TRADITIONAL SHOTOKAN KARATE-DO FEDERATION FRANCOPHONE, EN ABREGE : TSK-FF

Association sans but lucratif


Dénomination : TRADITIONAL SHOTOKAN KARATE-DO FEDERATION FRANCOPHONE, EN ABREGE : TSK-FF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 455.585.937

Publication

09/07/2013
ÿþ MOD 2.2

kr?. Í - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11111MNIFI

fiRUXELLCS

28 JUN 1013

Greffe

N° d'entreprise : 0455.585.937

Dénomination

(en entier) ; . Traditional Shotokan Karate-Do Fédération Francophone.

(en abrégé) : « TSK-FF ».

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Zavelbergweg 30 1640 Rhode Saint Genèse.

Obiet de l'acte : Modification des statuts de la dénomination, démission et nomination d' administrateurs et de membres effectifs

L'assemblée générale extraordinaire de l'association qui s'est tenue le 09 JUIN 2013 a pris acte de la démission en tant qu'administrateur et secrétaire de Philippe Decré, né le 23/11/1958 à Nieuwport.. L'assemblée générale a ensuite nommé membres effectifs les personnes qui suivent

-Marc DEGREEF, né le 24-02-1959 à Bruxelles et domicilié Astridlaan, 25  1700 Dilbeek.

-Carole HAYNES, née le 22-05-1984 à Etterbeek et domiciliée avenue Tedesco, 26 bte B2F  1160

Auderghem.

-Josette SCIASCIA, née le 15-12-1968 à Echirolles (Fr) et domiciliée 168, rue de Lombartzijde  1120

Bruxelles.

-Isabel SLAES, née le 17-12-1981 à Braine l'Alleud et domiciliée Chaussée de Bruxelles, 472  141 0

Waterloo.

Par conséquent, la nouvelle assemblée générale se compose des membres effectifs suivants :

-Willy HAYNES, né le 21-08-1942 à Uccle et domicilié chemin des Sables, 30  1640 Rhode Saint Genèse.

-Denis TOUSSAINT, né le 09-02-1957 à Lisala (ex Congo Belge) et domicilié Drève de Rivieren 87/4  1083

GANSHOREN.

 Marc DEGREEF, né le 24-02-1959 à Bruxelles et domicilié Astridlaan, 25 --1700 Dilbeek.

-Carole HAYNES, née le 22-05-1984 à Etterbeek et domiciliée avenue Tedesco, 26 bte B2F  1160

Auderghem.

-Josette SCIASCIA, née le 15-12-1968 à Echirolles (Fr) et domiciliée 168, rue de Lombartzijde  1120

Bruxelles.

-Isabel SLAES, née le 17-12-1981 à Braine l'Alleud et domiciliée Chaussée de Bruxelles, 472  1410 -

Waterloo.

L'assemblée générale a ensuite nommé à l'unanimité à la fonction d'administrateur et de secrétaire,

Marc DEGREEF, né le 24-02-1959 à Bruxelles et domicilié Astridlaan, 25  1700 Dilbeek.

L'assemblée générale a ensuite nommé à l'unanimité à la fonction d'administrateur et de vice-présidente,

Carole HAYNES, née le 22-05-1984 à Etterbeek et domiciliée av. Tedesco, 26 bte B2F -" 1160 Auderghem.

Le nouveau conseil d'administration se compose donc des personnes suivantes :

- Président :Willy HAYNES, né le 21-08-1942 à Uccle et domicilié chemin des Sables, 30 -1640 Rhode

Saint Genèse.

- Trésorier : Denis TOUSSAINT, né le 09-02-1957 à Lisala (ex Congo Belge) et domicilié Drève de Rivieren

87/4 -1083 GANSHOREN.

- Secrétaire : Marc DEGREEF, né le 24-02-1959 à Bruxelles et domicilié Astridlaan, 25  1700 Dilbeek.

- Vice-présidente : Carole HAYNES, née le 22-05-1984°à Etterbeek et domiciliée av.Tedesco 26, Ste B2F -

1160 Auderghem

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 09 JUIN 2013 la modification de la dénomination et les

changements de statuts suivants ont-été acceptés unanimement par les membres effectifs composant

la nouvelle assemblée générale.

Article 1 er :

1-: l'association est dénommée ; « A.S.B.L. Traditional Shotokan Karate Do  Belgian Federation En

abrégé : « TSK-BF »,

2-Son siège social est situé : Zavelbergweg, 30  1640 Rhode Saint Genèse.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

 Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge 4 Moü 2.2

3-Dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

4-L'association peut avoir des dépendances en d'autres lieux.

Article 2 : Objets, buts

1-L'association a pour but la pratique du karate shotokan, du kobudo, du taï chi chuan ou de toute autre

discipline martiale dans la lignée traditionnelle de chacune de ces disciplines.

2-L'association reçoit ses directives principales par l'intermédiaire de Monsieur Willy HAYNES, chef

instructeur et directeur technique.

3-L'association peut accomplir tous les actes pour atteindre ce but, ains(que des actes de commerce, pour

autant qu'ils soient en accord avec la législation belge et avec ses statuts.

Article 3 Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra être dissoute en tout temps.

Article 4 :Membres, affiliations et démissions

1-Les membres effectifs composant l'assemblée générale correspondent à un nombre illimité mais ne

peuvent être inférieurs à 4.

Seuls ceux-ci jouissent de la plénitude des droits sociaux, notamment le droit de vote avec une voix chacun

aux assemblées générales.

Le président possède en outre un droit de veto.

Les membres effectifs actuels sont les constituants identifiés dans l'assemblée générale du 09 JUIN 2013.

L'assemblée générale pourra par la suite admettre d'autres administrateurs et ou membres effectifs.

La démission d'un administrateur et ou d'un membre effectif doit se faire par écrit postal ou électronique à

'adresse d'au moins deux autres membres effectifs dont le président,

Les membres effectifs peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif.

2-Les membres adhérents ou affiliés se divisent en trois groupes distincts :

a, Les membres adhérents pratiquants qui sont titulaires d'une licence-assurance pour l'année en cours,

b, Les membres adhérents représentant une personne morale ou physique (A.S.B.L., club...) dont

l'affiliation et le montant de la cotisation ont été acceptés par l'assemblée générale.

c.Les membres adhérents honoraires, protecteurs, sponsors dont l'affiliation a été acceptée par l'assemblée

générale,

3-Tous les membres sont tenus de se conformer au règlement d'ordre intérieur de l'association.

4-Toute personne morale ou physique qui veut soutenir les buts de l'association peut devenir membre

adhérent,

-Les conditions d'admissions et formalités pour un membre adhérent sont consignées dans le règlement

d'ordre intérieur.

Article 5 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont de la compétence exclusive de l'assemblée générale :

-La modification des statuts.

-La nomination et la révocation des administrateurs.

-La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une

rémunération leur est attribuée.

-La décharge octroyée aux administrateurs et commissaires,

-L'approbation des budgets et des comptes:

-La dissolution de l'association.

-L'exclusion d'un membre.

-La transformation de l'association en société à finalité sociale,

-Tous les actes où les statuts l'exigent.

-Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du

conseil d'administration,

L'assemblée générale ne peut se prononcer valablement que si les deux tiers (2/3) des membres effectifs

de l'association sont présents ou représentés_

Si cette condition n'est pas remplie il se tiendra une seconde assemblée générale qui délibérera

valablement et pourra statuer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Modalités, mode de fonctionnement, procédures ç

-Une majorité simple des voix est requise pour valider toute décision de l'assemblée générale,

-Une assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année dans le courant du ler semestre,

-Le conseil d'administration peut en outre provoquer des assemblées générales extraordinaires de sa

propre initiative ou à la demande de la majorité des membres effectifs.

-Dans les deux cas les convocations adressées aux administrateurs et membres effectifs, aux

représentant(e)s de chaque club affilié à l'association ainsi qu'aux membres honoraires ou protecteurs

s'effectuera par écrit postal ou électronique, quinze jours avant une assemblée et devra spécifier le lieu, le

jour, l'heure et l'ordre du jour de la réunion_

-Le procès-verbal de la réunion de cette assemblée doit parvenir à ces mêmes personnes par écrit postal

ou électronique dans le courant du mois suivant.

-Tout club faisant partie de l'association peut envoyer aux assemblées un(e) représentant(e) qui aura une

voix consultative et pourra de ce fait présenter un avis ou une requête sur tout point à l'ordre du jour, et ce,

~

..

FiSOD 2.2

Volet`B - Suite

avant le vote des Membres Effectifs.

Article 6

-L'association est administrée par un conseil d'administration composé de quatre membres ; un président,

une vice-présidente, un trésorier et un secrétaire.

-Les membres du conseil d'administration sont élus par l'assemblée générale pour une durée indéterminée

à la majorité simple des membres présents.

-Les candidatures doivent être présentées par écrit postal ou électronique au président de l'association un

mois avant l'assemblée générale ordinaire,

Article 7

-La cotisation annuelle à acquitter par tout membre pratiquant est fixée dans le règlement d'ordre intérieur

de l'association.

Article 8

-Les parties entendent expressément se rapporter aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 et de la loi du

02 mai 2002 ainsi qu'au règlement interne de l'association pour tous les points qui ne sont pas réglés par

les présents statuts.

Enfin après contrôle par les commissaires, les comptes de l'année 2012 sont approuvés par l'assemblée

générale.

L'assemblée générale s'est clôturée vers 15h30. à Neder-Over-Hembeek le 09 JUIN 2013.

Marc Degreef Denis Toussaint Carole Haynes Willy Haynes

Secrétaire Trésorier Vice-présidente Président

ae téserve

au

Moniteur

beige

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TRADITIONAL SHOTOKAN KARATE-DO FEDERATION FR…

Adresse
ZAVELBERGWEG 30 1640 RHODE-ST-GENESE

Code postal : 1640
Localité : RHODE-SAINT-GENÈSE
Commune : RHODE-SAINT-GENÈSE
Province : Brabant flamand
Région : Région flamande