AUTO MOTO CLUB ORP-LE-GRAND , EN ABREGE : AMC ORP

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. AUTO MOTO CLUB ORP-LE-GRAND , EN ABREGE : AMC ORP
Dénomination : AUTO MOTO CLUB ORP-LE-GRAND , EN ABREGE : AMC ORP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.451.540

Publication

22/03/2012
ÿþN° d'entreprise : 410.451.540

Dénomination

(en entier) : Auto Moto Club Orp-Le-Grand

(en abrégé) : AMC ORP

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Station, 60 à 1350 Orp-Jauche

Objet de l'acte: Modification du Siège Social de I' a.s.b.l.

Lors de I' Assemblée Générale du 29 févier 2012, conformémént aux statuts, il a été décidé de déplacer le le siège social de l' asbl au 113, rue Henri Grenier à 1350 Orp Jauche.

Dans l' HISTORIQUE, modifier : Le siège social de l'association avait été fixé Place de la Gare (place joseph Grégoire), 78 (1969- 2005), ensuite rue de la Station, 60 (2005-2012), tous deux situés dans I' Entité Communale d' Orp-Jauche (1350) et dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Au TITRE 1. DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE L' artcicle 2 a été modifié comme suit:

Art 2. Son siège social est établi, rue Henri Grenier, n° 113 à 1350 Orp-Jauche, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles en province du Brabant Wallon. 11 peut être transféré sur décision de l'assemblée générale, selon la procédure de modification des statuts, en tout autre lieu de Belgique.

Cette modification a été adoptée, à l'unanimité des membres présents lors de l' assemblée générale composée de:

Messieurs

GYSEMBERGH Robert, né à Orp-le-Grand, fe 17/09/1949 et demeurant 41, rue Cyrille Dewael à 1350 Orp-Jauche

GRENIER Paul, né à Waremme, le 20/12/1958 et demeurant 113, rue Henri Grenier à 1350 Orp-Jauche DRIESSENS Louis, né à Louvain, le 06/01/1946 et demeurant 63, rue Joseph Jadot à 1350 Orp-Jauche DARDENNE Roland, né à Orp-le-Grand, le 12/05/1952 demeurant 32, av. Emile Vandervelde à 1350 Orp-

Jauche

HENDRICKS Pascal, né à Waremme, le 11/05/1964 et demeurant 19, rue de la Fusion à 4280 Hannut FLAMANT Damien, né à Namur, le 24/08/1970 et demeurant 19, rue du Straux à 4280 Hannut

GRUSELLE Michel, né à Louvain, le 03/05/1949 et demeurant 56, rue Jules Hagnoul à 1350 Orp-Jauche DECLERCQ Alain, né à Etterbeek, ie 07/06/1957 et demeurant 18, rue Renneau Fossé à 1350 Orp-Jauche FLAMANT Benjamin, né à Namur, le 04110/1985, et demeurant 60, rue du Crécou à 1350 Orp-Jauche MOUREAU Gilles, né à Louvain La Neuve, le 13/05/1991, demeurant 10, rue de Fauvonval à 1367 Huppaye Etant absents et excusés, Messieurs

KEMPENEERS Richard, né à Tirlemont, le 13/07/1948 demeurant 60, rue Henri Grenier à 1350 Orp-Jauche MULS Pascal, né à Tirlemont, le 17/11/66 et demeurant 23, rue des Mayeurs à 4287 Pellaines

FRANCOIS Marc, né à Orp-le-Grand, le 30/12/1952 et demeurant 2, Av des Muguets à 4280 Hannut

L' assemblé Générale a ensuite accueilli un nouveau membre à savoir , Monsieur :

SMEESTERS Nicolas, né à Namur, le 2710711991, et demeurant 48, rue d' Enines à 1367 Huppaye

Fait à Orp-Jauche, le 1 mars 2012.

(Signé) Robert GYSEMBERGH

Administrateur Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

01/06/2011
ÿþN° d'entreprise : 410.451.540

Dénomination

(en entier) : Auto Moto Club Orp-Le-Grand

(en abrégé) : AMC ORP

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Station, 60 à 1350 Orp-Jauche

Objet de l'acte : Modifications aux Statuts. Nominations au Conseil d'Administration et aux Organes de Représentation et de Gestion Journalière

Modifications aux Statuts.

Lors de l' Assemblée Générale du 27 avril 2011, les statuts ont été revus, modifiés ou renumérotés comme suit:

HISTORIQUE

Dans la liste des membres fondateurs, ajouter pour monsieur Francou Arthur : Décédé

Modifier : L'association a été présidée successivement par Arnold Deville (1969-1993), Michel Gruselle

(1993-2010 ).

TITRE IV.-- EXERCICE SOCIAL - BUDGET - COMPTES

Art.17 L'exercice social débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre de l'année civile.

Art.17 Bis Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale

TITRE VI. --ADMINISTRATION

Art. 29 Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. II forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Art. 30 Le conseil d'administration choisira en son sein un président, un secrétaire, un trésorier ainsi qu'un vice-président au sponsoring, qui seront ainsi nommés pour la durée de leur mandat d'administrateur.

Art. 33 Le conseil d' administration désigne le premier vice-président parmi le groupe comprenent le

trésorier, le secrétaire et le vice président au sponsoring .

Art. 35 Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière avec l' usage de la signature afférente à un comité de gestion, choisi en son sein et comprenant au moins le président, et le trésorier. Ceux ci peuvent agir individuellement.

Art. 36 Le conseil d' administration peut confier la représentation générale à un organe de représentation, choisi en son sein et comprenant au moins le président et le trésorier. Ceux-ci peuvent agir individuellement

Art. 37 Le conseil d'administration est jugé absolu de toutes les contestations qui pourraient survenir relativement à l'interprétation des statuts ou règlements d'ordre intérieurs.

TITRE VII. -- SIGNATURES

Art_38. Pour tout objet pour lequel le conseil d'administration a pouvoir et compétence, la signature pouvant engager l'association peut être donnée individuellement par le président ou par le trésorier, sans qu'il soit nécessaire de justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



MOD 2.2

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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Art.39. Pour tous les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier ministériel prête son concours, les signatures conjointes de deux des personnes suivantes sont requises : président, secrétaire et trésorier. Les signataires n'ont pas à justifier vis à vis de tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art.40 Pour les paiements, dans son règlement d'ordre intérieur, le conseil d'administration déterminera lors de sa première séance de l'exercice social le montant à partir duquel les signatures conjointes du président et du trésorier . En dessous de ce montant, la signature d'une seule de ces deux personnes est nécessaire.

TITRE XIV. -- Dissolution, liquidation

Art. 43. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera I' affectation à donner à l' actif net de l' avoir social.

- - - Art. 44. Dans tóûslés carde dissolutionvolontaire ou judiciaire, à quelque moment que ce soit ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif de l'association dissoute sera affecté à une association se rapprochant le plus de l'objet de la présente association.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 45. Toute proposition de modification des statuts doit émaner soit du conseil d'administration soit d'un membre effectif. Dans ce deuxième cas, la proposition doit étre envoyée par pli recommandé trente jours calendrier avant la date de l'assemblée générale au siège social de l'association, au nom du président.

Art. 46  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 47. Le conseil d'administration institue tous les comités et commissions dont il juge le fonctionnement utile à la prospérité de l'association. Leurs compositions compétences et mode de fonctionnement sont définis dans le règlement d'ordre intérieur du conseil d'administration.

Art. 48  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL, modifiée par la loi du2 mai 2002.Texte

Toutes ces modifications ont été adoptées, à l'unanimité des membres présents lors de I' assemblée générale composée de:

Messieurs

GYSEMBERGH Robert, né à Orp-le-Grand, le 17/09/1949 et demeurant rue 41, Cyrille Dewael à 1350 Orp-Jauche

GRENIER Paul, né à Waremme, le 20/12/1958 et demeurant 113, rue Henri Grenier à 1350 Orp-Jauche DRIESSENS Louis, né à Louvain, le 06/01/1946 et demeurant 63, rue Joseph Jadot à 1350 Orp-Jauche KEMPENEERS Richard, né à Tirlemont, le 13/07/1948 et demeurant 60, rue Henri Grenier à 1350 Orp-

Jauche

DARDENNE Roland, né à Orp-le-Grand, le 12/05/1952 et demeurant 32, rue Emile Vandervelde à 1350 Orp-Jauche

MULS Pascal, né à Tirlemont, le 17/11/66 et demeurant 23, rue des Mayeurs à 4287 Pellaines

HENDRICKS Pascal, né à Waremme, le 11/05/1964 et demeurant 19, rue de la Fusion à 4280 Hannut FRANCOIS Marc, né à Orp-le-Grand, le 30/12/1952 et demeurant 2, Av des Muguets à 4280 Hannut

Etant absents, Messieurs

FLAMANT Damien, né à Namur, le 24/08/1970 et demeurant 19, rue du Straux à 4280 Hannut

GRUSELLE Michel, né à Louvain, le 03/05/1949 et demeurant 56, rue Jules Hagnoul à 1350 Orp-Jauche

L' assemblé Générale a ensuite accueilli trois nouveaux membres à savoir :

DECLERCQ Alain, né à Etterbeek, le 07/06/1957 et demeurant 18, rue Renneau Fossé à 1350 Orp-Jauche FLAMANT Sébastien, né à Namur, le 04/10/1985, et demeurant 60, rue du Crécou à 1350 Orp-Jauche MOUREAU Gilles, né à Louvain La Neuve, le 13/05/1991, et demeurant 10, rure de Fauvonval à 1367 Huppaye

Nominations - Conseil d'administration - Gestion journalière - Représentation

En ce jour, l' assemblée générale à constaté la démission de monsieur Michel Gruselle de son mandat de

Président et les personnes suivantes ont été élues (ou réélues) en qualité d' administateurs conformément aux

statuts avec les fonctions en regard de leur nom :

GYSEMBERGH Robert , Président

GRENIER Paul, Trésorier

HENDRICKX Pascal, Secrétaire

DRIESSENS Louis, Vice-président au sponsoring

FLAMANT Damien, Président sportif

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2011- Annexes du Moniteur belge

dkRéservé l au Moniteur belge MOD 2.2

Volet B - Suite

KEMPENEERS Richard, Membre

DARDENNE Roland, Membre

Tous plus amplement présentés ci-dessus et qui acceptent ce mandat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2011- Annexes du Moniteur belge Conformément aux statuts, la délégation à la gestion journalière en tant qu' organe de I' association a été

confiée à :

GYSEMBERGH Robert, Président

GRENIER Paul, Trésorier

Tous plus amplement présentés ci-dessus et qui acceptent ce mandat.

Conformément aux statuts, les personnes suivantes ont été habilitées à représenter I' association en tant qu'

organe de représentation_: _ -

GYSEMBERGH Robert, Président

GRENIER Paul, Trésorier

Tous plus amplement présentés ci-dessus et qui acceptent ce mandat.

Fait à Orp-Jauche, le 9 mai 2011.

(Signé) Robert GYSEMBERGH

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AUTO MOTO CLUB ORP-LE-GRAND , EN ABREGE : AM…

Adresse
RUE DE LA STATION 60 1350 ORP-JAUCHE

Code postal : 1350
Localité : Jauche
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne