AMICALE POLICE OUEST BRABANT WALLON, EN ABREGE : APOBW

Dénomination : AMICALE POLICE OUEST BRABANT WALLON, EN ABREGE : APOBW

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 883.317.929

Publication

04/04/2012

��MOD 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 2 -03- 2012

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D�nomination

(en entier) :. Amicale Socioculturelle et Sportive Ouest Brabant Wallon

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de Mons 475 � 1480 Tubize

N� d'entreprise : 883.317.929

Objet de l'acte : Modificationlactualisationlconstitution des statuts

Condens� du proc�s verbal de r�union de reprise de l'asbl;

Mise � jour de l'asbl :

a)Apr�s concertation et a l'unanimit�, le nouveau conseil d'administration cit� ci apr�s, accepte la d�mission des administrateurs de l'asbl cit�s supra et mieux repris dans le formulaire 2 volet C

a)D�nomination de l'asbl : Il a �t� convenu � l'unanimit� que l'ancienne amicale ASSOBW (Amicale Socioculturelle et Sportive Ouest Brabant Wallon) devient APOBW (Amicale Police Ouest Brabant Wallon)

b)Statuts de l'asbl : Les statuts de chaque membre ont �t� vot�s � l'unanimit� lors de la r�union , Ceux-ci seront actualis�s et officialis�s par le secr�taire d�s que les membres lui auront fournis leurs coordonn�es compl�tes.

Modification/actualisation/constitution des statuts

Les soussign�s:

1) DE MEYER Mathieu, n� � Uccle le 25/12/1974, domicili� � 1400 Nivelles, rue du Gendarme 77C1;

2) DUQUESNE Jean-S�bastien, n� � Bruxelles le 10/07/1979, domicili� � 7190 Eccaussines, rue Croisettes 57;

3) BRUNELLE Anthony, n� � Ath le 1310511987, domicli� � 7903 Blicquy, place Willy Devezon 4/1;

4) POURTOIS Johan, n� � Braine-Le-Compte le 21/12/1981, domicili� � 7090 Braine-Le-Compte, rue de l'Avenir 14;

Tous ont convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les status comme suit:

TITRE ler

D�nomination, si�ge social

Article ler

L'associationest d�nomm�e "Amicale police ouest brabant wallon", en abr�g� APOBW.

Arcticle 2

Son si�ge social est �tabli � 1480 TUBIZE, chauss�e de Mons 475,

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

TITRE 2

Objet

Article 3

L'association a pour objet toutes activit�s quelconques se rapportant directement ou indirectement �

l'�panouissement physique, moral ou culturel de ses membres. Elle vise en outre � procurer � ses membres

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MoD 2,0

une assistance mat�rielle ou morale par le biais de son service social. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE 3

Associ�s

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur.

Sont membres effectifs:

1) Les soussign�s

2) Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Sont membres adh�rents:

Les personnes qui, sans pr�judice � l'article 5, 6 et 7 des statuts, d�sirent aider l'association ou participer �

ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Sont membres d'honneur

Les personnes pr�sentant des qualit�s civiques et morales suffisantes pour ne nuire d'aucune mani�re � l'amicale qui auront �t� propos�es par le comit� de gestion ou par proposition d'au moins trois membres adh�rents,

Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� de trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussign�s.

Article 5

Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'aministration.

Article 6

Toute personnes qui d�sire �tre membre de l'association doit adress�e une demande �crite ou verbale au

conseil d'administration.

Article 7

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de le retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�cl�mer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE 4

Cotisations

Article 9

Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre inf�rieur � 25� et ne pourra �tre sup�rieur � une somme �quivalent � 5% du traitement mensuel du membre.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 10

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

expressement reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

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M4D 2.0

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

- les modifications des statuts;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- la nomination et la r�vocation des commissaires;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

- les exclusions des membres.

Article 12

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de Mars.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration et � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Chaque r�union se tienra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier adress� � tous les membres au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign� par un administrateur au nom du conseil de l'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convooation, Sauf dans le cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 2equater de la loi du 27 Juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer verbalement sur des points qui ne sont pas mentionn�s dans l'ordre du jour.

Article 14

Chaque membre � la droit d'assister � l'assembl�e, Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque

membre ne peut �tre titulaire que d'une seul procuration. Le mandataire doit petre membre de t'associatiion,

Article 15

Toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�ralen chacun disposant d'une voix. Les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultatives.

Article 17

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas ou il en est d�cid� autrement par la loi. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Article 18

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 Juin 1921.

Article 19

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peutvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces proc�s verbaux, sign�s par le pr�sident au conseil d'administration et par un administrateur,

Tout modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal du lieu du si�ge de l'association. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission, ou r�vocation d'administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 20

L'association est administr�e par un comit� de gestion compos�e des membres effectifs. Ce comit� de

gestion se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs,

Article 21

Au sein de ce comit� de gestion, il est d�sign� par un conseil d'administration compos� de trois membres

au moins nomm�s par le comit� de gestion lors de l'assembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Article 22

Les membres du conseil d'administration sont �lus pour une dur�e de vie de 3ans. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par le comit� de gestion. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateur sortants sont r��ligibles.

Article 23

Le conseil de r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sent. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante,

Article 24

La conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 25

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re, soit en totalit� soit en partie, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur-d�l�gu� choisi parmi ses membres. Il peut d�signer parmi les membres effectifs faisant partie du comit� de gestion, ainsi que parmi les membres adh�rents, un mandat � dur�e d�termin�e pour l'organisation de toute activit� li�e aux buts de l'association.

Article 26

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 27

Les actes qui engagent l'associationn autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 28

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsable que de l'�x�cution de leur mandat, celui-ci �tant exerc� � titre gratuit.

TITRE 7

R�glement d'ordre int�rieur

Article 29

Un r�glement d'odre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�s par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s

TITRE8

Dispositions diverses

Article 30

L'exercice social commence la ler Janvier pour se terminer le 31 D�cembre. Par exception, le premier

exercice d�butera ce 25 Janvier 2012 pour ce clotuer le 31 D�cembre 2012.

Article 31

Sauf lorsque la loir le requeirt, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les compte de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat,

Article 32

An cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateursn d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affection � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 33

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 34

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M00 2.0

R�serv� Volet B - Suite

au Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents status est r�gl� parla loi du 27 Juin 1921 et ses modifications r�gissant les associations sans but lucratif.

Moniteur

belge

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale a �lu en qualit� d'administrateurs :

MM. DE MEYER Mathieu, DUQUESNE Jean-S�bastien, BRUNELLE Anthony, POURTOIS Johan;

plus amplement qualifi�s ci-dessous qui acceptent ce mandat.

Ils forment la comit� de gestion de l'association,

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

- Pr�sident : DE MEYER Mathieu.

- Vice pr�sident : DUQUESNE Jean-S�bastien.

- Tr�sorier : POURTOIS Johan.

- Secr�taire : BRUNELLE Anthony.

lesquels forment le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Fait en deux exemplaires � Tubize le 21 Mars 2012.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/03/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

1 yilo

509 963

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

N " d'entreprise : 883.317.929

D�nomination

(en entier) : Amicale Police Ouest Brabant Wallon

(en abr�g�) : APOBW

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de Mons n�475, 1480 Tubize

Ob et de ['acte Modification des statuts- D�missions et Nomination

Modifications des articles:

Article 3:

L'association a pour objet toutes activit�es quelconques se rapportant directement ou indirectement � l'�panouissement physique, morale ou culturel de ses membres. Elle vise en outre � proposer � ses membres, la possibilit� de louer ou recevoir en pr�t du mat�riel appartenant � l'association.

Article 6:

Toutes personne qui d�sire �tre membre de l'association doit remettre un formulaire d'adh�sion. Le formulaire sera disponible entre le premier f�vrier et le cinq mars au si�ge social de l'association. Le formulaire devra �tre compl�t� et remis au conseil d'adminatration au plus tard pour le premier avril. Le paiement de la cotisation sur le compte de l'association se fera pour le premier avril au plus tard. Sera consid�r� comme membre, les personnes qui auront remis leur formulaire d'adh�sion et pay� la cotisation pour le premier avril.

Article 9:

Le montant de la cotisation sera vers� sur ie compte bancaire 8E18068245326565 pour le premier avril au

plus tard.

Article 12:

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de janvier. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil . d'administration et � la demande d'un cinqui�me des memlbres de l'effectif au moins. Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Article 30:

L'exercice social commence le premier avril et se termine ie trente et un mars.

D�mission:

_> Le nomm� BRUNELLE Anthony d�missionne de ses fonctions de secr�taire de l'ASBL le 01/03114. => Le nomm� DE MEYER Mathieu d�missionne de ses fonctions de Pr�sident de l'ASBL le 01111114. => Le nomm� POURTOIS Johan d�missionne de ses fonctions de tr�sorier de !'ASBL le 01/11/14

Nomination:

=> Le nomm� POURTOIS Johan est nomm� au poste de pr�sident de !'ASBL en date du 01/11/14 => Le nomm� DANH[EZ St�phane est nomm� au poste de tr�sorier de !'ASBL en date du 01/11/14 => La nomm�e BAYEf M�lanie est nomm�e au poste de Secr�taire de !'ASBL en date du 01/11/14

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Au verso : Nom

signature

Coordonnées
AMICALE POLICE OUEST BRABANT WALLON, EN ABRE…

Adresse
CHAUSSEE DE MONS 475 1480 TUBIZE

Code postal : 1480
Localité : TUBIZE
Commune : TUBIZE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

AMICALE POLICE OUEST BRABANT WALLON, EN ABREGE : APOBW

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AMICALE POLICE OUEST BRABANT WALLON, EN ABRE…

Coordonnées
AMICALE POLICE OUEST BRABANT WALLON, EN ABRE…