DE RUDDER YVES

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : DE RUDDER YVES
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 836.005.386

Publication

02/09/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 10.06.2014, DPT 29.08.2014 14498-0198-016
07/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 12.06.2012, DPT 31.07.2012 12378-0204-012
17/05/2011
ÿþMod 2.{

Volet B

Copie à publire aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

+11073626*

® 5 MAI 2On ~~~

~

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : d Dénomination Geçie

(en entier) : CUISINE, ETUDE et DEVELOPPEMENT

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : 1070 Anderlecht, avenue Eugène Ysaye 83

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATIONS

D'un acte reçu le 29.4.2011, par le notaire Anne MICHEL à Molenbeek-Saint-Jean/Bruxelles, en voie d'enregistrement , il résulte qu'a été constituée la société dont les caractéristiques sont les suivantes :

1.forme de la société et dénomination sociale:

Société Privée à Responsabilité Limitée «CUISINE, ETUDE et DEVELOPPEMENT »

2.désignation du siège social;

1070 Anderlecht, avenue Eugène Ysaye 83

3.objet social :

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à' l'étranger:

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers 'ou en participation, en Belgique ou à l'étranger:

toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la fabrication, à l'achat et à la vente de; meubles en bois, matiéres plastiques, en métal ou en d'autres matériaux et dérivés.

-toutes opérations d'achats et de ventes, le commissionnement, la fabrication, distribution, l'intermédiaire,: de matériel de cuisines et accessoires, de placards, de matériel électroménagers ou autre, de cuisines, le: montage de celles-ci ainsi que toutes opérations accessoires de menuiserie, plomberie, sous traitance.

L'exploitation d'entreprise générale en bâtiment tan la rénovation que la construction, l'exécution de tous travaux d'installation et de réparation de plomberie, d'électricité, de chauffage central, d'installation sanitaire, le placement de cuisine, le placement de débouchage d'égouts, de travaux hydrauliques, de travaux de' terrassements, de drainage, pose de câbles et de canalisations diverses, les travaux d'égouts, les travaux de rejointoiement, d'isolation thermique et acoustique, de revêtements de murs et de sols, de plafonnage, de charpenterie menuiserie et menuiserie métallique, pose de gyproc et blocs de béton, carrelage, tous travaux de: construction, démolition, panneaux solaires.

La restauration, le nettoyage et le lavage de bâtiments, façade et monuments.

L'installation de cheminées ornementales ou autres ornementations en marbre ou en pierre.

Le placement de serrurerie et de quincaillerie du bâtiment, le placement de portes de plinthes en matière plastique, la pose de parquets et de tous revêtements en bois.

Les travaux de ramonage de cheminées, le nettoyage de locaux.

L'importation, l'exportation, la vente en détail, en gros et demi-gros, et d'une façon générale tous actes relatifs sous toutes ses formes, ainsi que l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la commercialisation de tous produits, marchandises, ou services généralement quelconques.

Sous-traitance dans le sens le plus large.

La société a également comme objet :

-l'étude, le conseil, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services dans le cadre des activités décrites dans le présent objet.

-L'exploitation et la gestion au sens le plus large de toute salle de sports et/ou de fitness, club, centre sportif ou récréatif ;

-L'organisation, la prestation, le suivi de tous cours de sports, collectifs ou individuels, en tous lieux que ce soit, public ou privé ;

-l'achat et la vente, l'import et export, de tous vêtements et accessoires, plus particulièrement de sport, de matériel de sport ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ta personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

~ 2/2

0032 2 4141627

~..

-l'achat, la vente de produits énergétiques, nutritionnels et diététiques

-l'acquisition, la vente, l'importation, l' exportation, la location et la maintenance de tous appareils, matériels

et produits relatifs à l'exercice d'une activité sportive ou récréative ;

-l'organisation et la gestion de tous événements sportifs. récréatifs ou culturels ;

La société pourra réaliser son objet dans n'importe quel endroit et suivant les méthodes qui lui paraitront les

mieux appropriées.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle eu réelle en faveur de toute

personne ou société liée ou non.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles. financières, mobilières ou immobilières se

rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut s'intéresser par toutes voles dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet

similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

4.durée : illimitée

5,identité des associés solidaires, des fondateurs, et des associés qui n'ont pas encore libéré leur apport

avec montant des valeurs restant à libérer ;.

1. Monsieur DE RUODER Yves Hubert Michel, NN 730308 145-05, né à Uccle, ie 8 mars 1973, de

nationalité beige, divorcé, domicilié à 1070 Anderlecht, avenue Eugène Ysaye 83, 139 parta

2.Monsieur de GREVE Pascal Claude, NN 600327 433-38, né à Hohenlind Cologne (Allemagne), le 27 mars

1960, de nationalité belge, époux de dame VAN DER STRAETEN Jacqueline Emilienne Mauricette, domicilié et

demeurant à 1440 Braine-le-Château, rue Notre-Dame au Bois 26, 47 parts

6.capital social/partie du capital libéré!

18.600 E divisé en 186 parts représentant un 186ième libérées à concurrence d'un tiers lors de la

constitution

7.maniére dont le capital social est constitué/

En espèces.

8.début et fin de chaque exercice social

du ler janvier au 31 décembre de chaque année.

9.assemblée générale (lieu, jour, heure, conditions d'admission, exercice droit de vote)

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année te deuxième mardi du mois de juin à 16 heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital. Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative de la gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas. sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée. Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises. La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement. Chaque part donne droit à Une voix. Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre, lis sont signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits Sont signés par un gérant

10,constitution des réserves, répartition des bénéfices et du boni résultant de la liquidation de 1a société

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'Ltre obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital. Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans le respect des dispositions légales.

11.personnes autorisées à engager la société et étendue de leurs pouvoirs

La société. est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés avec ou sar, limitation de durée et pouvant, dans cette derniére hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui !es nomme fixe leur nombre. la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs, S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Est nommé en qualité de gérant statutaire

Monsieur DE RUDDER Yves Hubert Michel, NN 730308 145-05. né à Uccle, le 8 mars 1973, de nationalité

belge, divorcé, domicilié à 1070 Anderlecht, avenue Eugène Ysaye 83.

Le gérant statutaire peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non. Le gérant non statutaire peut seulement agir ensemble avec le gérant statutaire.

12.désignation des commissaires néant

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé Volet B - Suite

" " .

au

Moniteur belge



4. Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, lorsque la société 1. acquerra la personnalité morale.

1- Le premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se terminer le trente et un décembre deux mille onze

2- La première assemblée générale annuelle se tiendra en deux mille douze

3- Est désigné en qualité de gérant non statutaire Monsieur de GREVE Pascal, susnommé.

Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager, seulement ensemble avec le gérant statuaire Monsieur

DE RUDDER Yves, prénommé, la société sans limitation de sommes.

Son mandat est exercé gratuitement, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Le gérant reprendra, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements souscrits au nom de la société en

formation:

4-Les comparants ne désignent pas de commissaire-réviseur.

Pour extrait analytique conforme

Le Notaire Anne MICHEL











Dépôt simultané d'une expédition conforme,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/05/2011 - Annexes du Moniteur belge













































Mentionner sur ia dernier& page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/07/2015
ÿþMod 2.1

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

neergelegdlontvangen op

0 3 JULI 2015

ter griffie van de Nederlandstalige

r, H3tret t Brussel

Ondernemingsnr : 0836.005.386

Benaming

(voluit) : CUISINE, ETUDE et DEVELOPPEMENT

Rechtsvorm : Eensperoons- Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid Zetel : 1070 Brussel (Anderlecht), Eugène Ysayelaan, 83

Onderwerp akte : BUITENGEWONE ALGEMENE VERGADERING- VERPLAATSING VAN DE MAATSCHAPPELIJKE ZETEL-WIJZIGING VAN DE MAATSCHAPPELIJKE BENAMING-WIJZIGING VAN HET MAATSCHAPPELIJK DOEL- AANNEMING NIEUWE STATUTEN IN HET NEDERLANDS- ONTSLAG VAN DE ZAAKVOERDER

Ingevolge akte verleden voor ondergetekende notaris Paul Poot, te Anderlecht op 16 juni 2015 , neergelegd bij de Handelsrechtbank vôér registratie, heeft de buitengewone algemene vergadering van de éénspersoons-Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid, onder het voorzitterschap van de heer Yves De Rudder, de volgende beslissingen met eenparigheid der stemmen genomen

De heer DE RUDDER Yves Hubert Michel, geboren te Ukkel, op 8 maart 1973, uit de echt gescheiden, wonende te 8300 Knokke-Heist, Nieuwstraat, 94/2;

eigenaar van honderd zesentachtig aandelen: 186-

Totaal : honderd zesentachtig aandelen; 186,-

Nadat ondergetekende notaris de aandacht van de aanwezige vennoot heeft gevestigd op de bepalingen betreffende de schorsing van het stemrecht verbonden aan zijn aandelen, heeft de aanwezige aandeelhouder verklaard dat het stemrecht eigen aan vermelde aandelen geenszins het voorwerp heeft uitgemaakt van enige schorsing.

De Voorzitter stelt vast dat de aanwezige vennoot de totaliteit der maatschappelijke deelbewijzen hetzij honderd zesentachtig aandelen (186) bezit.

De voorzitter zet uiteen en verzoekt ondergetekende notaris te acteren dat:

- de vergadering geldig is samengesteld en kan beraadslagen over de punten van de dagorde.

De Voorzitter haalt de dagorde aan

1) Verplaatsing van de maatschappelijke zetel

2) Wijziging van de maatschappelijke benaming

3) Wijziging van het maatschappelijk doel

A) Het verslag opgesteld door de zaakvoerder in toepassing van het artikel 287 van het Wetboek van Vennootschappen, met in bijlage, een boekhoudkundige staat, van 22 april 2015.

6) Voorstel tot wijziging van het doel om het uit te breiden tot de volgende activiteiten:

" - de uitbating, het beheer en de inrichting van drankgelegenheden, verbruikssalons, cafés, tavernes, clubs, bars, tearooms, restaurants, hotels, traiteurdiensten, alsook het inrichten van banketten, feestelijkheden en de verhuring van feestzalen, de bereiding en de handel, import en export van alle mogelijke koude en warme gerechten, dranken, gebak en confiserie, vlees- en viswaren, ijs en rookwaren en alle aanverwante artikelen."

4) Aanneming nieuwe statuten in het Nederlands

5) Ontslag van de zaakvoerder

Vaststelling van de geldigheid van de vergadering

De uiteenzetting van de voorzitter wordt ais juist erkend door de vergadering; deze erkent zich rechtsgeldig

samengesteld en bekwaam te beslissen over de punten van de dagorde.

Beraadslaging

De vergadering vat de agenda aan en neemt na beraadslaging de volgende beslissingen.

EERSTE BESLUIT

Verplaatsing van de maatschappelijke zetel

De vergadering beslist de zetel van de vennootschap over te plaatsen naar 8300 Knokke-Heist,

Nieuwstraat, 94/2.

Beraadslaging

Dit besluit wordt met eenparigheid van stemmen door de vergadering aangenomen.

TWEEDE BESLUIT ------

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

il 1



A

A

i

<1510 818

be

z

B st

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Wijziging van de maatschappelijke benaming

De vergadering beslist de benoeming van de vennootschap als volgt te veranderen : "DE RUDDER YVES".

Beraadslaging

Dit besluit wordt met eenparigheid van stemmen door de vergadering aangenomen,

DERDE BESLUIT

Wijziging van het maatschappelijk doel

A) Verslag

De vergadering stelt de President vrij, met unanimiteit van stemmen, van zijn plicht het verslag voor te lezen, overeenkomstig artikel 287 van het Wetboek van Vennootschappen, waarvan de enige aandeelhouder bevestigt dat hij reeds meer dan vijftien dagen de tijd heeft gehad om er kennis van te nemen,

Aan het verslag van de zaakvoerder is er een samenvattende staat gehecht, van de staat van activa en passiva van de vennootschap op dag van 22 april 2015.

Dit verslag zal hieraan gehecht blijven om samen met een expeditie van het huidige proces-verbaal neergelegd te worden op de griffie van de rechtbank van koophandel.

B) Wijziging van het maatschappelijk doel

De vergadering beslist met unanimiteit van stemmen het sociaal doel te wijzigen om het uit te breiden tot de volgende activiteiten:

" - de uitbating, het beheer en de inrichting van drankgelegenheden, verbruikssalons, cafés, tavernes, clubs, bars, tearooms, restaurants, hotels, traiteurdiensten, alsook het inrichten van banketten, feestelijkheden en de verhuring van feestzalen, de bereiding en de handel, import en export van alle mogelijke koude en warme gerechten, dranken, gebak en confiserie, vlees- en viswaren, ijs en rookwaren en alle aanverwante artikelen."

Beraadslaging

Dit besluit wordt met eenparigheid van stemmen door de vergadering aangenomen et het artikel 3 van de statuten zal hieronder aangepast zijn.

VIERDE BESLUIT

Aanneming nieuwe statuten in het Nederlands

De vergadering beslist de nieuwe tekst van de statuten in het Nederlands aan te nemen welke de huidige Frans tekst zal vervangen.

Beraadslaging

De vergadering neemt met eenparigheid van stemmen de statuten aan, als volgt :

Il. STATUTEN

ARTIKEL 1, RECHTSVORM - NAAM

De vennootschap bekleedt de vorm van een Éénspersoons-Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid.

Haar naam luidt : "DE RUDDER YVES".

In alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, orders en andere stukken uitgaande van de vennootschap moet deze naam vernield worden, en onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd worden door de woorden "besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid" of de afkorting "BVBA", gevolgd door de nauwkeurige aanwijzing van de zetel van de vennootschap, en de vermelding van de inschrijving in het register der rechtspersonen, afgekort R.P.R, met de vermelding van het nummer.

ARTIKEL 2, MAATSCHAPPELIJKE ZETEL

De maatschappelijke zetel is gevestigd te 8300 Knokke-Heist, Nieuwstraat, 94/2.

Hij mag overal in België worden verplaatst door eenvoudige beslissing van de zaakvoerder(s) met bekendmaking ervan in het Belgisch Staatsblad.

De vennootschap kan, bij elke besluit van de zaakvoerder(s), administratieve zetels, agentschappen, werkhuizen, stapelplaatsen en bijkantoren vestigen in België of in het buitenland.

ARTIKEL 3. DOEL

De vennootschap heeft tot doel, voor eigen rekening of voor rekening van derden, in België of in het buitenland, en dit in zoverre de hierna gemelde activiteiten niet onderworpen zijn aan wettelijke bepalingen of reglementeringen:

- al de verrichtingen, die rechtsreeks of onreçhtstreeks samenhangen met de productie, de aankoop en verkoop van hout-, plastiek en/of metaal- meubels, of in andere materiaal;

- al de verrichtingen van aankoop, verkoop en tussenpersoon, de aanstelling, de fabricatie, de distributie van keukenmateriaal en benodigdheden, berging, huishoudelijke apparaten, keukens, de plaatsing van keukens en al de verrichtingen in verband met houtwerk, loodgieterij en/of in onderaanneming;

- de uitbating van algemene bouwonderneming zowel voor renovatie, als voor constructie en afbraak, de uitvoering van aile installatiewerken en herstelling van leidingbuizen, elektriciteit, centrale verwarming, sanitaire installatie, plaatsen van keuken, plaatsen van riolering, ontstoppingsysteem, hydraulische werken, grondwerken, afwatering, plaatsing van touwen en van diverse leidingen, rioleringswerken, opvoegwerken, werken van thermische en geluidsisolatie, van bekleding en bedekking, stucwerk, houtwerk, timmerwerk, smidswerk, plaatsing van gyproc en betonblokken, tegels, zonnepanelen,

- restaureren, schoonmaken van gebouwen, gevel en monumenten,

- plaatsing van sierschoorstenen, of andere versiering in marmer of in steen.

- plaatsing van hangwerk, en ijzerwerk, deurplaatsing, plintplaatsing, installatie van parketvloer.

- schoorsteenvegen, schoonmaken van ruimte.

- import-export, detailverkoop, klein-groothandel, aankoop van alle goederen. - de uitbating en het beheer van sportzalen, fitness club, sportcentrum of recreatiecentrum.

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

- organisatie, en les geven van alle sportcursussen, gezamenlijk of persoonlijk, publiek of privé;

- aankoop en verkoop, import-export van alle kledij en benodigdheden voor sport en sportuitrusting ;

- aankoop en verkoop van energetisch-, voedings-, en dieetproducten,

- aankoop en verkoop, import-export, verhuur en onderhoud van uitrusting en producten in verband met de beoefening van sport of ontspanning activiteit;

- de organisatie en het beheer van alle sport-, ontspanning en culturele evenementen.

- de uitbating, het beheer en de inrichting van drankgelegenheden, verbruikssalons, cafés, tavernes, clubs, bars, tearooms, restaurants, hotels, traiteurdiensten, alsook het inrichten van banketten, feestelijkheden en de verhuring van feestzalen, de bereiding en de handel, import en export van alle mogelijke koude en warme gerechten, dranken, gebak en confiserie, vlees- en viswaren, ijs en rookwaren en alle aanverwante artikelen.

Daartoe kan de vennootschap samenwerken met, deelnemen in, of op gelijk welke wijze, rechtstreeks of onrechtstreeks, belangen nemen in andere ondernemingen.

De vennootschap kan zowel tot waarborg van eigen verbintenissen als tot waarborg van verbintenissen van derden borg stellen, onder meer door haar goederen in hypotheek of in pand te geven, inclusief de eigen handelszaak.

De vennootschap kan eveneens optreden als bestuurder, volmachtdrager, mandataris of vereffenaar in andere vennootschappen of ondernemingen.

De vennootschap kan in het algemeen alle commerciële, industriële, financiële, roerende of onroerende handelingen verrichten in rechtstreeks of onrechtstreeks verband met haar maatschappelijk doel of welke van aard zouden zijn de verwezenlijking ervan geheel of ten dele te vergemakkelijken.

Zij Kan alle soorten roerende en onroerende goederen aankopen, zelfs als deze geen rechtstreeks verband hebben niet het doel.

De vennootschap kan belang nemen op alle mogelijke manieren, in alle mogelijke zaken, ondernemingen of vennootschappen die een identiek, analoog, gelijklopend of in verband staand doel hebben of die van de natuur zijn dat ze de ontwikkeling bevorderen van hun onderneming, het zich verschaffen van grondstoffen, het zich vergemakkelijken van het in omloop brengen van zijn producten of oprichtend voor haar een bron of afzetgebied.

ARTIKEL 4. DUUR

De vennootschap is opgericht voor onbepaalde duur te rekenen vanaf heden. Zij mag verbintenissen aangaan voor een termijn die de datum van haar eventuele ontbinding overtreft.

ARTIKEL 5. KAPITAAL

Het maatschappelijk kapitaal is vastgesteld op achttienduizend zeshonderd euro (18.600 E) en verdeeld in honderd zesentachtig (186) maatschappelijke deelbewijzen zonder nominale waarde,

ARTIKEL 6. ONDERSCHRIJVING - VOLSTORTING

Het kapitaal werd volledig onderschreven en volstort ten belope van zesduizend tweehonderd euro (6.200 E).

ARTIKEL 7, VERHOGING - VERMINDERING KAPITAAL

Het maatschappelijk kapitaal kan verminderd of verhoogd worden door een beslissing van de algemene vergadering genomen overeenkomstig de voorwaarden voor de wijziging van de statuten.

ARTIKEL 8. MAATSCHAPPELIJKE DEELBEWIJZEN

Het kapitaal kan vertegenwoordigd worden door maatschappelijke deelbewijzen met of zonder stemrecht, binnen de perken voorzien door de wet.

De maatschappelijke deelbewijzen zijn op naam.

De titel van iedere vennoot zal voortspruiten uit de aantekening in het register van de maatschappelijke deelbewijzen gehouden in de zetel van de vennootschap. De overdrachten worden hierin opgetekend.

De maatschappelijke deelbewijzen zijn ondeelbaar.

Indien een maatschappelijk deelbewijs aan verscheidene eigenaars toebehoort wordt de uitoefening van de eraan verbonden rechten geschorst totdat één enkele persoon ten aanzien van de vennootschap als eigenaar van het maatschappelijke deelbewijs is aangewezen.

In geval van splitsing van het eigendomsrecht van een maatschappelijke deelbewijs, zal de vruchtgebruiker alle rechten verbonden aan de maatschappelijke deelbewijzen uitoefenen.

Maatschappelijke deelbewijzen met stemrecht kunnen geconverteerd worden in maatschappelijke deelbewijzen zonder stemrecht. Maatschappelijke deelbewijzen zonder stemrecht kunnen worden wederingekocht na besluit van de algemene vergadering, die beraadslaagt onder de voorwaarden bepaald bij een kapitaalsvermindering.

De vennootschap mag haar eigen maatschappelijke deelbewijzen niet verkrijgen, noch in pand nemen, dan na vervulling van de formaliteiten en onder de voorwaarden bepaald in het Wetboek van Vennootschappen. ARTIKEL 9. VOORKEURRECHT

Bij elke kapitaalsverhoging moeten de nieuwe maatschappelijke deelbewijzen waarop in geld wordt ingeschreven, eerst aangeboden worden aan de maatschappelijke deelbewijshouders, naar evenredigheid van hun maatschappelijke deelbewijzen, en dit overeenkomstig de wettelijke bepalingen dienaangaande.

De houders van maatschappelijke deelbewijzen zonder stemrecht bezitten een voorkeurrecht bij de uitgifte van nieuwe maatschappelijke deelbewijzen met of zonder stemrecht, behalve wanneer de kapitaals-verhoging geschiedt door de uitgifte van twee evenredige schijven van maatschappelijke deelbewijzen, de ene met stemrecht en de andere zonder stemrecht, met dien verstande dat de eerste bij voorkeur wordt aangeboden aan de houders van maatschappelijke deelbewijzen met stemrecht en de tweede aan de houders van

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

maatschappelijke deelbewijzen zonder stemrecht. Deze regeling is van toepassing bij de uitgifte van converteerbare obligaties of van warrants.

Het recht van voorkeur kan warden uitgeoefend voor een termijn die niet minder dan vijftien dagen mag bedragen. De algemene vergadering bepaalt deze termijn.

ARTIKEL 10. OPVRAGINGEN VAN DE STORTING

Tot inschrijving van storting wordt soeverein door de zaakvoerder(s) besloten. Stortingen worden op de totaliteit van de maatschappelijke deelbewijzen aangerekend die de maatschappelijke deelbewijshouder heeft ingeschreven.

De maatschappelijke deelbewijshouder die na een bij aangetekende brief betekende opzegging nalaat de uitgeschreven storting te verrichten, dient aan de vennootschap een rente te betalen gelijk aan de wettelijke intrestvoet vérhoogd met één procent vanaf de eis-baarheid van de storting,

De zaakvoerder(s) mag(mogen) daarenboven nadat een tweede bericht gedurende een maand zonder gevolg gebleven is, de maatschappelijke deelbewijshouder vervallen verklaren van zijn rechten, en zijn maatschappelijke deelbewijzen laten overnemen door een aandeelhouder of een derde overeenkomstig de bepalingen van de statuten, onverminderd het recht van deze zaakvoerder(s) het verschuldigd restant alsook eventuele schadevergoeding te vorderen.

De opbrengst van de verkoop wordt aangerekend op hetgeen door de maatschappelijke deelbewijshouder verschuldigd is.

Deze laatste blijft evenwel gehouden voor het nadelig verschil, Het batig saldo komt hem toe.

Het stemrecht verbonden aan de maatschappelijke deelbewijzen waarop de stortingen niet werden verricht, is geschorst, zolang de stortingen, behoorlijk uitgeschreven en opeisbaar, niet werden gedaan.

ARTIKEL 11. OVERDRACHT VAN MAATSCHAPPELIJKE DEELBEWIJZEN

De deelbewijzen van een vennoot mogen niet worden overgedragen wegens overlijden of afgestaan onder levenden, ten kosteloze of ten bezwarende titel, dan overeenkomstig de bepalingen voorzien in het Wetboek van Vennootschappen,

ARTIKEL 12

De schuldeisers of erfgenamen van een maatschappelijke deelbewijshouder kunnen onder geen enkel voorwendsel, de verdeling of veiling van de goederen en waarden van de vennootschap vragen, of zich enigerwijze inlaten met haar beheer.

Zij moeten zich neerleggen, wat de uitoefening van hun rechten betreft, bij de balansen en de besluiten van de algemene vergadering.

ARTIKEL 13. OBLIGATIES

Er kunnen obligaties op naam worden uitgegeven binnen de perken voorzien in het Wetboek van Vennootschappen. Obligaties aan toonder of aan order, warrants of in maatschappelijke deelbewijzen converteerbare obligaties kunnen niet worden uitgegeven.

ARTIKEL 14. BESTUUR '

De vennootschap wordt beheerd door één of meerdere zaakvoerders, vennoten of niet, benoemd door de algemene vergadering. De vergadering die ze benoemt, bepaalt hun aantal, duur van hun mandaat, hun bezoldiging en, indien zij met meerderen zijn, hun machten.

De zaakvoerders) kan alle handelingen verrichten die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het doel van de vennoot--'schap, behoudens die waarvoor volgens het Wetboek van Vennootschappen alleen de algemene vergadering bevoegd is.

Indien er slechts één zaakvoerder is, wordt de geheelheid van de machten hem toevertrouwd.

Hij vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte als eiser of als verweerder, alsmede in de akten waaraan een openbare of ministeriële ambtenaar zijn medewerking verleent.

Indien er meerdere zaakvoerders benoemd zijn, heeft elk van de zaakvoerders afzonderlijk alle machten hun toevertrouwd.

Zij vertegenwoordigen de vennootschap alleen jegens derden en in rechte als eiser of als verweerder, alsmede in de akten waaraan een openbare of ministeriële ambtenaar zijn medewerking verleent,

De zaakvoerder(s) mogen onder hun verantwoordelijkheid het dagelijks bestuur alsook de vertegenwoordiging van de vennootschap wat dat bestuur aangaat opdragen aan een of meer directeurs of andere personen al dan niet vennoten. Zij bepalen de bezoldigingen die aan deze opdrachten verbonden zijn.

De Heer Yves De Rudder voornoemd is (werd) als statutaire zaakvoerder genoemd.

ARTIKEL 15. TEGENSTRIJDIG BELANG

Is er een college van zaakvoerders, dan is het lid van het college dat bij de verrichting een tegenstrijdig belang heeft met de vennootschap gehouden de bepalingen van het Wetboek van Vennootschappen na te leven.

ARTIKEL 16, CONTROLE

Het toezicht op de vennootschap wordt uitgeoefend door de vennoten. ieder van hen zal dan onderzoeks en controlebevoegdheid hebben over de maatschappelijke activiteiten en zal meer bepaald kennis kunnen nemen, zonder zich te ver-plaatsen van de boeken briefwisseling en al de geschriften van de vennootschap.

Een commissaris dient slechts benoemd te worden in de gevallen voorzien door het Wetboek van Vennootschappen.

ARTIKEL 17. ALGEMENE VERGADERING

De algemene vergadering van de maatschappelijke deelbewijs-houders heeft de meest uitgebreide bevoegdheid om de handelingen die de vennootschap aangaat te verrichten of te bekrachtigen.

, ,,

t., i Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge Heeft de vennootschap slechts één maatschappelijke deelbewijshouder, dan heeft hij alle machten toegekend aan de algemene vergadering. Hij mag niet delegeren.

f Ieder jaar wordt een algemene vergadering gehouden op de tweede dinsdag van de maand juni om 18 uur, op de zetel of de plaats vermeld in de oproepingsbrieven.

" Valt de hierboven bepaalde datum op een wettelijke feestdag, dan heeft de vergadering plaats op de eerstvolgende werkdag.

Een buitengewone algemene vergadering mag worden bijeengeroepen door de zaakvoerder telkens als het belang van de vennootschap dit vereist, of op aanvraag van de vennoten die minstens één/vijfde van het kapitaal vertegenwoordigen.

De zaakvoerders zullen de algemene vergadering bijeenroepen ten minsten vijftien dagen na de aanvraag.

De oproepingen tot een algemene vergadering vermelden de agenda. Ze worden ten minsten vijftien dagen voor de algemene vergadering verstuurd per aangetekend schrijven gericht aan de vennoten, aan de zaakvoerder(s) en, in voorkomend geval, aan de titularissen van certificaten of obligaties en aan de commissarissen.

Ieder persoon kan verzaken aan de oproeping en zal in ieder geval als regelmatig oproepen worden beschouwd als hij aanwezig of vertegenwoordigd is op de vergadering.

ARTIKEL 18, STEMRECHT

Ieder vennoot brengt zijn stem uit, hetzij persoonlijk, hetzij door een lasthebber. Hij mag ook zijn stem schriftelijk uitbrengen. Ieder maatschappelijke deelbewijs geeft recht op één stem.

Maatschappelijke deelbewijshouders zonder stemrecht en obligatiehouders hebben het recht aan de algemene vergadering deel te nemen met raadgevende stem. In de gevallen bepaald door het Wetboek van Vennootschappen, hebben zij gewoon stemrecht,

ARTIKEL 19, BOEKJAAR - VERDELING VAN DE WINSTEN

Het maatschappelijk boekjaar begint op één januari en eindigt op eenendertig december van elk jaar.

Op het einde van elk boekjaar worden de boeken en bescheiden afgesloten en maken de zaakvoerders de inventaris op, alsmede de jaarrekening.

Binnen de dertig dagen na zijn goedkeuring door de algemene vergadering, dienen de documenten vermeld in het Wetboek van Vennootschappen, neergelegd te worden op de Nationale Bank van België.

De nodige documenten worden opgemaakt overeenkomstig de wettelijke bepalingen voorzien in het Wetboek van Vennootschappen, voor zover zij op de vennootschap van toepassing zijn.

ARTIKEL 20. WINSTEN

Het batig saldo van de balans, na aftrek van de algemene- en uitbatingskosten, maatschappelijke lasten, nodige afschrijvingen en provisie voor de te betalen belastingen, maakt de netto-winst van het boekjaar uit.

Van deze winst, wordt vijf ten honderd voorafgenomen voor het wettelijk reservefonds, Deze afneming houdt op verplichtend te zijn wanneer het wettelijk reservefonds één/tiende bereikt van het maatschappelijk kapitaal.

Over de aanwending van het overige zal door de algemene vergadering met gewone meerderheid worden beslist.

ARTIKEL 21, ONTBINDING

I. Wanneer tengevolge van geleden verlies het netto actief gedaald is tot minder dan de helft van het maatschappelijk kapitaal moet de algemene vergadering bijeenkomen binnen een termijn van ten hoogste twee maanden nadat het verlies is vastgesteld of krachtens wettelijke of statutaire bepalingen had moeten worden vastgesteld om, in vborkomend geval, volgens de regels die voor een statutenwijziging zijn gesteld, te beraadslagen en te besluiten over de ontbinding van de vennootschap en eventueel over andere in de agenda aangekondigde maatregelen,

De zaakvoerder zal zijn voorstellen verantwoorden in een bijzonder verslag dat vijftien dagen vàôr de algemene vergadering ter beschikking van de maatschappelijke deelbewijshouders wordt gesteld.

Il. Wanneer het netto actief gedaald is tot minder dan een vierde van het maatschappelijk kapitaal, kan de ontbinding worden uitge-sproken door een vierde gedeelte van de ter vergadering uitge-brachte stemmen.

Het in één hand verenigd zijn van alle maatschappelijke deelbewijzen heeft niet tot gevolg dat de vennootschap van rechtswege of gerechtelijk wordt ontbonden,

Indien de enige vennoot een rechtspersoon is en indien binnen een jaar geen nieuwe vennoot in de vennootschap is opgenomen of deze niet is ontbonden, wordt de enige vennoot geacht hoofdelijk borg te staan voor alle verbintenissen van de vennootschap ontstaan na de vereniging van alle maatschappelijke deelbewijzen in zijn hand, tot een nieuwe vennoot in de vennootschap wordt opgenomen of tot de bekendmaking van de ontbinding in het Belgisch Staatsblad,

Bij ontbinding van de vennootschap, om welke reden en op welk tijdstip ook, wordt de vereffening door vereffenaars verricht die door de algemene vergadering worden benoemd; bij gebreke van zodanige benoe-'ming geschiedt de vereffening door de zaakvoerder in functie.

De vereffenaars of de raad van bestuur beschikken over de meest uitge-breide machten verleend door het Wetboek van Vennootschappen. De algemene vergadering bepaalt de eventuele vergoedingen van de vereffenaars.

De zuivere opbrengst der vereffening, na betaling der schulden en lasten der vennootschap, wordt verdeeld onder de maatschappelijke deelbewijzen, elk een gelijk recht gevend, na in voorkomend geval gelijkmaking der maatschappelijke deelbewijzen wat betreft hun afbetaling,

ARTIKEL 22. KEUZE VAN WOONST

De maatschappelijke deelbewijshouders, de zaakvoerder(s), de commissarissen, de directeurs en vereffenaars die in het buitenland wonen, doen voor de uitvoering van de statuten keuze van woonplaats in de

maatschappelijke zetel waar hen alle kennisgevingen, aanmaningen,dagvaardingen en betekeningen geldig

kunnen worden gedaan.

ARTIKEL 23

Voor al hetgeen in de statuten niet voorzien is, wordt er verwezen naar het Wetboek van

Vennootschappen.

Beraadslaging

Dit besluit wordt met eenparigheid van stemmen door de vergadering aangenomen.

VIJFDE BESLUIT

Ontslag van de zaakvoerder

De buitengewone algemene vergadering bevestigt dat vanaf 10 februari 2015 de Heer De Rudder Yves

enige zaakvoerder van deze vennootschap werd en dat de Heer Pascal Claude de Grave, zijn ontslag heeft

genomen.

Beraadslaging

Dit besluit wordt met eenparigheid van stemmen door de vergadering aangenomen

Voor eensluidend verklaard afschrift

neergelegd tegelijkertijd één expeditie.

Notaris Paul Poot (ondertekend op verso).

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Voor.' j'Jehc id;n aan het Belgisch Staatsblad

06/09/2016 : ME. - JAARREKENING 31.12.2015, GGK 14.06.2016, NGL 30.08.2016 16561-0137-014

Coordonnées
DE RUDDER YVES

Adresse
NIEUWSTRAAT 94/2 8300 KNOKKE

Code postal : 8300
Localité : Knokke
Commune : KNOKKE-HEIST
Province : Flandre occidentale
Région : Région flamande