1001 FANS

Association sans but lucratif


Dénomination : 1001 FANS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 525.759.301

Publication

16/04/2013
ÿþMOI 2.2

(Eni\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

R1090

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 4 AVR, 2013

N!VÏ.44es

_N° d'entreprise : 0 52.5 '?,S-

...J 304

Dénomination

(en entier) ; 1001 Fans

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue de l'Artisanat 1 D * 1420 Braine l'Alleud

, Obietde l'acte : Constitution

Entre Les soussignés:

Monsieur Patrick Brase, né à Uccle le 5 avril 1973, NN 730405-209-38, domicilié sentier marcherliese 9 à; 1440 Braine le château

Monsieur Lens Frédéric, né à Bruxelles Ie 19 juin 1974, NN 740619-291-56, domicilié chemin de chaubrire 25 à 1380 Lasne

Madame Vanessa Mertens, né à Uccle le 17 décembre 1978, NN7812-17-124-21, domicilié sentier marcherliese 9 à 1440 Braine le château ;

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : 1001fans

Article 2 Siège social

Le siège social est établi à 1420 Braine l'alleud, Avenue de l'artisanat 1D dans l'arrondissement judiciaire. cie Nivelles. il peut être modihé par simple décision du Comité permanent.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet

L'étude, la protection et le développement des intérêts professionnels, économiques, sociaux, moraux de', sportifs de hauts niveaux, amateurs ou professionnels qui possèdent un siège ou une activité sur le territoire: Européen, ceci sans distinction de nationalité, religion ou appartenance ethnique.

Le mécénat, la promotion, le conseil, l'entrainement, le soutien, la diffusion et la gestion de l'image de ces sportifs tant au point de vue physique, moral que pécuniaire.

Les sports privilégiés par l'association sans que cette liste ne soit limitative sont : la pratique du golf, tennis, hockey, de tous jeux de balles, des sports de voile, automobile, la pratique du poker et autre jeux de cartes.

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations, des congrès ou réunions, des bourses d'échanges, des brocantes, des tournois sportifs tant amateurs que professionnel rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association peut également organiser des formations individuelles ou collectives en faveur de ses membres, leur assurer des actions promotionnelles avec le concours des sportifs aidés.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de .matériel de bureau,, _de .documentation,. de livres ou. supports_ _quelle. qu'en -soit _la forme .(écrite,. informatique, Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

électronique, multimédia, numérique, ...), la mise à disposition de tous moyens logistiques, sans que cette liste ne soie limitative, tel que mise à disposition de matériels, support multimédia, leçon particulière, entrainement collectif ou particulier, l'obtention de bon de réduction auprès de pro shop etc...,

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque,

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations,

entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses objectifs statutaires.

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents, d'affiliés d'honneur ou autres. Le

nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques et morales dont la

proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les

présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de

l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter [es statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-

ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Conseil

d'administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale.

Article 6 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se

retirer de

l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'administration.

Article 7 Exclusion

Le Conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Conseil d'administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non

suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation par projet(s)

fixée par te Comité permanent.

Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale. La cotisation sociale

annuelle est fixée à un maximum de dix mille euros.

les membres adhérent recevront une carte correspondant au(x) projet(s) spécifique(s) qu'ils soutiennent,

Article 9 Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de deux membres effectifs au moins,

nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est à durée indéterminée.

Il prend fin par décès, démission ou révocation.

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MOD22

Sauf mention contraire, le conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration, à la majorité simple des membres du Conseil d'administration présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ou ad interim, un membre du Conseil d'administration qui achève le mandat laissé vacant, Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale,

Article 10 Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Conseil d'administration présents est prépondérante.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Conseil d'administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'administration. Le Conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 Gestion Journalière

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés par l'administrateur délégué ou par deux membres du Conseil d'administration dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration représenté, sauf dérogation expresse, par l'administrateur délégué.

Article 12 Responsabilité

Les membres du Conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en juin, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'administration et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Conseil d'administration et elles sont confiées par courrier simple à la poste, fax ou courriel.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d'administration présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Conseil d'administration qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 14 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés,

M0D 2,2

Volet B - Suite



Article 15 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute ce jour et se termine le 31 décembre 2013,

Article 16 Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association, Les membres du Conseil d'administration ne peuvent être commissaires.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation. Ces actifs seront remis exclusivement au profit de l'ASBL ROMEO, Rue d'Egypte 9 ,6210 Rêves.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Conseil

d'administration

Monsieurc Patrick Brase, né à Uccle le 5 avril 1973, NN 730405-209-38, domicilié sentier marcherliese 9 à

1440 Braine le château ;

Monsieur Lens Frédéric, né à Bruxelles le 19 juin 1974, NN 740619-291-56, domicilié chemin de chaubrire

25 à 1380 Lasne ;

qui acceptent.

Elle désigne Madame Vanessa Mertens, ci-dessus prénommé en qualité de commissaire au compte

qui acceptent

Directement après l'assemblée c'est réuni le conseil d'administration qui a pris les décisions suivantes

Les membres du Conseil d'administration désignent en qualité d'administrateur délégué

Monsieur Patrick Brase, né à Uccle le 5 avril 1973, NN 730405-209-38, domicilié sentier marcherliese 9 à

1440 Braine le château

dont acte

déposé en même temps assemblée constitutive du 24 mars 2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Iloniteur

belge

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Coordonnées
1001 FANS

Adresse
AVENUE DE L'ARTISANAT 1D 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne