VAN DEN BRANDE & DE BLAERE INSTALLATION

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : VAN DEN BRANDE & DE BLAERE INSTALLATION
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 841.905.956

Publication

02/01/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Moi Nord 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Ondememingsnr : 0841.905.956 Benaming

(voluit) : VAN DEN BRANDE & DE BLAERE INSTALLATION (verkort) :

Rechtsvorm : BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE AANSPRAKELIJKHEID

Zetel : PASTOOR D. VANHAUTESTRAAT 15, 8610 KORTEMARK (volledig adres)

Onderwerp akte : ONSTLAG ALS ZAAKVOERDER

Naan aanleiding van de bijzondere algemene vergadering van 19/11/2013, zijn volgende beslissingen aangenomen met eenparigheid van stemmen:

Het ontslag als zaakvoerder van Dhr. Florea Emil ( CNP 1640624031844 AS 801701 T6B88) Ors Costesti Jud. Arges, dit met ingang vanaf 3111212013.

- Het ontslag als zaakvoerder van Dhr. Patrascu lonel (CNP 1690727031847 AS 270366 A0S89) Sat. Comatel (Com. Buzoesti) Jud. Arges, dit met ingang vanaf 31/12/2013.

Van Den Brande Marc De Blaere Miguel Patrascu Lionel Floral Emil

Gérant Gérant Gérant Gérant

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Op de laatste biz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

20/01/2015
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Ondernemingsnr : 0841.905.956

Benaming

(voluit) : Van Den Brande & De Blaere Installation

(verkort) :

Rechtsvorm : besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Zetel ; Pastoor D. Vanhautestraat 15, 8610 Kortemark

(volledig adres)

Onderwerp akte : verplaatsing maatschappelijke zetel

De zaakvoerder beslist de verplaatsing van de maatschappelijke zetel per 05/01/2015 naar de Noordstraat 14 te 8490 Jabbeke

Van Den Brande Marc

zaakvoerder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

06/12/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte i4SoD 2,2

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27-11-2012

TRIBUNAL, DEQrNMERCE DE i~l~~IAJ

N° d'entreprise : 0841.905.956

Dénomination

(en entier) : VAN DEN BRANDE & DE BLAERE SPRL

(en abrégé)

Forme juridique : Société privée a responsabilité limitée

Siège : Rue du Fraity 74, 7320 Bernissart

Objet de l'acte ; Nomination gérant et transfert du siége social de la société

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 0511112012, les décisions suivantes ont été prises à l'unanimité des vois:

- Transfert du siége social de la scociété à Pastoor D. Vanhautestraat 15, 8610 Kortemark

- Monsieur Fiorea Emil (CNP 1640624031844 AS 801701 T6B88) Ors Costesti Jud. Arges est nominée comme gérant a partir de 05/11/2012. Son mandat est rénumérée.

Van Den Brande Marc Gérant De Blaere Miguel Patrascu Lionel Floral Emil

Gérant Gérant Gérant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/05/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0841.905.956

Dénomination

(en entier) : VAN DEN BRANDE & DE BLAERE INSTALLATION

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue du fraity 74, 7320 Bernissart

Obiet de l'acte : Démission gérant

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 30/03/2012, les décisions suivantes ont été prises à l'unanimité des voix:

Monsieur Sulu Mirai (CNP 1690601161041 AS 734298 9139Y) Sat. Virsesti (Com. Vedea ) Jud. Arges nr. 45 donne sa démission en tant que gérant à partir du 31/03/2012 et celle-ci est acceptée, Décharge lui est

donnée pour son mandat.

Van Den Brande Mare

Gérant

--------------

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/02/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

NIO H1tUB BELGE DIRECTION

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N° d'entreprise : d&1/,-1", QOS " 9 6. Dénomination

(en entier) : VAN DEN BRANDE & DE BLA ' E INSTALLATION

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue du fraity 74, 7320 Bernissart

objet de ['acte : Nomination gérant

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 5/1212011, les décisions suivantes ont été prises à l'unanimité des vois :

Monsieur Patrascu lonel (CNP 1690727031847 AS 270366 A0S89 ) Sat. Cornatel (Corn. Buzoesti) Jud. Arges est nominé comme gérant à partir du 0110112012. Son mandat est rémunéré.

Monsieur Suiu Mihai (CNP 1690601161041 AS 734298 9139Y) SM, Virsesti (Corn. Vedea) Jud. Arges nr. 45 est nominé comme gérant à partir du 01/01/2012, Son mandat est rémunéré.

Van Den Brande Marc De Blaere Miguel Patrascu lonel Suiu Mihai

Gérant Gérant Gérant Gérant

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/01/2012
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~ ó Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : VAN DEN BRANDE & DE BLAERE INST ALLATION

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 7320 Bernissart, rue du Fraity 74 (adresse complète)

MONITEUR BELGE

DIRECTION

2- 3.-12- 2011

BELGISCH STAATSBLAD BESTUUR

Obiet(sl de l'acte :CONSTITUTION

Il résulte d'un acte reçu par Maitre Jean-Luc SNYERS, notaire à ALKEN le deux décembre deux mille onze, que:

1) Monsieur VAN DEN BRANDE Marc Joseph Jan, né à Wilrijk le deux juin mil neuf cent cinquante-six, numéro national 56.06.02-489.87, demeurant à 3870 Heers - Vechmaal, Peuskensstraat 3.

2) Monsieur DE BLAERE Miguel Hervé, né à Kortrijk le sept avril mil neuf cent soixante et un, numéro national 61.04.07-113.16, domicilié à Sat Cateasca 117220 Cateasca Arges ROMANIA, mais demeurant à 7320 Bernissart, rue du Fraity 74.

ont constitué une société privée à responsabilité limitée comme suit:

1. Dénomination

La société est une Société Privée à Responsabilité Limitée portant la dénomination VAN DEN BRANDE &

DE BLAERE INSTALLATION, en abrégé VDB INSTALLATION".

2. Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

3. Siège

La société est établie à 7320 BERNISSART, rue du Fraity 74.

4. Objet

La société a comme objet, aussi bien en Belgique qu'à l'étranger, pour son propre compte que pour compte

des tiers, ou par participation dans ceux :

* Entreprise de travaux de charpenterie intérieur et extérieur en bois, PVC ou métal de : portes, fenêtres,

cadres, escaliers, armoires encastrées, cuisines équipées, aménagements des magasins, constructions en

bois, etc.

*Entreprise pour l'installation des cloisons oui ou non mouvantes, couvertures et revêtements des murs,;

plafonds, cloisons etc. en bois, pvc ou métal, aussi bien que la livraison, placement et réparation de parquets . â

*Entreprise d'installation de portes de garage, volets, stores, treillis, clôtures etc. en bois, pvc ou métal.

*Entreprise de travaux d'électricité ;

* Entreprise d'installation de systèmes d'alarme et de surveillance ;

* Entreprise d'isolation thermique et contre le bruit et la vibration ;

*Entreprise de placement de cloisons et plafonds en plaques de plâtre, faux plafonds ;

* La livraison des services, aussi bien la consultance que la mise en oeuvre et l'application, au tiers, au'i

niveau de la gestion d'entreprise, sales et marketing ;

* La livraison de services de management ;

Cette énumération n'est pas limitative.

La société peut passer à toutes les opérations commerciales, industrielles, financières et immobilières, aussi

bien pour son propre compte que pour le compte de tiers, de nature à stimuler la réalisation de son objet

directement ou indirectement et ce, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Elle pourra par tous les moyens collaborer avec ou participer à toutes les entreprises ou sociétés visant un

objet identique, similaire ou connexe ou qui sont de nature à fournir des matières premières ou à faciliter la

vente de ses produits.

La société peut également être mandataire, gérant, administrateur, liquidateur dans d'autres sociétés.

5. Capital

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le capital social s'élève à dix-huit mille six cent (18.600) euros. Il est partagé en cent (100) actions sans

valeur nominale, mais avec une valeur fractionnelle de un /centième du capital.

5bis. Libération du capital

Le capital social est libéré à concurrence de six mille deux cents (6.200) euros, comme suit :

- Monsieur Van Den Brande Marc: six mille cent trente-huit (6.138) euros.

- Monsieur De Blaere Miguel: soixante-deux (62) euros.

Le capital social est constitué par apport en espèces.

6. Affectation des bénéfices

Le solde positif présenté par les comptes annuels aprés déduction de toutes les charges, des frais généraux, des provisions nécessaires et des amortissements, constitue le bénéfice pur et net de la société. Au moins un vingtième de ce bénéfice est prélevé en vue de constituer la réserve légale jusqu'à ce que celle-ci comporte un dixième du capital social. L'assemblée générale décide de l'affectation ou de la distribution du solde.

Aucun versement ne pourra s'effectuer si, à la date de la clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il apparaît des comptes annuels a baissé ou baisserait, suite à ce versement, au-dessous du montant du capital libéré ou du capital demandé, si celui-ci est supérieur, majoré de toutes les réserves qui ne peuvent pas être distribuées en vertu de la loi ou des statuts.

Les gérants déterminent le moment auquel et la façon dont les dividendes seront payés. Le paiement doit s'effectuer endéans l'année après l'assemblée générale à laquelle a été fixé ie montant. Les dividendes qui ne sont pas encaissés viennent à prescription au bout de cinq ans.

7. Partage de l'actif net après dissolution

En cas de dissolution de la société, le gérant ou, le cas échéant, le liquidateur désigné, passera à la liquidation de la société. Après apurement de tous les frais, charges et dettes de la liquidation ou consignation des montants nécessaires à cet effet, l'actif net est partagé entre les associés. Le cas échéant, il sera tenu compte du taux de libération différent des différentes actions.

8. Envergure des compétences des gérants

Chaque gérant est compétent pour effectuer tous les actes nécessaires ou utiles en vue de réaliser l'objet

de la société, à l'exception des actes pour lesquels selon la loi seule l'assemblée générale est compétente.

A l'égard de tiers, la société sera liée par l'unique signature d'un seul gérant.

9. Exercice

L'exercice de la société commence le premier janvier et se termine le trente-et-un décembre.

10. Assemblée générale annuelle

L'assemblée générale annuelle des associés, appelée assemblée générale, doit être convoquée chaque année le premier jeudi du mois juin à dix-neuf heures. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée sera tenue le premier jour ouvrable suivant. Par ailleurs, des assemblées générales supplémentaires peuvent être convoquées à la demande de l'organe d'administration.

11. Conditions d'accession et exercice du droit de vote à l'assemblée générale

Les convocations à l'assemblée générale sont envoyées quinze jours au préalable moyennant une lettre recommandée à la poste aux associés, aux titulaires de certificats émis avec la collaboration de la société, aux obligataires, aux gérants et éventuels commissaires désignés, sauf si les destinataires ont accepté individuellement, explicitement et par écrit de recevoir la convocation au moyen d'un autre outil de communication.

La convocation comporte l'ordre du jour de l'assemblée et les documents à communiquer aux personnes précitées en vertu de la loi (comptes annuels, éventuel compte rendu annuel et rapport du commissaire) et s'effectue au moyen d'une lettre recommandée à la poste, sauf si les destinataires ont accepté individuellement, explicitement et par écrit de recevoir la convocation au moyen d'un autre outil de communication.

Les associés désireux de participer à l'assemblée doivent communiquer leur intention par lettre ordinaire adressée au siège de la société cinq jours avant l'assemblée. Les gérants et commissaires sont exonérés de cette formalité.

L'accomplissement de ces formalités relatives à la convocation de l'assemblée et l'accession à l'assemblée n'est cependant pas requis lorsque tous les associés sont présents et constatent à l'unanimité l'ordre du jour au sujet duquel ils délibéreront à l'assemblée et décideront à ce sujet moyennant la majorité requise.

CLAUSES TRANSITOIRES ET FINALES

1. Sont nommés en qualité de gérant non-statutaire:

1. Monsieur VAN DEN BRANDE Marc, demeurant à 3870 Heers - Vechmaal, Peuskensstraat 3.

2. Monsieur DE BLAERE Miguel, domicilié à Sat Cateasca 117220 Cateasca Arges ROMANIA, mais

demeurant à 7320 Bernissart, rue du Fraity 74.

Ici présent ou représentés et ils déclarent accepter leur mission.

Le mandat de gérant est non rémunéré, sauf si l'assemblée générale décide autrement.

2. Première assemblée générale  Premier exercice

Le premier exercice commence en ce jour et se termine le 31 décembre 2012.

La première assemblée générale sera tenue le 6 juin 2013 à 18.00 heures.

3. Reprise d'obligations

Les comparants déclarent qu'en application du Code des sociétés, la société reprend les obligations contractées au nom de la société en constitution depuis le premier juillet deux mille onze par Monsieur Van Den Brande Marc.

Volet B - Suite

Cette reprise ne sera en vigueur qu'au moment où la société acquiert la personnalité juridique, à savoir le jour du dépôt d'un extrait du présent acte au greffe du tribunal de commerce territorialement compétent.

4. Procuration pour actes administratifs après la constitution

Le fondateur donne une procuration spéciale à "Accountantskantoor Liesens BVBA", Eeuwfeestwal 30/1 à 3700 Tongres, ainsi qu'à ses employés, proposés et mandataires, avec possibilité de subrogation, pour remplir toutes les formalités utiles ou nécessaires en vue de l'inscription de la société auprès des services du registre civil et à la Banque-Carrefour des Entreprises, la demande du numéro de TVA et toutes les autres formalités nécessaires à accomplir estimées nécessaires en matière de constitution.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Déposées en même temps que l'extrait : une expédition de l'acte.

SNYERS Jean-Luc, notaris

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

d Réservé

au

Moniteur belge

16/04/2015
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

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Griffie Rechtbank Koophandel

01 APR 2015

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Ondernemingsnr : 0841.905.956

Benaming

(voluit) : VAN DEN BRANDE & DE BLAERE INSTALLATION

(verkort) :

Rechtsvorm : Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Zetel : 8490 JABBEKE, Noordstraat 14

(volledig adres)

Onderwerp akte : VERPLAATSING MAATSCHAPPELIJKE ZETEL - ONTSLAG - VERTALING STATUTEN

Uit een akte verleden voor notaris Jean-Luc SNYERS te ALKEN op dertig maart tweeduizend vijftien, blijkt

dat is gehouden:

Een buitengewone algemene vergadering van de besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid'

VAN DEN BRANDE & DE BLAERE INSTALLATION, met maatschappelijke zetel te 8490 Jabbeke, Noordstraat

14, opgericht bij authentieke akte verleden voor notaris Jean-Luc SNYERS te Alken op twee december

tweeduizend en elf, gepubliceerd in de bijlage tot het Belgisch Staatsblad van twee januari tweeduizend en

twaalf onder nummer 12000795. Waarvan de statuten nadien niet meer gewijzigd werden.

Ingeschreven in het registervan rechtspersonen onder ondernemingsnummer 0841.905.956.

Waarbij volgende voor publicatie vatbare beslissingen werden genomen:

Eerste beslissing :

De vergadering bekrachtigt de verplaatsing van de maatschappelijke zetel naar 8490 Jabbeke, Noordstraat

14.

Tweede beslissing

De vergadering beslist de Heer DE BLAERE Miguel, wonende te 8610 Kortemark, Pastoor D.,

Vanhautestraat 15, te ontslaan als zaakvoerder.

Derde beslissing :

De vergadering beslist de Franse tekst van de statuten te vertalen naar het Nederlands als volgt (uittreksel):

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

1. Naam:

De vennootschap is een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid met als naam "VAN DEN

BRANDE & DE BLAERE INSTALLATION", afgekort VDB INSTALLATION

2. Duur.

De vennootschap is opgericht voor onbepaalde duur.

3, Zetel.

De vennootschap is gevestigd te 8490 Jabbeke, Noordstraat 14.

4. Doel.

De vennootschap heeft tot doel, zowel in België als in het buitenland, voor eigen rekening of voor rekening

van derden, of door deelname van dezen

Onderneming voor het uitvoeren van buiten- en binnenschrijnwerkerij in hout, PVC of metaal van ; deuren,

vensters, kozijnen, trappen, muurkasten, inbouwkeukens, winkelinrichtingen, houtskeletbouw, enz.

Onderneming voor de installatie van al dan niet verplaatsbare tussenwanden, het bedekken en bekleden'

van muren, plafonds, tussenschotten enz. in hout, PVC of metaal, evenals het leveren, plaatsen en herstellen,

van parketvloeren.

Onderneming voor de installatie van garagepoorten, luiken, zonneblinden, traliewerk, hekken, enz in hout,'

PVC of metaal.

Onderneming voor het uitvoeren van elektriciteitswerken;

Onderneming voor de installatie van alarminstallaties en bewakingssystemen;

Onderneming voor het aanbrengen van thermisch isolatiemateriaal en isolatiemateriaal tegen geluid en

trillingen;

Onderneming voor het plaatsen van tussenwanden en plafonds in gipsplaten; valse plafonds;

Het verlenen van diensten - zowel consultancy als implementatie- aan derden, op het vlak van;

bedrijfsbeleid,.sales.en marketing;-

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Het verlenen van managementdiensten.

Deze opsomming is niet beperkend.

De vennootschap mag aile commerciële, industriële, financiële en onroerende verrichtingen doen, zowel voor eigen reKening als voor rekening van derden, teneinde rechtstreeks of onrechtstreeks haar doel te bevorderen, dit zowel in België als in het buitenland.

De vennootschap mag door aile middelen samenwerken met of betrokken zijn in alle ondernemingen of vennootschappen die hetzelfde, een soortgelijk of een samenhangend doel hebben, of die van aard zijn haar grondstoffen te bezorgen of de verkoop van haar producten te vergemakkelijken.

Zij kan eveneens gevolmachtigde, zaakvoerder, bestuurder of vereffenaar van andere vennootschappen zijn.

5. Kapitaal.

Het maatschappelijk kapitaal bedraagt achttien duizend zeshonderd (18.600) euro. Het is verdeeld in honderd (100) aandelen zonder nominale waarde, maar met een fractiewaarde van één honderdste van het kapitaal.

6. Bestemming van de winst.

Het batig slot dat de jaarrekening aanwijst nadat alle lasten, de algemene kosten, de nodige provisies en afschrijvingen zijn afgetrokken, maakt de zuivere winst van de vennootschap uit. Van deze winst wordt ten minste een/twintigste voorafgenomen om de wettelijke reserve te vormen totdat deze een/tiende van het maatschappelijk kapitaal bedraagt. Over de reservering of uitkering van het saldo beslist de algemene vergadering,

Geen uitkering mag geschieden indien op de datum van afsluiting van het laatste boekjaar het netto-actief, zoals dat blijkt uit de jaarrekening, is gedaald of ten gevolge van de uitkering zou dalen beneden het bedrag van het gestorte, of indien dit hoger is, van het opgevraagde kapitaal, vermeerderd met alle reserves die volgens de wet of de statuten niet mogen worden uitgekeerd.

De zaakvoerders bepalen het tijdstip en de wijze waarop de dividenden zullen worden uitbetaald. De uitbetaling moet geschieden binnen het jaar na de algemene vergadering waarop het bedrag is vastgesteld. De dividenden die niet geïnd zijn, verjaren door verloop van vijf jaren.

7. Verdeling netto-actief na ontbinding.

Bij ontbinding van de vennootschap zal de zaakvoerder, of in voorkomend geval de aangestelde vereffenaar, overgaan tot de vereffening van de vennootschap. Na aanzuivering van alle kosten, lasten en schulden der vereffening of consignatie van de nodige sommen hiertoe, wordt het netto-actief onder de vennoten verdeeld. Hierbij wordt in voorkomend geval rekening gehouden met de verschillende mate van volstorting van de verschillende aandelen.

8. Omvang bevoegdheden zaakvoerders

Elke zaakvoerder is bevoegd om alle handelingen te verrichten die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het doel van de vennootschap, met uitzondering van die handelingen waarvoor volgens de wet alleen de algemene vergadering bevoegd is.

Ten overstaan van derden zal de vennootschap verbonden zijn door de enkele handtekening van één zaakvoerder.

9. Boekjaar

Het boekjaar van de vennootschap gaat in op één januari en eindigt op eenendertig december .

10. Gewone algemene vergadering

De jaarlijkse algemene vergadering van de vennoten, jaarvergadering genoemd, moet elk jaar worden bijeengeroepen op de eerste donderdag van de maand juni om negentien uur. Indien die dag een wettelijke feestdag is, wordt de vergadering op de eerstvolgende werkdag gehouden. Daarnaast kunnen extra algemene vergaderingen op verzoek van het bestuursorgaan samengeroepen worden.

11, Voorwaarden tot toelating en uitoefening van stemrecht op de gewone algemene vergadering

De oproepingen voor de algemene vergadering worden vijftien dagen op voorhand bij een ter post aangetekende brief toegezonden aan de vennoten, de houders van certificaten die met medewerking van de vennootschap werden uitgegeven, de obligatiehouders, de zaakvoerders en eventueel aangestelde commissarissen, tenzij de bestemmelingen individueel, uitdrukkelijk en schriftelijk hebben ingestemd om de oproeping via een ander communicatiemiddel te ontvangen.

De oproeping bevat de agenda van de vergadering en de krachtens de wet aan voormelde personen mee te delen documenten (jaarrekening, eventueel jaarverslag en verslag commissaris) en geschiedt door middel van een ter post aangetekende brief, tenzij de bestemmelingen individueel, uitdrukkelijk en schriftelijk hebben ingestemd om de oproeping via een ander communicatiemiddel te ontvangen.

De vennoten, die aan de vergadering wensen deel te nemen, moeten vijf dagen voor de vergadering hun voornemen met gewone brief, aan de zetel van de vennootschap gericht, bekend maken. De zaakvoerders en commissarissen zijn vrijgesteld van deze formaliteit.

Vervulling van de formaliteiten voor de bijeenroeping van de vergadering en voor de toelating tot de vergadering is evenwel niet vereist, wanneer aile vennoten aanwezig zijn en met éénparigheid van stemmen de agenda vaststellen waarover zij ter vergadering zullen beraadslagen en hierover met de vereiste meerderheid besluiten.

VOOR ONTLEDEN D UITTREKSEL.

Neergelegd ; uitgifte.

-ti

/oor-

behouden

aan het

Belgisch Staatsblad

SNYERS Jean-Luc, notaris

Uittreksel afgeleverd zonder registratierelaas overeenkomstig de geldende tolerantie artikel 172 W. Reg. Deze akte werd ter registratie aangeboden op 30 maart 2015 en het betreffende registratierelaas werd op heden nog niet ontvangen,"







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge





Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

21/03/2018 : RUBRIEK EINDE (STOPZETTING, INTREKKING STOPZETTING, NIETIGHEID, GER. AK., GERECHTELIJKE REORGANISATIE, ENZ...

Coordonnées
VAN DEN BRANDE & DE BLAERE INSTALLATION

Adresse
NOORDSTRAAT 14 8490 JABBEKE

Code postal : 8490
Localité : JABBEKE
Commune : JABBEKE
Province : Flandre occidentale
Région : Région flamande