ANTARES

Association sans but lucratif


Dénomination : ANTARES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 471.512.050

Publication

07/07/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

N d' entreons.e : 471.512.050

Dénomination

(en entier) : Eveillance

(en abrégé)

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Sentier du Biéreau 15, 1348 Louvain-la-Neuve

Obiet de 1'act Modification des statuts

En date de l'assemblée générale du 18 juin 2014 s'est réunie et a accepté à l'unanimité de modifier les: articles suivants :

Article Ier. A partir du 18 juin 2014, l'asbl a pour dénomination "Antarès".

Art. 2, A partir du 1er mai 2014, le siège social de l'association est établi à la Résidence « Le Ménestrel » - Parvis de la Cantilène, 4/103 à 1348 Louvain-la-Neuve. 11 pourra être modifié par décision du conseil d'administration.

Art. 3. Art, 3. L'association a pour objet l'éducation à la paix principalement par la formation. Elle peut organiser toute formation, conférence, séminaire, colloque,...ainsi que toute activité extraordinaire ayant trait à son objet social sans que cette énumération soit limitative et ce, tant en Belgique qu'à l'étranger et dans ce cadre elle peut organiser toute activité, de manière ponctuelle, visant à la collecte et la redistribution de fonds à, des associations humanitaires. Elle peut se livrer à toute activité, mobiliére et immobilière, ayant un lien direct. ou indirect avec son objet social.

Pour copie conforme,

Julien Boland, Président

-

recto:Au Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet :

28/06/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise : 471.512.050

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Eveillance

(en abrégé}

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Sentier du Biéreau 15, 1348 Louvaïn-la-Neuve

Obiet de l'acte : Modification des statuts

En date de l'assemblée générale du 24 mai 2012, il a été décidé à l'unanimité de modifier l'article 3 des statuts de l'asbl selon la formule suivante :

Article 3 : L'associaticn e pour objet de promouvoir et développer la connaissance de soi par le recours aux moyens psychologiques et spirituels occidentaux et orientaux. Elle se référera notamment à l'enseignement non duel de Marshall Rosenberg, Daniel Maurin, Pierre Lessard et de Jean-Marc Mantel.Elle peut organiser toute conférence, séminaire, colloque, atelier, entretien, spectacle ou support médiatique ayant trait de près ou de" loin à son objet sans que cette énumération soit limitative et ce, tant en Belgique qu'à l'étranger et dans ce cadre elle peut organiser toute activité visant à la collecte et la redistribution de fonds à des associations tierces. Elle peut se livrer à toute activité, mobilière et immobilière, ayant un lien direct ou indirect avec son objet; , social.

Pour copie conforme,

Julien Boland, Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/06/2011
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NIVELLES Greffe

N° d'entreprise : 471.512.050



Rij lagen bij Ut- 13ëlgiscli Staatsblad- I7/0b7201I = Ânnëxës dü bëlgé

Dénomination

(en entier) : Eveillance

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 1348 Louvain-la-Neuve, Sentier du Biéreau 15

Objet de l'acte : Démission - nomination d'administrateurs

En date du 10 mai 2011, l'assemblée générale de l'asbl Eveillance s'est réunie et a

démissions et nominations suivantes :

Démission : la démission de Caroline Boland est acceptée à l'unanimité

Nomination : Monsieur Louis-Marie Jemine est admis à l'unanimité dans le conseil Eveillance

accepté à l'unanimité les:

d'administration de l'esbl:

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



19/05/2015
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N" d'entreprise: 0471.512.050

Dénomination

(en entier) : Antarès

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Parvis de la Cantilène, 4/103 1348 Louvain-la-Neuve ". eg .dee" etc e ee-r'e (

Objet de l'acte ; Modification des statuts : adaptés et modifiés selon la loi du 2 mai 2002 TITRE 1 er  Dénomination, siège social, but, durée

Article ler, Dénomination

A partir du 18 juin 2014, l'est)l a pour dénomination "Antarès".

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif ou de l'abréviation "asbl", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire du Brabant-Wallon à la Résidence « Le. Ménestrel » - Parvis de la Cantilène, 4/103 à 1348 Louvain-la-Neuve. Toute modification du siège social est de:. fa compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921 adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art, 3. But

L'association a pour but l'éducation à la Paix principalement par la formation- Elle peut organiser toute formation, conférence, séminaire, colloque, atelier, entretien, spectacle ou support médiatique ainsi que toute activité extraordinaire ayant trait à son objet social sans que cette énumération soit limitative et ce, tant en! Belgique qu'à l'étranger et, plus particulièrement en Afrique, et dans ce cadre elle peut organiser foute activité, de manière ponctuelle, visant à la collecte et la redistribution de fonds à des associations tierces. Elle peut se: livrer à toute activité, mobilière et immobilière, ayant un lien direct ou indirect avec son objet social.

Art. 4, Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée iliimitée. Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée;

générale,

Titre Il -Membres

Art. 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs.. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art, 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui,; présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision de l'AG: statuant à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'AG. Elle est portée à la! connaissance du candidat par lettre ordinaire.

. . .

Mentionner sur la dernière page du Volet B: recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir cie représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et sIgnz.lture

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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TRIBUNAL DE C07.71'47ERCE

6 MM 2015

ongrecieci Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 7. Démission  Suspension et exclusion  membres réputés démissionnaires - décès

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par rassemblée générale à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

" La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués;

" La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition;

" La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé;

" Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite;

" La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

Toute décision concernant une personne devra impérativement être prise par vote secret.

Est réputé démissionnaire par l'AG : le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à

3 AG consécutives.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la

dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni-relevé, ni reddition

de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 5. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au secrétaire de l'association. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date est fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 9. Cotisations

La cotisation à l'association est fixée à maximum 50 ¬ par an. Elle sera fixée annuellement par l'assemblée

générale.

TITRE IV  Assemblée Générale

Art. 10. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil

d'administration cu, à défaut, par l'administrateur délégué par lui.

Art. 11. Pouvoir

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

" la modification des statuts

" l'exclusion des membres

" la nomination et la révocation des administrateurs

" l'approbation des comptes et des budgets',

" la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs;

" la dissolution volontaire de l'association

" la transformation éventuelle en société à finalité sociale;

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association;

" le cas échéant, l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications

" la décision de considérer un membre comme réputé démissionnaire s'il n'assiste pas ou ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives. ;

" tous les cas exigés dans les statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moo 22

Art, 12. Convocation  Assemblée Générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire une fois par an et au plus tard le 30juin de l'année civile.

Les convocations seront transmises parle président du conseil d'administration par mail, au moins huit jours calendriers avant la date de l'assemblée. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en tant qu'observateur ou consultant.

Toute proposition signée par un vingtième des membres au moins doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 13. Assemblée Générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration. Les modalités et délais de convocation sont les mêmes que ceux prévus pour l'assemblée générale ordinaire.

L'assemblée générale doit également être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande écrite. Dans ce dernier cas, le conseil d'administration convoque l'assemblée générale dans les 21 jours de la demande de convocation. L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.

Art. 14. Délibération

L'assemblée délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés sauf dans fes cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de présences et quorum de votes :

" modification statutaire: quorum de présence de 213 des membres présents ou représentés  quorum des votes de 2/3 des voix des membres présents ou représentés;

" modification du but de l'asbl : quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés  quorum de votes de 415 des voix des membres présents ou représentés ;

" exclusion d'un membre: pas de quorum de présence  quorum de vote de 213 des voix des membres présents ou représentés;

"dissolution de l'asbl ou transformation en société à finalité sociale: quorum de présence de 2/3 des membres présents ou représentés  quorum de votes de 4/5 des voix des membres présents ou représentés.

Si le quorum de présence n'est pas atteint, une deuxième assemblée générale peut-être convoquée. Les décisions de cette assemblée générale seront valables, quel que soit le nombre de membres présents. La deuxième assemblée générale pourra avoir lieu au minimum 15 jours après la première assemblée générale.

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à condition. que la moitié des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour, pour autant que ce point non inscrit ne porte pas sur une modification des statuts, la dissolution de l'association ou l'exclusion d'un membre.

Le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Art, 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une procuration.

Art. 16. Vote

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans le

cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le càlcul des majorités. Par contre, quand l'assemblée doit décider d'une modification statutaire, de l'exclusion d'un membre, de la dissolution de l'ASBL ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs.

En cas de partage des voix la voix du président est déterminante.

Art. 17. Modifications statutaires et dissolution

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur Belge". ll en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art.18. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale

ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre

. MOp 2.2

1.

_ r- t. administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et" peuvent y être consultés par

tous les membres.

litre V - Le conseil d'administration.

Art. 19. Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du mandat.

L'association est administrée par un conseil d'administration d'au moins deux personnes, nommées et révocables par l'assemblée générale parmi ses membres effectifs, pour trois ans au plus. Ils sont rééligibles. Leur mandat est exercé à titre gratuit.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 20. Démission  suspension  décès

Tout administrateur est libre de démissionner à tout moment. Il doit signifier sa décision par écrit au président du conseil d'administration. Un administrateur ne peut cependant pas laisser sa charge à l'abandon. Il veillera donc à ce que sa démission ne soit pas intempestive et ne cause aucun préjudice à l'association.

Le mandat d'administrateur est en tout temps révocable par l'assemblée générale convoquée de manière régulière. La décision est prise à la majorité absolue des voix des membres .présents ou représentés et par bulletin secret. L'assemblée générale ne doit pas motiver ni justifier sa décision. Cette même assemblée générale peut décider de suspendre temporairement un administrateur.

La qualité d'administrateur se perd automatiquement en cas de décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

CU



15 Art, 22, Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins se font sentir. Il est convoqué par le président ou à

e la demande de deux administrateurs au moins par mail au moins 1 jour avant la date de celui-ci.'La convocation

CU

doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. En cas d'empêchement du président, le conseil

c d'administration est présidé par le l'administrateur délégué par lui.

XLe conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence tui paraît nécessaire

selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

e Les décisions sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par le président. Ce registre est b

r conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent,, sans déplacement du registre, en

prendre connaissance.

CU

Art, 23. Délibérations

d Le conseil d'administration délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou

I représentés.

cote

Art. 24. Représentation

Tous les administrateurs ont un droit de vote égal au conseil d'administration, Tout administrateur peut se

o faire représenter par un autre administrateur à qui il donne procuration écrite. Tout administrateur ne peut

ch

détenir qu'une procuration.

Art, 25. Vote

et

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou

r représentés.

et Ls votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En

cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

el Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au

cà vote sur ce point à l'ordre du jour.

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á Art. 26. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

CU" Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

p Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats,

CSD ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous bien ou

et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts,

;,r renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi

pq nommer ou révoquer le personnel de l'association.

Art. 21. Composition

Le conseil d'administration élit en son sein un président, un secrétaire et un trésorier.

v

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Art. 27. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement sous sa responsabilité.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art, 28. Délégation à la représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par le président et/ou un tiers agissant individuellement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration. Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l'association.

Art, 29. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés. Les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation peuvent percevoir une rémunération qui sera fixée par le conseil d'administration.

Art. 30. Publicité des décisions prises par le conseil d'administration

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions du conseil d'administration, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association. Les convocations et procès-verbaux peuvent y être consultés par tous les membres effectifs s'ils en justifient la raison sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Art. 31. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes délégués à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de leur date, en vue de leur publication aux "annexes du Moniteur belge".

Titre VI  Dispositions diverses

Art. 32. Règlement d'ordre intérieur

Le conseil d'administration peut proposer à l'assemblée générale l'adoption d'un règlement d'ordre intérieur.

Art, 33. Exercice social

L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre et pour la

première fois le 31 décembre 2000.

Art. 34. Comptes et budgets

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 35. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur(s), déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Il ne pourra être cédé qu'à une association dont le but est semblable à celui de la présente association.

M0o 2.2



t ~ 1~tëgervé Volet B - Suite

au Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des : fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

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belge

Art, 36. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.





Pour copie conforme,

Julien Boland, Président

Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Coordonnées
ANTARES

Adresse
PARVIS DE LA CANTILENE 4, BTE 103 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne