ART ROCK CAFE, EN ABREGE : ARC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. ART ROCK CAFE, EN ABREGE : ARC
Dénomination : ART ROCK CAFE, EN ABREGE : ARC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 546.792.364

Publication

22/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 546.792.364

'141416 7* 111 111

R~

Mc

Tramu;i  . ,

r

Greffé '

Dénomination

(en entier) : ART ROCK CAFE

(en abrégé) : ARC

Forme juridique : ASBL

Siège : 1400 NIVELLES, Allée du Jacquemart, 8

Oblat de l'acte : DISSOLUTION - CLOTURE DE LIQUIDATION (article '184 du Code des Sociétés)

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 12 juin 2014

Présents : TILMAN Geneviève, Rue de Tombes, 46, à 4520 WANZE Excusés : LEBACQ Pierre, Rue du 4 Août, 7 C, à 7032 SPIENNE, démissionnaire Absent : DAVE Roland, rue des Valennes, 7, à 5580 ROCHEFORT, décédé Invité : ANDREOLI Vincent, Rue Eugène Recette, 18, à 4030 GRIVEGNEE

ORDRE DU JOUR

1° APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 22 ' MARS 2014

2° APPROBATION DES COMPTES

3° DISSOLUTION ET CLOTURE DE L'ASBL AVEC EFFET 1MMEDIAT

La séance est ouverte à 19h30 sous la présidence de Madame TILMAN Geneviève

Faisant suite au courrier reçu du Greffe du Tribunal du Commerce de Nivelles, du 18 mai 2014 , une, nouvelle assemblée générale extraordinaire a dû être convoquée dans les formes et délai afin d'établir les , documents utiles réclamés par le Greffe.

S'agissant de la seconde assemblée convoquée avec le même ordre du jour (la dissolution immédiate de I'ASBL), aucun quorum n'est requis. Le délai de quinze jours entre les deux assemblées a été respecté, la première assemblée générale extraordinaire ayant été tenue le 22 mars 2014.

La présidente constate que, suite au décès de Monsieur Roland RAVE, domicilié Rue des Valennes à 5580 ROCHEFORT, l'ASBL ne compte plus que 3 membres, alors que conformément à ses statuts elle doit comporter au minimum 4 membres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

xf- "

Rtservé,

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mod2.2

Volet B - Suite

Malgré un appel aux candidatures, la Présidente constate que l'ASBL ne compte plus que DEUX MEMBRES, suite à la démission de Monsieur Pierre LEBACQ, démission intervenue le 5 avril avec pour motif l'impossibilité pour Monsieur LEBACQ de poursuivre l'action entamée en l'absence de son ami Monsieur ' Roland DAVE.

La présidente expose que l'ASBL est dès lors en infraction à l'article 4 de ses statuts (elle doit compter au minimum 4 membres effectifs) et en infraction à la Loi, elle doit compter 3 membres effectifs au moins.

Le délégué à la Gestion Journalière fait état des finances de l'ASBL qui se présentent comme suit : Cotisation perçues en 2013 : Néant

Avance consentie par Monsieur Roland DAVE pour assurer la gestion journalière 500,00 ¬ (cinq cent euros)

Cotisation perçues en 2013 et 2014: Néant.

Frais exposés :

1)Frais de publication aux annexes du Moniteur belge (constitution) 180,00 ¬

2)Frals d'envois recommandés expédiés et à expédier 59,00 ¬

3)Frais de déplacements exposés :138.06¬

4)Frais à exposés pour la publication de l'acte de dissolution 122,94 ¬

TOTAL DES CHARGES 500,00 ¬

Solde à affecter à une association sans but lucratif poursuivant un but similaire : NEANT

Compte tenu de ce qui est exposé, l'assemblée générale extraordinaire décide à l'unanimité la dissolution et le clôture de l'association sans qu'il soit désigné un liquidateur, l'ASBL n'ayant ni passif ni actif (application de l'article 184 du Code des Sociétés).

La présidente décide dès lors de la dissolution immédiate de l'ASBL, laissant le soin à Monsieur ANDREOLI de procéder à la publication aux annexes du Moniteur belge.

Fait à Nivelles, en 3 exemplaires le 12 juin 2014.

TILMANie Geneniève.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/03/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 22

1l1l1F,J11mu11u111uw111

TRIBUNAL Oh l.h:is. ;" ~ 

? I FEV.

Greffe

N' d'entreprise,: VGJ . 7'' Z 56(

Dénomination T

(en entier) : ART ROCK CAFE

(en abrégé) : ARC

Forme juridique : ASBL

Siège :

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS

Les soussignés

- DAVE Roland, né à Namur, le 30 novembre 1955, employé, domicilié à 5580 ROCHEFORT Rue des Valennes, 7, de nationalité belge

-DEMANEZ Jean, né à Etterbeek, le 15 février 1949,retraité, domicilié Place Quetelet, 1, 1210 Bruxelles, de nationalité belge

TILMAN Geneviève, née à Merdorp, le 17 août 1951, retraitée, domiciliée à 4520 WANZE, Rue des Tombes, 46, de nationalité beige

- LEBACQ Pierre,Né à Marchienne-Au-Pont, le 28 mars 1946, retraité, domicilié à 7032 SPIENNES, Rue du 4 Août, 7c, de nationalité belge

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 2 mai 2002. Ils fixent comme suit les statuts de cette association.

TITRE'I

Dénomination-Siège

Art 1 L'association est dénomée "ART ROCK CAFE" - en abrégé "ARC"

Art 2 - Son siège est établi à 1400 NIVELLES, Allée du Jacquemart, 8.. Le siège social est fixé dans

l'arrondissement judiciaire de NIVELLES.

Il peut être transféré par décision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu en Belgique,

TITRE Il

Objet

Art 3 L'association a pour objet, en dehors de tout esprit de lucre

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

- d'offrir aux artistes en quête de reconnaissance (peintres, sculpteurs, musiciens ...) un espace gracieusement mis à leur disposition pour l'exposition (temporaire) de leurs oeuvres

- d'organiser cet espace dans le cadre particulier d'un "restaurant du coeur" accessible uniquement aux personnes bénéficiaires d'un revenu d'intégration sociale et membres adhérents de l'ASBL

- L'activité principale de l'ASBL est la confection et la fourniture au prix coûtants de repas aux bénéficiaires d'un revenu d'intégration sociale membres de ['ASBL, elle ressort dès lors de la commission paritaire 302 HORECA.

-- d'assurer la promotion, la création, la gestion et le développement de toutes actions et services correspondant à son objet social

TITRE III

Membres

Art 4 L'asssociatien est composée uniquement de membres effectifs et de membres adhérents

Des membres effectifs : Le nombre de membres effectifs de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à quatre, Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.L'assemblée générale peut décider d'admettre comme membres effectifs, des membres adhérents, toute personne ou association qui partage les mêmes objectifs ou qui souhaite participer activement aux actions développées par l'association Seuls les

°' membres efffectifs ont le droit de votes aux assemblées générales et peuvent être élus administrateurs.

1..

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidéees exclusivement par l'assemblée générale sur

proposition du Conseil d'Administration. Les candidats membres effecttifs devront faire parvenir leur candidature

au Président de l'Association au plus tard 30 jours avant l'assemblée générale annuelle.

e

Art 5 Des membres adhérents : Peuvent être membres adhérents les personnes qui bénéficient d'un revenu d'intégration sociale. Les admission de nouveaux membres adhérents sont décidées souverainnement par le Conseil d'Administration

Art 6 Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au Conseil

d'administration

0

N

c Art 7 La démission, la suspension, et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'art 12 de la loi du 02 mai 2002

ç Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui

. seraient coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Les membres sont libres de se retirer à tout oz:moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Art 8 L'associé démissionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

.-

á TITRE IV

Cotisations

Art 9 La cotisation annuelle des membres effectif est fixées à maximum 1.000,00 ¬ La cotisation des membres adhérent est fixée à maximum 10,00 ¬

DL

et

TITRE V

Assemblée Générale

Art 10 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs

Elle est présidée par le président du Conseil d'administration, ou s'il est absent, par le plus âgé des

administrateurs présents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art 11 L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts

Sont notamment réservés à sa compétence

-Les modifications aux statuts sociaux

-La nomination et la révocation des administrateurs

-La nomination des commissaires aux comptes

-L'approbation des budgets et comptes

-La dissolution volontaire de l'association

-Les exclusions de membres

Art 12 II doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, dans les 6 mois suivant la clôture

de l'exercice, L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision

du conseil d'administration et à la demande de 115 des membres au moins

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation

Tous les membres doivent y être convoqués

Art 13 L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre au moins 15 jours avant l'assemblée, et signée par le président au nom du Conseil d'administration

Toute proposition signée par le cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour

Art 14 Chaque membre a le droit d'assiter à l'assemblée

Chaque membre peut se faire représenter par un mandataire qui doit être lui-même membre. Chaque

membre né peut être titulaire que d'une seule procuration

Art 15 L'assemblée doit être convoquée par le Conseil d'administration lorsque 115 des associés en fait la demande

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 de la loi du 02 mai 2002, l'Assemblée peut délibérer valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour si elle le décide à la majorité des 2/3

Art 16 Tous les associés ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale, chacun disposant d'une voix

Art 17 L'Assemblée ne peut valablement délibérer que si la majorité au moins de ses associés est présente ou représentée, Si le quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée est convoquée au moins 15 jours après, cette assemblée peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est .décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 18 L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 02 mai 2002,

Art 19. Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du Conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE IV

Administration

Art 20 L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés par les associés par l'Assemblée générale. Leur mandat, d'une durée de cinq ans, est renouvellable.

Art 21 En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'Assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art 22 Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier, un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgés des administrateurs présents

Art 23 Le Conseil se réunit sur convocation du président. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membrse est présente ou représentée. Ses décisions scnt prises à la majorité absolue ou simple des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

ti

MOD 2.2

Art 24 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée générale,

Art 25 Le Conseil d'administration nomme soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents,employés, et membre du personnel de l'association et les destitue, Le Conseil détermine leur occupation et leur traitement.

Art 26 Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un délégué à la gestion journalière. Ce délégué à la gestion journalière aua les pouvoirs les plus étendus, en ce compris pour recruter, nomer,destituer les membres du personnel.

Art 27.Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, qui sera valablement représenté par le président.

Art 28 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, par le Président lequel n'aura pas à justifier de ses pouvoirs à l'égard des tiers.

Art 29 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont reponsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VI

Règlement d'ordre intérieur

Art 30 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE VII

Dispositions diverses

Art 31 L'exercice social commence ie 1et janvier pour se terminer le 31 décembre

Art 32 L'Assemblée générale pourra désigner un commisssaire, associé ou non, chargé de vérifier les

comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Art 33 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judicaire à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une association poursuivant un but similaire,

Art 34 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 02 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'Assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

TILMAN Genevière, DEMANEZ Jean, LEBACQ Pierre

Plus amplement qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

- Présidente : TILMAN Geneviève

- Secrétaire : DEMANEZ Jean

- Trésorier : LEBACQ Pierre

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

- Délégué à la gestion journalière :

Monsieur ANDREOLI Vincent né à Bruxelles, le 23 décembre 1987, domicilié à 4030 GRIVEGNEE, Rue Eugène Renette, 18, de nationalité italienne.Qui accepte.

Le premier exercice social débute le 5 décembre 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013

Le délégué à la gestion journalière est chargé des formalités de dépôt au greffe du Tribunal du Commerce, de la publiction des présents statuts au annexes du Moniteur belge, des formalités d'affiliation de l'association auprès de divers organismes dont un secrétariat social, et de l'ouverture d'un compte couranta auprès d'une institution bancaire,

Le délégué à la gestion journalière pourra effectuer tout transfert de la caisse vers le compte en banque et effectuer tout paiement par virement pour des sommes n'excédant pas deux milles euros par mois.

Les présents statuts ont été approuvés à l'unanimité par les membres de l'assemblée générale tenue le 5 décembre 2013 à Nivelles.

TILMAN Geneviève DEMANEZ Jean LEBACQ Pierre DAVE Roland

DftVe





Volet B - Suite

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
ART ROCK CAFE, EN ABREGE : ARC

Adresse
ALLEE DU JACQUEMART 8 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne