ACADEMIE INTERNATIONALE DE PSYCHANALYSE ET D'ANTHROPOLOGIE EXISTENTIELLES & ECOLE BELGE DE SOPHIA-ANALYSE, EN ABREGE : AIPAE & EBSA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. ACADEMIE INTERNATIONALE DE PSYCHANALYSE ET D'ANTH…
Dénomination : ACADEMIE INTERNATIONALE DE PSYCHANALYSE ET D'ANTHROPOLOGIE EXISTENTIELLES & ECOLE BELGE DE SOPHIA-ANALYSE, EN ABREGE : AIPAE & EBSA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.981.031

Publication

18/06/2013
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[\_îz Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Rés

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TRIBUNAL DE COMMERCE

0 6 J0111 2013

NNELle.effe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 05 3 q. " 031

Dénomination

(en entier) : Académie Internationale de Psychanalyse et d'Anthropologie Existentielles & Ecole Belge de Sophia-Analyse

(en abrégé) : AIPAE & EBSA

Forme juridique : ASBL

Siège : 29 rue René Pierre - 1367 Ramillies

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés

1. AQUINO BENITEZ Luis Alberto, 8 Rue des Jardins -1360 Perwez, Italien

2, BAUCHAU Diane, 29 rue René Pierre -1367 Ramillies, Belge

3, CAPIAU Guy, 32 rue de Macquenoise - 6596 Seloignes, Belge

4. COPPEE Benoît, 36 Rue Plaine d'Aviation - 1140 Evere, Belge

5. DAGNEAU Lucette, 16 rue du Vieux Monument -1380 Lasne, Belge

6. DAGNEAU Martine, 49 rue de Faux -1490 Court-Saint-Etienne, Belge

7. DELOGE Bernard, 26 Rue de la Gobie -1360 Orbais, Belge 8, GIGANDET Fabienne, 1691, chaussée de Wavre - 1160 Bruxelles, Belgo-suisse

9. HUYS Eric, 29 rue René Pierre -1367 Ramillies, Belge

10. KAYE Sylvie, 20 Place Reine Astrid - 7500 Tournai, Belge

11, LIPPENS Dominique, 8 Rue des Jardins -1360 Perwez, Belge

12. PATTE Dominique, 347 rue de Bascoup - 7170 La Hestre (Manage), Beige

13. PIOGE Anne, 36 Rue Plaine d'Aviation -1140 Evere, Belge

14. REUSENS Brigitte, 47 rue des Communes -1490 Court ST-Etienne, Belge

15. WOLFS Isabelle, 26 Rue de la Gobie -1360 Orbais, Belge

Membres fondateurs ont convenu de constituer pour une durée indéterminée une association dont ils ont arrêté les statuts comme suit

TITRE I : Dénomination, Siège, Durée, Buts

Art. 1. Dénomination

La dénomination de l'association est "Académie Internationale de Psychanalyse et d'Anthropologie

Existentielles & Ecole Belge de Sophia-Analyse", soit en abrégé "AIPAE & EBSA".

Art. 2. Siège

Le siège de l'association est établi 29 rue René Pierre - 1367 Ramillies Arrondissement judiciaire de

Nivelles,

Le siège social peut être transféré en tout autre lieu par décision du Conseil d'Administration. Toute modification du siège social fera l'objet d'une modification des statuts.

Art. 3. Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Art. 4. But social

L'association a pour objet toute activité se rapportant directement ou indirectement à

i

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

1. Assurer l'enseignement et la diffusion de la Sophia-Analyse dans l'esprit de l'enseignement introduit et proposé en Belgique par Luis Aquino et Dominique Lippens, apportant un soin particulier au féminin et au couple.

2, Assurer, selon la méthode de la Sophia-Analyse, l'aide thérapeutique d'enfants, d'adolescents et d'adultes

3. Assurer, selon la méthode de la Sophia Analyse, une aide thérapeutique individuelle et de groupe

4. Assurer, selon la méthode de la Sophia-Analyse, une aide thérapeutique de couple

5. Mettre en oeuvre toute les initiatives et activités culturelles aptes à faire connaître et à diffuser la méthode de la Sophia Analyse

ô. Soigner la formation et la supervision de nouveaux thérapeutes et d'autres opérateurs sociaux (anthropologues...) qui agissent dans l'esprit de la Sophia-Analyse

7. Développer une dynamique de recherche et de formation continue pour ses membres

8. Promouvoir le dialogue entre ses membres ainsi que la diffusion et l'échange d'informations relatives â la psychothérapie

9. Assurer le dialogue avec d'autres approches thérapeutiques qui visent à la réalisation de la qualité de la vie et de la personne

10. Favoriser la recherche et le développement de la réflexion sur la psychothérapie de l'enfant et de l'adolescent inspirée par la Sophia-Analyse

11. Favoriser la recherche et le développement de la réflexion à l'intérieur de la pensée Sophia-Analytique sur le féminin et le masculin

12. Dans te cadre de la réalisation de son but social, l'association pourra également: communiquer avec tes autorités compétentes, communiquer avec ses membres, informer les médias, proposer et initier des projets créatifs respectueux du but social de l'association

13. Dans le cadre de la réalisation de ce but social, Luis Aquino et Dominique Lippens sont délégués responsables de la formation à:

131. La thérapie individuelle et de groupe selon la méthode de la Sophia-Analyse

132. La thérapie de couple selon la méthode conçue et structurée par Luis Aquino qui s'inspire des idées maîtresses de la Sophia-Analyse

133. La thérapie d'enfant et d'adolescent selon la méthode conçue et structurée par Dominique Lippens qui s'Inspire des idées maîtresses de la Sophia Analyse

14. L'association pourra déterminer ses principes essentiels sous forme d'un Code de Déontologie.

15, L'association pourra déterminer son fonctionnement quotidien sous forme d'un Règlement d'Ordre

Intérieur.

TITRE Il ; Membres, Conseil d'Administration, Assemblée Générale, Cotisation

Art. 5. Membres

L'association est constituée de membres effectifs ci-dessous appelés "membres".

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts, et notamment du droit de vote à l'Assemblée Générale.

Pour devenir membre de l'association, les conditions suivantes doivent être réunies

a) être psychothérapeute ou anthropologue diplômé d'une école de Sophia-Analyse reconnue par I'AIPAE & EBSA

b) avoir versé le montant de la cotisation annuelle de l'exercice en cours

d) adhérer au Code de Déontologie de l'EAP

e) avoir signé le Code de Déontologie de l'AIPAE & EBSA

f) accepter et se référer au Règlement d'Ordre Intérieur de I'AIPAE & EBSA

L'association comporte au minimum 3 membres et au maximum 15 membres.

Chaque membre peut à tout moment se retirer de l'association.

Les membres et leurs successeurs éventuels n'ont aucune part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent, en cas de retrait, d'exclusion ou de décès, demander aucune restitution ou récompense pour les cotisations versées ou les apports faits.

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Mab 2.2

Si elle l'estime opportun, l'association peut inviter, lors de ses réunions, des personnes ressources, physiques ou morales, en qualité d'expert. Les experts ne sont pas des membres de l'association. Ils ne disposent pas du droit de vote.

Art. 6. Conseil d'Administration

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de 9 membres effectifs initialement choisis parmi les fondateurs.

Les membres du Conseil d'Administration sont rééliglibles tous les 6 ans, sauf décès, démission ou révocation,

Le Conseil d'Administration gère les affaires courantes de l'association.

L'exercice d'un mandat au Conseil d'Administration est gratuit.

Le Conseil d'Administration désigne en son sein

Un Président

Un Vice-Président

Un Secrétaire

Un secrétaire-adjoint

Un Trésorier

Un trésorier-adjoint

Délégué à la formation et aux relations internationales

Co-délégué à la formation et responsable du département mythe et Sophia-Art

Délégué des Régions en Belgique

Le Président dirige les débats, En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assurées par le Vice-président au par le plus âgé des administrateurs présents.

Le Secrétaire s'occupe des questions administratives et notamment des convocations du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale ainsi que de la tenue des procès-verbaux des séances.

Le Trésorier gère les finances de l'association et fait rapport annuellement à l'Assemblée Générale. Il est chargé d'appeler les cotisations dues par tes membres.

Toutes autres missions des membres du Conseil d'Administration seront établies dans le Règlement d'Ordre Intérieur de l'association,

Art. 7. Assemblée Générale

L'Assemblée Générale statutaire des membres est composée de 15 membres maximum dont les 9 membres du Conseil d'Administration. L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois t'an, au ler trimestre de l'année, au siège de l'association ou en tout autre lieu choisi par le Conseil d'Administration.

Les convocations sont adressées par courrier simple ou par courriel à tous les membres de l'association en règle de cotisation.

Lors de cette assemblée le Président, le Secrétaire et le Trésorier présentent respectivement ;

1. te rapport d'activité

2. le rapport administratif

3. Ie rapport financier de l'exercice écoulé

Après lecture du rapport des vérificateurs aux comptes nommés par l'Assemblée Générale, il est procédé au vote concernant:

1. les comptes annuels

2. la décharge à donner au Conseil d'Administration pour sa gestion

3. la proposition du budget du nouvel exercice

En dehors de l'Assemblée Générale statutaire, le Conseil d'Administration peut inviter l'ensemble des membres à assister, à l'endroit qu'il détermine, à toute réunion qu'il estimerait utile d'organiser, en présence ou non de personnes extérieures à l'association.

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MpD 2.2

Toutes dépenses extraordinaires, hors celles relevant de la gestion courante, doivent être soumises à l'Assemblée Générale.

Art. 8. Cotisation

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le Conseil d'Administration.

La cotisation annuelle est actuellement fixée à 20 euros.

La cotisation annuelle ne pourra pas dépasser 100 euros.

La cotisation doit être payée à première demande du Trésorier.

Tout membre qui reste en défaut de payer sa cotisation dans le mois qui suit l'envoi d'une lettre de rappel sera réputé démissionnaire.

L'exercice social débute le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

TITRE III : Admission, Démission, Exclusion

Art. 9. Admission

En cas de vacance d'un poste d'administrateur, le Conseil d'Administration peut coopter un administrateur à titre provisoire. L'Assemblée Générale suivante procédera à l'élection définitive de l'administrateur.

En cas de vacance d'un poste de membre de l'Assemblée Générale (les 15 fondateurs) l'Assemblée Générale suivante pourra procéder à l'élection d'un membre.

Lors de votes concernant des candidats, s'il y a plusieurs candidats, le vote a lieu à bulletins secrets. Art. 10 Démission

Les membres sont libres de se retirer de l'association en tout temps en adressant par courrier ou par email leur démission au Conseil d'Administration. La cotisation de l'année en cours reste due et ne fera l'objet d'aucun remboursement.

Art 11 Exclusion

Le Conseil d'Administration se réserve le droit de suspendre à tout moment un membre qui se rendrait indésirable par son comportement ou qui se rendrait coupable d'infraction à la loi, aux présents Statuts, au Code de Déontologie ou au Règlement d'Ordre Intérieur de l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par une assemblée générale valablement convoquée et statuant à la majorité des 2/3 des membres présents et représentés. Le point relatif à l'exclusion devra être dûment mentionné à l'ordre du jour et le membre faisant l'objet de la procédure d'exclusion devra être convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception. ll pourra assister à l'assemblée générale, éventuellement assisté ou représenté par un conseil. Le membre et/ou son représentant disposera d'un temps de parole ininterrompu de 5 minutes maximum pour présenter des éléments de défense. Cette défense pourra également être produite par écrit au moyen d'un texte dactylographié de 15.000 signes maximum. Elle devra même impérativement être produite par écrit dans le cas où ni le membre, ni son conseil n'assiste à l'assemblée générale. En l'absence de défense écrite ou de présence, le membre est réputé avoir renoncé à exercer son droit de parole. Suite à la défense du membre, l'assemblée disposera encore de 5 minutes pour demander si nécessaire au membre de préciser certains propos ou d'apporter des derniers éclaircissements. S'ensuit directement un vote à bulletin secret auquel le membre faisant l'objet d'une procédure d'exclusion devra prendre part s'il est présent. Son conseil ne peut toutefois pas voter en son nom, sauf s'il est lui-même membre effectif de l'association et porteur d'une procuration. Un membre exclu est prié de quitter l'assemblée dès notification orale ou écrite du résultat du vote. La démission des membres effectifs se fait par lettre recommandée (avec accusé de réception) adressée au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre nécessite une décision du Conseil d'Administration prise à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

TITRE IV : Assemblée Générale

Art. 12

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée des membres qui ont le

droit de vote, c'est-à-dire les 15 membres de l'association dont les 9 membres du Conseil d'Administration.

Art. 13

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M0D 2.2

II doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année. L'Assemblée Générale peut cependant être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige, Elle doit l'être en tous cas chaque fois qu'au moins un 1/5ème des membres de l'Assemblée Générale le demande. L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration. L'ordre du jour de l'Assemblée Générale est transmis avec la convocation.

Art. 14

L'Assemblée Générale dispose des pouvoirs qui lui sont attribués en vertu de la loi ou des présents statuts

dont notamment :

1. Approbation des budgets et comptes (majorité simple T moitié des voix + 1 voix)

2. Décharge à donner aux administrateurs (majorité simple = moitié des voix + 1 voix)

3. Acceptation d'un membre effectif (majorité spéciale des 415)

4, Exclusion d'un membre effectif (majorité spéciale des 2/3)

4. Dissolution de l'ASBL (quorum des présences des 2/3 et majorité spéciale des 4/5)

5. Modification des statuts (quorum des présences des 2/3 et majorité spéciale des 2/3)

6.Transfert du siège social (quorum des présences des 2/3 et majorité spéciale des 2/3)

7. Modification de l'objet social (quorum des présences des 2/3 et majorité spéciale des 4/5)

Art. 15

Les membres peuvent se faire représenter aux Assemblées Générales par un autre membre muni d'une

procuration écrite chaque membre pouvant représenter un membre au maximum.

TITRE V : Administration

Art. 16

Le Conseil d'Administratiion est constitué des 9 membres effectifs choisis parmi les fondateurs en leur

qualité d'administrateurs de droit

L'association est administrée par un Conseil d'Administration de 3 membres au moins et de 9 membres au

plus.

Art 17

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

Art. 18

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation au moins une fois l'an et à chaque fois que l'intérêt de

l'association l'exige.

Art. 19

Le Conseil d'Administration est convoqué parle Président ou par deux administrateurs.

Art. 20

Le Conseil d'Administration délibère et statue à la majorité simple de ses membres présents ou représentés. Tout membre du Conseil d'Administration peut se faire représenter par un autre membre du Conseil d'Administration muni d'une procuration écrite, une procuration maximum par membre présent

Art 21

Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées au domicile de la Présidence et signées par la

Présidence et un membre du Conseil.

Art. 22

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans ses compétences, tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.

Art. 23

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le

Conseil d'Administration.

Art 24

Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés ou salariés de l'association, à défaut d'une délibération spéciale du Conseil d'Administration, sont signés par le (la) président(e) et par un administrateur.

TITRE VI : Modifications des statuts, dissolution, liquidation

t

MJLJ'LY

Volet B - Suite

Art. 25 Dissolution

La décision de dissoudre l'association ne peut être prise que par l'Assemblée Générale (quorum des présences des 2/3 et majorité spéciale des 4/5).

Art. 26

Le fonds social net, après apurement des dettes, pourra être transféré à une association ayant un but social similaire.

Art. 27 Mise en vigueur du présent règlement

Le conseil d'Administration de l'association constitué des 9 membres effectifs choisis parmi les fondateurs se sont réunis en leur qualité d'administrateurs de droit et ont désigné en qualité de :

Président ; HUYS Erio

Vice-président : DELOGE Bernard

Secrétaire : WOLFS Isabelle

Secrétaire-adjointe : PIOGE Anne

Trésorier : CAPIAU Guy

Trésorière-adjointe : BAUCHAU Diane

Délégué à la formation et aux relations internationales : AQUINO BENITEZ Luis Alberto

Co-déléguée à la formation et responsable du département mythe et Sophia-Art ; LIPPENS Dominique

Déléguée des Régions en Belgique : KAYE Sylvie

Art. 29 Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Fait à Orbais, le 6 février 2013

1. AQUINO BENÍTEZ Luis Alberto, né le 43146145 à Asunción (Paraguay), 45.06.03-443.66

2. BAUCHAU Diane, née le 20/07/59 à Uccle, 59.07.20-046.60

3. CAPIAU Guy, né le 05/01/44 à Jemappes, 44.01.05-103.36

4. COPPEE Benoit, né le 22/04/64 à Etterbeek, 64.04.22-355.66

5. DAGNEAU Lucette, née le 07/09/43 à Loupoigne, 43.09.07-162.12

6. DAGNEAU Martine, née le 01/01/58 à Ottignies, 58.01.01-242.80

7. DÉLOGE Bernard, né le 12/01/1970 à Ixelles, 70.01.12-061.86

8. GIGANDET Fabienne, née le 17/01/65 à Porrentruy (Suisse), 65.01.17-410.64

9, HUYS Eric, né le 05/07/62 à Deume, 62.07.05-067.67

10. KAYE Sylvie, née le 06/08/69 à Ottignies, 69.08.06-262.93

11, LIPPENS Dominique, née le 18/11/55 à Gand, 55.11.18-208.96

12. PATTE Dominique, née [e 30/05/56 à Ixelles, 56.05.30-004.16

13, PIOGE Anne, née le 09/10/63 à Arlon, 63.10.09-188.62

14. REUSENS Brigitte, née le 30/06/51 à Wilrijk, 51.06.30-264.46

15. WOLFS Isabelle, née le 22/09/68 à Turnhout, 68.09.22-238.11

HUYS Eric

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réserve

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ACADEMIE INTERNATIONALE DE PSYCHANALYSE ET D…

Adresse
RUE RENE PIERRE 29 1367 RAMILLIES

Code postal : 1367
Localité : RAMILLIES
Commune : RAMILLIES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne