ART AND TRAVEL POP-UP GALLERY, EN ABREGE : ATPG

Association sans but lucratif


Dénomination : ART AND TRAVEL POP-UP GALLERY, EN ABREGE : ATPG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.681.546

Publication

04/05/2015
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise Dénomination (en entier) : oG2g. Gg-1- sue

(en abrégé) : Forme juridique : art and travel pop-up gallery atpg

Siège : Association sans but lucratif

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Avenue des Cerisiers 16-2

1330 Rixensart

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS ASBL :

Art and Travel pop-uo galleb

Les soussignés :

Dubois Claude, 8000 Brugge, Blankenbergse Steenweg 336, né le 5.10.1956 à Bruxelles Kundler Dieter, L-7557 Mersch G.D.L., rue Mies 31, né le 7.10.1940 à Schweinfurt Denis Michel,Rue Alfred Haulotte 21 1342 Ottignies-Louvain-la-Neuve né le 1 avril 1957. Slotte louise ,8000Brugge,Blankenbergse Steenweg 336 ,né le 18 Novembre 1948à Ixelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adapté et modifiée par la loi du 2.mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée

Art . 1.Dénomination

L'association est dénommée Art and Travel Pop-up Gallery, en abrégé A7PG Cette dénomination doit toujours être précédée ou suivie de l'abréviation « ASBL » avec indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établie 16 b2 av. des Cerisier 1330 Rixensart, le siège social fait partie de l'arrondissement judiciaire de Nivelles . Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27.juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2. Mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but de promouvoir l'art, la conception et création ,la décoration et aménagement de bien immobilier ,la restauration, la transformation,de toutes catégories d'oeuvres artistiques, d'organiser des expositions, d' investir dans des lieux d'exposition, d'organiser des voyages et des événements cultureis,de manière général tout se qui se rapporte directement ou indirectement a l'art dans le sens le plus large du terme .

Mentionner sur la dernière page du ,V~let B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

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Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il  Membres

Art. 5. Composition

L'association est composée de 4 membres effectifs.

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

L'association peut également avoir des membres adhérents .

Art.6. Membres effectifs

Sont membres effectifs

Claude Dubois

Dieter Kundler

Denis Michel

Slotte Louise

Les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Art. 7. Autres catégories de membres

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art. 8. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire

Tout membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales consécutives . Le membre effectif qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur,

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1  la convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

2  la mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette exclusion

3  la décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé

4  le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite

5 -- la mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

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Mentionner sur la dernière page du M_tt B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

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S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, fe registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès, Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres, Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande,

Titre Ill  Cotisations

Art, 10. Cotisations .

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale à 100 Q' et ne peut dépasser 10.000 Euros.

Titre IV Assemblée générale

Art.11. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Les membres adhérents peuvent y être invités mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

la modification des statuts

l'exclusion de membres

la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée

l'approbation des comptes et des budgets

la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, encas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs

la dissolution volontaire de l'association

la transformation éventuelle en société à finalité sociale

la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association

tous les cas exigés dans les statuts

Art. 13. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an au plus tard le 30 juin de l'année civile. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre de jour.

Art. 14. Délibération

L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans les ças où

Mentionner su la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

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la loi exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre,

dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale),

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par autre membre effectif à qui il donne procuration écrite.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 1e.. Modifications statutaires et dissolutions

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « annexes du Moniteur belge ». il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V  Conseil d'administration

ArL18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs - Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale, Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 213 de ses membres sont présent ou représenté. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Art. 22. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant, H peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association,

Art.23. Délégation de la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une personne agissant individuellement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui

permet d'accomplir les actes d'administration :

qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

qui en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention di.

conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière est fixée par le conseil d'administration. Art. 24. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 26. Publications

Art.2G. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI  Dispositions diverses

Art. 27. Règlement d'ordre intérieur

Art. 28. Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. Vérificateur aux comptes

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes nommé pour 5 ans et rééligible, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 31. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL ou d'une association ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée e adaptée per la foi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs ;

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Dubois Claude, 336 Blanlcenbergse Steenweg, 8000 Brugge, né le 5,10,1956 à Bruxelles

Denis Michel ,Rue Alfred Haulotte , 21 1342 Ottignies-Louvain-la-Neuve .

Kundler Dieter, 31 rue Mies, L-7557 Mersch, GDL, né le 7.10.1940 à Schweinfurt, Allemagne

qui acceptent le Mandat.

Fait à Bruxelles, le 28mars 2015 .

en 5 exemplaires chaque signataire reconnaît avoir reçu le sien

Dubois Claude, administrateur Kundler Dieter, administrateur

Denis Michel , administrateur

ART AND TRAVEL POP-UP GALLERY

Abréviation

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers,

Coordonnées
ART AND TRAVEL POP-UP GALLERY, EN ABREGE : …

Adresse
AVENUE DES CERISIERS 16, BTE 2 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne