AMIS LLE AUX TRESORS

Dénomination : AMIS LLE AUX TRESORS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 538.759.477

Publication

01/10/2013

��Copie �' publie aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE

19 SEP. 2013

NIVELLES

-ciN� d'entreprise : Q 5 3 $ , _ u qq.

D�nomination

(en entier) : Amis lie Aux Tr�sors

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue des D�port�s 59 � 1300 Wavre

Objet de l'acte : Constitution

Titre 1, Entre les soussign�es,

1. RENDERS, Val�rie, Rue de l'Eglise de Sart 6213 � 1490 Court-Saint-Etienne

2, POUSSI�RE, Christelle, Rue Demaret 27A � 1300 Wavre

3, SILVESTRIN, Caroline, Clos des Epinoches 9 � 1420 Braine-L'Alleud

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit: Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination � Amis lie Aux Tr�sors �

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� Avenue des D�port�s 59 � 1300 Wavre (arrondissement judiciaire de Nivelles).

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date, Titre 3, But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but de soutenir le projet et les missions de l'�cole communale maternelle' autonome de Wavre � lie Aux Tr�sors � et de permettre � son directeur d'atteindre les objectifs li�s � ses, missions telles que d�crites dans la lettre de mission pour la direction de l'�cole tant au niveau de la mission g�n�rale qu'aux missions sp�cifiques sous les trois axes (au niveau p�dagogique et �ducatif, au niveau relationnel, au niveau administratif, mat�riel et financier).

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres,

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques, ayant qualit� de membres effectifs.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs; qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par; d�cision du conseil d'administration � la majorit� simple, La d�cision sera souveraine et ne devra pas �trei motiv�e, Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes:

�tre parrain� par deux membres, �tre enseignant dans l'�cole, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social., Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de: contribuer utilement � la gestion,

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, oui tous les membres peuvent le, consulter.

Article 8. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 1 E (un euro).

Article 9. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur: d�mission au conseil d'administration.

Article 10. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du; rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois' assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif, toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2,2

"

Article 11. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 13, L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif,

Article 14. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque

ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs, Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 15. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 16. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e, li peut se faire repr�senter par un autre membre, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 17. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 18. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts, Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans fes cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents, statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes, Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s ei pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont fa nature ne demande pas de vote.

Article 20. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, par extraits.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 21. L'association est administr�e par un Conseil compos� de deux membres au moins. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association, Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 22. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Article 23. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions, Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi fes membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire,

Article 24. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent. Les convocations sont faites par le pr�sident, par simple lettre, telefax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 25. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite,

Article 26. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale,

Article 27, Le Conseil peut d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 28. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge social Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

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Volet B - duite

" Article 29: Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant" sent intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 30. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement

d�cid�s parle Conseil. II n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers. "

Article 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 32, L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. "

" Par d�rogation, le premier exercice commence le 1er septembre 2013 pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Article 33. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8, Dissolution, liquidation

Article 34. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

. d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin

d�sint�ress�e souverainement.

Titre 9. Arbitrage.

Article 35. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou "

entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres ,

d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 10. Dispositions transitoires,

Article 36. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

1.RENDERS Val�rie, Rue de l'Eglise de Sart, 62B � 1490 Court Saint-Etienne, n�e � Namur, le 13/04/1970

2.POUSSI�RE Christelle, Rue Demaret, 27A � 1300 Wavre, n�e � Leuven, le 03/02/1975

Parmi ceux-ci, auront fonctions de:

- pr�sidente: Renders Val�rie

- secr�taire: Poussi�re Christelle

- tr�sori�re: Renders Val�rie

Fait � Wavre, en cinq exemplaires originaux, le 9 juillet 2013, chaque signataire ayant re�u le sien.

POUSSIERE Christelle Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMIS LLE AUX TRESORS

Adresse
AVENUE DES DEPORTES 59 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

AMIS LLE AUX TRESORS

Association sans but lucratif

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