1001 FANS

Association sans but lucratif


Dénomination : 1001 FANS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 525.759.301

Publication

16/04/2013
MOI 2.2

(Eni\ Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte

R1090

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 4 AVR, 2013

N!V.44es

_N d'entreprise : 0 52.5 '?,S-

...J 304

Dnomination

(en entier) ; 1001 Fans

(en abrg) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Sige : Avenue de l'Artisanat 1 D * 1420 Braine l'Alleud

, Obietde l'acte : Constitution

Entre Les soussigns:

Monsieur Patrick Brase, n Uccle le 5 avril 1973, NN 730405-209-38, domicili sentier marcherliese 9 ; 1440 Braine le chteau

Monsieur Lens Frdric, n Bruxelles Ie 19 juin 1974, NN 740619-291-56, domicili chemin de chaubrire 25 1380 Lasne

Madame Vanessa Mertens, n Uccle le 17 dcembre 1978, NN7812-17-124-21, domicili sentier marcherliese 9 1440 Braine le chteau ;

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrt les statuts comme suit :

Article 1 Dnomination

L'association est dnomme : 1001fans

Article 2 Sige social

Le sige social est tabli 1420 Braine l'alleud, Avenue de l'artisanat 1D dans l'arrondissement judiciaire. cie Nivelles. il peut tre modih par simple dcision du Comit permanent.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet

L'tude, la protection et le dveloppement des intrts professionnels, conomiques, sociaux, moraux de', sportifs de hauts niveaux, amateurs ou professionnels qui possdent un sige ou une activit sur le territoire: Europen, ceci sans distinction de nationalit, religion ou appartenance ethnique.

Le mcnat, la promotion, le conseil, l'entrainement, le soutien, la diffusion et la gestion de l'image de ces sportifs tant au point de vue physique, moral que pcuniaire.

Les sports privilgis par l'association sans que cette liste ne soit limitative sont : la pratique du golf, tennis, hockey, de tous jeux de balles, des sports de voile, automobile, la pratique du poker et autre jeux de cartes.

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des sminaires, des sjours, des stages, des colloques, des formations, des congrs ou runions, des bourses d'changes, des brocantes, des tournois sportifs tant amateurs que professionnel rencontrant son objet social de manire directe ou indirecte.

L'association peut galement organiser des formations individuelles ou collectives en faveur de ses membres, leur assurer des actions promotionnelles avec le concours des sportifs aids.

L'association pourra aussi offrir ses membres moyennant une rtribution pour amortir ses cots ou concder une association ou socit tierce, diffrentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que dbit de boissons alcoolises ou non, petite restauration, vente de .matriel de bureau,, _de .documentation,. de livres ou. supports_ _quelle. qu'en -soit _la forme .(crite,. informatique, Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernire page du Volet B:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

lectronique, multimdia, numrique, ...), la mise disposition de tous moyens logistiques, sans que cette liste ne soie limitative, tel que mise disposition de matriels, support multimdia, leon particulire, entrainement collectif ou particulier, l'obtention de bon de rduction auprs de pro shop etc...,

Cet objet peut tre ralis de manire gnralement quelconque,

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, son objet ou pouvant amener le dveloppement ou en faciliter la ralisation.

L'association pourra prter son concours et s'intresser de manire gnralement quelconque des associations,

entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider la ralisation ou au dveloppement de son objet.

L'association pourra acqurir, vendre, prendre ou donner bail, hypothquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situ tant en Belgique qu' l'tranger qui pourraient tre utiles la ralisation de son objet social. De mme, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y dvelopper ses objectifs statutaires.

Article 4 Dure

L'association est constitue dater de ce jour pour une dure illimite.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhrents, d'affilis d'honneur ou autres. Le

nombre de membres est illimit et est fix un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussigns fondateurs ainsi que les personnes physiques et morales dont la

proposition d'admission est ratifie par la majorit simple du Conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plnitude des droits accords aux associs, par la loi et les

prsents statuts.

Sont membres adhrents les personnes qui dsirent apporter leur soutien ou participer aux activits de

l'association.

Les membres adhrents s'engagent respecter [es statuts et les dcisions prises en conformit avec ceux-

ci.

Les membres adhrents sont admis sur base d'une fiche de candidature tablie par le Conseil

d'administration et ils n'ont pas de droit de vote l'Assemble gnrale.

Article 6 Dmission

La dmission des membres effectifs et des membres adhrents est rgie par la loi. Le membre peut se

retirer de

l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'administration.

Article 7 Exclusion

Le Conseil d'administration dcide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhrents, soumettre la plus prochaine Assemble gnrale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapports. Le membre menac d'exclusion a le droit d'tre pralablement entendu par le Comit permanent. Le Conseil d'administration peut galement suspendre un membre effectif ou adhrent pour la priode qu'il estime justifie.

Dans tous les cas, le Comit permanent doit motiver sa dcision et le membre suspendu peut interjeter appel, non

suspensif, devant la prochaine Assemble gnrale qui statue en dernier ressort la majorit simple des voix des membres prsents ou reprsents, Le membre dmissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les hritiers et ayants droit du membre dcd, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhrents payent chaque anne sociale une cotisation par projet(s)

fixe par te Comit permanent.

Les membres apportent l'association le concours actif de leurs capacits et de leur dvouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchs par l'Assemble gnrale. La cotisation sociale

annuelle est fixe un maximum de dix mille euros.

les membres adhrent recevront une carte correspondant au(x) projet(s) spcifique(s) qu'ils soutiennent,

Article 9 Conseil d'administration

L'association est administre par un Conseil d'administration compos de deux membres effectifs au moins,

nomms par l'Assemble gnrale. Leur mandat est dure indtermine.

Il prend fin par dcs, dmission ou rvocation.

r J.

-"

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MOD22

Sauf mention contraire, le conseil d'administration prend ses dcisions la majorit simple des membres prsents.

Un procs-verbal est rdig par le Secrtaire et est sign par tous les membres prsents. Chaque membre, prsent ou absent, reoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destin tre coll dans le registre des procs-verbaux. Les dlibrations sont secrtes et des extraits sont communiqus aux personnes concernes. Un rapport annuel d'activits est prsent l'Assemble gnrale par le Prsident et des extraits de procs-verbaux peuvent y tre intgrs.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration, la majorit simple des membres du Conseil d'administration prsents ou reprsents, nommer, titre provisoire ou ad interim, un membre du Conseil d'administration qui achve le mandat laiss vacant, Cette nomination doit tre soumise la ratification de la plus prochaine Assemble gnrale,

Article 10 Nomination et pouvoir du Comit permanent

Le Conseil d'administration dsigne parmi ses membres un Prsident, un Secrtaire et un Trsorier. Un mme administrateur peut tre nomm plusieurs fonctions.

En cas de partage des voix au cours de la dlibration, la voix du plus ancien des membres du Conseil d'administration prsents est prpondrante.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Conseil d'administration gre l'association conformment la loi. Tout ce qui n'est pas rserv par les prsents statuts la loi ou l'Assemble gnrale, est de la comptence du Conseil d'administration. Le Conseil d'administration nomme et rvoque les membres du personnel et fixe leur rmunration.

Article 11 Gestion Journalire

Le Conseil d'administration peut dlguer la gestion journalire de l'association un Administrateur-dlgu, membre du Conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la rmunration. Il peut galement confrer tout pouvoir un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signs par l'administrateur dlgu ou par deux membres du Conseil d'administration dont le Prsident ou le Secrtaire qui n'ont pas justifier de leurs pouvoirs vis--vis des tiers.

Les actions en justice tant en dfendant qu'en demandant sont intentes et soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration reprsent, sauf drogation expresse, par l'administrateur dlgu.

Article 12 Responsabilit

Les membres du Conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'excution de leur mandat.

Article 13 Assemble gnrale

L'assemble gnrale de l'association se runit une fois l'an, en juin, au sige de l'association ou tout autre endroit dsign par le Conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'administration et adresses au moins huit jours calendrier l'avance. Elles sont signes par le Secrtaire au nom du Conseil d'administration et elles sont confies par courrier simple la poste, fax ou courriel.

L'Assemble gnrale est prside par le Prsident ou dfaut par le membre du Conseil d'administration prsent le plus g.

En cas de partage des voix, la voix du Prsident est prpondrante sauf si la dcision le concerne et dans ce cas, la voix du plus g des membres effectifs est prpondrante.

Les dcisions de l'Assemble gnrale sont consignes et les procs-verbaux sont transcris ou colls dans un registre spcial et signs par le Prsident, le Secrtaire et les membres ou membres du Conseil d'administration qui le demandent. Des extraits en sont dlivrs tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intrt lgitime. ils sont signs pour extrait conforme par le Secrtaire.

Article 14 Rglement d'ordre intrieur

Un rglement d'ordre intrieur pourra tre prsent par le Conseil d'administration l'Assemble gnrale. Des modifications ce rglement pourront tre apportes par une Assemble gnrale statuant la majorit simple des associs prsents ou reprsents,

M0D 2,2

Volet B - Suite



Article 15 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un dcembre. Le premier exercice dbute ce jour et se termine le 31 dcembre 2013,

Article 16 Contrle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrle d'un ou de deux commissaires dsigns par l'Assemble gnrale, dont un au moins est membre effectif de l'association, Les membres du Conseil d'administration ne peuvent tre commissaires.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'anne suivante seront soumis, chaque anne, l'approbation de l'Assemble gnrale ordinaire.

Article 18 Dissolution

Si elle dcide la dissolution de l'association, l'Assemble gnrale dsigne par la mme assemble un ou plusieurs liquidateurs chargs d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemble fixe leur pouvoir et leur rmunration.

L'actif net, aprs liquidation et aprs impts ventuels, sera affect suivant la dcision sans appel de la majorit simple des membres effectifs prsents l'assemble de clture de la liquidation. Ces actifs seront remis exclusivement au profit de l'ASBL ROMEO, Rue d'Egypte 9 ,6210 Rves.

Nominations

Les statuts tant arrts, l'Assemble gnrale lit en qualit de membres du premier Conseil

d'administration

Monsieurc Patrick Brase, n Uccle le 5 avril 1973, NN 730405-209-38, domicili sentier marcherliese 9

1440 Braine le chteau ;

Monsieur Lens Frdric, n Bruxelles le 19 juin 1974, NN 740619-291-56, domicili chemin de chaubrire

25 1380 Lasne ;

qui acceptent.

Elle dsigne Madame Vanessa Mertens, ci-dessus prnomm en qualit de commissaire au compte

qui acceptent

Directement aprs l'assemble c'est runi le conseil d'administration qui a pris les dcisions suivantes

Les membres du Conseil d'administration dsignent en qualit d'administrateur dlgu

Monsieur Patrick Brase, n Uccle le 5 avril 1973, NN 730405-209-38, domicili sentier marcherliese 9

1440 Braine le chteau

dont acte

dpos en mme temps assemble constitutive du 24 mars 2013

Mentionner sur la dernire page du Volet B : Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Rserv

au

Iloniteur

belge

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Coordonnées
1001 FANS

Adresse
AVENUE DE L'ARTISANAT 1D 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne