ASSOCIATION DES INFIRMIERS ET INFIRMIERES CLINICIENS ET SPECIALISTES CLINIQUES DE BELGIQUE ET LUXEMBOURG - ASBL, EN ABREGE : 'ACIBELL

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES INFIRMIERS ET INFIRMIERES CLINICIENS ET SPECIALISTES CLINIQUES DE BELGIQUE ET LUXEMBOURG - ASBL, EN ABREGE : 'ACIBELL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.059.808

Publication

08/08/2014
ÿþr. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MOD 2.2

N° d'entreprise : 0838.059.808

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TRIBUNAL DE COMMERCE.

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(en entier) atfuà dit.n.c.e do_ aelter.ü.

(en abrégé) :

Forme juridique ASBL

Siège : Avenue du Tonnelier, 18 à 1428 Lillois

Objet de l'acte : Démission et Nominations

Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du 27/06/2014

Madame Michèle Buyle, secrétaire, domicilée à 1082 Bruxelles, rue Egide Winteroy n°26 boîte A, présente

sa démission.

Madame Catherine Otto, vice-présidente, domicilée à 4040 Herstal, rue des Artisans n° 25, accepte de

reprendre cette fonction vacante et renonce à sa fonction de vice-présidente:

Monsieur Vincent Rebella, domicilié à 7300 Boussu, rue Nichée Studieuse n°9, reprend ce poste de vice-

président.

Les administrateurs,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/08/2011
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TRIBUNAL DE COMMERCE

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Association des infirmiers et infirmières cliniciens et spécialistes cliniques de Belgique et Luxembourg - ASBL, en abrégé "ACIBELL"

Association Sans But Lucratif

18, avenue du Tonnelier - 1428 Lillois

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Constitution - statuts - conseil d'administration

Dénomination :

Forme juridique : Siège N° d'entreprise Objet de l'acte :

CONSTITUTION - STATUTS

Réunis en Assemblée générale, en date du 18 mai 2011, délibérant en conformité aux prescriptions de

l'article 2 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 02 mai 2002, les membres fondateurs :

Buyle Michèle

Darras Elisabeth

Otto Catherine

Taels Josiane

Vanschoor Martine

décident de constituer l'association sans but lucratif dont la dénomination est reprise ci-dessus et les statuts,

ci-dessous.

Article 1er.

L'association est dénommée, Association des infirmiers et infirmières cliniciens et spécialistes cliniques de Belgique et Luxembourg en abrégé "ACIBELL", asbl. Son siège social est fixé dans l'Arrrondissement judiciaire de Nivelles . II ne peut être déplacé que sur décision du Conseil d'Administration. Le siège social actuel est situé : 18,avenue du Tonnelier - 1428 Lillois.

L'association est une association pluraliste indépendante. Elle développe ses activités, sur l'ensemble du territoire belge et luxembourgeois, en dehors de toute considération philosophique et politique.

Article 2.

L'association a pour objets de :

développer la compétence clinique infirmière.

L'association s'emploie à :

'Développer et promouvoir le rôle de l'infirmier clinicien dans la santé publique.

'Promouvoir la spécialisation d'infirmier clinicien.

'Évaluer, définir les besoins professionnels des membres.

'Représenter les intérêts professionnels de ses membres.

'Développer la solidarité et la collaboration sur le plan professionnel et constituer un réseau de support

entre les membres.

'Développer la recherche en soins infirmiers.

'Développer des réseaux de collaboration avec des associations d'intérêts communs.

'D'autres objectifs peuvent émerger au fil de l'évolution de l'association.

L'association peut utiliser tous les moyens légaux qu'elle estime nécessaires à la réalisation de ses objets. Elle peut agir sous diverses formes, notamment de défense professionnelle, de recommandations et avis, de services aux tiers...

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Article 3. Durée

L'association est fondée pour une durée illimitée, elle peut être dissoute à tout moment.

Article 4. Nombre de membres

Le nombre de membres est illimité mais doit être de minimum 3.

Article 5. Membres

L'association est constituée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs sont des personnes morales ou physiques, les membres adhérents sont des praticiens de l'art infirmier certifiés clinicien ou titulaire d'un master en santé publique option "science et clinique infirmière".

Le statut de membre adhérent s'obtient par inscription et par versement de la cotisation annuelle auprès du secrétariat.

Le statut de membre effectif s'obtient par décision de l'Assemblée Générale.

Article 6. Intégration d'un nouveau membre effectif

Sur proposition du Conseil d'Administration, l'AG peut intégrer un nouveau membre effectif. La demande d'intégration d'un nouveau membre effectif doit être adressée au CA à l'attention du Président.

Pour pouvoir être proposée et intégrée, cette personne doit obtenir à la fois la majorité simple des voix des membres effectifs et la majorité simple des voix des membres adhérents présents ou représentés.

Article 7. Cotisation

La cotisation annuelle des membres est fixée par l'AG. Elle ne peut dépasser un maximum de 1000,-Euros. Elle est fixée à 50 euros et 25 euros pour les étudiants et les pré-pensionnés et pensionnés.

Article 8. Démission et exclusion d'un membre

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé, par courrier recommandé, à la poste.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes et à bulletin secret.

Les membres qui ne respectent pas les buts de l'association ou lui causent préjudice, peuvent être exclus. Les exclusions sont prononcées par l'AG. En cas de situation grave, le CA peut suspendre le membre avant la réunion de la prochaine AG.

Le membre démissionnaire ou exclus ainsi que ses héritiers ou ayants droit n'ont aucun droit sur l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement de cotisations versées.

Article 9. Assemblée Générale - Composition

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres. L'Assemblée Générale est présidée par le Président, ou en son absence par le vice-président. Les membres de l'Assemblée Générale sont ceux qui sont en ordre de cotisation au moment de la réunion. Chaque membre effectif qui serait une personne morale est représenté par un ou des praticiens de l'art infirmier. Chaque membre a le droit de vote à l'Assemblée Générale.

Article 10. Assemblée Générale - Compétences

L'Assemblée Générale est compétente pour :

-la révision des statuts;

-la nomination et la démission des administrateurs et la fixation de leurs indemnités dans les cas où il y en a;

-la décharge aux administrateurs;

-l'approbation du budget et des comptes;

-la nomination et la démission des membres;

-la transformation de l'association en une autre à objet social similaire;

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-la fixation des cotisations à payer par les membres;

-la dissolution volontaire de l'association et la nomination de liquidateurs;

-tous les cas découlant des statuts.

Article 11. Assemblée Générale - Réunions

L'Assemblée Générale se réunit valablement sur invitation faite au nom du Conseil d'Administration par ie Président, un vice-président ou un cinquième des membres.

Elle doit se réunir au moins une fois par an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et du budget de l'année à venir. Cette réunion a lieu au cours du premier semestre.

Article 12. Assemblée Générale - Convocation

La convocation à l'Assemblée Générale doit être signée par le président ou le vice-président ou un cinquième des membres. Tous les membres doivent être convoqués par lettre ou tout autre moyen, y compris électronique, au moins 14 jours calendrier avant la réunion.

La convocation mentionne le lieu, la date et l'heure de la réunion, et contient l'ordre du jour fixé par le Conseil d'Administration. Tout point demandé par écrit par au moins un vingtième des membres doit être inclus dans l'ordre du jour. Cette demande doit être signée par au moins un vingtième des membres et envoyée au moins 2 jours ouvrables avant la réunion directement aux membres ou via le président du Conseil d'Administration.

Article 13. Assemblée Générale - Règles de vote

A l'exception des cas prévus aux art. 6, 8 et 15, les décisions se prennent à la majorité simple des votants présents.

Pour l'Assemblée Générale, les membres fondateurs disposent de 60% de l'ensemble des voix. Les autres membres disposent de 40% des voix. En cas d'égalité des votes, ia voix du président est prépondérante.

Article 14. Assemblée Générale - Quorum particulier

Pour une modification des statuts ou la dissolution de !'asbl, les deux tiers des membres effectifs de l'Assemblée Générale doivent être présents ou représentés. Dans ce cas, celle-ci peut seulement se prononcer si les modifications proposées ont été jointes par écrit à la convocation.

Au cas où, à la première réunion moins de deux tiers des membres effectifs sont présents, une deuxième réunion peut-être convoquée, celle-ci peut se réunir valablement sans considération du quorum présent. Cette deuxième réunion ne peut avoir lieu qu'après un délai de 14 jours.

Article 15. Assemblée Générale - Majorité particulière

Une majorité des deux tiers des voix est requise pour la modification des statuts ou la révocation d'un membre. Pour la révocation d'un membre, ce point doit figurer dans la convocation et le membre est invité pour défendre son point de vue.

Pour la dissolution de !'asbl, une majorité des quatre cinquième est nécessaire.

Article 16. Assemblée Générale - Procès verbaux

Un procès-verbal de chaque réunion est établi, signé par le président et le secrétaire et consignés dans un registre. Des extraits des procès-verbaux fournis à des tiers sont validés et signés par le président et le secrétaire. En leur absence, deux autres administrateurs peuvent valider ces documents. Les procès verbaux sont portés à la connaissance des membres par courrier ou tout autre moyen en ce compris la voie électronique.

Article 17. Conseil d'administration - Composition

L'association est régie par un Conseil d'Administration composé de membres effectifs, élus par l'AG sur base de candidature et à la majorité simple des voix. 3 membres élus parmi les membres fondateurs et 2 membres parmi les autres membres effectifs. Les membres du Conseil d'administration sont tous praticiens de l'Art Infirmier. Le Conseil d'administration élit en son sein un président et un vice président, dont au minimum un provient des membres fondateurs et est clinicien ou spécialiste clinique.

Le mandat des membres du Conseil d'Administration est d'une durée de 4 ans.

Les administrateurs sont soumis aux mêmes droits et devoirs que les membres cfr article 8.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Toute modification du Conseil d'Administration doit être envoyée dans le mois pour publication au Moniteur Belge.

Article 18. Conseil d'administration - Liste des membres

Un registre des membres est tenu au siège de l'association par le conseil d'administration. Ce registre répertorie le nom, l'adresse du siège et le statut juridique de chaque membre (pour les personnes morales).

Toutes les décisions sur l'adhésion, la démission ou l'expulsion de membres par le Conseil d'administration est également notifiée dans ce registre dans un délai de huit jours suivant la décision et après en avoir informé l'intéressé.

Tous les membres et les parties intéressées peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres.

Article 19. Conseil d'administration - Compétences

Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et peut la représenter dans et en dehors des tribunaux. Il est responsable de gérer toutes les matières, sauf celles qui sont expressément réservées par les statuts à l'Assemblée générale. li peut agir en tant que demandeur ou défendeur dans une procédure judiciaire et décider de l'opportunité d'utiliser des voies de recours.

Le conseil d'administration nomme et révoque le personnel et fixe leur salaire.

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs et ses devoirs pour certains actes de sa responsabilité à l'un des administrateurs ou à toute autre personne, membre ou non de l'association.

Le conseil d'administration peut désigner, s'il l'estime nécessaire, un administrateur délégué et des coordinateurs.

Le Conseil propose tout Règlement d'ordre intérieur qu'il juge nécessaire et utile.

Article 20 Conseil d'administration - Convocation

Le conseil d'administration est convoqué par le président ou le vice-président au moins 8 jours avant la réunion.

Les réunions du conseil d'administration sont présidées par le président. Si celui-ci est absent ou empêché, !a réunion est présidée par le vice-président.

Article 21. Conseil d'administration - Règles de vote

Le Conseil d'administration peut décider valablement si la majorité des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage égal des voix, celle du président ou de la personne qui le remplace est décisive.

Article 22 Conseil d'administration - Procès verbaux

Un procès-verbal de chaque réunion est établi, signé par fe président etlou un administrateur. Des extraits des procès-verbaux fournis à des tiers sont validés et signés par le président et le vice-président. En leur absence, deux autres administrateurs peuvent valider ces documents.

Article 23 Conseil d'administration - Archivage

Tous les procès verbaux et les décisions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration sont consignés et consultables dans un registre par les membres. Ils ont aussi accès aux décisions portant sur des individus, qu'ils soient ou non administrateur, qui ont un mandat pour l'association ou pour l'obtenir, comme tous les documents comptables de l'association.

Article 24. Conseil d'administration - Comité exécutif

Un comité exécutif ou bureau peut être créé.

Article 25. Exercice financier

L'exercice financier de !'association débute à la création de !'association et jusqu'au 31 décembre 2011, par la suite, l'exercice financier est annuel, par année civile.

Article 26. Etats financiers

Chaque année, et au plus tard dans un délai de six mois après la date de clôture de l'année, le conseil d'administration soumet les états financiers de l'année écoulée et le budget du prochain exercice à l'approbation de l'Assemblée générale.

Article 27. Dissolution

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale ou, à défaut, le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Ils ont également à déterminer leur compétence et les termes du règlement.

Les éléments d'actif après le déchargement de passif sont transférés à une association dont l'objectif approche au mieux celui de l'association dissoute.

Article 28. Divers

Pour tout ce qui n'est pas prévu dans ces articles, la loi du 27 Juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 Mai 2002, est applicable.

Article 29

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 30 Règlement d'ordre intérieur

Un Règlement d'ordre intérieur pourra être arrêté par l'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration. Des modifications à ce Règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Fait à Woluwé Saint Lambert ,

Le : 18 mai 2011

Les représentants des Membres fondateurs :

Buyle Michèle, secrétaire

barras Elisabeth

Otto Catherine, vice présidente

Taels Josiane, trésorière

Vanschoor Martine, présidente



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ASSEMBLEE GENERALE

En date du 18 mai 2011, l'Assemblée Générale constitutive a désigné les membres suivants en qualité de

membres effectifs :

Buyle Michèle, secrétaire

Darras Elisabeth

Hesbeen Walter

Otto Catherine, vice présidente

Taels Josiane, trésorière

Vanschoor Martine, présidente

CONSEIL D'ADMINISTRATION

En date du 18 mai 11, l'Assemblée Générale Constitutive a désigné en tant qu'administrateurs,

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Nom, prénom, adresse, Numéro RN

Buyle Michèle, secrétaire, 26a rue Egide Winteroy, 1082 Bruxelles, numéro RN : 620821-21825

Darras Elisabeth, 12 cours du Cramignon, 1348 Louvain la Neuve, numéro RN : 490529 -09205

Hesbeen Walter, 38 rue de Bourgogne, 75007 Paris, France, numéro RN : 01024480<9BEL

541112M1603121

Otto Catherine, vice présidente, 25 rue des artisans, 4040 Herstal, numéro RN : 580803-05661

Taels Josiane, trésorière, 29 voie des chasseurs à cheval, 1300 Wavre, numéro RN : 581213-12412

Vanschoor Martine, présidente, 18 avenue du Tonnelier, 1428 Lillois, numéro RN : 560502-35421

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Fait le 18 mai 11 à 1200 Woluwé Saint Lambert

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la Fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Signatures

Les administrateurs :

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Coordonnées
ASS. DES INFIRMIERS ET INFIRMIERES CLINICIEN…

Adresse
AVENUE DU TONNELIER 18 1428 LILLOIS-WITTERZEE

Code postal : 1428
Localité : Lillois-Witterzée
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne