ARPEGO

Dénomination : ARPEGO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 539.765.507

Publication

09/10/2013

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : ARP�GO

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : B -1380 MARANSART (LASNE), avenue des P�lerins 26

Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS . NOMINATION(S) -a

D'un acte re�u par Ma�tre Didier BRUSSELMANS, Notaire � Berchem-Sainte-Agathe, le 25 septembre 2013

, en cours d'enregistrement, il r�sulte que :

1, Monsieur JORIS Pierre Jacques Fran�ois, n� � Li�ge le 11 septembre 1958 (RN 580911-065.13), de

nationalit� belge,

2. Madame KOKOU Fabienne Patricia Cath�rine, n�e � Gwaka (R�publique D�mocratique du Za�re), le 29

ao�t 1959, (RN 590829-100.34),

Domicili�s ensemble � 1380 Maransart (Lasne), avenue des P�lerins 26.

Ci-apr�s d�nomm�s "LES FONDATEURS".

Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "ARP�GO".

ARTICLE PREMIER D�NOMINATION.

La soci�t� est constitu�e sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e "ARPEGO".

La d�nomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et

autres documents �manant de la soci�t�, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� priv�e

� responsabilit� limit�e" ou des initiales "SPRL", reproduite lisiblement.

Elle doit en outre, �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, ainsi que du

num�ro d'entreprise et du si�ge du tribunal de commerce duquel est ressort.

ARTICLE DEUX SI�GE SOCIAL.

Le si�ge social est �tabli � 1380 MARANSART (LASNE), avenue des P�lerins 26,

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout endroit de Belgique par simple d�cision du g�rant qui veillera � la

publication � l'Annexe au Moniteur belge de tout changement du si�ge social,

La soci�t� peut par simple d�cision du g�rant �tablir des si�ges administratifs, des succursales, agences ou

d�p�ts, partout o� elle le juge utile, en Belgique et � l'�tranger. Le g�rant devra toutefois tenir compte de la

l�gislation linguistique concernant les si�ges d'exploitation et le si�ge social, au cas o� il d�sirerait transf�rer le-

si�ge social.

ARTICLE TROIS OBJET.

La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l'�tranger, tant pour son compte propre que pour compte de tiers

ou en participation avec des tiers toutes activit�s g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou

indirectement �

- la consultance et la formation en mati�re de strat�gie d'entreprise, de gestion et d'innovation ;

- les conseils en mati�res de "fusions et acquisitions" ;

- la contribution � la constitution, au d�veloppement et � la gestion de soci�t�s par voie d'apports, de participation ou d'investissements g�n�ralement quelconques ou en acceptant des mandats d'administrateurs; - les op�rations immobili�res en ce compris la promotion immobili�re

- la formation en langue fran�aise ;

- l'organisation de voyages dans le cadre ses activit�s ;

- l'organisation d'activit�s �v�nementielles au sens le plus large pour son compte ou pour le compte d'autrui.

La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique, qu'� l'�tranger, pour compte propre, ou pour compte de tiers, ou en participation avec des tiers, la gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier. Dans ce cadre la soci�t� pourra faire toutes op�rations civiles d'achat, de vente, de transformation, d'am�nagement, de conclusion de baux commerciaux et/ou civils, de sous-location, d'�change et de vente de tous immeubles � l'exclusion de l'entreprise d'achat d'immeubles en vue de la revente. Les op�rations pr�cit�es s'entendent au, sens large et comprennent notamment l'accomplissement de toutes op�rations relatives � l'acquisition, la, cession et la constitution de droits r�els sur des biens immeubles b�tis ou non b�tis.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge -1, Lei soci�t� pourra �galement contracter ou consentir tout pr�t g�n�ralement quelconque mais aussi hypoth�quer ses immeubles et se porter caution pour tous pr�ts, ouvertures de cr�dit ou autres obligations, aussi bien pour elle-m�me que pour des tiers

La soci�t� pourra accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet. Dans ce cadre, elle pourra accomplir, pour son propre compte, toutes op�rations financi�res relatives � des valeurs mobili�res quelconques ainsi qu'� tous produits d�riv�s quels qu'ils soient.

La soci�t� pourra s'int�resser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de prise de participation ou toute autre forme d'investissement en titre ou droit mobilier, d'intervention financi�re ou autrement, dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits et services.

La soci�t� pourra exercer les fonctions d'administrateur, g�rant ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces ccnditions.

ARTICLE QUATRE DUR�E.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Outre les clauses relatives � la dissolution l�gale, la soci�t� ne peut �tre dissoute que par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts. ARTICLE CINQ CAPITAL.

Le capital est fix� � dix-huit mille cinq cent cinquante euros (� 18.550,00).

Il est repr�sent� par mille huit cent cinquante-cinq (1.855) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un mille huit cent cinquante-cinqui�me(1/1.855�me) de l'avoir social.

Les mille huit cent cinquante-cinq (1.855) parts sociales sont souscrites au pair en esp�ces, au prix de dix euros (10,00� ) chacune.

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites est lib�r�e � concurrence d'un/tiers au moins de sorte que la somme de six mille deux cents euros (6.200,00� ) se trouve d�s pr�sent � la disposition de la soci�t�.

ARTICLE SIX - NATURE DES PARTS SOCIALES.

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un num�ro d'ordre.

filles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au si�ge social ; ce registre contiendra la d�signation pr�cise de chaque associ�, du nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectu�s. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif � leurs titres. Tout tiers int�ress� peut �galement prendre connaissance de ce registre, sans d�placement de celui-ci et moyennant une demande �crite adress�e � la g�rance qui pr�cisera les modalit�s de cette consultation.

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans ledit registre, dat�s et sign�s par le c�dant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, et par le g�rant et le b�n�ficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort.

Les cessions n'ont d'effet vis-�-vis de la soci�t� et des tiers qu'� dater de leur inscription dans le registre des parts. Des certificats constatant ces inscriptions sont d�livr�s aux titulaires des titres.

ARTICLE SEPT - INDIVISIBILITE DES TITRES.

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propri�taires d'une part sociale, l'exercice des droits y aff�rents sera suspendu jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e comme �tant propri�taire de cette part � l'�gard de la soci�t�,

Les droits aff�rents aux parts sociales seront, � d�faut de convention contraire, exerc�s par l'usufruitier. ARTICLE HUIT - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.

(,..)

ARTICLE NEUF - GERANCE.

La g�rance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou personnes morales, associ�s ou non.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rant de la soci�t�, celle ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

ARTICLE DIX - POUVOIRS.

n cas de pluralit� de g�rants, chacun des g�rants agissant s�par�ment a pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

ils peuvent repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant. Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer certains pouvoirs pour des fins d�termin�es � telles personnes que bon leur semble.

s'il n'y a qu'un seul g�rant, il exercera seul les pouvoirs conf�r�s ci-avant et pourra conf�rer les m�mes d�l�gations,

ARTICLE ONZE - CONTROLE,

Chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le d'un commissaire tant que la soci�t� ne sera pas astreinte � d�signer, conform�ment � la loi, un commissaire.

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ARTICLE DOUZE - REUNION.

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ARTICLE TREIZE - NOMBRE DE VOIX.

a) En cas de pluralit� d'associ�s, chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire, associ� ou non.

Le vote peut �galement �tre �mis par �crit. Chaque part ne conf�re qu'une seule voix. L'associ� qui poss�de plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix �gal � celui de ses parts.

b) En cas d'associ� unique, celui-ci exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale et il ne peut les

d�l�guer.

ARTICLE QUATORZE - DEL1BERATION.

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ARTICLE QUINZE - PROCES-VERBAL,

En cas de pluralit� d'associ�s, le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est sign� par tous les associ�s pr�sents et en cas d'associ� unique par ce dernier,

Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est consign� dans un registre tenu au si�ge social. Les exp�ditions ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant. ARTICLE SEIZE - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e. Les �critures sociales sont �tablies et publi�es conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

ARTICLE DIX-SEPT - DISTRIBUTION.

Le b�n�fice net de l'exercice est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur le b�n�fice net il est fait annuellement un pr�l�vement d'un/vingti�me au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve, Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix sur proposition du ou des g�rant(s).

ARTICLE DIX-HUIT - DISSOLUTION. (,)

ARTICLE DIX-NEUF - DROIT COMMUN.

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ARTICLE VINGT- ELECTION DE DOMICILE.

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III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants prennent les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conform�ment � la loi.

1, Premier exercice social:

Par exception le premier exercice social commencera le jour o� la soci�t� acquerra la personnalit� juridique et se cl�turera le 31 d�cembre 2014,

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle:

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en mai 2015 conform�ment aux statuts,

3, Reprise par la soci�t� des engagements pris par le g�rant pendant la p�riode de transition.

Les fondateurs d�clarent savoir que la soci�t� n'acquerra la personnalit� juridique et qu'elle n'existera qu'� partir du d�p�t au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du pr�sent acte de constitution,

Les fondateurs d�clarent que, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la soci�t� en constitution end�ans les deux ann�es pr�c�dant la passation du pr�sent acte. Cette reprise sera effective d�s que la soci�t� aura acquis la personnalit�

juridique.

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le d�p�t au greffe susmentionn�, doivent �tre repris par la soci�t� end�ans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalit� juridique par la soci�t�, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s.

4. Reprise par la soci�t� des engagements contract�s avant la signature du pr�sent acte en vertu de l'article 60 du Code des soci�t�s.

Pour autant que de besoin tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 1er juillet 2013 par les comparants, au nom et pour compte de la soci�t� en

formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e. Cette reprise n'aura cependant d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

Le notaire soussign� attire l'attention des comparants sur le fait que cette r�troactivit� est accept�e par l'administration fiscale pour autant que cet effet r�troactif:

- corresponde � la r�alit�,

- se rapporte seulement � une courte p�riode,

- et ne pr�judicie pas l'application de la l�gislation fiscale.

IV. DISPOSITIONS FINALES Les fondateurs ont en outre d�cid�:

a) de fixer le nombre de g�rant � un.

b) de nommer � cette fonction: Monsieur JORIS Pierre soussign�, qui d�clare accepter et confirmer express�ment qu'il n'est pas frapp� d'une d�cision qui s'y oppose.

4

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�erv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

c) de fixer le mandat du g�rant pour une dur�e ind�termin�e;

d) de ne pas nommer de commissaire.

(..)

MANDAT SPECIAL

Tous pouvoirs sp�ciaux sont donn�s � Deprince, Cherpion & Associ�s sprl, dont le si�ge social est sis � 1120 Bruxelles, avenue des Croix de Guerre 149113 et immatricul�e aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises sous le n� 0890.994.191, avec facult� de substitution, aux fins d'entamer les d�marches administratives pour l'inscription, modification, ou radiation aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises (loi du 16 janvier 2003 portant cr�ation d'une Banque Carrefour des Entreprises, modernisation du Registre de commerce, cr�ation de guichets d'entreprises agr�es et divers autres dispositions), � son assujettissement �ventuel � la taxe.sur la valeur ajout�e, et toutes autres formalit�s.

A cette fin, le mandataire peut au nom de la soci�t� constitu�e, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire m�me non express�ment pr�vu par les pr�sentes.

Ce mandat ne peut en aucun cas engager une quelconque responsabilit� du mandataire sur le plan financier.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE d�livr� sur papier libre avant enregistrement, dans le seul but d'�tre d�pos�

au Greffe du Tribunal de commerce, aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge.

Didier BRUSSELMANS

Notaire

D�pos� en m�me temps: une exp�dition.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARPEGO

Adresse
AVENUE DES PELERINS 26 1380 MARANSART

Code postal : 1380
Localité : Maransart
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Coordonnées ARPEGO

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