A LA RECHERCHE DU TEMPS PERDU, EN ABREGE : ARTP

Association sans but lucratif


Dénomination : A LA RECHERCHE DU TEMPS PERDU, EN ABREGE : ARTP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.005.413

Publication

13/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dénomination

(en entier) : A la recherche du temps perdu asbl

(en abrégé) : ARTP asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : 18 rue des Cortils 1350 - Folx-Les-Caves

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS

Les soussignés

1.Toussaint Eric

domicilié 143, rue du Sablon à 6600 Bastogne

2. Poupé Jean-Pol

domicilié 18, rue des Cortils à 1350 Foix-Les-Caves

3,Wojciechowski Raymond

domicilié 20, rue des Ecoles à 7070 Thieux

4,Brassert Philippe

domicilié à 19, Drève du Bois des Moines à 1430 Bierghes

5,Vael Claude;

domicilié 76, rue de la Vallée à 6200 Chatelineau

Ci-après dénommés les fondateurs,

Toue de nationalité beige, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont errété les statuts comme suit :

Article 1 : dénomination

L'association est dénommée « A la recherche du temps perdu » asbl ou en abrégé ARTP asbl

Article 2 : siège social

Le siège social est établi à 18, rue des *dis 1350 Foix-Les-Gavas, arrondissement judiciaire de Nivelles.

Mentionner sur le dernière page du voie B Au recto : Hom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Il peut être modifié par simple décision du Conseil d'administration. Article 3 : objet social

L'association a pour objet d'appréhender, de transmettre et de perpétuer la technique horlogère dans son acception la plus large,

L'association pourra organiser des animations; des séminaires, des bourses d'échange, des cours, des stages, des formations, des productions didactiques, des expositions, des colloques, des visites, des voyages, produire des publications et tout autre activité permettant de rencontrer son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association pourra poser tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou

en partie, à son objet et/ou pouvant amener le développement

ou en faciliter sa réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou de nature à aider à la réalisation ou au développement de son objet.

Article 4 : durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée indéterminée,

Article 5 ; membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission ou la candidature est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes oui désirent a000rter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux -ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Consei I d'administration et ils n'ont pas de droit au vote à l'Assemblée générale.

Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.Article 6 : démission

La démission des membres effectifs et adhérents est régie par la loi.

Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Consel

I d'administration,

Article 7 : exclusion

Le Conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés.

Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il

estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d'administration doit motiver sa décision et le membre exclu peut interjeter appel, non suspensif, devant l'Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

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Article 7 bis : droit au fonds social

Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que ses héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 ; cotisation

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Conseil d'administration.

Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale.

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Le montant maximum ue la cotisation annuelle est nxe a leu e (l,en[ quatri -ving4 euros) pouf 7e memore effectif et 120 ¬ (Cent vingt euros) pour le membre adhérent.Article 9 é Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblé générale.

Leur mandat est de 4 ans, sauf le premier mandat qui est de 6 ans.

Le mandat débute le ler janvier après les élections et est renouvelable.

Il prend fin par décès, démission ou révocation,

Les prochaines élections auront lieu en 2018.

Un membre du Conseil d'administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.

Sauf mention contraire, le Conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le secrétaire et est signé par tous les membres_ présents.

Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original.

L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux.

Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées,

Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés,

En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration peut, à la majorité simple des membres du Conseil d'administration présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du CôFsëii d áommistrauán qui àcnevé ié màneai laisse vâcàni.

Cette nomination doit être soumise à la ratification de fa plus prochaine Assemblée générale. Article 10 : nomination et pouvoir du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Conseil d'administration présents est prépondérante.

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

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M0A 2.2

Le Conseil d'administration gère l'association conformément à la loi.

Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel éventuel et fixe leur rémunération.

Article 11 : gestion journalière

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération éventuelle.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Conseil d'administration, par deux membres du Conseil d'administration dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de 500 ¬ par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration mandatera formellement son Président, sauf dérogation expresse. Article 12 : responsabilité

Les membres du Conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Articlel3 : assemblée générale

L'Assemblée générale détient la plénitude des pouvoirs. Elle peut les déléguer.

Elle se compose de tous les membres effectifs de l'association. Ceux-ci sont les seuls admis au vote.

Sont réservées à sa compétence exclusive :

1° la modification des statuts sociaux

2° le nomination et la révocation des administrateurs

3° l'approbation du procès-verbal de l'Assemblée générale précédente

4° l'approbation des budgets et des comptes

5° la dissolution volontaire de l'association

6° le décharge aux administrateurs

7° l'exclusion de membres

8° fe règlement d'ordre intérieur

9° toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil

d'administration.

L'Assemblée générale délègue tous les autres pouvoirs au Conseil d'administration. Article 13 bis

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, au mois de mai, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'administration et adressées au moins quinze jours calendrier à l'avance.

Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Conseil d'administration et confiées par courrier simple à la

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L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Conseil d'administration ie plus âgé.

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M002.2

En cas de partage des voix, ta voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans

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Le vote secret s'impose lorsque des questions de personne sont soulevées.

Dans ce dernier cas, la demande d'un membre suffit.

L'assemblée générale élit à bulletin secret les administrateurs sur proposition du Conseil d'administration.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignés et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire ou membres du Conseil d'administration qui le demandent.

Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt

Il-

ieglrtme.

Ils sont signés pour extrait conforme par ie Secrétaire.

Article 14 ; règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale

et approuvé par elle. M

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15 ; exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Le premier exercice débute le 1er mars 2012 et se termine le 31 décembre 2012.

Article 16 ; contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée

générale, dont un au moins est membre effectif de l'association.

Les membres du Conseil d'administration ne peuvent être commissaires.

.,

Ariicie i7 ; compies ei puagei's

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Art. 17 bis ; modifications des statuts

il pourra être procédé à la révision des présents statuts soit à l'initiative du Conseil d'administration, soit à la demande de la moitié des membres effectifs.

Pour modifier les statuts, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée par le Conseil d'administration.

L'ordre du jour est joint à la convocation et les modifications envisagées doivent y être explicitées.

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Les membres doivent être convoqués au moins huit jours avant la date de l'assemblée générale.

Pour que cette assemblée générale puisse statuer valablement, elle devra compter au moins deux tiers de ses membres effectifs présents ou représentés.

La modification sera adoptée si elle réunit la majorité absolue des deux tiers des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres associés ne sont pas présents ou représentés à l'assemblée générale, une seconde assemblée peut être convoquée qui délibérera quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.,

il doit s'écouler au moins 15 jours entre les deux réunions.Article 18 : dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblé générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute.

L'assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'Assemblée générale de clôture de ia liquidation.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, Yassembfée générale élit en qualité de membres du premier Conseil d'administration

Toussaint Eric

Poupé Jean-Pol

Wojciechowski Raymond



Brassart Philippe

Vael Claude

Les membres du Conseil d'administration désignent en qualité de

Président Poupé Jean-pol

Vice -Président Toussaint Eric

Trésorier Brassart Philippe

Voiüt B - Suite

- -

Secrétaire Wojciechowski Raymond

Rénorvé

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Moniteur

belge

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Secrétaire-adjoint N1411L

Qui acceptent.

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ppwQir tremunéretiond phggin dg W5 mandate ecnt explicitée au Reglement d'ordre int rieur,

Fait à Namur, en 10 exemplaires, le 21.02. 2012,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
A LA RECHERCHE DU TEMPS PERDU, EN ABREGE : A…

Adresse
RUE DES CORTILS 18 1350 FOLX-LES-CAVES

Code postal : 1350
Localité : Folx-Les-Caves
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne