R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB (EN ABREGE) R.O.C.

Divers


Dénomination : R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB (EN ABREGE) R.O.C.
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 417.473.746

Publication

02/09/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 417,473.746

Dénomination

(en entier) : R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB

(en abrégé) : R.O.C.

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Tiernat 45, 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Nominations - Démissions

Nomination des nouveaux administrateurs.

A la majorité des membres présents ou représentés, sont élus administrateurs:

- Président, avec le pouvoir de représenter l'association: YVES GUNS, rue Joseph Desmet 8 à 1332 Genval

- Vice-Président : LUC VAN WIELE, Smisstraat 22 à 3080 Vossem

-Trésorier; GIL FORTPIED, Chemin des Maréchaux 29 à 1300 Wavre

- Secrétaire PASCALE LARUELLE, Chemin du Grand Sart 11 à 1325 Bonlez

Ces quatre administrateurs constituent les délégués de la gestion journalière de l'association agissant

individuellement.

Administrateurs:

Installe Thomas, rue du Tiemat 45 à 1340 Ottignies

Mambourg Philippe, rue du Bassinia 12 à 1348 Louvain-la-Neuve

Quets Ludovic, Avenue Gevaert 111 à 1332 Genval

Robert Frédéric, rue du Renivaux 17 à 1340 Ottignies

Thonon Patrick, Clos de la Gala 22 à 1490 Court St Etienne

Démissionnaires

Cole Francis, rue Noly 14 à 5081 La Bruyère - administrateur

Castadot Marie France, rue du Croly 16 à 1325 Corroy le Grand - administrateur

Eppe Denis, chaussée d'Ottemburg 25/8 à 1300 Wavre - administrateur

Eppe Guillaume, rue Haute 45/202 à 1348 Louvain-La-Neuve - trésorier

Hautecourt Didier, rue de Sart Risbart 36 à 1325 Chaumont Gistoux - administrateur

Michaux Marie-Christine, rue de Fleurus 52/1 à 6211 Mellet - administrateur

Quets Serge, avenue Gevaert 111 à 1332 Genval

Van Caillie Véronique, rue Joseph Desmet 8 à 1332 Genval - secrétaire

Vermeylen Philippe, rue de la Houlette 7 à 1495 Sait-Dames Avelines - administrateur

Pascale Laruelle (secrétaire)

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/05/2012
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NIVELLES

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N,> d's treprise : 417.473.748

Dénomination

(an entier) : R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB

(en abrégé) : R.O.C.

Ferme juridique ASBL

Siège : Avenue René Jurdant 89 à 1340 Ottignies - Louvain-la-Neuve

objet de Pacte : Nominations - Démissions - Transfert de siège

Nomination des nouveaux administrateurs.

A la majorité des membres présents ou représenetés, sont élus administrateurs:

- Président, avec le pouvoir de représenter l'association: YVES GUNS, rue Joseph Desmet 8 à 1332 Genval - Vice-Président : LUC VAN WIELE, Smisstraat 22 à 3080 Vossem

- Trésorier GUILLAUME EPPE, Rue Haute 45/202 à 1348 Louvain-la-Neuve

- Secrétaire : VERONIQUE VAN CAILLIE, rue Joseph Desmet 8 à 1332 Genval

Ces quatre administrateurs constituent les délégués de la gestion journalière de l'association agissant

individuellement.

Administrateurs:

Castadot Marie France, rue du Croly 16 à 1325 Corroy le Grand

Cole Francis, rue Noly 14 à 5081 La Bruyère

Eppe Denis, chaussée d'Ottemburg 2518 à 1300 Wavre

Hautecourt Didier, rue de Sait Risbart 36 à 1325 Chaumant Gistoux

Installe Thomas, rue du Tiernat 45 à 1340 Ottignies

Mambourg Philippe, rue du Bassinia 12 à 1348 Louvain-la-Neuve

Michaux Marie-Christine, rue de Fleurus 52/1 à 6211 Meilet

Quets Serge, Avenue Gevaert 111 à 1332 Genval

Robert Frédéric, rue du Renivaux 17 à 1340 Ottignies

Thonon Patrick, Clos de la Gala 22 à 1490 Court St Etienne

Verrneylen Philippe, rue de la Houlette 7 à 1495 Sait-Dames Avelines.

Démissionnaires

Eppe François, Président

Detreux Jacques, Vice-Président

- Desmul Philippe, Trésorier

- Bombaerts Johann, Secrétaire

Il a été décidé à l'Assemblée générale du 30 avril 2011 du changement d'adresse du siège social à l'adresse suivante : Rue Tiernat 45 à 1340 Ottignies Louvain-la-Neuve

En date du 16 février 2012, la Ligue Francophone de Rugby (LBFR) - dans le cadre des nouvelles dispositions décrétales en matière de dopage - a décidé de confier l'organisation des procédures disciplinaires à la Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (CIDD).

«Par son affiliation, le sportif reconnaît qu'Il a parfaite connaissance du décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage et qu'il a pris connaissance et accepte le règlement antidopage de Ligue Belge Francophone de Rugby et le règlement de procédure de la commission disciplinaire instituée par la C.I.D.D.(Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage), instance disciplinaire, de Ligue Belge Francophone de Rugby en matière de violation des règles antidopage.

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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. Réservé

au

Moniteur

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Volet B - Suite

fi accepte irrévocablement que toutes les poursuites disciplinaires pour fait de dopage, tel que défini par le décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 et le règlement antidopage de la Ligue Beige Francophone de Rugby, seront portées devant la C.I.D.D., seule instance disciplinaire compétente à son égard.»



ARTICLE 15 -- RG LBFR

approuvé CA 16 fév 2012

D.Règlement anti-dopage

Le Ligue Belge Francophone de Rugby interdit et sanctionne l'utilisation par ses membres effectifs et les membres licenciés, de substances et moyens de dopage dont la liste est dressée par la Commission Médicale en accord avec le C.O.I.B., et fes réglementations du Comité International Olympique, de l'Agence Mondiale Antidopage, de l'International Rugby Board:

La Ligue Belge Francophone de Rugby adopte, conformément aux décrets de la Communauté française du 8 décembre 2006 visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française et du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage organisant notamment le contrôle du dopage des sportifs sur le territoire de la Communauté française, un règlement antidopage.

Ce règlement fait partie intégrante des règlements généraux de fa LBFR.

La Ligue Belge Francophone de Rugby délègue ses pouvoirs en matière disciplinaire de la répression du dopage à la Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (CIDD).

Véronique Van Caillie (secrétaire)

Mentionner sur la dernière page du (tolet B Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

22/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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0 9 -07- 2013

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N° d'entreprise : 417.473.746

Dénomination

(en entier) : R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB

(en abrégé) ; R.O.C.

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Tiernat 45 à 1348 Ottignies-Louvain-!a-Neuve

Objet de l'acte : Nominations - Démissions - Cotisations

A la majorité des membres présents ou représentés, l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 mai 2015

désigne comme Administrateurs, avec effet au ler juillet 2015 et pour un mandat de deux ans se terminant à

l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2017 :

- Président, avec le pouvoir de représenter l'Association : Max Fortpied, domicilié 10 Petite rue du Moulin à

1360 Orbais

- Vice-Président: Luc Van Wiele, domicilié 22 Smisstraat à 3080 Vossem

- Trésorier : Gil Fortpied, domicilié 29 chemin des Maréchaux à 1300 Wavre

- Secrétaire : Guy Fautré, domicilié 10 avenue des Violettes à 1300 Limai

Ces quatre Administrateurs sont les délégués à la gestion journalière de l'Association pouvant agir

individuellement.

-Administrateurs :

Patrick Thonon, domicilié 22 clos de la Gala à 1490 Court St Etienne

Ludovic Quets, domicilié 111 avenue Gevaert à 1332 Genval

Jean-Louis Mercenier, domicilié 20 rue Thirion à 5310 Dhuy

Daniel Van Roye, domicilié 5 rue Dekaise à 1342 Limelette

Didier Hautecourt, domicilié 36 rue de Sart Risbart à 1325 Chaumont Gistoux

Johann Bombaerts, domicilié 23 rue de Grimohaye à 1300 Limai

Philippe Vermeylen, domicilié 7 rue de la Houlette à 1495 Sart-Dames-Avelines

Thomas Installé, domicilié 45 rue du Tiernat à 1340 Ottignies.

- Sont démissionnaires

Yves Guns (Président), domicilié 8 rue Joseph Desmet à 1332 Genval

Pascale Lamelle (Secrétaire), domiciliée 11 chemin du Grand Sart à 1325 Bonlez

Philippe Mambourg (Administrateur), domicilié 12 rue du Bassinia à 1348 Louvain-la-Neuve

Frédéric Robert (Administrateur), domicilié 17 rue du Renivaux à 1340 Ottignies

L'Assemblée Générale Extrordinaire du 9 mai 2015 décide de supprimer, à l'article 14 des statuts relatif aux cotisation, la phrase "En aucun cas, ce montant ne pourra être supérieur à 200 EUR".

Yves Guns Gil Fortpied

Président Trésorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
R.O.C. RUGBY OTTIGNIES CLUB (EN ABREGE) R.O.…

Adresse
9x9e).7.1

Code postal : 9971
Localité : Lembeke
Commune : KAPRIJKE
Province : Flandre orientale
Région : Région flamande