ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION BEAUVECHAIN, EN ABREGE : A.O.P. REGION BEAUVECHAIN

Association sans but lucratif

Dénomination : ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION BEAUVECHAIN, EN ABREGE : A.O.P. REGION BEAUVECHAIN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.976.447

Publication

08/03/2012

��} {a ,4{; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge MOD 2.2

a.,ix" h, x

apr�s d�p�t de l'acte

ui

Ai

*12052684*

�RM!!rlAL CC COMMERCE 2 4 FEV. 2012

NIVELLES

i

N� d'entreprise : 408.976.447

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION BEAUVECHAIN,

(en abr�g�) : A.O.P. REGION BEAUVECHAIN ASBL.

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : Place Communale 8 � 1320 Beauvecliain

.e ..............l'a : Modification des Statuts et nomination/d�missions d'Administrateur"

Proc�s verbal de "

" l" L'assembl�e g�n�rale tenue le jeudi 16 f�vrier 2012 � 20 heures

! ei Salle Sainte-Ermelinde � BeauvechainRue de l'Eglise Saint-Sulpice

e L'assembl�e est valablement constitu�e et les points de l'ordre du jour sont successivement abord�s 70

" C 1.Les proc�s verbaux des Assembl�es g�n�rales du 3 novembre 2011 sont approuv�s � l'unanimit�.

g 2.Lecture des proc�s verbaux des Conseil d'Administration depuis la derni�re Assembl�e g�n�rale, ce point:

d . est sans objet.

:(4 3.Les comptes 2011 sont approuv�s � l'unanimit�

"

r-+ 4.La d�charge aux administrateurs est accord�e � l'unanimit�

"

5.Les budgets de 2012 sont approuv�s � l'unanimit� "

� 6.Suite au d�part de la Section de Pi�trebais-Chapelle qui rejoint I'AOP R�gion de Jodoigne les Statuts sont;

:: modifi�s comme suit : Article 4.- Pietrebais-Chapelle-Saint-Laurent est supprim�e de la liste des Sections.

7.Les d�missions du Doyen Guy Paternostre, de Thierry Wiame, des abb�s Andr� Stefanski et William;

' ' ; Kasadi Ngoyi, et de Anne-Marie Van Caster sont act�es, le pr�sident tient � remercier ces membres etfou:

::: oz: administrateurs pour l'excellent travail au sein de notre AOP. Par ailleurs la candidature de Nicole Paeme a �t�:

A pr�sent�e pour remplacer Anne-Marie Vancaster, celle-ci st accept�e � l'unanimit�.

:et 8.Enf�n dans la Section de Hamme-Mille l'�cole � Caritas � a sollicit� la prolongation pour 18 ans du bail:

'.. , emphyt�otique en cours, l'assembl�e ratifie � l'unanimit� le mandat � accorder pour ce faire � Patrick van:

FA ; Zeebroeck et � Marie-Paule Lysy d�l�gu�e de Hamme-Mille

:te

Fait � Beauvechain, ce mardi 16 f�vrier 2012 "

:toI= CERTIFIE EXACT

Patrick van Zeebroeck

e Pr�sident

:C

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/02/2012

�� e.�t&,avxr Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 3' -02- 2012

Nialns

d b ui�siiuiu niiiiu

=iaoaoois*

u

"

"

"

"

"

"

"

"

" " " " "

"

" " " " "

"

"

"

"

N� d'entreprise : 408.976,447

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION

BEAUVECHAIN,

(en abr�g�) : A.O.P. REGION BEAUVECHAIN ASBL

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : Place Communale 8 � 1320 Beauvechain

objet de l'acte : Modification des Statuts

DENOMINATiON

Art. t-

L'association, constitu�e sous la forme d'ASBL, prend pour d�nomination :

� Association des CEuvres Paroissiales de la r�gion de Beauvechain �

en abr�g� �A.O.P., r�gion Beauvechain �.

BUT

Art. 2.-

� 1L'association a pour but :

1� de g�rer, en collaboration avec les responsables pastoraux, le temporel des sections (voir plus loin art.6)� reconnues par l'Archev�que de Malines-Bruxelles, relevant de la r�gion de Beauvechain

3�d'assister les personnes actives dans la gestion du temporel ou des activit�s dont question au 1� et au 2�.

Le caract�re catholique est un �l�ment essentiel de l'association. "

" " "

"

:dm

"

:C�

: '.d

:(4 :ce

:N

" N

"

2�de contribuer et d'aider � la fondation et � la gestion d'activit�s � caract�re religieux, social, �ducatif et�

culturel, se situant dans le cadre ou dans le prolongement de cette pastorale. "

:r/)

v :DL

" : CU � 2L'association a �galement pour but le maintien et la valorisation des monuments dont elle est; propri�taire.

~~ � 3L'association peut faire tous actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son but social_ A cet effet,; elle peut acqu�rir ou poss�der en propri�t� ou autrement tous les biens meubles et immeubles. Elle peut:

:p utiliser ces biens, les g�rer ou les mettre � disposition. .

:~ � 4L'association peut �galement, de fa�on accessoire, entreprendre certaines activit�s �conomiques pour autant que le produit soit affect� exclusivement au but social.

41:1 Art. 3.-

. .L'assoolation est constitu�e. pourpre dur�e ind�termin�e., ,Elle,peut,�tre, dissoute *,tout moment.. _ ,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ia fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

RESSORT TERRITORIAL

Art. 4.-

Le ressort territorial de l'association est la r�gion de Beauvechain vis�e � l'article 1er.

Elle comporte le territoire des sections suivantes : Hamme-Mille, La Bruy�re, Tourinnes-La-Grosse, l'Ecluse,

Beauvechain, Nodebais, P�crot, Nethen, Bossut, Gottechain, Pi�trebais-Chapelle-Saint-Laurent.

SIEGE

Art. 5.-

Le si�ge de l'association est fix� � Beauvechain dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

Ce si�ge peut �tre d�plac� par d�cision du Conseil d'Administration, publi�e aux annexes du Moniteur

belge.

SECTIONS

Art. 6.-

L'association est organis�e en sections etlou sous-sections : chaque section pouvant �tre une paroisse ou une autre entit� reconnue canoniquement ; une sous-section oeuvre au sein d'une section.

Chaque section est d�sign�e et se d�nomme dans ses rapports avec les tiers : � Association des CEuvres Paroissiales (en abr�g� A.O.P.) R�gion Beauvechain, Section (cfr Art. 4-) �.

MEMBRES

Art. 7.-

Le nombre de membres est illimit�, mais doit �tre au moins �gal � six.

Art. 8.-

� 1Sont membres de l'association :

1�les responsables finaux canoniques des sections reconnues par l'Archev�que de Malines-Bruxelles;

2�les personnes propos�es et d�l�gu�es par une section et reconnues comme membres par le Conseil d'Administration ;

3�les personnes, autres que celles vis�es aux 1� et 2�, nomm�es par l'Assembl�e G�n�rale aux fonctions d'administrateur de l'association.

Le Conseil d'Administration �tablit et tient � jour la liste des membres.

La qualit� de membre est accord�e pour une dur�e ind�termin�e.

� 2Les membres ne sont astreints � aucune cotisation.

� 3La qualit� de membre se perd :

- par d�c�s

-par d�mission ; chaque membre est libre de se retirer, � tout moment, de l'association en adressant sa

d�mission au Conseil d'Administration

-par perte de la qualit� en vertu de laquelle une personne est devenue membre

-par exclusion : l'exclusion d'un membre ne peut �tre d�cid�e que moyennant justes motifs, par l'Assembl�e

G�n�rale statuant sur proposition du Conseil d'Administration, � la majorit� des deux tiers des membres

pr�sents ou repr�sent�s.

ASSEMBLEE GENERALE

Art. 9.-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association. Chaque membre dispose d'une voix. Tout membre peut se faire repr�senter par un autre membre. Aucun membre ne peut disposer de plus d'une procuration.

Au moins un d�l�gu� de chaque section doit si�ger comme membre � l'assembl�e g�n�rale.

La pr�sidence de l'Assembl�e G�n�rale sera assum�e par le doyen ou par une personne d�sign�e par un

doyen.

Art, 10.-

L'Assembl�e G�n�rale est exclusivement comp�tente pour:

1�la modification des statuts

2�la nomination et la r�vocation des administrateurs

31a nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leurs r�mun�rations dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e

4�la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5�I'approbation des budgets et des comptes

6�la dissolution de l'association

71'exolusion de membres

8�la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art. 11.-

L'association tient au moins deux assembl�es g�n�rales par an, aux dates fix�es par le conseil d'administration, une premi�re au cours du 1er semestre, avec, notamment, � l'ordre du jour l'approbation des comptes de l'exercice �coul�, et une seconde au cours du 4i�me trimestre avec, notamment, � l'ordre du jour l'approbation du budget de l'exercice suivant

L'assembl�e est convoqu�e par lettres missives, huit jours au moins avant la date de l'assembl�e. Le cas �chant, les comptes de l'exercice �coul� ou le budget de l'exercice suivant sont joints � la convocation.

Les r�solutions de l'assembl�e sont port�es � la connaissance des tiers par voie d'extraits du proc�s verbal de l'assembl�e, certifi�s conformes par deux administrateurs.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 12.-

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de cinq membres au moins et de neuf membres au plus, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e ind�termin�e ; ceux-ci peuvent �tre remerci�s � tout moment par l'Assembl�e G�n�rale.

Les Doyens [voir ci-dessus sous � assembl�e g�n�rale � (art.9)] de la r�gion vis�e font partie de droit du

Conseil d'administration.

Au total il faut qu'au moins deux desservants ordonn�s si�gent au sein du Conseil d'Administration.

En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, Sors de sa premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive.

Le mandat d'administrateur ne donne droit � aucun salaire ou r�mun�ration.

Art. 13

Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation des buts de l'association, � l'exception de ceux que ia loi ou les statuts r�servent � l'Assembl�e G�n�rale. Il repr�sente l'association � l'�gard des tiers et en justice, soit en requ�rant, soit en d�fendant.

Toutefois, tout acte d'acquisition � titre on�reux d'immeubles ou de droits r�els sur des immeubles, de cession ou de disposition d'immeubles ou de droits immobiliers, de constitution ou d'abandon de droits r�els sur des immeubles ou de bail immobilier d'une dur�e sup�rieure � neuf ans est subordonn� � l'absence d'objection de la part du Vicariat du Temporel de l'Archev�ch� de Malines-Bruxelles, r�sultant d'un �crit �manant de celui-ci.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le Conseil d'Administration d�lib�re selon les r�gles de droit commun. ll peut r�partir ses t�ches entre ses membres et conf�rer un mandat particulier � tout mandataire de son choix. Il peut aussi d�signer un ou plusieurs administrateurs charg�s de la gestion courante.

A tout moment, cette d�l�gation peut �tre r�voqu�e.

Art. 14.

Chaque ann�e le Conseil d'Administration fait rapport � l'Assembl�e G�n�rale sur sa gestion au cours de l'exercice �coul�.

Ce rapport est adress� aux membres en m�me temps que la convocation � l'Assembl�e G�n�rale qui doit statuer sur l'approbation des comptes annuels de l'exercice �coul�.

GESTIONNAIRES DE SECTION

Art. 15.-

La gestion courante des activit�s relevant d'une section de l'association, ainsi que la repr�sentation de l'association pour cette gestion courante envers les tiers, sont, sous la responsabilit� du Conseil d'Administration de !'ASBL AOP.

L'administration du temporel de la section est attribu�e par le Conseil d'Administration au gestionnaire de section.

Le gestionnaire de section n'obtient toutefois cette qualit� que par la d�cision du Conseil d'Administration de lui d�l�guer ces pouvoirs de gestion courante et de repr�sentation.

Cette d�l�gation de pouvoirs, son ampleur et le titulaire de celle-ci, font l'objet d'un �crit, Celui-ci est port� � la connaissance de tout tiers concern�.

Cette d�l�gation de pouvoirs peut �tre r�voqu�e � tout moment par le Conseil d'Administration.

REPRESENTATION DE L'ASSOCIATION A L'EGARD DE TIERS

Art. 16.-

L'association est repr�sent�e et valablement engag�e vis � vis des tiers

-de mani�re g�n�rale, par le Conseil d'Administration ou deux administrateurs agissant conjointement

-pour les actes ayant fait l'objet d'un mandat particulier, par la personne � laquelle ce mandat particulier a

�t� conf�r�

-pour les actes de gestion courante, y compris pour toute intervention aupr�s de la poste, par le ou les administrateurs auxquels ces pouvoirs de gestion courante ont �t� conf�r�s

-pour les actes de gestion courante relevant d'une section, y compris pour toute intervention aupr�s de la poste, par le gestionnaire de cette section ou par la personne � laquelle le pouvoir de repr�sentation pour l'acte en cause a �t� subd�l�gu� par lut

-pour les actes relevant d'une section, mais d�passant la gestion courante, par un administrateur et par le gestionnaire de la section concern�e, agissant conjointement. En ce cas, ce gestionnaire de section intervient en vertu d'une procuration sp�ciale, qui lui est conf�r�e pour cet acte par le Conseil d'Administration.

AFFECTATION DU PATRIMOINE EN CAS DE LIQUIDA�ION

Art. 17.-

Apr�s dissolution de l'association, son patrimoine est affect� de la mani�re suivante

-les biens relevant des sections sont, sous d�duction des dettes, charges et frais y aff�rents, attribu�s � la ou aux associations sans but lucratif appel�es, en accord avec l'Archev�que de Malines-Bruxelles, � poursuivre la gestion du temporel de ces sections ;

-les autres biens sont, sous d�duction des dettes, charges et frais y aff�rents, attribu�s � la ou aux associations sans but lucratif appel�es, en accord avec l'Archev�que de Malines-Bruxelles � poursuivre la gestion du temporel des doyenn�s faisant partie de l'association ;

� charge, pour ces associations, de les affecter conform�ment � l'article 2 � 1er des pr�sents statuts et, quant aux biens provenant de lib�ralit�s entre vifs ou par testament, conform�ment � la volont� des donateurs.

REFERENCE A LA LOI DU 27 JUIN 1921

Tel que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003.

Art. 18.-

MO0 2.2

Volet B - Suite

Pour toutes les questions non pr�vues par les statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sont applicables, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003.

R�serv� tau Moniteur

b�lge

"

Fait � Beauvechain, ce mardi 14 d�cembre 2004

CERTIFIE EXACT

Patrick van Zeebroeck

Pr�sident

:1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B, : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/12/2011

�� MOD 2.2

[eh-Je ( Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� VMIIhIWflII~IIYIIN~I iu

au " 11181167+

Moniteui

belge

N� d'entreprise : 408.976.447

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION

BEAUVECHAIN,

(en abr�g�) : A.O.P. REGION BEAUVECHAIN ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Place Communale 8 � 1320 Beauvechain

Objet de l'acte : Nomination - D�mission

A.S.B.L ASSOCIATION DES RUVRES PAROISIALES

DE LA REGION DE BEAUVECHAIN N� 408.976.447

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale tenue 3 novembre 2011 � 20:30 � la salle Sainte-Ermelinde � Beauvechain

Les points de l'ordre du jour sont abord�s successivement :

1.Lecture est donn�e du proc�s verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 24 f�vrier 2011, approbation � l'unanimit�

2.Lecture des proc�s verbaux des Conseil d'Administration depuis la derni�re Assembl�e g�n�rale, ce point est sans objet.

3.D�mission de trois membres, tes Abb�s Ir�n�e Ropiak et Simon-Pierre Mbumba Ntumba et du P�re Tadeusz Budzinski ainsi que de Jacqueline Dehaye membre et administrateur. Le pr�sident souhaite une heureuse retraite au P�re Tadeusz et plein succ�s dans leur nouveau minist�re aux Abb�s Ir�n�e et Simon-Pierre. Les candidatures comme nouveaux membres des Abb�s Philibert Kiabelo Kiaku et Christophe Munu' Binana.ainsi que de Marie-Paule Lysy sont accept�es � l'unanimit�. Ensuite Marie-Paule-Lysy est �lue Administrateur en tant que D�l�gu�e de Section de Hamme-Mille, �galement � l'unanimit�.

4.Le pr�sident invite les Sections � pr�parer activement les budgets pour l'ann�e 2012. La date de l'Assembl�e G�n�rale statutaire visant notamment l'approbation de ces budgets ainsi que les comptes de l'exercice 2011, est fix�e au jeudi 16 f�vrier 2012.

A l'issue de cette assemvbl�e sont administrateurs:

Yves Dresse, Guy Paternostre, Henry Poff�, Patrick van Zeebroeck, Marie-Paule Lysy, Joseph Steenberghen, Krzysztof Rajewicz, Michel Adams, Guy Frix,Maria Vandendriessche, Alberte Brassine, Anne-Marie Van Caster, Bernadette Van Lint, Michel Wolters Thierry Wiame.

Sont �galement membres:

Christophe Munu Binana, Philibert Kiabelo Kiaku, Macaire Gitango Muzeya, William Kazadi Ngoyi, Christophe Nyembwe Cimwanga, Patrice Kalume Mfumwabana, Jean-Pierre Mukendi Difinya, Andr� Stefanski

Patrick van Zeebroeck

Pr�sident

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION B…

Adresse
PLACE COMMUNALE 8 1320 BEAUVECHAIN

Code postal : 1320
Localité : BEAUVECHAIN
Commune : BEAUVECHAIN
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

ASSOCIATION DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION BEAUVECHAIN, EN ABREGE : A.O.P. REGION BEAUVECHAIN

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASS. DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION B…

Coordonnées
ASS. DES OEUVRES PAROISSIALES DE LA REGION B…