ACTION ET RECHERCHE CULTURELLES - REGIONALE DU BRABANT WALLON, EN ABREGE : ARC - BRABANT WALLON

Association sans but lucratif

Dénomination : ACTION ET RECHERCHE CULTURELLES - REGIONALE DU BRABANT WALLON, EN ABREGE : ARC - BRABANT WALLON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 561.950.395

Publication

29/09/2014

��LiJ

%AAe's

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

111111111,111A1!1111j111111111111111

N� d'entreprise :(95411.95-e. '395

D�nomination

(en entier) : Action et Recherche Culturelles - R�gionale du Brabant wallon

(en abr�g�) : ARC - Brabant wallon

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge rue de Caturia, 20 - 1380 Lasne

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl et nomination des administrateurs

ACTION ET RECHERCIIE CULTURELLES (ARC)

R�gionale du Brabant wallon

Association sans but lucratif

Assembl�e g�n�rale constitutive du 27 juin 2014

Entre les soussign�s

-Albert Dalcq, rue de Caturia, 20- 1380 Lasne, n� le 22 juin 1942 � (M�lin) Jodoigne,

N� national 420622 187 77 ;

-Jacques Jaumotte, rue Fran�ois, 29 1490 Court-St-Etienne, n� le 18 juillet 1938 � Court-St-Etienne, N�

national 380718 163 47 ;

-Benjamin Goes, rue Auguste Goemans, 11 1320 Hamme-Mille, n� te 11 novembre 1973 � Louvain, N�

national 731111 053 63 ;

-Jenifer Clavareau, rue Bois des Fosses, 71 - 1350 Enines (Orp-Jauche), n�e le 1er octobre 1982 �,

Anderlecht, N� national 811001 292 15 ;

-Philippe Dalcq, avenue Fernand Charlot, 26 1370 Jodoigne, n� le 7 f�vrier 1969 � Louvain, N� national

690207 291 89;

tous de nationalit� belge, il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif, dont les statuts ont

�t� arr�t�s comme suit :

TITRE L - D�nomination, si�ge

Art. 1. L'association est d�nomm�e "Action et Recherche Culturelles- R�gionale du Brabant wallon.", en abr�g� "ARC - Brabant wallon".

Art.2. Le si�ge social de l'association est fix� � 1380 Lasne, rue de Caturia, 20 (arrondissement judiciaire de Nivelles).

II peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

TITRE IL - Objet, dur�e

Art.3. L'association, s'inspirant du personnalisme chr�tien, a pour but:

1,de d�velopper

a) une prise de conscience et une connaissance des r�alit�s de la soci�t�;

b) des capacit�s d'analyse, de choix, d'action, de cr�ation et d'�valuation;

c) des attitudes de responsabilit� et de participation aotive � la vie sociale, �conomique, culturelle et politique.

---------

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 22

MONITEUE

22 -09-LGISCH ST

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

de'produire, de r�aliser et/ou de coordonner des activit�s de loisirs, de cr�ation, de diffusion, d'animation socioculturelle, de formation, d'�dition et de d�veloppement communautaire sur le territoire de la Province du Brabant wallon.

Elle fonde son action sur les principes de participation, de solidarit� et de responsabilit�. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet sans que cette �num�ration soit limitative. L'association regroupe des sections locales; elle constitue une r�gionale d�pendante du mouvement ARC (Action et Recherche Culturelles) ci-apr�s d�sign� comme ARC g�n�rale.

Art.4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE VIL - Associ�s, admissions, sorties, engagements

Art.5.Le nombre des associ�s est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � quatre. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents._ Seuls les membres effectifs sont admis comme membres associ�s ayants droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale.

Sont membres effectifs:

1. Les membres fondateurs qui signent le pr�sent acte tant qu'ils restent membres du mouvement;

2, Lin repr�sentant mandat� par chaque section locale d�pendante de l'A.R.C. R�gionale du Brabant wallon;

3 Les personnes physiques ou morales qui exercent une activit� dont Ie Conseil d'administration juge qu'elle cadre ou qu'elle pr�sente un int�r�t pour la r�alisation de l'objet de l'association, Les personnes morales sont repr�sent�es � l'Assembl�e g�n�rale par un mandataire d�sign� par elles.

Sont membres adh�rents les personnes physiques ou morales d�sireuses de contribuer � la r�alisation de l'objet de l'association, Les membres adh�rents ne font pas partie de l'Assembl�e g�n�rale.

A titre consultatif, le Secr�taire g�n�ral de l'ARC g�n�rale est membre de l'Assembl�e g�n�rale.

Art,6 Les nouveaux membres sont admis souverainement par le Conseil d'administration d�cidant � la majorit� des voix exprim�es sans qu'il puisse �tre demand� aucune justification de sa d�cision.

Art.7. La d�mission doit �tre notifi�e par �crit au Conseil d'administration. La d�mission d'office, la suspension et l'exclusion des membres effectifs se font de la mani�re d�termin�e par l'art.12 de la loi du 27 juin 1921.

Dans l'attente d'une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, le Conseil d'administration peut suspendre !es membres qui se sont rendus coupables d'une infraction grave aux statuts ou aux r�glements d'ordre int�rieur.

L'interdiction d'un associ�, la mise sous conseil judiciaire entra�ne de plein droit son retrait de l'association._

Art.8. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d� n'ont aucun droit sur le fcnd social, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ci apparition de scell�s, ni inventaires.

Art. 9. Lee membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale

Art,10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres associ�s.

Art. 11 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont r�serv�es � sa comp�tence:

1.Les modifications aux statuts sociaux;

2.La nomination et fa r�vocation des administrateurs;

3.L'approbation des budgets et des comptes;

4.La dissolution volontaire de l'association;

5.Les exclusions d'associ�s;

6,Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement r�serv�s au Conseil

d'administration.

Art.12. Il doit �tre tenu une Assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e,

z

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

M002.2

Art.l�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou courrier �lectronique adress� � chaque membre, au moins huit jours avant la r�union, et sign� par le pr�sident au nom du Conseil d'administration..

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition, sign�e d'un nombre �gal au cinqui�me de la derni�re liste annuelle des membres effectifs, doit �tre port�e � l'ordre du jour. II ne peut �tre d�lib�r� valablement sur un des points ne figurant pas � l'ordre du jour que 'lorsque l'Assembl�e g�n�rale en d�cide ainsi � la majorit� des trois quarts des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Par d�cision du Conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins,

une Assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e � tout moment et chaque fois que les int�r�ts de

l'association l'exigent.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

A titre exceptionnel, rassembl�e g�n�rale pourra se tenir par contact �lectronique. Dans ce cas, le proc�s-

verbal de l'assembl�e sera contresign� par tous les membres y ayant particip�.

Art.14. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un

mandataire qui doit �tre membre de l'Assembl�e g�n�rale.

Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Art.15. L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou, en son absence, par le vice-pr�sident.

Art. 16. Sauf dans les cas o� la loi du 27 juin 1921 en d�cide autrement, l'assembl�e est valablement compos�e, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou d�ment repr�sent�s, et les d�cisions sont prises � la majorit� des voix exprim�es. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Art.17: Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association,

sous forme de proc�s-verbal sign� par le pr�sident et le secr�taire.

Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les associ�s ou les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime

peuvent le consulter, mais sans d�placement dudit registre.

Tous les membres ou tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peuvent demander des extraits. Ceux-ci seront

sign�s par le pr�sident du Conseil d'administration et par le secr�taire.

Les proc�s-verbaux de l'Assembl�e g�n�rale sont transmis au Conseil d'Administration de l'ARC g�n�rale.

Art.18. Les modifications aux statuts devront se faire conform�ment � la loi.

TITRE V. - Administration

Art.19. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi les membres effectifs par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de quatre ans et en tout temps r�vocable par elle Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat d'administrateur, il est pourvu � son remplacement dans les trois mois. Cet administrateur est nomm� provisoirement par le conseil et est appel� � mener � terme le mandat de celui qu'il remplace.

La nomination doit �tre soumise � la premi�re Assembl�e g�n�rale, qui prendra la d�cision d�finitive.

Art.20. Le conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier, un administrateur pouvant cumuler deux foncticns En cas d'absence ou d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par te vice-pr�sident.

Art.21. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident. � la demande d'un tiers des administrateurs, le conseil sera convoqu�.

Il ne peut d�lib�rer et d�cider valablement que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou d�ment repr�sent�e. Tous les administrateurs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Chaque administrateur peut se faire repr�senter par un mandataire membre du conseil. Les administrateurs ne peuvent �tre porteurs de plus d'un mandat �crit et nominatif, celui-ci n'�tant valable que pour une seule r�union d�termin�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou d�ment repr�sent�s. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

� titre consultatif, le Secr�taire g�n�ral de l'ARC g�n�rale est inform� et invit� aux r�unions du conseil d'Administration.

A titre exceptionnel, le conseil d'administration pourra se tenir par contact �lectronique. Dans ce cas, le proc�s-verbal de la r�union sera contresign� par tous les membres y ayant particip�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art.22. Les d�cisions sont consign�es dans un registre sp�cial, sous forme de proc�s verbal sign� par le

pr�sident et par le secr�taire.

Les extraits � en fournir, en justice ou ailleurs, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art.23. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration des affaires de l'association, notamment l'agr�ation des sections locales.

Tout ce que la loi ou les statuts ne r�servent pas � l'Assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'administration.

Art.24. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi en son sein.

Art.25. Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue; il d�termine leurs t�ches et r�mun�rations.

Art.26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle dans le cadre des engagements de l'association. Ils ne sont responsables que de l'ex�cution du mandat qui leur est confi�. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VI. - Comptes annuels, bilan

Art.27. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 d�cembre. Les livres sont arr�t�s � cette date.

Art,28. Chaque ann�e, le compte des recettes et d�penses de l'ann�e �coul�e et le bilan ainsi que le budget

de l'ann�e suivante, sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale.

Leur approbation vaut d�charge pour le Conseil d'administration.

TITRE VII. - R�glement d'ordre int�rieur

Art.29. Le r�glement d'ordre int�rieur r�gle toutes les op�rations qui ne sont pas explicitement r�gl�es par la loi ou les pr�sents statuts.

Il est �tabli par le Conseil d'administration de la R�gionale, en conformit� avec les statuts et r�gles prescrites par le mouvement ARC g�n�rale.

Le r�glement est adopt� par l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Des modifications pourront �tre apport�es � ce r�glement dans les m�mes conditions.

TITRE VIII. - Dispositions diverses

Art.30. En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs,

Art.31. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, l'actif social restant net apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, sera affect� � l'ARC g�n�rale, et/ou, � d�faut, une association de but et objet analogues � ceux de la pr�sente association, et choisie par l'Assembl�e g�n�rale.

Art.32. Les difficult�s qui se poseraient soit au niveau de la lecture, soit au niveau de l'esprit des statuts, doivent �tre tranch�es par l'Assembl�e g�n�rale,

Art.33. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi ou par le r�glement d'ordre int�rieur.

Fait � Lasne, le 27 juin 2014

Les membres fondateurs :

A. Dalcq, J. Jaumotte, B. Goes, J. Clavareau, Ph, Dalcq

.14

Volet B - Suite

------ - --- ----

L'assembl�e constitutive du 27 juin 2014 a �lu en qualit� d'administrateurs :

R�serv� - au Moniteur belge

MOD 2.2

-Albert Dalcq, rue de Caturia, 20 - 1380 Lasne, n� le 22 juin 1942 � (M�lin) Jodoigne, IV national 420622 187 77;

, -Jacques Jaumotte, rue Fran�ois, 29 1490 Court-St-Etienne, n� le 18 juillet 1938 � Court-St-Etienne, N� national 380718 163 47 ;

; -Jenifer Clavareau, rue Bois des Fosses, 71 - 1350 Enines (Orp-Jauche), n�e le ler octobre 1982 � Anderlecht, N� national 811001 292 15.

Fait � Lasne, le 27 juin 2014

Les membres fondateurs

A. Dalcq, J. Jaumotte, B. Goes, J. Clavareau, Ph. Dalcq

Conseil d'administration de l'asbl ARC-Brabant wallon du 27 juin 2014

Les administrateurs d�sign�s cnt accept� le mandat ainsi confi� et d�sign� en qualit� de

Pr�sident et tr�sorier Albert Dalcq, rue de Caturia, 20- 1380 Lasne, n� le 22 juin 1942 � (M�lin) Jodoigne, N� national 420622 187 77

Vice-Pr�sident Jacques Jaumotte, rue Fran�ois, 29 1490 Court-St-Etienne, n� le 18 juillet 1938 � Court-St-Etienne, N� national 380718 163 47

- Secr�taire : Jenifer Clavareau, rue Bois des Fosses, 71 - 1350 Enines (Orp-Jauche), n�e le ler octobre 1982 � Anderlecht, N' national 811001 292 15

A l'unanimir�, les administrateurs donnent mandat � Albert Dalcq et Jacques Jaumotte pour g�rer les comptes bancaires de l'asbI, chacun pouvant agir seul. Albert Dalcq assurera la gestion journali�re de l'asbL

Fait � Lasne, le 27 juin 2014

Les administrateurs:

A. Dalcq, J. Jaumotte, J. Clavareau

" DALC&

iereieet6)

Mdatitioneesarnideltieed-�keppogedd Atstreetto, Ntltreettlquiltiecidinoteleigeirinerareetteletlbaue#EldeppegadnecooLtide43peonnees

airentlbouveiridErepeiseatter heeolzietioldeciaddtlbanoati'l3mgritEime��'kgectleleereiess

Aik ?tee% M�iffirP6PW�Rligf�e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ACTION ET RECHERCHE CULTURELLES - REGIONALE …

Adresse
RU EDE CATURIA 20 1380 LASNE

Code postal : 1380
Localité : Couture-Saint-Germain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

ACTION ET RECHERCHE CULTURELLES - REGIONALE DU BRABANT WALLON, EN ABREGE : ARC - BRABANT WALLON

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ACTION ET RECHERCHE CULTURELLES - REGIONALE …

Coordonnées
ACTION ET RECHERCHE CULTURELLES - REGIONALE …