A OUTRANCE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. A OUTRANCE
Dénomination : A OUTRANCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 556.727.837

Publication

30/07/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MQD 2.2

Résery

au

Monitei

belge

11111 t1331.11



N° d'entreprise :1% .7P-.

Dénomination

(en entier) : A OUTRANCE

TFtIEUNAL DE GDF :il -

1? IL. 201q

Greffe

(en abrégé)

Forme juridique; asbl

Siège; rue des déportés, 10.1390 Bossut-Gottechain

Objet de l'acte : constitution des statuts de l'asbl "A OUTRANCE"

Texte

IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT

Les soussignés constituent entre eux une association sans but lucratif

(A S BI) conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt

et un, et dont ils dressent les statuts comme suit

TITRE PREMIER. DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE, OBJET

Article 1

L'association est dénommée "A Outrance", reprise ci-dessous SouS

l'appellation «Association >>.

Article 2

1 Le siège social de l'Association est établi à B-1390 Gottechain, 10 rue

des Déportés, dépendant de l'arrondissement judiciaire de Nivelles

(code postal B-1400).

2 II peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout

autre lieu,. Toute modification du siège social doit être publié aux

annexes du Moniteur Belge.

Article 3

L'Association est constituée pour une durée indéterminée.

Article 4

1 L'association a pour objet des activités culturelles multiples et variées,

en privilégiant un décloisonnement des arts.

2 L'Association cherchera donc, dans un esprit novateur, à promouvoir

des activités artistiques transdisciplinaires et/ou pluridisciplinaires, et

ce, dans 6 grands domaines artistiques que sont - la musique - le théâtre - les arts plastiques

- la danse - la littérature - les arts visuels et sonores

3 L'Association sera aussi active dans l'organisation de débats,

conférences et voyages tant au niveau artistique que des sciences

humaines ou sciences exactes dans un but de décloisonnement des

d ifférentes discipli nes.

4 L'association privilégiera les échanges et contacts entre le public et les

artistes ou intervenants, y compris dans un objectif de transmission de

savoir et de connaissance,

5 L'Association soutiendra et encouragera les jeunes artistes à se

produire, tant dans des structures existantes qu'en dehors.

6 L'Association pourra organiser stages, ateliers, séminaires,

expositions, installations, spectacles, lectures et concerts, toujours dans

cet esprit d' ouvertu re, de transdisci pl i narité et de plu rid isci plinarité.

7 L'Association aura également pour objet la collaboration avec d'autres

associations poursuivant des objectifs similaires.

8 L'Association peut accomplir tous les actes se rapportant directement

ou indirectement à son objet Elle peut notamment prêter son concours

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

5

1

et s'intéresser à toute activité similaire à son objet, tant à son siège

social qu'en d'autres lieux.

TITRE DEUX.ASSOCIES

Article 5

L'Association est composée de membres effectifs et de membres

adhérents, les associés. Le nombre minimum des membres effectifs est

de trois personnes, le nombre maximum de huit personnes. Tous les

associés jouissent des mêmes droits, sauf pour ce qui est dit dans les

Articles 12 et suivants et 28.

Article 6

1 Sont membres effectifs les associés comparant au présent acte (ou

membres fondateurs).

Devient membre effectif toute personne qui, présentée Par deux

associés au moins, est admise en cette qualité par décision du CA, à

l'unanimité.

Article 7

Devient membre adhérent toute personne qui a présenté sa candidature

et est admise en cette qualité par décision du conseil d'administration

réunissant la moitié des voix (majorité simple).

Article 8

1 Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'Association en

adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

2 L'exclusion d'un membre de l'Association ne peut être prononcée que

par rassemblée générale décidant à ia majorité des deux tiers des voix

présentes.

3 Le conseil d'administration peut décider de suspendre de l'association

un membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts

ou aux lois de l'honneur et de la bienséance, jusqu'à décision de

l'assemblée générale.

Article 9

L'Associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou

ayants droits de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social de

l'Association.

TITRE TROIS-RESSOURCES ET COTISATIONS

Article 10

Les ressources de l'Association sont

1 Les cotisations de ses membres.

2 Les subventions éventuelles des pouvoirs publics.

3 Les donations collectives ou individuelles.

4 Les ressources créées à titre exceptionnel.

ARTICLE 11

Tous les associés paient une cotisation annuelle identique de 25¬ . Le

montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale mais ne

pourra être supérieur à cent (100) Euros.

TITRE QUATRE-ASSEM BLEE GEN ERALE

Article 12

1 L'assemblée générale (AG) est composée de tous les membres

effectifs.

2 Sauf décision contraire de l'AG, les membres adhérents peuvent

participer aux réunions d'AG avec voix consultative.

3 Tout associé peut se faire représenter par un autre associé

mandataire. Un associé ne peut être titulaire que d'une procuration.

ide 13

L'AG est le pouvoir souverain de l'Association. Elle possède les pouvoirs

qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence ; - Les modifications aux statuts sociaux - La nomination et la

révocation des administrateurs. - L'approbation des budgets et des comptes, - La dissolution volontaire de

l'Association. - Les exclusions d'associés.

Et tout autre décision qui étabtit les lignes directrices des activités de

l'association, telles qu'ensuite exécutées par Ie conseil d'administration.

Article 14

1 L'AG doit se réunir au moins une fois par année, à une date à convenir

à chaque réunion. La première AG s'est tenue le 09/1 112013

2 L'Association peut être réunie en AG extraordinaire à tout moment par

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I. .,.

décision du conseil d'administration ou bien à la demande d'un

cinquième des associés au moins.

3 Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les associés doivent y être convoqués.

Article 15

LAG est convoquée par le conseil d'administration, au moins huit jours avant la date prévue. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Article 16

1 L'AG doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un

cinquième des associés en fait la demande (AG extraordinaire)

2 Toute proposition signée par un cinquième des associés doit être

portée à l'ordre du jour de l'AG

Article 17

LAG est présidée par le président du conseil d'administration ou son

remplaçant en cas d'empêchement.

Article 18

1 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'AG, chacun

disposant d'une voix,

2 Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées, sauf dans les cas prévus autrement par la loi ou les

présents statuts ; en cas de parité des voix, celle du président est

prépondérante.

Article 19

.1 Les décisions de l'A G sont consignées dans un registre de procèsverbaux

(PV) signés par le président et un administrateur. Ce registre est

conservé au siège social où tous les associés peuvent en prendre

connaissance.

2 Toute modification aux statuts doit recueillir les deux tiers des voix des

membres présents pour être approuvée et doit être publiée aux Annexes

du Moniteur Belge.

TITRE CIND-CONSElL D'ADMINISTRATION, GESTION

JOURNALIERE

Article 20

L'Association est administrée par un conseil (CA) composé de trois

membres effectifs au moins, les administrateurS, nommés par

l'assemblée générale pour un terme de six ans et révocable par elle à

tout moment. Il peut donc accueillir en son sein des membres adhérents.

Article 21

1 En cas de vacances aU cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le CA. Il achève dans ce cas le mandat de celui qu'il remplace.

2 Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Ariicle 22

1 Le CA désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un

secrétaire. II peut aussi y avoir un ou plusieurs vice-présidents.

2 En cas d'empêchements de président, ses fonctions sont normalement

assumées par un vice-président.

Article 23

1 Le CA se réunit sur convocation de l'un de ses membres. Il ne peut

statuer que si la majorité de ses membres est présente,

2 Tous les administrateurs ont un droit de vote égal au CA, chacun

disposant d'une voix,

3 Les décisions du CA sont prises à la majorité simple des voix, sauf

veto émanant de deux membres fondateurs qui siègent en son sein;

quand il y a parité des voix, celle du président est prépondérante.

Article 24

Le CA exécute les décisions de l'assemblée générale. Il a les pouvoirs

les plus étendus pour l'administration et la gestion journalière de

l'Association.

Article 25

Le CA peut déléguer la gestion journalière de l'Association, avec usage du pouvoir de signature, à un administrateur choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements,

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B -,Suite

Article 26

Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de gestion

journalière, en ce compris les actions judiciaires intentées ou soutenues

au nom de l'Association, se font sur la signature du président ou de

l'administrateur délégué, à moins d'une délégation spéciale du CA.

Article 27

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune

obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur

mandat. Ce mandat est exercé à titre gratuit.

TITRE SIX-DISPOS1TIONS DIVERSES

Articte 28

En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera le ou les

liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à

donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra, dans toute la

mesure du possible, être faite en faveur d'une association dont 1(objet

est similaire de celle de la présente Association.

Article 29

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé

par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un régissant les

associations sans but lucratif.

Fait en quatre exemplaires, dont un destiné au moniteur belge.

Le 09 novembre 2013

ENTRE LES SOUS1GNES:

1. Cécil Amell, employé, marié, demeurant rue des Combattants, B- 1310 La Hulpe, de nationalité française.

2. Dominique Baudon, enseignante, célibataire, demeurant Grand-place 22/001 ,B-1435 Mont-Saint- '

Guibert,

de nationalité belge.

3. Nathalie Crame, employée, mariée, demeurant rue Alphonse Robert 62, B- 1315 Incourt, de nationalité belge.

4, Emmanuel Kervyn, indépendant, marié, demeurant rue Alphonse Robert 62, B- 1315 Incourt, de nationalité belge.

5. Xavier De Cleyre, célibataire, demeurant Grand-Place 221001 , B- 1435 Mont-Saint-Guibert, de

nationalité

belge.

6. Sylvie Stenuit, enseignante, mariée, demeurant 10 rue des déportés, B-1390 Bossut-Gottechain, de nationalité belge.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
A OUTRANCE

Adresse
RUE DES DEPORTES 10 1390 BOSSUT-GOTTECHAIN

Code postal : 1390
Localité : Bossut-Gottechain
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne