'Association est constituée pour une durée illimitée, elle peut être dissoute en tout temps.

Article 5 - langues : les langues véhiculaires de l'association sont l'anglais, le français et le néerlandais.

Chapitre 2 - membres

Article 6 - membres : l'Association est constituée de membres effectifs, dont le nombre est illimité sans pouvoir être intérieur à dix. Les premiers membres sont les membres fondateurs de l'Association.

Article 7 - membres effectifs : sont considérés comme membres effectifs toute personne titulaire d'une reconnaissance de chirurgie générale, de nationalité belge ou étrangère. Les conditions d'admission sont au nombre de deux : participer activement aux travaux scientifiques de l'association et être en ordre de cotisation.

Article 8 - nouveaux membres : la candidature des nouveaux membres est soumise au

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Réservé Vit B - suite

au

Moniteur

belge



moins une fois par an à l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, où l'acceptation est prise à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Les candidatures doivent être adressées par écrit au secrétaire général de l'association et seront présentés à l'assemblée générale.

Article 9 - cotisation : les membres effectifs sont astreints au paiement d'une cotisation fixée annuellement par l'assemblée générale, sans pouvoir dépasser la somme de 250 Eur ( deux-cent cinquante euros ).

Article 10 - membre sympathisant : est considéré comme membre sympathisant toute personne soutenant l'association par le versement de fonds financiers ou la mise à disposition de moyens facilitant le fonctionnement de l'Association.

Article 11 - perte de la qualité de membre : la qualité de membre se perd par la démission notifiée par écrit au secrétaire général de l'Association ou par exclusion prononcée l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, au scrtin secret, à la majorité des deux tiers des voix et après avoir entendu l'intéressé. La qualité de membre se perd également pour les motifs suivants : non paiement de la cotisation et non respect des modalités de fonctionnement de l'Association définies dans le règlement d'ordre intérieur.

Article 12 - démission - exclusion : tout membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit à faire valoir vis-à-vis de l'association et ne peut prétendre au remboursement des cotisations versées.

Chapitre 3 - Assemblée Générale

Article 13 - constitution de l'Assemblée Générale : l'Assemblée Générale est constituée de tous les membres effectifs de l'Association et des personnes invitées. L'Assemblée Générale se tiendra au moins une fois par an au siège de l'Association ou en tout autre endroit désigné dans la convocation du secrétaire général.

Article 14 - Assemblgée Générale extraordinaire : l'Assemblée Générale peut être convoquée en réunion extraordinaire parle bureau chaque fois qu'il le juge utile, ou à la demande d'1/5ème des membres

Article 15 - convocations : les convocations sont adressées par le secrétaire général aux membres effectifs par courrier adressé au moins 15 jours avant la réunion de l'Assemblée. Un membre effectif peut mandater par écrit un autre membre effectif pour le représenter lors des votes. Chaque membre effectif ne peut être porteur de plus d'une procuration

Article 16 - délibérations : l'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si au moins un tiers des membres sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix émises par les membres effectifs présents ou représentés et elles sont portées à la connaissance de tous les membres. Si un tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion pui pourra délibérer à la majorité simple, quel que soit le nombre des membres présents. En cas de parité des voix, celle du secrétaire général est prépondérante. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès verbaux. Ce registre est conservé chez le secrétaire général, chez qui tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.Tout associé ou tiers justifiant un intérêt peut demander des extraits signés par le secrétaire général et par un membre du bureau. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation de membre du bureau

Article 17 - pouvoirs : les prérogatives et attributions de l'Assemblée Générale sont celles visées à l'article 4 de la Loi du 2 mai 2002 sur les ASBL



Chapitre 4 - Administration et gestion journalière

Article 18 - Conseil d'Administration : l'Association est administrée par un bureau composé de 5 membres au moins élus pour 3 ans parmi les membres effectifs de l'Association, au cours de l'Assemblée Générale ordinaire. Les candidatures doivent être présentées au plus tard au cours de l'Assemblée Générale. Le bureau élu sortira de charge par fraction



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Wh* - suite

successive. Le mandat des membres du bureau n'est pas rémunéré. Le mandat des membres du bureau n'est renouvelable immadiatement qu'une seule fois. De façon exceptionnelle et afin de garantir le bon focntionnement de l'Association, le mandat d'un membre du bureau en fonction depuis 6 ans peut être prolongé annuellement à condition qu'il n'y ait aucune autre candidature pour occuper ce poste et que cette prolongation fasse l'unanimité au sein du bureau.

Article 19 - pouvoirs : te bureau a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de la société et la réalisation de son objet. Tout ce qui n'est pas réservé par la Loi ou les statuts à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Chapitre 5 - Ressources financières - comptes et budgets

Article 20 - ressources financières de l'Association : les ressources financières se composent des cotisations des membres effectifs et des mécénats financiers. Ces

ressources financières serviront au bénéfice exclusif du fonctionnement de l'Association

Article 21 - exercice social : l'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes sont réglés conformément à l'article 13 de la Loi du 2 mai 2002. Le bureau est tenu de soumettre tous les ans à l'approbation de l'Assemblée Générale le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

Chapitre 6 - modification aux statuts , dissolution

Article 22 - modification aux statuts : Toute modification des statuts ou la dissolution de l'association ne peut être réalisée que par une assemblée générale dûment convoquée avec énoncé de cette modification ou de la dissolution dans la lettre de convocation, envoyée 15 jours au moins avant la date de l'assemblée, pour autant que les 2/3 des membres soient présents ou représentés, la décision étant prise à la majorité des 2/3 des membres présents ou réprésentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion; il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer à la majorité des 2/3 quel que soit le nombre des membres présents, mais cette décision devra alors être soumise à l'homologation du Tribunal Civil dont dépend le siège de l'Association. En cas de dissolution de l'association, l'actif net de l'avoir social sera affecté à une institution ou un groupement dont l'objet est similaire ou connexe à celui de la présente association.

Article 23 - dispositions légales : Pour tous les cas non prévus par les présents statuts, les parties se réfèrent aux dispositions légales et notamment à la Loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif. Toute disposition contraire aux stipulations impératives de ladite loi est réputée non écrite.

Dr Benoît Monami

Secrétaire Général

Réservé au

" Moniteur belge

Annexes dû Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

13/03/2015
ÿþMOD. 22

VCifflif Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Déposé / Reçu te

0 3 MARS 2015

au greffe du tribueffde commerce frtncCphonc de Br-uxelles

N° d'entreprise : 0446.038.464

Dénomination : B.G.E.S. Belgian Group of Endoscopic Surgery

(En enfler)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Lostraat 67, 1703 Schepdaal, Belgique

°blet de l'acte : Extrait de l'acte de démission -administrateurs; Extrait de l'acte de nomination - administrateurs

Texte :

Nominations du Conseil d'Administration - Assemblée Générale du 18 mai 2012 Modification du bureau ( Conseil d'administration 1

Membres sortants

Dr Benoît Monami, les Waides, 2A B-4608 Dalhem Neufchâteau

En fin de mandat

Nouveaux membres du bureau :

Dr Yves Van Niewenhove, Molenhoekweg 32, 9308 Gijzegem - Aalst - secrétaire général Dr Caria Coïmbre, rue des Pontonniers 19, 4600 Visé

Nominations du Conseil d'Administration - Assemblée Générale du 16 mai 2014 Modification du bureau ( Conseil d'administration )

Membres sortants :

Dr Yves Van Niewenhove, Molenhoekweg 32, 9308 Gijzegem - Aalst

Dr Eric Guerin, Avenue de Venus 5 B-1410 Waterloo

en fin de mandat

Nouveaux membres du bureau :

Dr Elke Van Daele, Brusselsesteeweb 363, 9090 Melle

Dr Raphaël Rubay, rue du Bord du Bois 45, 5100 Dave

- Dr Valerio Lucidi, rue de l'Escrime, 25 B -1190 Bruxelles, secrétaire général

- Dr Charles De Gheldere, Sint Gummarustraat 9 B - 2500 Lier, Relation Commitee

Résolutions

1. Les rapports des membres du bureau sont adoptés à l'unanimité

2. Les nouveaux membres sont admis à l'unanimité

3. La modification du bureau est votée à l'unanimité; sa nouvelle composition s'établit comme suit :

Général

Dr Philippe Malvaux, rue de la Résistance 140 B-7540 Kain, Trésorier

Dr Jean-Luc Jourdan, Executive Manager

Dr Valerlo Lucidi, rue de l'Escrime, 25 B -1190 Bruxelles, secrétaire général

Commitee

Dr Charles De Gheldere, Sint Gummarustraat 9 B - 2500 Lier, Relation Commitee

Dr Matthias Lanoo Sneppenstraat 31 B -3010 Kessel-Lo

Dr Guy Hubens - Eugène de Bocklaan 18 B - 2900 Schoten

Dr Paul Pattijn, Wilgenstraat 2 B - 8800 Roeselare

Dr Elke Van Daele, , Brusselsesteeweb 363, 9090 Melle

Dr Raphaël Rubay, rue du Bord du Bois 45, 5100 Dave

Dr Carla Coïmbra, rue des Pontonniers 19, 4600 Visé

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Réservé

au

Moniteur

belge

- suite

Nominations :

Bijlageft bij liet- Belgisch -Staatsblad _ INOM2015- =-Annexes- üu Montteur lsel-g-g

Coordonnées
THE BELGIAN GROUP OF ENDOSCOPIC SURGERY

Adresse
LOSTRAAT 67 1703 SCHEPDAAL

Code postal : 1703
Localité : Schepdaal
Commune : DILBEEK
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande