AIDE-MEMOIRE DU COLLECTIONNEUR

Association sans but lucratif


Dénomination : AIDE-MEMOIRE DU COLLECTIONNEUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 432.752.236

Publication

08/08/2014
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination : AIDE-MEMOIRE DU COLLECTIONNEUR

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : rue de la Station, 98 à 1410 Waterloo

N° d'entreprise : 0432.752.236

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration , transfert du siège social et adaptation des statuts -

Suite à l'assemblée générale du 30 mars 2013 réunissant plus des deux tiers des membres, le conseil d'administration a été modifié de la façon suivante.

Président ; Alain MOERMAN, 10.06,1966, Genstberg, 11 à 1652, Alsemberg. Secrétaire ; Guy AZARE,12.04.1961, Weidestraat, 6, 1640 Sint-Genesius-Rode Secrétaire ; Hugo MAINGAIN,31.01.1963, rue au Linge, 6 à 6040 Jumet Secrétaire ; Dominique CALUT, 26.06.1969, rue du Calvaire, 139 à 6060 Gilly Trésorier ; Jean-Pierre LIEFFÉRINCK, 17.01.1947, Brugstraat, 8 à 2820 Rijmenan Conseiller technique ; Eddy LEYS, 08.02.1960 ,rue de la Soierie, 12 à 1190 Forest

Le siège social est déplacé à 1420 Braine-l'Alleud, Clos du Génévrier, 8;

li a été également décidé de modifier les statuts pour les adapter aux modifications légales contenues dans la lof du 2 mai 2002.

Ceux-ci se présentent donc après adaptation comme suit ;

AIDÉ-MÉMOIRE DU COLLECTIONNEUR

Braine-L'Alleud

numéro d'identification 1068/87

Statuts

Les soussignés ;

Bosse René, retraité, domicilié à Braine-l'Alleud, chaussée d'Alsemberg, 4,

Guillaume Robert, chef de cuisine, domicilié à Braine-l'Alleud, rue Longue, 160,

Lefort Michel, informaticien, domicilié à Braine-l'Alleud, avenue Germinal, 10,

Moons Charles, employé, domicilié à Braine-l'Alleud, avenue Prince Jérôme Bonaparte, 30,

Ringoir René, ingénieur-technicien, domicilié à Braine-l'Alleud, avenue de la Semailière, 14,

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont il est arrêté les statuts comme suit;

TITRE ler. Dénomination, siège social ;

Article 1: L'association est dénommée Aide-Mémoire du Collectionneur.

Article 2; Son siège social est établi à Braine-l'Alleud, arrondissement judiciaire de Nivelles. peut être transféré, par décision du conseil d'administration, en tout autre lieu de la commune. Il est actuellement établi avenue de la Semaillère, 14.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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TITRE II. Objet, durée.

Article 3; L'association a pour buts;

1° de promouvoir l'étude de l'histoire militaire;

2° le délassement et l'agrément culturel des membres.

Article 4; La durée de l'association est illimitée .Elle peut en tout être dissoute.

TITRE III - Nombre de membres et formalités d'admission et de sortie des membres.

Article 5; le nombres de membre est illimité sans pouvoir être inférieur à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Article 6; Les admissions sont décidées souverainement par le conseil d'administration, sans qu'il ait de justification à fournir.

Article 7; La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 20 de la Loi du 02 mai 2002 sur les ASBL.

TITRE IV - Cotisations

Article 8; les membres payent une cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 250,00 euro,

TITRE V - Assemblée générale

Article 9; Les pouvoirs, le mode de convocation et de délibération de l'assemblée générale sont ceux des articles 13, 14, 15, et 16 de la Loi du 2 mai 2002 .

Article 10. Les résolutions de l'assemblée générale seront consignées dans un registre spécial conservé au siège social de l'association où tous les intéressés pourront en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre ; si les intéressés ne sont pas des membres, cette communication est subordonnée à l'autorisation écrite du président de l'association ou de l'administrateur qui le remplace.

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

a)de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

b)de nommer et de révoquer les administrateurs;

c)d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

d)d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils

peuvent s'y faire représenter par un associé.

Les convocations sont faites par courriel ou par lettre adressée ou remise huit jours au moins avant la date

de la réunion de l'assemblée.

Elles contiennent l'ordre du jour.

Tous les membres ont droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

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Les géçisionisont communiquées aux membres par le moyen le plus pratique.

L'assemblée générale désignera deux commissaires chargés de vérifier les comptes de l'association et de

lui présenter un rapport annuel. Ils sont nommés pour deux années consécutives

TITRE VI.  Conseil d'administration

Article 11 ; L' association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et de six au plus, nommés parmi les membres pour un terme de six ans par l'assemblée générale. Le conseil d'administration est renouvelable par sixième annuellement. Le conseil d'administration décide du mandant à renouveler. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Le conseil délibère valablement lorsque après convocation la moitié des membres est présent.

Article 12 ; En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.

Articie 13; Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, vice-président, un secrétaire, un trésorier et un conseiller technique. . En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par l'administrateur désigné à cet effet.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des vois émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 14; Le conseil d'administration dispose des pouvoirs prévus à l'article 21 de la Loi du 2 mai 2002.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII.  Règlement d'ordre intérieur

Article. 15. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale,

TITRE VIII.  Dispositions diverses

Article 16; L'exercice social commence le 10r janvier pour se terminer le 31 décembre, Par exception, le premier exercice débutera ce24 octobre 1986 pour se terminer le 31 décembre 1987,

article 17; la dissolution de l'association se fera conformément aux articles 29-30-31-32-33-343-35-36 de la loi du 2 mai 2002, suivant qu'il s'agit d'une dissolution volontaire ou judiciaire.

En cas de dissolution de l'association l'assemblée désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir. L'actif net de l'association sera affecté à une oeuvre humanitaire désignée par l'assemblée générale. Ces décisions ainsi que le noms, professions et adresse du ou des liquidateurs seront publiées au Moniteur Belge.

Disposition transitoire

Article 18 ; L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs ; M.M. Bosse René, guillaume Robert, Michel Lefort, Charles Moons et René Ringoir, plus amplement qualifiés ci-dessus ,ainsi que M. Luc Courard, employé, domicilié à Waterloo, rue J. Pastur, 5, tous acceptant ce mandant.

Les administrateurs ont désigné en qualité de;

Président: René Ringoir

Vice-président : René Bosse,

Secrétaire ; Michel Lefort

Trésorier ; Charles Moons

Conseiller technique : Robert Guillaume

Administrateur sans fonction : Luc Courard.

Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts est réglé conformément aux dispositions de la Loi du 2 mai 2002.

Fait à Braine-L'AlIeud, en autant d'exemplaires que de parties, le 24 octobre 1986,

Signé. René Bosse René, Robert Guillaumet, Michel Lefort, Charles Moons, René Ringoir. YI 0 e) tt

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15/06/2015
ÿþDénomination : AIDE-MEMOIRE DU COLLECTIONNEUR

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Clos du Genèvrier, 8 à 1420 Braine-L'Alleud

N° d'entreprise : 0432.752.236

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration - démission - nomination

Suite à l'assemblée générale du 27 mars 2015, il a été acté la démission de ;

Secrétaire ; Hugo MAINGAIN,31.01.1963, rue au Linge, 5 à 6040 Jumet

Secrétaire ; Dominique CALUT, 26.05.1969, rue du Calvaire, 139 à 6060 Gilly Trésorier ; Jean-Pierre LIEFFERINCK, 17.01.1947, Brugstraat, 8 à 2820 Rijmenan Conseiller technique ; Eddy LEMS, 08.02.1960 , rue de la Soierie, 12 à 1190 Forest

Et la nomination de

Vice-Président ; René RINGOIR , rue de la Semaillère, 14 à 1420 Braine- l'Alleud

Secrétaire ; Stéphanie VAN ESCH, rue Baty Glot, 45 à 1420 Braine-L'Alleud

Trésorier; Michel BRASSEUR, avenue Reine Astrid, 412 à 1950 Kraainem

Admlinistrateur; Frédéric LOURTIE, rue les Fonds, 24 1461 Haut-Ittre

le conseil d'administration se trouve ainsi composé de la façon suivante.

Président ; Alain MOERMAN, 10.06,1955, Genstberg, 11 à 1652, Alsemberg.

Vice-Président ; René RINGOIR , rue de la Semaillère, 14 à 1420 Braine- l'Alleud

Secrétaire ; Stéphanie VAN ESCH, rue Baty Giot, 45 à 1420 Braine-L'Alleud

Secrétaire ; Guy AZARE,12.04.1961, Weidestraat, 6, 1640 Sint-Genesius-Rode

Trésorier ; Michel BRASSEUR, avenue Reine Astrid, 412 à 1950 Kraainem

Admlinistrateur ; Frédéric LOURTIE, rue les Fonds, 24 1461 Haut-Iure

Fait à Braine-L'Alleud, le 19.04.2015

Le président

Alain Moer an

Mentionner sur la dernière page du Volet : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

i4IU.INAI, DE COMMERCE

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

0 4 JUIN 2015

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
AIDE-MEMOIRE DU COLLECTIONNEUR

Adresse
CLOS DU GENEVRIER 8 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne