ACADEMIE DE MUSIQUE IRANIENNE

Association sans but lucratif


Dénomination : ACADEMIE DE MUSIQUE IRANIENNE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.941.093

Publication

02/01/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

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NIVELLES

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Les statuts de l'association sans but lucratif ACADEMIE DE MUSIQUE IRANIENNE

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Ndéclarent ici de fonder une Association Sans But Lucratif conforme la loi de 27 juin 1921, avec des statuts ici suivant.

N

o Nom - siège - but - durée

.cl Article 1. L'association porte le nom ASBL "Académie de Musique Iranienne".

Article 2. L'association a son siège à 1330 Rixensart, Avenue des Acacias 11, arrondissement judiciaire

de Nivelles. Le siège peut être transférer à aucune autre adresse par une décision simple du conseil

d'administration.

Article 3. L'association a comme but et veux, pour réussir à ce but, travailler sur les domaines suivant:

el Etre une académie pour musique, mot, dance et culture, indépendamment de politique ou de religion effectivement de la culture persane pour l'organisation de

d1D - I Art qualitatif, non-commercial et traditionel et des expressions culturelles de toutes les cultures, y

compris la représentations de musique - les groupes de chant - danse - expositions.

- Une formation académique par rapport à la musique persane et de jouer des instruments de musique

,st Iranien et de exercer la chant persane.

- Fabriquer des instruments de musique persans.

- Des cours de langue Farsi - Neerlandais et Francaise

- Des festivals où les cultures Occidentales et non-Occidentales peuvent se rencontrer sur un pied d'égalité.

- Publier des journaux et des périodiques culturels et informatifs.

6e Article 4. L'associations sera fondées pour une durée indéfinie. Il est possible de résoudre l'association d'un moment à l'autre.

Article 5. Le nombre des membres est illimité. Les fondateurs soussignés sont les membres premiers. Article 6. Chacun qui a la permission du conseil d'administration peut devenir mer:ibre de l'association. Un candidat-membre doit envoyer sa demande par une lettre ou mail au conseil d'administration. Avec cette demande il soussigne son accord avec le but et les statuts de l'association.

Article 7. L'affiliation est gratuite.

Article 8. Chaque membre peut toujours quitter l'association. La démission doit être envoyer par une lettre ou mail au conseil d'administration.

Mentionner sur la derniere oape du yole. Au recto Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

" c'yant pouvoir de ¬ epíesi'nter I association. le: íon aafion ou l'organisme â i égard des tiers .1 vezso : Nom et signature

Soussignés:

- Agha Pour Moghadam Mojgan °Karaj (Iran) 19/04/1972 résidant à 1330 Rixensart, Avenue des Acacias

11, Iranienne numéro d'inscription 720419 506-76

- Aghapoor Moghaddam Seyed Roohollah °Karaj (Iran) 21/0311979 résidant à Iran, Karaj, Kamali Hospital

Shahid Aziz Mohamadi nr.48 code postale 3134877117, Iranien

- Ghorayshian Langaroudy Seyed Morteza ° Teheran (Iran) 10/03/1953 résidant à 2300 Turnhout

Veldstraat 19, Belg numéro d'inscription 530310 553-87

- Hendrickx Marie-Louise ° Turnhout 16/09/1952 résidant à 2300 Turnhout Veldstraat 19, Belg

numéro d'inscription 520916 036-57

- Shahbandi Hooman °Teheran (Iran) 05/11/1968 résidant à Rixensart, Avenue des Acacias 11

Belg numéro d'inscription 681105 383-02

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 9. Les membres démissionés ne peuvent pas demander une partie du biens de l'association ou d'une contribution ce qu'ils ont fait

Conseil d'administration

Article 10. L'association sera géré par un conseil au moins de 3 administrateurs. lis seront nommés et licencies par l'assemblée générale.

Article 11. Le mandat de l'administrateur n'est pas rétribué. Le mandat sera accepté pour la durée de 3 année. L'administrateur peut terminer son mandat chaque année.

Article 12. Il sera nommé un président, un secrétaire et un trésorier. Ils menent ensemble le bureau de l'association. Ils sont les administrateurs délégués. ils sont collectifs mandataires, ça veux dire que par la signature du président et du trésorier, en ce qui concerne Re bureau d'allier l'association.

Article 13. Le président convoque le conseil d'administration et préside les assemblées. L'appel sera fait par un lettre ou mail au moins de 8 jours avant l'assemblée. L'invitation mentionne l'ordre du jour. De chaque assemblée un compte rendu sera fait, ce compte rendu doit être signé par fe président et le secrétaire. Une décision est valable quand elle est prise à la majorité des voix.

Article 14. Le conseil d'administration gére, représente et dirige les affaires de l'asbl. fi est compétent pour toutes les affaires, à l'exception de celles qui sont réservées à l'assemblée génèrale par la loi et les statuts. Le conseil d'administration agit comme demandeur et défendeur dans tous les litiges et décide si oui ou non l'utilisations des voies de recours.

L'Assemblée Générale

Article 15. L'assemblée générale est composé de tous les membres de l'association. Chaque membre peut

se faire représenter sur l'assemblée génèrale par un autre membre. Chaque membre peut pourtant

seulement représenter un autre membre.

Article 16. L'assenblée générale est exclussivement compétent pour:

- des changements des statuts

- la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration

- la ratification du budget,des comptes et du rapport annuel

- l'exclusion des membres

- le résoudre de l'association

Article 17. L'assemblée générale sera convoquer par le conseil d'administration chaque fois que la loi, le but ou l'intérêt de l'association ceci demande. Elle doit être convoquer au moins de une fois par année pour la ratification des comptes de l'année passée et pour le budget de l'année suivante et ceci dans le premier trimestre de chaque année civile.

Article 18. La convocation doit être signée par le président et le secrétaire. Tous les membres doivent être convoqués par une lettre au moins de 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne la place, la date et l'heure de l'assemblée et contient l'ordre du jour et les documents correspondants. Les décisions de l'assemblée génèrale seront prises par une majorité simple des membres présents sauf pour des changements des statuts et des cas prevus par la loi.

Article 19. L'assemblée génèrale peut seulement délibérer valable sur des changements des statuts si les changements sont mentionnés dans la lettre de l'appel et quand les deux tiers des membres est présent uû représent. le changement ne peut être décidée par une majorité des deux tiers des voix. Si le changement concerne le but de l'association il n'est pas valable que lorse qu'il est approuvé à l'unanimité. Article 20. De chaque assemblée un compte rendu doit être fait, ce compte rendu doit être signé par le président, Le secrétaire en le trésorier. Les extraits seront soussignés par le président et le secrétaire. Tous les membres ont le droit de demander consulutation ou une copie des décisions de l'assemblée génèrale..

Compte - Budget

Article 21. L'exercice de l'association sans but lucratif court du 1 janvier jusqu' au31 decembre. Le premier excercice court du jour de fondation 1 novembre 2011 jusqu' au 31 decembre 2012.

A la fin de l'exercice le conseil d'administration ferme les comptes de l'année passée avec un bilan et un inventaire sera fait. Le budget de l'année prochaine sera présenté à l'assemblée génèrale pour la ratification.

L'excédent augmente la puissance de l'association et ne peut en aucun cas sous forme de dividendes ou de toute autre attribution être payé aux membres.

Résolution - Liquidation

Article 22. Sauf les cas d' une résolution judiciaire et d'une résolution de droit peut l'assemblée génèrale seulement décider comme défini dans l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

Dans un cas d'une résolution volontaire l'assemblée générale ou à defaut de la le tribunal nomme un ou plusieurs liquidateurs. L'assemblée générale définit aussi leur compétence et les conditionsde liquidation. Article 23. Les possessions de l' association seront attribué à une association sans but lucratif duquel le but correspond parfait avec les but de l'association en question. Lassemblée générale décide sur la

MDO 2.2

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destination du biens.

Article 24.La loi de 27 juin 1921 et les coutumes en matière des associations restent applicable pour tout ce

qui n'est pas prévu dans ces statuts.

Les fondateurs décident que le conseil d'administration sera être composé et le bureau sera être rempli par:

Le numéro d'inscription 681105 383-02 Shahbandi Hooman qui sera être nommé comme le président. Le numéro d'inscription 720419 506-76 Agha Pour Moghadam Mojgan qui sera être nommée comme la trésoriere

Le numéro de pasport C1168250 (islamic Republic of Iran) Aghapoor Moghaddam Seyed Roohollah qui sera être nommé comme le secrétaire.

Ainsi fait dans deux exemplaire et accepté avec unanimité des voix sur l'assemblée de fondation organisée à Rixensart le 1 novembre 2011.

Agha Pour Moghadam Mojgan

Aghapoor Moghaddam Seyed Roohollah

Ghorayshian Langaroudy Seyed Morteza

Hendrickx Marie-Louise

Shahbandi Hooman

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Coordonnées
ACADEMIE DE MUSIQUE IRANIENNE

Adresse
AVENUE DES ACACIAS 11 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne