ASSOCIATION ROYALE DES ETUDIANTS DE LA REGION DU CENTRE, EN ABREGE : LA CENTRALE

Association sans but lucratif

Dénomination : ASSOCIATION ROYALE DES ETUDIANTS DE LA REGION DU CENTRE, EN ABREGE : LA CENTRALE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 472.672.981

Publication

18/03/2013

��Moo 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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0 7 MARS N13

rT41.1E1

Greffe

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D�nomination

(en entier) : Association Royale des Etudiants de la R�gion du Centre

Forme juridique : Assooiation sans But Lucratif

Si�ge : Rue des Blancs Chevaux 08/001-009 1 1 348 Louvain-la-Neuve

N� d'entreprise : 472.672.981

Objet de l'acte : Modification des statuts - Nomination - D�mission

Entre les soussign�s :

Bechet Astrid, �tudiante, domicili�e rue de la Station 78, 7060 Soignies, Belge,

Bourgois Virginie, �tudiante, domicili�e rue C. Toussaint 165, 7021 Havr�, Belge.

Daniel Marie, �tudiante, domicili�e rue L�on Duray 65, 7110 Houdeng-Goegnies, Belge.

Deschamps Am�lie, �tudiante, domicili�e rue des Naastois 37, 7060 Soignies, Belge.

Estievenart Xavier, �tudiant, domicili� chauss�e P. Houtart 26, 7110 Houdeng-Goegnies, Belge.

Laurent Fran�ois, �tudiant, domicili� Vivier au Pont 9, 7170 Manage, Belge.

Mulone Aldo, �tudiant, domicili� rue de Nivelles 102, 7190 Marche-lez Ecaussinnes, Belge.

Romain Julie, �tudiante, domicili�e rue Omer Thiriar260, 7100 Saint-Vaast, Belge,

Van Beveren Val�rie, �tudiante, domicili�e chauss�e de Redemont 161, 7100 Haine-Saint-Pierre, Belge.

Wullens Fran�ois, �tudiant, domicili� rue de l'Avedelle 154, 7190 Marche-lez-Ecaussinnes, Belge,

il a �t� convenu de fonder une association sans but lucratif.

TITRE ler. -- D�nomination, si�ge, objet social, dur�e

Article ler. L'association prend pour d�nomination : " Association royale des Etudiants de la R�gion du

Centre ", en abr�g� : " La Centrale ",

Art. 2. Le si�ge social de l'association est fix� � la Centrale, Rue des Blancs Chevaux, � 081001-009, 1348

Louvain-la-Neuve et pourra �tre d�plac� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 3. L'association a pour objet immuable, � l'exclusion de tout but lucratif, l'accueil et l'int�gration des

�tudiants originaires de la r�gion du Centre, ainsi que l'organisation d'activit�s culturelles et de d�lassement,

tant pour ses membres que pour des tiers.

Dans ce sens, elle pourra aussi exercer, � titre accessoire, certaines activit�s �conomiques, � condition que

le produit de ces activit�s soit uniquement destin� � la r�alisation des objectifs repris ci-dessus.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute.

TITRE Il. Membres

Art. 5. Le nombre de membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Les premiers membres sont les constituants soussign�s, Par son adh�sion aux pr�sents statuts, chaque

membre s'interdit tout acte ou toute omission pr�judiciable au but social ou incompatible avec le caract�re

propre de l'association d�fini par l'article 3.

Art, 6. L'association compte des membres effectifs et non-effectifs.

Seuls les premiers poss�dent la pl�nitude des droits, rattach�s � la qualit� de membre, y compris le droit de

vote � l'assembl�e g�n�rale. Les membres non-effectifs ont les droits et obligations qui leur sont accord�s dans

un r�glement d'ordre int�rieur.

Art, 7, Les nouveaux membres sont admis par d�lib�ration du conseil d'administration.

Art. 8. Les membres d�missionnaires et exclus ou sortant pour cause d'interdiction ou cessation des

fonctions que lui ont conf�r� la qualit� de membre, et leurs successeurs, n'ont aucun droit sur le fonds social de

l'association, Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations ou des apports qu'ils ont vers�s

volontairement.

TITRE Ill. Assembl�e g�n�rale

Pouvoirs

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Les droits et pouvoirs sont ceux'

attribu�s par la loi sur les associations sans but lucratif et ceux attribu�s par les pr�sents statuts. L'assembl�e

g�n�rale se compose de tous les membres effectifs et non effectifs.

Un membre peut toutefois se faire repr�senter par un mandataire. Aucun repr�sentant ne peut disposer de

plus d'une procuration. Chaque membre dispose d'une voix.

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est comp�tente pour d�lib�rer sur les points suivants

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

c. 1 MOD 2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2013 - Annexes du Moniteur belge 1'. I. Les modifications aux statuts sociaux;

2, Les nominations et r�vocations des administrateurs;

3. L'approbation des budgets et comptes de recettes et de d�penses;

4. La dissolution volontaire de l'association et affectation de ses biens;

5. L'exclusion des membres effectifs;

6. L'exclusion des membres non-effectifs.

D�mission des membres

Art. 11. La qualit� de membre se perd par d�c�s, dissolution, d�mission ou exclusion, lorsque la personne concern�e n'est plus �tudiante ou cesse de plein droit par la cessation des fonctions qui lui ont conf�r� le droit de la r�clamer,

Convocation

Art. 12. a) ti est tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire par an pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et du budget de l'exercice suivant.

L'assembl�e est convoqu�e par le pr�sident au cours du quatri�me trimestre de l'ann�e civile. Les convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre missive ordinaire adress�e � chaque membre huit jours au moins avant la r�union. Les convocations contiennent l'ordre du jour, l'endroit, le jour et l'heure de la r�union. Tous les associ�s doivent �tre convoqu�s.

L'assembl�e g�n�rale est obligatoirement pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par un administrateur mandat� par le pr�sident.

Le conseil d'administration peut, en attendant cette r�union, affecter le budget pr�vu � l'objet social de l'association,

b) Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie chaque fois que les circonstances l'exigent et en tout cas, lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs en font la demande,

D�lib�ration

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale d�lib�re sur des points port�s � l'ordre du jour dans la convocation. Elle peut d�lib�rer sur des points non inscrits � l'ordre du jour, sauf si le conseil d'administration s'y oppose.

Art. 14. a) L'assembl�e g�n�rale peut prendre des d�cisions � la majorit� simple des voix, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Chaque membre ne peut �mettre qu'un vote personnel et ne peut disposer que d'une seule procuration. Le vote doit �tre secret lorsqu'il implique une personne physique.

Les d�cisions concernant les modifications aux statuts, les exclusions des membres ou la dissolution volontaire ne peuvent �tre prises que moyennant le respect des conditions pr�vues aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

b) Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent, dans l'int�r�t de l'association, �tre suspendues par le conseil d'administration, dans ce cas, le conseil convoque, dans les quinze jours, une nouvelle assembl�e g�n�rale qui peut prendre une d�cision finale valable, � la majorit� simple des voix, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, si tous les membres du conseil d'administration donnent leur d�mission lors de cette r�union, la d�cision ne sera ex�cutoire qu'� partir du jour o� un nouveau conseil d'administration est �lu.

Proc�s-verbaux

Art. 15. Les d�cisions et r�solutions de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans le registre des d�lib�rations. Apr�s approbation des membres pr�sents, les proc�s-verbaux seront sign�s par le pr�sident et par deux administrateurs, conserv�s au si�ge social et consultables par qui aura obtenu autorisation �crite du pr�sident ou de deux administrateurs.

TITRE IV, -- Conseil d'administration

Administration

Art. 16, L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins trois membres, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle.

Nomination des administrateurs

Art. 17. a) Pour �tre �lu administrateur, il faut �tre membre de l'association.

b) Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, deux vice-pr�sidents, un secr�taire, un tr�sorier et un administrateur d�l�gu�.

c) Les administrateurs sont �lus pour une dur�e d'un an et sont r��ligibles,

d) Toutefois, lorsque, pour quelque raison que ce soit, les dispositions reprises ci-dessus ne sont ou ne peuvent plus �tre respect�es, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit r�guli�rement pourvu � leur remplacement. Ils sont tenus de pr�parer les prochaines �lections, au besoin apr�s modification des statuts.

e) A d�faut du pr�sident, l'un des vice-pr�sidents pr�sidera la r�union et exercera les comp�tences du pr�sident.

t) Le conseil se r�unit au moins une fois par mois de Vann�e acad�mique sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. La convocation contient l'ordre du jour. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Les d�cisions et r�solutions sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux, sign�s du pr�sident et du secr�taire.

Les extraits � en fournir en justice ou ailleurs sont sign�s du pr�sident ou de deux administrateurs.

g) Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle, relativement aux engagements de l'association. La responsabilit� civile se limite � l'ex�cution du mandat re�u,

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MOD 2.0

h) Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, mais personne ne peut disposer de plus d'une procuration.

Droits et pouvoirs du conseil d'administration

Art. 18. a) Le conseil d'administration a pouvoir d'agir au nom de l'association et de poser tous actes la concernant qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale. Il la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Il agit en tant que demandeur ou d�fendeur, dans toutes les actions judiciaires et d�cide des recours, Il est comp�tent pour tous les actes d'administration et de disposition, y compris l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, les hypoth�ques, les pr�ts et emprunts, quelle que soit leur dur�e, les op�rations commerciales et bancaires, les lev�es hypoth�caires, Les actes qui engagent l'association vis-�-vis des tiers doivent �tre sign�s de deux membres du conseil d'administration.

b) Le conseil nomme et r�voque les membres du personnel et en d�termine le statut.

c) Le conseil peut d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs de ses membres. Les tiers ne peuvent obtenir procuration que pour une mission clairement sp�cifi�e et limit�e dans le temps.

d) Le conseil d'administration �dicte tous les r�glements d'ordre int�rieur qu il juge utile,

e) le conseil peut, s'il le d�sire, d�signer un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s charg�s de la gestion journali�re et disposant, entre autres, de la signature vis-�-vis des comptes ch�ques postaux, banques, caisses d'�pargne et autres administrations financi�res.

Si deux ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s sont nomm�s, ils exercent la gestion journali�re conjointement, sauf procuration sp�ciale � l'un d'eux.

TITRE V. Gestion financi�re

Art, 19, L'ann�e comptable court du 1er septembre au 31 ao�t. Les comptes et budgets sont pr�par�s, �ventuellement � l'intervention du tr�sorier, par le conseil d'administration et sont soumis � l'assembl�e g�n�rale pour approbation au cours du quatri�me trimestre de l'ann�e civile,

La passation des comptes entre le nouveau conseil et le conseil sortant se fait entre les pr�sidents, � une date convenue par eux.

Elle comporte la remise des inventaires des stocks, des immobilisations corporelles et des valeurs disponibles � la cl�ture de l'exercice social,

Lorsque le tr�sorier est �lu par le conseil d'administration, il devient titulaire de la carte bancaire de l'association et effectue les changements aupr�s de la banque en question,

TITRE VI. Modification des statuts

Art. 20. Les pr�sents statuts ne peuvent �tre modifi�s que par l'assembl�e g�n�rale, convoqu�e en session extraordinaire par le conseil d'administration. L'objet social, l'article 3, est immuable. Sa modification entra�ne de plein droit la dissolution de l'association.

TITRE VII. Dissolution, liquidation

Art. 21. Sauf les cas de dissolution judiciaire ou de dissolution de plein droit, la dissolution ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment aux articles 20 et suivants de la loi et aux pr�sents statuts.

La d�cision nomme �galement un ou plusieurs liquidateurs, � d�faut, le tribunal nommera le ou les liquidateurs, et ce, � la demande de la partie la plus diligente.

Art. 22. Quelle que soit la cause de la dissolution, l'actif net est affect� � l'association sans but lucratif " Association royale des Etudiants de la R�gion du Centre ", � Louvain-la-Neuve, en abr�g� : " La Centrale ".

Toutefois, au cas o� cette derni�re association n'existerait plus, en d�cidant de l'affectation de l'actif net, l'assembl�e g�n�rale et les liquidateurs doivent tenir compte de l'objet de la pr�sente association, Ils doivent imposer ces conditions aux nouveaux b�n�ficiaires,

L'actif ne pourra en aucun cas �tre attribu� � des membres ou anciens membres, sauf s'il s'agit d'associations poursuivant le m�me objet que l'association dissoute, m�me dans ce cas, les biens doivent continuer � �tre affect�s � une fin qui se rapproche autant que possible de celle de l'association dissoute.

Art. 23. Les dispositions qui ne sont pas r�gl�es par les pr�sents statuts, sont r�gl�es conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

<0> Conseil d'administration

A l'instant, les membres effectifs r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire � Louvain-La-Neuve, le l

octobre 2012 d�cident � l'unanimit� :

1. Que le nombre d'administrateurs est fix� � sept,

2. Que sont nomm�s aux fonctions d'administrateurs :

Fraiteur Gauthier, n� le 22 avril 1991 � Soignies, domicili� � Rue Andr� Dubois, 20 � 7060 Soignies, Belge, Hecq Elise, n�e le 1 septembre 1991 � Lobbes, domicili�e � Rue des Combattants, 17 � 7070 Mignault, Belge.

Leclerq H�l�ne, n�e le 29 janvier 1990 � Soignies, domicili�e � Chauss�e d'Enghien, 423 � 7060 Horrues, Belge.

Mouvet Violette, n�e le 26 janvier 1993 � St-Ghislain, domicili�e � Rue de la Senne, 21 � 7060 Soignies, Belge,

Vyls Jeremy, n� le 24 octobre 1991 � Ath, domicili� � Rue du Point du Jour, 20 � 7870 Cambron-St-Vincent, Belge.

Gossart Fran�ois, n� le 11 juin 1991 � La Louvi�re, domicili� � Rue de la R�sistance, 13 � 7100 La Louvi�re, Belge.

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Vandermeersch Gauthier, n� le 15 octobre 1992 � Braine-l'Alleud, domicili� � Vieux Pav� d'Asquempont, 46

� 1460 Ittre, Belge.

tous ici pr�sents et qui acceptent,

3, Ceux-ci ont d�sign� en qualit� de:

Pr�sident: Fraiteur Gauthier

Vice-pr�sidentes;

Hecq Elise

Leclerq H�l�ne

Secr�taire: Vyls Jeremy

Tr�sori�re: Mouvet Violette

Les administrateurs suivants ont d�pos� leur d�mission au sein de l'association:

Kesse Guillaume, n� Ie 28 mars 1988 � Haine-Saint-Paul.

Laurent William, n� le 6 juin 1987 � La Louvi�re.

Van Brusseit Julien, n� le 11 juillet 1987 � Charleroi (Dl).

Debleser Elisabeth, n�e le 9 ao�t 1990 � Mons.

Charlez Cyrielle, n�e le 18 janvier 1990 � Haine-Saint-Paul.

Maggiordomo Pierre, n� le 1 er ao�t 1988 � La Louvi�re.

Saint-Guillain Micha�l, n� le 22 mars 1987 � Honolulu.

Louvain-la-Neuve, le 1 er octobre 2012.

Pr�sident

FRAITEUR Gauthier

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08/03/2011

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TRIBUNAL DE COMMERCE.

2 2 -02- 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 472.672.981

D�nomination

(en entier) : Association Royale des Etudiants de la Region du Centre

(en abr�g�) : La Centrale

Forme juridique : Association Sans But Lucratif q

Si�ge : Rus DES (Mu icp � g14LL . 24L A3(41 Lou et*IN- /Jauge

Objet de l'acte : Modification des statuts - Nomination - D�mission

Entre les soussign�s :

Bechet Astrid, �tudiante, domicili�e rue de la Station 78, 7060 Soignies, Belge.

Bourgois Virginie, �tudiante, domicili�e rue C. Toussaint 165, 7021 Havr�, Belge.

Daniel Marie, �tudiante, domicili�e rue L�on Duray 65, 7110 Houdeng-Goegnies, Belge.

Deschamps Am�lie, �tudiante, domicili�e rue des Naastois 37, 7060 Soignies, Belge.

Estievenart Xavier, �tudiant, domicili� chauss�e P. Houtart 26, 7110 Houdeng-Goegnies, Belge.

Laurent Fran�ois, �tudiant, domicili� Vivier au Pont 9, 7170 Manage, Belge.

Mulone Aldo, �tudiant, domicili� rue de Nivelles 102, 7190 Marche-lez-Ecaussinnes, Belge.

Romain Julie, �tudiante, domicili�e rue Orner Thiriar 260, 7100 Saint-Vaast, Belge.

Van Beveren Val�rie, �tudiante, domicili�e chauss�e de Redemont 161, 7100 Haine-Saint-Pierre, Belge.

Wullens Fran�ois, �tudiant, domicili� rue de l'Avedelle 154, 7190 Marche-lez-Ecaussinnes, Belge,

il a �t� convenu de fonder une association sans but lucratif.

TITRE ler. -- D�nomination, si�ge, objet social, dur�e

Article 1er. L'association prend pour d�nomination : " Association royale des Etudiants de la R�gion du

Centre ", en abr�g� : " La Centrale ".

Art. 2. Le si�ge social de l'association est fix� � la Centrale, Rue des Blancs Chevaux, � 08/001-009, 1348

Louvain-la-Neuve et pourra �tre d�plac� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 3. L'association a pour objet immuable, � l'exclusion de tout but lucratif, l'accueil et l'int�gration des

�tudiants originaires de la r�gion du Centre, ainsi que l'organisation d'activit�s culturelles et de d�lassement,

tant pour ses membres que pour des tiers.

Dans ce sens, elle pourra aussi exercer, � titre accessoire, certaines activit�s �conomiques, � condition que

le produit de ces activit�s soit uniquement destin� � la r�alisation des objectifs repris ci-dessus.

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute.

TITRE Il. -- Membres

Art. 5. Le nombre de membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Les premiers membres sont les constituants soussign�s. Par son adh�sion aux pr�sents statuts, chaque

membre s'Interdit tout acte ou toute omission pr�judiciable au but social ou incompatible avec le caract�re

propre de l'association d�fini par l'article 3.

Art. 6. L'association compte des membres effectifs et non-effectifs.

Seuls les premiers poss�dent la pl�nitude des droits, rattach�s � la qualit� de membre, y compris le droit de

vote � l'assembl�e g�n�rale. Les membres non-effectifs ont les droits et obligations qui leur sont accord�s dans

un r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 7. Les nouveaux membres sont admis par d�lib�ration du conseil d'administration.

Art. 8. Les membres d�missionnaires et exclus ou sortant pour cause d'interdiction ou cessation des

fonctions que lui ont conf�r� la qualit� de membre, et leurs successeurs, n'ont aucun droit sur le fonds social de

l'association. Ils ne peuvent r�clamer le montant des cotisations ou des apports qu'ils ont vers�s

volontairement.

TITRE III. -- Assembl�e g�n�rale

Pouvoirs

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Les droits et pouvoirs sont ceux

attribu�s par la loi sur les associations sans but lucratif et ceux attribu�s par les pr�sents statuts. L'assembl�e

g�n�rale se compose de tous les membres effectifs et non effectifs.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Un membre peut toutefois se faire repr�senter par un mandataire. Aucun repr�sentant ne peut disposer de

plus d'une procuration. Chaque membre dispose d'une voix.

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est comp�tente pour d�lib�rer sur les points suivants :

I. Les modifications aux statuts sociaux;

2. Les nominations et r�vocations des administrateurs;

3. L'approbation des budgets et comptes de recettes et de d�penses;

4. La dissolution volontaire de l'association et affectation de ses biens;

5. L'exclusion des membres effectifs;

6. L'exclusion des membres non-effectifs.

D�mission des membres

Art. 11. La qualit� de membre se perd par d�c�s, dissolution, d�mission ou exclusion, lorsque la personne concern�e n'est plus �tudiante ou cesse de plein droit par la cessation des fonctions qui lui ont conf�r� le droit de la r�clamer.

Convocation

Art. 12. a) Il est tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire par an pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et du budget de l'exercice suivant.

L'assembl�e est convoqu�e par le pr�sident au cours du quatri�me trimestre de l'ann�e civile. Les convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre missive ordinaire adress�e � chaque membre huit jours au moins avant la r�union. Les convocations contiennent l'ordre du jour, l'endroit, le jour et l'heure de la r�union. Tous les associ�s doivent �tre convoqu�s.

L'assembl�e g�n�rale est obligatoirement pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par un administrateur mandat� par le pr�sident.

Le conseil d'administration peut, en attendant cette r�union, affecter le budget pr�vu � l'objet social de l'association.

b) Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie chaque fois que les circonstances l'exigent et en tout cas, lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs en font la demande.

D�lib�ration

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale d�lib�re sur des points port�s � l'ordre du jour dans la convocation. Elle peut d�lib�rer sur des points non inscrits � l'ordre du jour, sauf si le conseil d'administration s'y oppose.

Art. 14. a) L'assembl�e g�n�rale peut prendre des d�cisions � la majorit� simple des voix, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Chaque membre ne peut �mettre qu'un vote personnel et ne peut disposer que d'une seule procuration. Le vote doit �tre secret lorsqu'il implique une personne physique.

Les d�cisions concernant les modifications aux statuts, les exclusions des membres ou la dissolution volontaire ne peuvent �tre prises que moyennant le respect des conditions pr�vues aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

b) Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent, dans l'int�r�t de l'association, �tre suspendues par le conseil d'administration, dans ce cas, le conseil convoque, dans les quinze jours, une nouvelle assembl�e g�n�rale qui peut prendre une d�cision finale valable, � la majorit� simple des voix, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, si tous les membres du conseil d'administration donnent leur d�mission lors de cette r�union, la d�cision ne sera ex�cutoire qu'� partir du jour o� un nouveau conseil d'administration est �lu.

Proc�s-verbaux

Art. 15. Les d�cisions et r�solutions de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans le registre des d�lib�rations. Apr�s approbation des membres pr�sents, les proc�s-verbaux seront sign�s par le pr�sident et par deux administrateurs, conserv�s au si�ge social et consultables par qui aura obtenu autorisation �crite du pr�sident ou de deux administrateurs.

TITRE IV. Conseil d'administration

Administration

Art. 16. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� d'au moins trois membres, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle.

Nomination des administrateurs

Art. 17. a) Pour �tre �lu administrateur, il faut �tre membre de l'association.

b) Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, deux vice-pr�sidents, un secr�taire, un tr�sorier et un administrateur d�l�gu�.

c) Les administrateurs sont �lus pour une dur�e d'un an et sont r��ligibles.

d) Toutefois, lorsque, pour quelque raison que ce soit, les dispositions reprises ci-dessus ne sont ou ne peuvent plus �tre respect�es, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit r�guli�rement pourvu � leur remplacement. Ils sont tenus de pr�parer les prochaines �lections, au besoin apr�s modification des statuts.

e) A d�faut du pr�sident, l'un des vice-pr�sidents pr�sidera la r�union et exercera les comp�tences du pr�sident.

f) Le conseil se r�unit au moins une fois par mois de l'ann�e acad�mique sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. La convocation contient l'ordre du jour. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Les d�cisions et r�solutions sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux, sign�s du pr�sident et du secr�taire.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Les extraits � en fournir en justice ou ailleurs sont sign�s du pr�sident ou de deux administrateurs.

g) Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle, relativement aux engagements de l'association. La responsabilit� civile se limite � l'ex�cution du mandat re�u.

h) Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, mais personne ne peut disposer de plus d'une procuration.

Droits et pouvoirs du conseil d'administration

Art. 18. a) Le conseil d'administration a pouvoir d'agir au nom de l'association et de poser tous actes la concernant qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale. Il la repr�sente dans tous tes actes judiciaires et extrajudiciaires.

Il agit en tant que demandeur ou d�fendeur, dans toutes les actions judiciaires et d�cide des recours. Il est comp�tent pour tous les actes d'administration et de disposition, y compris l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, les hypoth�ques, les pr�ts et emprunts, quelle que soit leur dur�e, les op�rations commerciales et bancaires, les lev�es hypoth�caires. Les actes qui engagent l'association vis-�-vis des tiers doivent �tre sign�s de deux membres du conseil d'administration.

b) Le conseil nomme et r�voque les membres du personnel et en d�termine le statut.

c) Le conseil peut d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs de ses membres. Les tiers ne peuvent obtenir procuration que pour une mission clairement sp�cifi�e et limit�e dans le temps.

d) Le conseil d'administration �dicte tous les r�glements d'ordre int�rieur qu il juge utile.

e) le conseil peut, s'il le d�sire, d�signer un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s charg�s de la gestion journali�re et disposant, entre autres, de la signature vis-�-vis des comptes ch�ques postaux, banques, caisses d'�pargne et autres administrations financi�res.

Si deux ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s sont nomm�s, ils exercent la gestion journali�re conjointement, sauf procuration sp�ciale � l'un d'eux.

TITRE V. -- Gestion financi�re

Art. 19. L'ann�e comptable court du 1er septembre au 31 ao�t. Les comptes et budgets sont pr�par�s, �ventuellement � l'intervention du tr�sorier, par le conseil d'administration et sont soumis � l'assembl�e g�n�rale pour approbation au cours du quatri�me trimestre de l'ann�e civile.

La passation des comptes entre le nouveau conseil et le conseil sortant se fait entre les pr�sidents, � une date convenue par eux.

Elle comporte la remise des inventaires des stocks, des immobilisations corporelles et des valeurs disponibles � la cl�ture de l'exercice social.

Lorsque le tr�sorier est �lu par le conseil d'administration, il devient titulaire de la carte bancaire de l'association et effectue tes changements aupr�s de la banque en question.

TITRE VI. -- Modification des statuts

Art. 20. Les pr�sents statuts ne peuvent �tre modifi�s que par l'assembl�e g�n�rale, convoqu�e en session extraordinaire par le conseil d'administration. L'objet social, l'article 3, est immuable. Sa modification entra�ne de plein droit la dissolution de l'association.

TITRE VII. -- Dissolution, liquidation

Art. 21. Sauf les cas de dissolution judiciaire ou de dissolution de plein droit, la dissolution ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment aux articles 20 et suivants de la loi et aux pr�sents statuts.

La d�cision nomme �galement un ou plusieurs liquidateurs, � d�faut, le tribunal nommera le ou les liquidateurs, et ce, � la demande de la partie la plus diligente.

Art. 22. Quelle que soit la cause de la dissolution, l'actif net est affect� � l'association sans but lucratif " Association royale des Etudiants de la R�gion du Centre ", � Louvain-la-Neuve, en abr�g� : " La Centrale ".

Toutefois, au cas o� cette derni�re association n'existerait plus, en d�cidant de l'affectation de l'actif net, l'assembl�e g�n�rale et les liquidateurs doivent tenir compte de l'objet de la pr�sente association. Ils doivent imposer ces conditions aux nouveaux b�n�ficiaires.

L'actif ne pourra en aucun cas �tre attribu� � des membres ou anciens membres, sauf s'il s'agit d'associations poursuivant le m�me objet que l'association dissoute, m�me dans ce cas, les biens doivent continuer � �tre affect�s � une fin qui se rapproche autant que possible de celle de l'association dissoute.

Art. 23. Les dispositions qui ne sont pas r�gl�es par les pr�sents statuts, sont r�gl�es conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

<O>--Conseil d'administration

A l'instant, les membres effectifs r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire � Louvain-La-Neuve, le 18

janvier 2011 d�cident � l'unanimit� :

1. Que le nombre d'administrateurs est fix� � sept.

2. Que sont nomm�s aux fonctions d'administrateurs :

Kesse Guillaume, n� le 28 mars 1988 � Haine-Saint-Paul, domicil� � Chauss�e de Jolimont, 153 � 7100

Haine-Saint-Pierre, Belge.

Laurent William, n� le 6 juin 1987 � La Louvi�re, domicil� � Rue Omer Thiriar, 155 � 7100 La Louvi�re,

Belge

Van Brusselt Julien, n� le 11 juillet 1987 � Charleroi (D1), domicili� � Rue des Lorrains, 36 � 6200 Ch�telet,

Belge

Debleser Elisabeth, n�e le 9 ao�t 1990 � Mons, domicili�e � Chemin Saint Anne, 1 � 7050 Masnuy Saint-

Jean, Belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Charlez Cyrielle, n�e le 18 janvier 1990 � Haine-Saint-Paul, domicili�e � Rue de Lombardie, 12 � 7100

Saint-Vaast, Belge

Maggiordomo Pierre, n� fe 1�' ao�t 1988 � La Louvi�re, domicili� � Rue Saint-Charles, 21 � 7110 Houden-

Aimeries

Saint-Guillain Micha�l, n� le 22 mars 1987 � Honolulu, domicili� � Scav�e du Bi�reau, 7/103 � 1348

Louvain-la-Neuve, Belge

tous ici pr�sents et qui acceptent.

3. Ceux-ci ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Kesse Guillaume

Vice-pr�sidents :

Laurent William,

Van Brusseit Julien.

Secr�taire : Debleser Elisabeth

Tr�soriers :

Charlez Cyrielle,

Maggiordomo Pierre.

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Les administrateurs suivants ont d�pos� leur d�mission au sein de l'association:

Fran�ois Laurent, n� le 19 d�cembre 1980 � Braine-le-Comte.

Jessica de Ganseman, n�e le 12 juillet 1980 � Haine-Saint-Paul.

Wayembergh Emilie, n�e le 09 octobre 1981 � La Louvi�re

Botilde Fr�d�ric, n� le 28 juin 1981 � Haine-Saint-Paul

Daniel Marie, n� le 27 novembre 1979 � La Louvi�re

Les membres suivants ont d�pos� leur d�mission au sein de l'association:

Romain Julie,

Marie-Laure Gonsette,

Filippi Anne,

Bourgois Virginie,

Estievenart Xavier,

Courtoy Marjorie,

Wullens Fran�ois.

N'�taient pas pr�sents � l'assembl�e extraordinaire les membres suivants:

Galoppin Geoffroy,

Spinette Aur�lien,

Deschamps Aur�lie.

Louvain-La-Neuve, le 18 janvier 2011.

Pr�sident

KESSE Guillaume

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. ROYALE DES ETUDIANTS DE LA REGION DU CE…

Adresse
RUE DES BLANCS CHEVAUX 8, BTE 001-009 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

ASSOCIATION ROYALE DES ETUDIANTS DE LA REGION DU CENTRE, EN ABREGE : LA CENTRALE

Association sans but lucratif

Publication

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