ARRET CULTURE, EN ABREGE : AC

Dénomination : ARRET CULTURE, EN ABREGE : AC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 863.936.636

Publication

21/11/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD2.0

MONITE

1 -

BELGISCH

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D�nomination

(en entier) : ARRET CULTURE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue de l'�querre, 271001 � 1348 Louvain-la-Neuve

N� d'entreprise : 863.936.636

Objet de l'acte : D�missions et nominations

EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 15 FEVRIER 2014 DE L'ASBL ARRET CULTURE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

L'ASSEMBLEE GENERALE S'EST VALABLEMENT REUNIE LE 15 FEVRIER 2014 ET A PRIS A L'UNANIMITE LES RESOLUTIONS SUIVANTES /

D�missions :

- D�mission en date du 15/02/2014 de Dekerck Virginie, employ�e administrative, rue Jacobs-Fontaine 43, 1020 Bruxelles, belge, n�e le 12 mars 1984 � Bruxelles et inscrite au registre national sous le num�ro 84.03.02 - 246.24, en qualit� de membre et d'administrateur de l'asbl Arr�t Culture;

- D�mission en date du 15/02/2014 de Noyas Sophie, institutrice primaire, avenue Jules Malou 61/1, 1040 Bruxelles, belge, n�e le 11 ao�t 1984 � Schaerbeek et inscrite au registre national sous le num�ro 84.08.11 096.36, en qualit� de membre et d'administrateur de l'asbl Arr�t Culture;

- D�mission en date du 15/02/2014 de Otiet Charlotte, professeur, avenue des gen�ts 19, 1490 Court-Saint Etienne, belge, n�e le 07 d�cembre 1979 � Nivelles et inscrite au registre national sous le num�ro 79.12.07 330.39, en qualit� de membre et d'administrateur de l'asbl Arr�t Culture;

- D�mission en date du 15/02/2014 de Pelante Pascale, Purchase & Event Manager, avenue de la Motte, 14A, 1470 Bousval, belge, n�e le 30 janvier 1980 � Uccle et inscrite au registre national sous le num�ro 80.01.30-137.67, en qualit� de mambre de !'ASBL Arr�t Culture_

Nominations :

- Nomination en date du 15/02/2014 de Valancin Alexandre, consultant assurance qualit�, avenue du ponant 15/001 � 5030 Gembloux, fran�ais, et inscrit au registre national 87.11.29-335.20, en qualit� de membre et d'administrateur de !'asbl ;

- Nomination en date du 15/02/2014 de Agram Souflane, �tudiant, avenue de la Procession 41, 1310 La Hulpe, belge, n� le 27 mai 1990 � Braine l'Alleud et inscrit au registre national sous le num�ro 90.05.27-229.13, en qualit� de membre et d'administrateur de l'asbl ;

- Nomination en date du 15/02/2014 de De Kan Thomas, �tudiant, avenue des combattants 16 � 1470 Bousval, belge, n� le 28 juin 1991 � Etterbeek, et est inscrit au registre national sous le num�ro 91.06.28453.78 en qualit� de membre de !'asbl,

- Nomination en date du 15/02/2014 de Callebaut Laurent, avenue des combattant 18a A 1470 Bousval, belge, n� le 14 mai 1992 � Bruxelles(district 2), et est inscrit au registre national sou le num�ro 92.05.14-541.35 en qualit� de membre de l'asbl.

Valancin Alexandre, n� le 29 novembre 1987 � Courcouronnes (France) Agram Souflane, n� le 27 mai 1990 � Braine l'Alleud

Les administrateurs repr�sentent individuellement l'association.

D�l�gation de pouvoirs. Ils d�signent en qualit� de Pr�sident : Khouzam St�phanie

qui acceptent ce mandat.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

27/12/2012

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au

Monitet

belge

N� d'entreprise : 0863.936.636

D�nomination

(en entier) : ARRET CULTURE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Princesse Eiisabeth 16 � 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : D�missions et nominations - Transfert du si�ge social - Modifications statutaires

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 10 OCTOBRE 2012 DE L'ASBL ARRET CULTURE :

L'ASSEMBLEE GENERALE S'EST VALABLEMENT REUNIE LE 10 OCTOBRE 2012 ET A PRIS A L'UNANIME LES RESOLUTIONS SUIVANTES :

D�missions :

- d�mission en date du 10/10/2012 de Maxime Baudaux, domicili� avenue Princesse Elisabeth 16 � 1030; , Schaerbeek , en qualit� de membre et d'administrateur de !'asbl Arr�t Culture;

- d�mission en date du 10(1012012 de Nicolas Delvoie, domicili� avenue de l'Hippodrome 110 � 1050, Ixelles, en qualit� de membre et d'administrateur de Pashl Arr�t Culture;

- d�mission en date du 10/10/2012 de Mathieu Damman, domicili� chauss�e de Wavre 1183 Me 3 � 1160 Auderghem, en qualit� d'administrateur et de membre de Pasel Arr�t Culture;

- d�mission en date du 10/10/2012 de Thomas Dekeyser, domicili� nie jourdan 65 (rez-de-chauss�e) � 1060 Saint-Gilles, en sa qualit� de membre de I'asbl Arr�t Culture;

Nominations :

- Nomination en date du 10/10/2012 de Dekerdt Virginie, employ�e administrative, rue Jacobs-Fontaine 43, 1020 Bruxelles, belge, n�e le 12 mars 1984 � Bruxelles, en qualit� de membre et d'administrateur de l'asbl Arr�t Culture;

- Nomination de Hoyas Sophie, institutrice primaire, avenue Jules Matou 61/1, 1040 Bruxelles, belge, n�e le; 11 ao�t 1984 � Schaerbeek, en qualit� de membre et d'administrateur de I'asbl Arr�t Culture;

- Nomination en date du 10/10/2012 de Khouzam St�phanie, sans emploi, avenue de l'�querre 27/001,' 1348 Louvain-la-Neuve, belge, n�e le 05 juillet 1986 � Anderlecht, en qualit� de membre et d'administrateur de ('asbl Arr�t Culture;

- Nominaion en date du 10/10/2012 de Otlet Charlotte, professeur, avenue des gen�ts 19, 1490 Court-Saint Etienne, belge, n�e le 07 d�cembre 1979 � Nivelles , en qualit� de membre et d'administrateur de ('asbl Arr�t Culture;

- Nomination en date du 10/10/2012 de Pafante Pascale, Purchase & Event Manager, avenue de la Motte, 14A, 1470 Bousval, belge, n�e te 30 janvier 1980 � Uccie , en qualit� de membre de ('ASBL Arr�t Culture.

Transfert du si�ge social

Le si�ge social est transf�r� � l'adresse suivante : 27/001 Avenue de l'�querre, 1348 Louvain-la-Neuve, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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BRUXELLES 1 4 iDEC 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Modifications statutaires :

TITRE Il. But-objet

Art. 3, L'association a pour but

La diffusion et la promotion de moyens de communication ainsi que de leurs aboutissements en Belgique et � l'�tranger,

Art. 4. L'association a pour objectif l'�panouissement de l'individu au travers d'activit�s diverses (sportives, �ducatives et de bien-�tre), Ces activit�s viseront une vie saine et un �panouissement des relations humaines.

Pour atteindre son objectif, l'association peut concevoir, organiser, financer, r�aliser, promouvoir ou participer � tous projets social, culturel, artistique, sportif} �ducatif et formatif ainsi qu'� toute activit� s'y rapportant directement ou indirectement

Elle pourra entre autres organiser tant en Belgique qu'� l'�tranger des �v�nements publics (�v�nements folkloriques, culturels, sportifs, etc.), des �v�nements priv�s (mariages, fian�ailles, soir�es, f�tes religieuses ou philosophiques, anniversaires, etc.), des �v�nements professionnels (conventions, colloques, meetings, s�minaires, incentives, team-building, coachings, lancements de produits, portes ouvertes, inaugurations, f�tes du personnel, jubil�s ou anniversaire d'entreprise, salons, etc.) et des formations avec encadrement et suivi (stages, cours, conf�rences, congr�s, animations, d�monstrations, ateliers, journ�es de sensibilisation, journ�es de rencontre, spectacles, expositions, r�alisations d'oeuvres artistiques et culturelles, etc.).

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son projet, pr�ter son concours, s'int�resser, encadrer et s'associer � toute activit� similaire � son objet,

L'association peut �tre gestionnaire de toute activit� qui entre dans ses objectifs et acqu�rir toutes propri�t�s et droits mat�riels, louer, donner � louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds et recevoir des dons. Pour la r�alisation de son objet, elle peut passer des conventions avec des organismes priv�s ou publics visant la gestion d'installations qui seraient mises � disposition.

TITRE 111, -- Membres

Art 5. Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois, Les premiers membres sont les fondateurs soussign�s.

Art. 6. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. Art. 7. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi.

Art. 8. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le-fonds social, except� le remboursement des cotisations qu'il a vers�es.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Art. 9. Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV, Cotisations

Art.10. Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE V. Assembl�e g�n�rale

Art 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Art. 13. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres, Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation, Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 14. L'assembl�e est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress� � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, L'ordre du jour est mentionn� dans la convention. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 15. Chaque membre a droit d'assister � l'assembl�e. II peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration,

Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Art 16. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 17. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts, En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 18. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre,

TITRE VI Conseil d'administration

Art 19. Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e ind�termin�e et en tous temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art 20. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles,

Volet B - Suite

" Part 21. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier

; et un secr�taire.

Art 22, Le conseil d'administration se r�unit sur la convocation d'au moins'deux de ses membres. II forme

un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix, Elles sont consign�es dans un registre.

Art. 23_ Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et pour l'administration de ;

l'association.

' Art 24. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette, � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 25, Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

' Art. 26. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � litre gratuit except�, le cas �ch�ant, le mandat de radministrateur d�l�gu�,

Art. 27. Chacun des administrateurs est habilit� � accepter, � titre provisoire ou d�finitif, les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition_,

TITRE VIL Dispositions diverses

Art. 28. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la " r majorit� simple de ses membres pr�sents ou repr�sent�s.

, Art. 29. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un d�cembre,

" Art. 30. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi_

Art 31. Le cas �ch�ant, et en tous cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un l'apport annuel. il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Ait 32. En cas de dissolution de l'association, rassembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e_

Art, 33. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt-et-un, r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE VIII, Dispositions transitoires

Art. 34. Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � ta nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

" Exercice social _ Par d�rogation � l'article 29, le premier exercice d�butera ce deux novembre pour se

cl�turer le trente-et-un d�cembre.

Administrateurs _ ils d�signent en qualit� d'administrateurs

Dekerck Virginie, rue Jacobs-Fontaine 43, 1020 Bruxelles, beige, n�e le 12 mars 1984 � Bruxelles

Hoyas Sophie, avenue Jules Matou 61/1, 1040 Bruxelles, belge, n�e le 11 ao�t 1984 � Schaerbeek

Khouzam St�phanie, avenue de l'�querre 27/001, 1348 Louvain-la-Neuve, belge, n�e ie 05 juillet 1986 �

Anderlecht

4tlet Charlotte, avenue des gen�ts 19, 1490 Court-Saint-Etienne, belge, n�e [e 07 d�cembre 1979 �

Nivelles

Les administrateurs repr�sentent individuellement l'association,

D�l�gation de pouvoirs. Ils d�signent en qualit� de Pr�sident; Khouzam St�phanie

lui acceptent ce mandat

Khouzam St�phanie, Pr�sidente

Dekerck Virginie, Administratrice

Hoyas Sophie, Administratrice

Clet Charlotte, Administratrice

PALAN-re P43-4�ttei eR6Ri~

Pour extrait analytique conforme

Maxime Baudaux Nicolas Delvoie Mathieu Damman Thomas Dekeyser

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

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Coordonnées
ARRET CULTURE, EN ABREGE : AC

Adresse
AVENUE DE L'EQUERRE 27, BTE 001 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ARRET CULTURE, EN ABREGE : AC

Coordonnées
ARRET CULTURE, EN ABREGE : AC