ARLIPASE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ARLIPASE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 896.361.261

Publication

22/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 06.05.2014, DPT 17.07.2014 14309-0241-012
13/10/2014
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peiceci, g] Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise 896.361261

Dénomination

(en entier) : Arlipase

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Chaussée de Louvain, 514 à 1380 CHAIN

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Augmentation de Capital

D'un procès-verbal dressé par le notaire Valérie Dhanis, à Braine-l'Alleud, en date du 17 septembre 2014 il résulte que l'associé unique de la société privée à responsabilité limitée "Arlipase" a décidé de ce qui suit

Première résolution : Augmentation de capital

L'assemblée générale a décidé d'augmenter le capital social à concurrence de nonante-deux mille sept cent cinquante euros (92.760,00 EUR), pour le porter de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00 EUR) à cent onze mille trois cents euros (111.300,00 EUR) par apport en espèces avec création de cinq cents parts sociales.

Deuxième résolution : Souscription et libération. Constatation de la réalisation effective de l'augmerntation du capital,

Monsieur Arnauld DEMOULIN, domicilié à Ohain, Chaussée de Louvain 514, déclare souscrire les cinq cents parts et apporter nonante-deux mille sept cent cinquante euros (92.750,00 EUR), par un versement en espèces qu'il a effectué à un compte ouvert auprès de BELF1US ouvert au nom de la société privée à responsabilité limitée "Arlipase".

Une attestation bancaire de ce dépôt est restée annexée à au procès-verbal.

L'associé unique a requis le notaire d'acter que l'augmentation de capital est intégralement souscrite et entièrement libérée.

Troisième résolution : Refonte des statuts.

L'associé unique a décidé de refondre les statuts et de les arrêter les statuts comme suit

Article 1 - DENOMINATION DE LA SOCIETE

La société est une société commerciale et adopte la forme d'une société privée à

responsabilité limitée. Elle est dénommée "Arlipase".

En vertu de l'article 78 du Code des sociétés, tous documents écrits, actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet, et autres documents émanant de la société, doivent contenir la dénomination sociale, suivie immédiatement de la mention "société privée à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", le siège social, le numéro d'entreprise, le terme « registre des personnes morales » ou l'abréviation « RPM », suivi de l'indication du siège du tribunal dans le ressort territorial duquel la société a son siège social, et, le cas échéant, l'indication que la société est en liquidation.

Article 2- SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 1380 Ohain (Lasne), Chaussée de Louvain, 514,

li peut être transféré partout ailleurs en Belgique par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts ou succursales en Belgique ou à l'étranger.

Article 3- OBJET SOCIAL

La société a pour objet, tant en Belgique, qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes opérations généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement aux activités suivantes :

-Conseils en management incluant notamment l'étude de besoins, cahiers de charge, recherche et installation de produits adaptés (commercial, corporate, production...)

-Conseil et intervention en communication au sens le plus large du terme ;

-Études et application du marketing au sens le plus large;

-Conseil et intervention en organisation(s) d'évènement(s) ;

- Lobbying ;

Elle a également pour objet de donner des avis financiers de contrôle ou d'investissements et pourra agir

comme intermédiaire dans les mêmes matières

De manière générale, la société peut effectuer toutes études ou missions de consultance ou de gestion et offrir tous services.

Elle a également pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations généralement quelconques se rattachant à l'achat, la vente, l'échange, la gestion, la mise en valeur, la prise ou la mise en location d'immeubles et notamment leur entretien, leur réparation, leur transformation, leur aménagement, leur démolition, leur restauration, ainsi que tous travaux de lotissement de promotion et de réalisation immobilière, de terrassements et de voirie, l'achat, la vente et la représentation de matériaux de construction.

Elle peut donner ou se faire donner toutes garanties en hypothèque, gage ou autrement, acheter, vendre, échanger, prendre ou donner à bail tous biens meubles ou immeubles, et d'une manière générale, faire soit seule soit en participation avec d'autres sociétés ou avec des particuliers, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

La société peut, d'une façon générale, tant en Belgique qu' à l'étranger, accomplir toutes opérations et exploitations commerciales, industrielles, financières, civiles, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.

Article 4- DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale (ou de l'associé unique), prise comme en matière de modification des statuts.

Article 5- CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fixé à la somme de cent onze mille trois cents euros (111.300,00 EUR),

divisé en 600 parts sans valeur nominale.

Article 6 VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont

exercés par l'usufruitier.

Article 7  CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS

A/Cessions libres

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément,

à un associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des

associés,

BI Cessions soumises à agrément

Tout associé qui voudra céder des parts entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre des parts dont la cession est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés,

ZP .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours ; néanmoins, l'associé voulant céder tourou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce du siège social, statuant comme en référé. Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire, Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 8 DESIGNATION DU GERANT

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes physiques ou morales, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs mandataires, personnes physiques ou morales, associés ou non.

Monsieur DEMOULIN Arnauld Geoffroy Pierre, né à Bujumbura le 21 avril 1971 (registre national numéro 710421 449 62), domicilié à Ohain, chaussée de Louvain, 514 est désigné en qualité de gérant statutaire pour une durée illimitée.

Article 9- POUVOIRS DU (DES) GERANT(S)

Conformément à l'article 267 du code des sociétés, chaque (ou:. le) gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque (ou: Le) gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant,

II peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

Article 10- REMUNERATION DU (DES) GERANT(S)

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix, ou l'associé unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

Article 11 - CONTROLE DE LA SOC IETE

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 16 du Code des sociétés, il n'est

pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle

des commissaires peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de ce dernier

n'incombe à la société que s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire; en ces derniers cas, !es observations de l'expert-comptable sont communiquées à la société.

Article 12 REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assemblée générale ordinaire des associés se tient le premier mardi du mois de mai de chaque année à 18 heures, soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées générales extraordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans les convocations.

Les assemblées générales sont convoquées par un gérant. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée adressée à chaque associé quinze jours francs au moins avant l'assemblée; elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.

Les titulaires de parts sans droit de vote peuvent participer à l'assemblée générale; ils disposent des mêmes droits que les titulaires de parts avec droit de vote si ce n'est le droit de vote,

Volet B - suite

ésetr.ré

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Article 13- DROIT DE VOTE

Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix, sous réserve des dispositions

légales et statutaires régissant les parts sans droit de vote.

Article 14- COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

Le trente et un décembre de chaque année, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire, ordonné de la même manière que le plan comptable.

Article 15- REPARTITION DES BENEFICES

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et amortissements, résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint le dixième du capital. li redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.

Le solde de bénéfice de l'exercice écoulé est réparti entre tous les associés, au prorata de leur participation dans le capital, sous réserve du droit de l'assemblée générale de décider de toute autre affectation, comme prévu ci-après.

L'assemblée générale décide de l'affectation du surplus du bénéfice; elle peut décider d'affecter tout au partie de ce surplus à la création de fonds de prévision ou de réserve, de le reporter à nouveau ou de l'affecter à des tantièmes à la gérance ou de lui donner toute autre affectation, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés.

Article 16 -DISSOLUTION DE LA SOCIETE

La société n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la déconfiture ou la mort d'un des

associés.

Article 17 LIQUIDATION - PARTAGE

En cas dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments, et sous réserve de l'homologation de la désignation du liquidateur parte tribunal de commerce compétent.

Après apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif net est partagé entre les parts.

Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans une proportion supérieure.

S'il n'existe pas de parts sans droit de vote, l'actif net est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un droit égal.

Article 18: DROIT COMMUN

Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé à la loi.

Quatrième résolution : Pouvoirs

L'assemblée générale a conféré à l'unanimité tous pouvoirs au gérant pour l'exécution des

résolutions qui précèdent.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ET CONFORME

Valérie DHANIS, notaire associé

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/05/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 07.05.2013, DPT 29.05.2013 13134-0406-012
29/05/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 02.05.2012, DPT 25.05.2012 12125-0416-012
22/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 13.05.2011, DPT 20.07.2011 11310-0088-012
24/06/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 01.06.2010, DPT 21.06.2010 10191-0048-012
24/08/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise ; 0896.361.261

Dénomination

(en entier) ; ARLIPASE

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Chaussée de Louvain 514, 1380 Ohain

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Transfert du siège social

L'an 2015,

Le 15 juin à 14 heures,

A Ohain,

Le conseil de gérance de la société civile sous forme d'une société privée à responsabilité limitée « Arlipase », réuni au siège social de la société à la Chaussée de Louvain 514, 1380 Ohain, inscrite sous le numéro d'entreprise 0896.361.261, décide de transférer avec effet au ler juillet 2015, le siège social de la société au Chemin du Fond Coron 4 à 1380 Ohain, et en conséquence décide de modifier l'article deux des statuts, comme il est autorisé à le faire en vertu dudit article des statuts, comme suit, savoir :

Remplacer le texte de l'alinéa ler de cet article par le texte suivant : Le siège de la société est établi au Chemin du Fond Coron 4, à 1380 Ohain.

Le conseil déclare constituer pour mandataire spécial de la société, avec faculté de substitution, la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « DWVA », dont les bureaux sont établis au Kaasmarkt 24, à 1780 Wemmel, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0806.367.532, représentée par Madame Nadia Clinckspoor et/ou Monsieur Emmanuel Mariage, et ce en vue de remplir toutes les formalités et effectuer toutes les démarches nécessaires auprès des administrations et des tiers, en vue de procéder à l'ensemble des formalités requises pour la mise en oeuvre de la résolution ci-dessus adoptée et sa publication aux Annexes au Moniteur Belge.

Emmanuel Mariage

Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

01/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 30.06.2016, DPT 29.07.2016 16368-0383-013

Coordonnées
ARLIPASE

Adresse
CHEMIN DU FOND CORON 4 1380 OHAIN

Code postal : 1380
Localité : Ohain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne