AMIS DU PROCHE-ORIENT, EN ABREGE : APO

Association sans but lucratif


Dénomination : AMIS DU PROCHE-ORIENT, EN ABREGE : APO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.230.887

Publication

20/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MQD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 7 -03- 2012

NIVELLES

III

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Rés( ai Moni bel

N° d'.ntreprise : V n2 j" j q /30 O Oq

Dénomination ~

(en entier) : Amis du Proche-Orient

(en abrégé) : APO

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Cheval d'Açons 2/44, 1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Stattus

STATUTS

Les soussignés,

DELACENSERIE Emerance

HAE3BABE Dibo

HILKENS Andy

MAKHOUL Manhal,

réunis en assemblée générale le 9 février 2012 ont convenu de constituer une association sans but lucratif (ASBL), régie par les statuts ci-après et à défaut, par !a loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les Associations sans But Lucratif, Associations Internationales sans But Lucratif et les Fondations.

TITRE I er. - Dénomination, siège, objet et durée

Art.ler, L'association sans but lucratif est constituée sous la dénomination :

« Amis du Proche-Orient».

Art. 2 Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles à Rue du Cheval d'Arçons, 2/44 à 1348 Louvain-la-Neuve.

II peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai aux annexes au Moniteur belge.

Art. 3L'association a pour un but strictement philanthropique et non lucratif:

A, Organiser des activités culturelles pour sensibiliser les habitants de la Belgique au sujet du Proche-Orient pour mettre en oeuvre l'échange socioculturel entre l'Europe et les pays du Proche-Orient.

B. Organiser des voyages culturels entre la Belgique et les pays du Proche-Orient.

C. Favoriser les échanges entre la Belgique et les pays du Proche-Orient en soutenant les démarches de tout étudiant(e) et/ou de toute personne souhaitant effectuer un, séjour éducatif, culturel et/ou social.

L'association atteint ces buts à travers la réalisation des activités ci-après:

- Favoriser les échanges, les rencontres, les débats entre ses membres, voire te montage de projets communs.

- Promouvoir les contacts avec les autorités administratives et les organismes privés ou publics avec lesquels les membres sont appelés à collaborer régulièrement,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

C+ a

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MOD 2.2

- Offrir à ses membres tous services, fournitures, publications, travaux en rapport avec son objet socioculturel et ses objectifs. Ainsi de favoriser la diffusion des connaissances par des publications, conférences, expositions, voyages, manifestations, campagnes de sensibilisation, notamment dans le but d'éclairer les membres et le public sur les particularités des communautés Proche-Orientales.

- Organiser et participer à toutes activités visant au rapprochement interculturel et au dialogue interreligieux.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à la réalisation des buts qu'elle s'est fixées. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à ces buts ou permettant de la mettre en valeur; ainsi, l'association peut s'associer à d'autres institutions, associations, fondations ou sociétés dans l'intention d'agir pour un but compatible avec celui qu'elle s'est fixée.

Art. 4L'association a été constituée pour une durée indéterminée et son année comptable et associative débute le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

TITRE ll. - Les Membres

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres de l'association

peuvent être des personnes physiques ou morales.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts

Art. 6. Sont membres effectifs

Q'les membres fondateurs.

Q'les personnes admises par décision du conseil d'administration.

Toute demande d'adhésion doit être faite au siège de l'association, uniquement au moyen des documents types de l'association, Le dossier d'adhésion ne sera étudié par le conseil d'administration qu'à partir du moment où il est parfaitement complété et accompagné de toutes les annexes.

Le conseil d'administration étudiera toute demande d'adhésion et décidera à la majorité simple de l'acceptation de chaque nouveau membre. La voix du président sera prépondérante en cas de parité des voix.

Par sa seule demande d'adhésion le candidat-membre souscrit sans réserve aux critères d'adhésion et aux règlements (statuts, règlement d'ordre intérieur).

Le candidat acceptera, sans possibilité de recours, la décision du conseil d'administration qui ne sera pas tenu de justifier sa décision.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de refus.

Q'les membres d'honneur

Les membres d'honneur, sont des membres effectifs élus par l'assemblée générale, sur proposition du

conseil d'administration en raison de services rendus à l'association.

Art. 7 - Sont membres adhérents :

Q'Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration

Le conseil d'administration étudiera toute demande d'adhésion d'un membre candidat-adhérent et décidera à la majorité simple de son acceptation. La voix du président sera prépondérante en cas de parité des voix. Sa décision est souveraine et ne doit pas être motivée.

Le membre adhérent n'est éligible pour aucun mandat et ne participe pas au vote.

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste à sa dernière adresse connue au secrétariat de l'association.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts et aux lois.

Art. 9  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

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MOD 2.2

Art. 10  Le membre démissionnaire ou exclu, s'interdit de faire référence par simple mention ou par voie publicitaire de quelque lien que ce soit avec l'association, sous peine d'une astreinte forfaitaire de 500 E par infraction.

Art. 11 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRÉ III. - Assemblée générale

Art. 12. L'assemblée générale est constituée de tous les membres effectifs. Les autres membres peuvent assister à l'assemblée mais ne disposent pas de droit de vote.

Art. 13 -- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs et/ou administrateurs suppléants:

3.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs.

4.1e dissolution volontaire de l'association ;

5.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

6.1'approbation sur proposition du conseil d'administration de la cotisation annuelle pour chaque catégorie

de membre, ainsi que le prix des services aux membres;

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social, à une date fixée par le conseil d'administration.

Les membres sont invités à y assister par une convocation figurant en première page du bulletin de l'association ou à défaut, par pli ordinaire leur adressé au moins 15 jours francs avant l'assemblée par le président du conseil d'administration. La convocation contiendra obligatoirement l'ordre du jour, la date et l'heure ainsi que le lieu de la réunion. Tous les membres doivent y être convoqués. Toute proposition signée par un cinquième au moins des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Les membres seront tenus de signer le registre des présences avant l'assemblée générale afin de pouvoir comparer le nombre de voix au nombre d'inscrits.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, qui se fera assister des membres du bureau et éventuellement des autres membres du conseil d'administration ou de toute autre personne qu'il jugera utile.

L'assemblée générale désignera avant l'assemblée deux scrutateurs choisis en dehors des membres du conseil d'administration. Les scrutateurs vérifieront la liste des présences, des procurations ainsi que les bulletins de vote.

Art. 15. - Le conseil d'administration est tenu de convoquer une assemblée générale extraordinaire chaque fois que le tiers de ses membres effectifs en fera la demande. De même, toute proposition signée par un tiers au moins des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Le conseil d'administration pourra également convoquer l'assemblée générale extraordinaire chaque fois qu'il le jugera nécessaire.

Art. 16. L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés, sauf dans les cas prévus par la loi. Si le quorum n'est pas atteint lors de la première assemblée, une seconde assemblée sera convoquée conformément à la loi.

Les résolutions sont prises à ia majorité des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans les cas prévus par la loi et par les présents statuts.

Art. 17. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 18. Les membres ne pourront se faire représenter que par un autre membre effectif de l'association. Nul

ne pourra cependant être porteur de plus de trois procurations.

Un membre ayant reçu plus de trois procurations en son nom pourra transférer la procuration qu'il a reçue

au profit d'un autre membre.

Pour être valable, la procuration doit désigner un mandataire nominativement.

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MOD 2.2

Elle peut désigner nominativement un second mandataire pour le cas où le premier ne pourrait le représenter, suivant la formule :

«Je désigne M. pour me représenter, valablement à l'assemblée générale, et à son défaut, M.

».

Art. 19. les candidatures pour des fonctions d'administrateur devront être envoyées par lettre recommandé au siège de l'association dès la prise de connaissance de la date de l'assemblée générale devant procéder aux nominations, et au plus tard 10 jours avant celle-ci, et ce à peine de nullité.

Toutes personnes qui souhaitent présenter sa candidature à la fonction d'administrateur doit au minium avoir deux ans d'ancienneté en tant membre effectif et être en ordre du point de vue des cotisations.

Art. 20  Les décisions de ['assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi 27 juin 1921. ¶1 en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE IV. - Le Conseil d'administration

Art, 21. L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de quatre membres nommés par l'assemblée générale parmi les

membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Ils sont rééligibles.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de

l'association.

Art, 22. Le conseil d'administration est composé de :

Dun président

Dun vice-président

Dun trésorier, à qui revient la charge des comptes;

Dun secrétaire général, à qui incombe notamment la tenue des procès-verbaux, la tenue du registre des

membres et la déclaration annuelle des biens possédés par l'ASBL;

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus ancien des administrateurs présents.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions de ces personnes sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921.

Art. 23. A l'exception des pouvoirs réservés à l'assemblée générale, entre autre en matière d'aliénation ou de cession de droit réel immobilier appartenant à l'association, le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour assurer la réalisation de l'objet social de l'association et la gestion des affaires courantes, ainsi que pour exécuter les décisions de l'assemblée générale.

If peut notamment, sans que cette énumération soit limitative : conclure tous baux de toute durée, nommer et révoquer tous agents, fixer leur traitement et leurs attributions, accepter tous legs et tous dons, compromettre et transiger, et d'une manière générale, accomplir tous actes de gestion utiles ou nécessaires à la bonne marche de l'association.

Art. 24 -- En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Art. 25. Le conseil soumet chaque année, à l'approbation de l'assemblée générale, les comptes détaillés de l'exercice écoulé, le budget du prochain exercice et le rapport.

Les membres peuvent poser des questions sur les comptes par écrit au siège de l'association au moins dix jours avant l'assemblée. S'ils n'ont pas obtenu une réponse écrite, ils peuvent intervenir à l'assemblée.

Art. 26. Le conseil se réunit au moins trois fois par an sur convocation du président, et/ou lorsque deux administrateurs au moins le demandent. Les convocations comportent notamment l'ordre du jour. Le conseil forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. I[ peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Volet B - Suite



M002.2

Réservé

`au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou : de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 27. Le conseil d'administration représente l'association en justice et peut s'adjoindre le ou les collaborateurs qu'il estime nécessaire.

Le conseil d'administration peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à une ou plusieurs personnes qu'il désignera à cet effet.

Pour engager valablement l'association, tous les autres actes doivent être signés par le président du conseil et un autre membre du bureau ou, à défaut, le président et un autre administrateur.

Les appels de cotisation et les pouvoirs sur les comptes financiers sont dévolus au trésorier et au président ou le trésorier pourra déléguer leurs pouvoirs à un autre membre du bureau ou deux administrateurs agissant conjointement.

Art. 28. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est rémunéré ou exercé à titre gratuit.

Art. 29, Le contrôle financier de l'association est confié au conseil d'administration.

Ce conseil a en tout temps, conjointement ou séparément, un droit de contrôle sur toutes les opérations financières de l'association. Il peut prendre connaissance sans les déplacer, de tous les documents ayant trait à l'accomplissement de leur mission.

Il dépose chaque année, à l'assemblée générale, un rapport sur l'exécution de leur mission.

Art, 30. Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition

TITRE V, - Cotisations

Art. 31. Le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale une proposition de cotisation annuelle par catégorie de membre effectif et adhérent. La cotisation ne pourra pas être supérieure à 50¬

La cotisation est due par toutes les catégories de membres et comprend notamment les frais couvrant les services offerts décidés par l'assemblée générale sur base d'un budget détaillé.

TITRE VI,  Dissolution volontaire et liquidation de l'association

Art. 32. L'association peut être dissoute par l'AG selon le corom par la loi. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. L'actif net de l'avoir social doit être remis à une oeuvre ou une association, avec une finalité identique ou similaire; désignée ' par elle.

Si l'association détient des droits réels immobiliers, dans la mesure du possible, les liquidateurs tentent de ' les transmettre au bénéficiaire de l'actif net de l'avoir social, en nature, sans les réaliser.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

TITRE VII. - Dispositions diverses

Art. 37. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans but lucratif.

Les présents statuts seront déposés en français pour parution aux annexes au Moniteur belge.

DECISIONS DES COMPARANTS

Les statuts de l'association étant arrêtés, les comparants ont pris les décisions suivantes

1) Ils nomment, pour une durée de trois ans, aux fonctions de d'administrateurs

Monsieur HABBABÉ Dibo, Président

Monsieur HILKENS Andy Vice Président

Monsieur MAKHOUL Manhai Trésorier

Mademoiselle DELACENSERIE Emerance, Secrétaire Général

2) Le premier exercice social commencé ce jour, se clôturera le trente et un décembre deux mille douze.

Coordonnées
AMIS DU PROCHE-ORIENT, EN ABREGE : APO

Adresse
RUE DU CHEVAL D'ARCONS 2, BTE 44 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne