ASSOCIATION DE PARENTS - INSTITUT SAINT-MICHEL, EN ABREGE : APISM

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DE PARENTS - INSTITUT SAINT-MICHEL, EN ABREGE : APISM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.594.926

Publication

09/01/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N` d'entreprise : 0457.594.926

Dénomination

(en entier) : association des parents -- l'institut saint-michel

(en abrégé) apism

Forme juridique : asbl

Siège : rue de la religion, 1 à 1400 nivelles

Obiet de l'acte ; démission, nomination et modification des statuts

Je soussigné Pierre BLONDEAU, président de l'association de parents de l'Institut SAINT-MICHEL, remet mon mandat de président à disposition de manière définitive à dater du 31 août 2013 et vous prie de considérer par la présente ma démission à dater du 31 août 2013.

Nivelles, le 01 août 2013

Pierre BLONDEAU

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 31 AOUT 2013

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1. Désignation en son sein d'un nouveau président, d'un nouveau vice-président, d'un nouveau secrétaire et d'un nouveau trésorier suite à la démission du président Pierre Blondeau, du vice-président David Breyne, de la secrétaire Valérie Collet, de l'administrateur Bénédicte Draime et de la trésorière Marie Gonzales.

Christine Romeyns se porte candidate pour reprendre la présidence jusqu'à la prochaine assemblée générale du deuxième mardi du mois de novembre 2013.

Le vice-président David Breyne fait part qu'il ne souhaite plus être vice-président et administrateur.

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Yves-Alain Faure se porte candidat pour reprendre la vice-présidence jusqu'à la prochaine assemblée générale du deuxième mardi du mois de novembre 2013.

Jean-Philippe Jeans se porte candidat pour reprendre le secrétariat jusqu'à la prochaine assemblée générale du deuxième mardi du mois de novembre 2013.

Thierry Pourtois se porte candidat pour reprendre la trésorerie jusqu'à la prochaine assemblée générale du deuxième mardi du mois de novembre 2013.

Les membres décident de procéder au vote.

La présidente choisie à l'unanimité par les membres présents est Christine Romeyns.

Le nouveau vice-président choisi à l'unanimité est Yves-Alain Faure.

Le nouveau secrétaire choisi à l'unanimité est Jean-Philippe Jeans.

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le nouveau trésorier choisi à l'unanimité est Thierry Pourtois,

La réunion se poursuit sous la présidence de Christine ROMEYNS.

2. Christine Romeyns résume la situation en vue de la publication au Moniteur belge d'un extrait de ce procès-verbal

L'assemblée générale extraordinaire a élu en qualité d'administrateur

Monsieur Yves-Alain Faure, domicilié rue du bois de Feluy, 13A  7190 Ecaussinnes.

Monsieur Denis Huret, domicilié Allée de la relevée, 35  1400 Nivelles..

Monsieur Jean-Philippe Jeans, domicilié rue Mariet, 32 -1400 Nivelles.

Monsieur Thierry Pourtois, domicilié avenue du Monde, 57 -1400 Nivelles.

Madame Christine Romeyns, domiciliée rue Marlet, 32 -1400 Nivelles.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Présidente : Madame Christine Romeyns.

-Vice-Président : Monsieur Yves-Alain Faure.

-Secrétaire : Monsieur Jean-Philippe Jeans.

-Trésorier : Monsieur Thierry Pourtois.

(" )

La séance est levée à 12h30.

Christine ROMEYNS Jean-Philippe JEANS

Présidente Secrétaire

NOUVEAUX STATUTS

STATUTS DE L'ASSOCIATION DES PARENTS DE L'INSTITUT SAINT-MICHEL

Dénomination et siège social

Article 1 : L'association est dénommée « Association de Parents  Institut Saint-Michel » (A.P.I.S.M.)

Article 2 : Le siège de l'association est établi à 1400 Nivelles, Rue de la Religion, 1. II peut être transféré en tout autre lieu du Brabant wallon.

Objet social

Article 3 : L'association a pour objet de favoriser, d'aider et/ou de développer l'épanouissement des enfants au sein de la communauté éducative de l'Institut Saint-Michel de Nivelles, notamment par l'organisation ou la participation à des manifestations, récoltes de fonds ou tous autres moyens de nature à favoriser la poursuite de son objet social,

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Membres

Article 4 : L'association est composée uniquement des membres associés; le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

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MOI) 2.2

Article 5 : Pour avoir la qualité de membre de l'association, il faut:

1) être parent d'enfants inscrits en maternelle et/ou en primaire au sein de l'Institut Saint-Michel;

2) adhérer au programme et aux objectifs poursuivis par l'association ;

3) être en règle de cotisation.

Article 6: Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, sa démission au président de l'association. Est réputé démissionnaire le membre qui n'a pas payé sa cotisation dans le mois du rappel lui adressé par le secrétaire et/ou le trésorier.

Article 7 : L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale conformément au prescrit de l'article 12 alinéa 2 de la loi du 27 juin 1921, sur proposition du conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Assemblée générale

Article 8 : L'assemblée générale se compose de tous les membres de l'association ; elle est présidée par le président de l'association.

Article 9 : L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, au plus tard entre le 01 octobre et le 31 décembre de chaque année ; elle nomme et révoque les administrateurs, approuve le budget et les comptes. Elle délègue ses pouvoirs au conseil d'administration, à l'exception de ceux qui lui sont réservés par l'article 4 de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 10 : Tous les membres en ordre de cotisation ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les hypothèses visées aux articles S (modification des statuts) et 20 (dissolution de

l'association) de la loi du 27 juin 1921, pour lesquels des majorités qualifiées sont requises tant pour les présences que pour les votes.

En cas de parité, la voix du président est prépondérante. Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux signé par le président et le secrétaire. Ce registre peut être consulté tant par les membres que par les tiers, sans frais, au siège social de l'association.

Article 11 : Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à l'initiative du conseil d'administration chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou lorsqu'un cinquième au moins des membres de l'association en fait la demande.

Article 12 : L'assemblée générale se réunit sur convocation adressée par la poste, ou par courrier électronique, à tous les membres, huit jours au moins avant la date de l'assemblée. Les convocations portent la date, l'heure et le lieu de la réunion ainsi que son ordre du jour. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour. Des résolutions non portées à l'ordre du jour peuvent être soumises à l'assemblée générale pour autant que la majorité des membres présents ou valablement représentés l'acceptent.

Article 13 : Chaque membre peut se faire représenter aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires par un autre membre. Nul mandataire ne peut détenir plus d'une procuration. La représentation par un tiers non membre n'est pas autorisée.

Conseil d'administration

Article 14 : Le conseil d'administration est composé d'un minimum de trois membres et d'un maximum de onze membres nommés par l'assemblée générale parmi les membres de l'association pour un terme de trois ans ; ils sont rééligibles.

Article 15 : Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour gérer et administrer l'association. ll édicte, modifie et abroge le règlement d'ordre intérieur. ll a plus généralement dans ses attributions tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à des tiers.

Il peut, sous sa responsabilité, se faire assister pour tout ou partie de ses activités, par des membres de l'assemblée générale. Il peut consulter et inviter des experts à assister à ses réunions.

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Moo 2,2

Article 16 : Le conseil d'administration choisit en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Le président et le trésorier sont les seules personnes habilitées qui ont le droit de signer au nom de l'association les engagements financiers.

Les administrateurs ne contractent, par le fait de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Tout administrateur qui reste en défaut de participer à cinq réunions successives du conseil d'administration est réputé démissionnaire, sauf décision contraire du conseil d'administration. La perte de la qualité de membre de l'association entraîne d'office la fin du mandat d'administrateur.

Trésorerie, cotisations

Article 17 : Les fonds de l'association sont exclusivement destinés à servir les buts qu'elle poursuit, ainsi qu'à couvrir les frais nécessaires à son fonctionnement.

Article 18 ; Le conseil d'administration doit soumettre annuellement pour approbation les comptes de l'exercice écoulé à l'assemblée générale. Ces comptes feront l'objet d'une vérification par un commissaire choisi par l'assemblée générale parmi les membres.

Article 19 : L'association perçoit chez les membres une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration ; cette cotisation ne peut excéder 50,00 euros.

Article 20 : L'association peut, par l'organe du conseil d'administration, recevoir et accepter toute libéralité 3 elle peut recourir à des subsides publics ou privés qui lui permettent de servir les objectifs qu'elle poursuit.

Dissolution, modification aux statuts

Article 21 : L'association est membre de l'Union Francophone des Associations de Parents de l'Enseignement Catholique (UFAPEC) et s'engage à payer la cotisation annuelle à cette dernière afin de couvrir la responsabilité civile du président, du secrétaire et du trésorier vis-à-vis des tiers et dommages corporels lorsqu'un incident survient pendant l'exercice de leurs activités (invitations, devis, contrats,...).

Article 22 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. La dissolution de l'association est réglée par les articles 20 et 21 de la loi du 27juin 1921. En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera versé à une oeuvre de bienfaisance.

Article 23 : Les modifications éventuelles aux présents statuts sont réglées par les articles 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921.

Article 24 : Tous les points non visés aux présents statuts sont réglés conformément à la loi du 27 juin 1921. Fait à Nivelles, le 12 novembre 2013.

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 12 NOVEMBRE 2013

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I.Election du conseil d'administration.

Le mandat des administrateurs vient à expiration le 12 novembre 2013.

Huit membres ont envoyé leurs candidatures pour exercer un mandat d'administrateur durant trois ans. Il s'agit de Christine Romeyns, Jean-Philippe JEANS, Yves-Alain FAURE, Thierry Pourtois, Anne-Sophie Genicot, Cathel Patte, Denis Huret et Olivier Parion.

Le nombre de candidats (huit) est supérieur au nombre minimum d'administrateurs (trois) tel que fixé par les statuts (article 4).

1.

Réservé

au

Moniteur

belge

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M0D22

Volet B - Suite

La présidente propose à l'assemblée générale la nomination de tous les candidats. Personne ne s'oppose à cette manière de procéder. La nomination des huit candidats est approuvée à l'unanimité des membres présents.

Christine Romeyns résume la situation en vue de la publication au Moniteur belge d'un extrait de ce procès-verbal

L'assemblée générale a élu en qualité d'administrateur :

Monsieur Yves-Alain Faure, domicilié rue du bois de Feluy, 13A  7190 Ecaussinnes,

Madame Anne-Sophie Genicot, domiciliée allée Willy Chauffoureau, 11  1400 Nivelles,

Monsieur Denis Huret, domicilié Allée de la Relevée, 35  1400 Nivelles,

Monsieur Jean-Philippe Jeans, domicilié rue Marlet, 32 -1400 Nivelles,

Monsieur Olivier Parion, domicilié avenue de Burlet, 44 -1400 Nivelles,

Madame Cathel Patte, domiciliée avenue Général Jacques, 31  1400 Nivelles,

Monsieur Thierry Fourbis, domicilié avenue du Monde, 57 -1400 Nivelles,

Madame Christine Romeyns, domiciliée rue Marlet, 32 -1400 Nivelles.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Présidente : Madame Christine Romeyns.

-Vice Président : Monsieur Yves-Alain Faure.

-Secrétaire : Monsieur Jean-Philippe Jeans.

-Trésorier : Monsieur Thierry Pourtois.

(...)

L'assemblée générale ordinaire est clôturée à 22h00.

Christine ROMEYNS Jean-Philippe JEANS

Présidente Secrétaire

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04/01/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Religion,1 à 1400 Nivelles

N° d'entreprise : 457.594.926

Objet de l'acte : Nomination, démission des administrateurs et nomination des fonctions.

Conformément aux statuts et le départ de leurs enfants de récole, Glenn van Bost et Vincent Soumoy ont; démissionné de toute fonction au sein de l'ASBL.

L'Assemblée générale a élu en qualité d'administrateur:

- Monsieur David Breyne, domicilié Rue Marguerite Yourcenar, 5 - 6230 Obaix

- Monsieur Pierre Blondeau, domicilié Rue du Village, 43 - 1402 thines

- Madame Valérie Collet, domiciliée Rue du Paradis, 5 - 1400 Nivelles

- Madame Marie Gonzales, domiciliée Rue Arthur Waroqué, 75 - 7100 La Louvière

- Madame Bénédicte Draime, rue de l'Equipée, 19 - 7181 Arquennes

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

- Président: M. Pierre Blondeau

- Vice-président: M. David Breyne

- Secrétaire: Mme Valérie collet

- Trésorier : Mme Marie Gonzales

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Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION DES PARENTS - Institut Saint Michel

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. DE PARENTS - INSTITUT SAINT-MICHEL, EN …

Adresse
RUE DE LA RELIGION 1 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne