ASSEMBLEE ESPRIT & VIE

Dénomination : ASSEMBLEE ESPRIT & VIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 840.880.033

Publication

21/11/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Fcr `ur'c`~::s: Association sans but lucratif

S ~s~ : Rue de la SARRIETTE, 36 - 1348 Louvain-la-Neuve

" 1 - Mr LITU Longwandela Kimvay, domicili� � Rue de la Sarriette, 36 -1348 Louvain-la-Neuve. N� le 12/10/1955 � Inongo en RD.Congo

2 - Mr LUAMBA Jean-Samuel, domicili� � Chauss�e du Pont du SART, 99 - 7110 Houdeng-Aimeries. N� le 29/03/1966 � Anvers

3 - Mme LOHOMBO AKONGA Marie-Th�r�se, domicili�e � Broekstraat, 37 -1831 DIEGEM. N�e le 14/12/1957 � Kinshasa en RD.Congo

4 - Mme VANLAERE Weslie, domicili�e � Chauss�e Paul Houtart, 8215 - 7110 Houdeng-Goegnies. N�e le 28/08/1986 � La Louvi�re

5 - Mr. MAKENGO Mbaki, domicili� � Danebroekstraat, 22 - 3300 TIENEN. N� le 13/04/1969 � Kinshasa en RD.Congo

6 - Mr. AMISSI FARADJI Robert, domicili� � Rue des Bassins, 1414 -1070 Bruxelles. N� le 12/12/1955 � Kindu en RD.Congo

7 - Mr. NGOIE KABANGU Yves, domicili� � Avenue Mozart, 58 -1190 Bruxelles. N� le 15/10/1984 � Lubum-bashi en RD.Congo

8 - Mr. MUTOMBO TUMBA Jean-Claude, domicili� � Chauss�e de Charleroi, 69 - 5240 Sombreffe. N� Ie 28/0411960 � Kinshasa en RD.Congo

9 - Mme MAKOLO Mpia Lengu Marie Th�r�se, domicili�e � Chauss�e de Charleroi, 69 - 5240 Sombreffe. N�e le 15/12/1954 � Fatundu en RD.Congo

10 - Mile LITU KIMVAY NSONGO Asnat Aim�e, domicili�e � Rue de la Sarriette, 36 -1348 Louvain-la-Neuve. N�e le 22/02/1985 � Ottignies

11- SABWA TSHITUT, domicili� � Lodewijk Vankeerberghenstraat, 84110 -1831 DIEGEM. N� le 28/07/1978 � Ottignies

12 - KIMBEBE Bienvenu David, domicili� � Avenue Mozart, 58 -1190 Bruxelles. N� le 13/05/1984 � Brazzaville au Congo

13 - KAMANGU MALIKUMU Martin, domicili� � Rue Rousseau, 42 - 4401 Jemeppe.

14 - Mr. MUYILULU MUNUKU Jean-Hubert, domicili� � Rue du Canonnier, 3 - 7100 La Louvi�re. N� le 14/03/1959 � Kisantu en RD.Congo

TRIBUNAL DE CCt'.'��x(.x.:;

C 8 n11- 291

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M40 2.2

15 - Mr ANSON Komlan, domicili� � Avenue Georges Marchai 4/40 -1330 Rixensart. N� le 14/0711966 � Lom� au Togo

16 - Mme MBUY1-KALOMBO Martine, domicili� � Passionistenoord, 28 1970 Wezembeek-Oppem. N�e le 06/09/1965 � Anvers

17 - Mr KIMVAY MALESA Jean-Martin, domicili� � Rue Castinia 3/202 -1348 Louvain-la-Neuve. N� le 08/02/1965 � Kinshasa en RD.Congo

ont convenus de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :TITRE l- Forme juridique, d�nomination, si�ge, dur�e et buts.

ARTICLE ler : FORME JURIDIQUE

L'association est constitu�e sous la forme d'une association sans but lucratif (d�nomm�e ci-apr�s ASBL) dot�e de la personnalit� juridique conform�ment � la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e � ce jour.

ARTICLE 2 : DENOMMINATION

L'association est d�nomm�e : Assembl�e ESPRIT & VIE, en sigle A.E.V.

ARTICLE 3 : SIEGE

Le si�ge social de l'ASBL est �tabli sur rue de la Sarriette N�36 � 1348 Louvain-la-Neuve dans l'arrondissement juridique de Nivelles.

Le Conseil d'administration peut d�cider du transfert du si�ge de l'ASBL. Dans ce cas, il ratifie la modification du si�ge dans les statuts lors de sa prochaine r�union.

ARTICLE 4 : DUREE

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

ARTICLE 5 : BUTS

L'ASBL a pour buts :

de vulgariser les valeurs de paix, d'amour et de fraternit� telles qu'�nonc�es par la philosophie chr�tienne ainsi que d'�tablir des liens synergiques entre celle-ci et tous les autres courants de pens�e philosophiques ;

De promouvoir le d�veloppement d'activit�s non lucratives respectueuses de la diversit� culturelle et d'opinion conforme � la loi et l'ordre public.

La poursuite de ces buts se r�alisera notamment par l'organisation d'ateliers d'enseignement et de discussion sur un mode participatif, l'animation de conf�rences, l'�dition des supports �lectroniques, manuels ou autres.

Elle peut d�velopper des activit�s qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ses buts.

TITRE II- Membres, admissions, retraits, exclusions, r�clamations et registre. ARTICLE 6 : MEMBRES

L'association est compos�e des membres effectifs (�g�s de 18 au moins) et des membres adh�rents de toutes nationalit�s.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre

inf�rieur � 10 et celui des membres adh�rents n'est pas limit�.

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MOD 2.2

ARTICLE 7 : MEMBRES EFFECTIFS

Sont membres effectifs :

�Les signataires des pr�sents statuts ;

Elles personnes admises en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale et sur proposition du Conseil d'administration.

ARTICLE 8 : MEMBRES ADHERENTS

Sont membres adh�rents, les personnes, admises en cette qualit� par le Conseil

d'administration, qui partagent les buts de l'ASBL et d�sirent participer � ses activit�s.

Le Conseil d'administration peut d�cider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualit� de membre adh�rent.

ARTICLE 9 : ADMISSIONS

Toute personne d�sirant �tre membre de l'association formule une demande verbale ou �crite au pr�sident du Conseil d'administration.

ARTICLE 10 : RETRAITS

Les membres effectifs et membres adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au pr�sident du Conseil d'administration de l'association.

ARTICLE 11 : EXCLUSIONS

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale des associ�s et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

ARTICLE 12 : RECLAMATIONS

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires. Ils doivent restituer � l'association tous les biens que celle-ci a mis � leur disposition dans les 20 jours qui suivent leur d�mission, suspension ou exclusion.

ARTICLE 13 : TENUE DE REGISTRE

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE ln- Les cotisations et ressources.

ARTICLE 14 : COTISATIONS

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actifs de leurs capacit�s, de leur d�vouement et de leur assistance aux conf�rences et r�unions.

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MOQ 2.2

ARTICLE 15 : RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

1 le produit des activit�s que m�ne l'association pour la poursuite de son objet social ;

2 les dons volontaires ;

3 et toutes autres ressources autoris�es par la foi.

TITRE IV Assembl�e G�n�rale

ARTICLE 16 : COMPOSITION

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou en cas d'absence par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

ARTICLE 17 : SOUVERAINETE

L'assembl�e g�n�rale a le pouvoir souverain de l'association. Elle d�termine la politique g�n�rale de l'association.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

Les modifications aux statuts sociaux ;

i.L'approbation d'un conseiller animateur-expert r�mun�r�, jouissant d'un pouvoir consultatif et qui incarne ou repr�sente le respect des principes de doctrine fondateurs de l'association.

ii.La d�signation - sur proposition de l'expert - d'un groupe d'anciens et sages (b�n�voles) pour le seconder, si n�cessit� fait loi.

iii.L,a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

iv.Le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

v.La d�charge � octroyer aux administrateurs ;

vi.L'approbation des budgets et des comptes ;

vii.La dissolution volontaire de l'association ;

viii.Les exclusions des membres.

ARTICLE 18 : TENUE DES ASSEMBLEES

il doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e, dans le courant du mois de juillet. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait ia demande.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s. Les modalit�s de convocations peuvent se faire individuellement ou par affichage. Dans tous les cas, la convocation indique les jour, heure et lieu de la r�union.

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Moo 2.2

ARTICLE 19 : CONVOCATION

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par courrier adress� � chaque membre ou par affichage au si�ge de l'association ou au lieu des r�unions de celles-ci au moins 15 jours avant l'assembl�e, et sign� par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/5 des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

ARTICLE 20 : PRESENCE

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Le droit � la repr�sentation sous quelque forme que ce soit, lors de l'assembl�e g�n�rale n'est pas admis.

ARTICLE 21 : VOTE

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

ARTICLE 22 : RESOLUTIONS

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes sauf dans le cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

ARTICLE 23 : DECISIONS

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit, par acclamation ou � mains lev�es selon les modalit�s d�crites dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Elles sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement de registre.

Tous membres adh�rents ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander aux extraits sign�s par le pr�sident du Conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de Nivelles sans d�lai et publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur, des personnes habilit�es � repr�senter l'association et des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re.

TITRE V Le Conseil d'administration

ARTICLE 24 : COMPOSITION

L'association est administr�e par un conseil compos� de cinq membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont coopt�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans renouvelables, et en tout temps r�vocable par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme des mandats des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

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MOD 2.2

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de rASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai d'un mois � compter de la date de cessation de fonction.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la toi et ses mesures d'application.

ARTICLE 25 : VACANCE DE MANDAT

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre d�sign� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

ARTICLE 26 : DESIGNATION ET FONCTIONNEMENT

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g�s des administrateurs pr�sents.

ARTICLE 27 : CONVOCATIN DU CONSEIL

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

ARTICLE 28 : COMPETENCES

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par

la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 29 : GESTION JOURNALIERE

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et il fixera les pouvoirs.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

ARTICLE 30 : ACTIONS JUDICIAIRES

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration repr�sent� par le pr�sident ou par l'administrateur d�sign� � cet effet, chacun agir individuellement.

ARTICLE 31 : REPRESENTATION

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale de conseil. Soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement, d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � la loi.

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ARTICLE 32 : EXECUTION DES MANDATS

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

ARTICLE 33 : ACTES

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal du commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE VI - Dispositions diverses

ARTICLE 34 : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Un r�glement d'ordre int�rieur sera propos� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Il sera approuv� ou modifi� par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents.

ARTICLE 35 : EXERCISE SOCIAL

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre. Le premier exercice d�butera le .... Et se cl�turera le 31 d�cembre 2011.

Le conseil d'administration ��tablit les comptes de l'ann�e �coul�e ainsi que les budgets de l'ann�e suivante, les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle et les d�pose au greffe du tribunal de commerce. L'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

ARTICLE 36 : ACTIF

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

ARTICLE 37 : IMPREVUS

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par les lois r�gissant les associations sans but lucratif.

ARTICLE 38 : USTE DES ADMINISTRATEURS - PERSONNES HABILETEES A REPRESENTER L'ASSOCIATION

A l'issue de l'assembl�e g�n�rale constituante du 1611012011, les administrateurs suivants ont �t� coopt�s :

Mr LITU Longwandela Kimvay, domicili� � Rue de la Sarriette, 36 -1348 Louvain-la-Neuve. Pr�sident - N� REG. N 55.10.12439.38

Habilet� � engager financi�rement l'association

Mr ANSON Komlan, domicili� � Avenue Georges Marchal 4/40 -1330 Rixensart. - Vice Pr�sident - N� REG. N 66.07.14-555.72

Habilet� � engager financi�rement l'association

Mr MAKENGO Mbaki domicili� � Danebroekstraat, 22 - 3300 TIENEN - 2�me Vice Pr�sident - N� REG N 69.04.13-371.37

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Mr KIMVAY MALESA Jean-Martin domicili� Rue Castinia 3/202 -1348 Louvain-la-Neuve - Tr�sorier - N� REG N 65.02.08-585.69

Mme MBUYI-KALOMBO Martine domicili� � Passionistenoord, 28 -1970 Wezembeek-Oppem - Secr�taire - N� REG N 65.09.06-122.59

Habilet� � engager financi�rement l'association

Mr LITU Longwandela Kimvay, Pr�sident du Conseil d'administration est habilet� � engager l'association.

Mr LITU Longwandela Kimvay, Pr�sident du Conseil d'administration

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Coordonnées
ASSEMBLEE ESPRIT & VIE

Adresse
RUE DE LA SARRIETTE 36 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées ASSEMBLEE ESPRIT & VIE

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