AUTO RETRO CLUB DU BRABANT, EN ABREGE : A.R.C.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : AUTO RETRO CLUB DU BRABANT, EN ABREGE : A.R.C.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 480.559.576

Publication

19/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 480.559.576

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0l JUIN 2013

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Dénomination

(en entier) : Auto Rétro Club du Brabant

(en abrégé) : A.R.C.B.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue de l'Infante, 30, 1410 WATERLOO

Objet de Pacte : Modification des status, démission d'un administrateur, nomination d'administrateurs.

Lors de l'Assemblée Générale du 27 janvier 2013 il a été décidée ce qui suit:

1) Modifications des statuts

A. Dénomination, siège, objet et durée

Article 1,

L'Association Sans But Lucratif prendra pour dénomination « Auto Rétro Club du Brabant », en abrégé. A.S.B.L.« A.R.C.B. ».

Article 2,

Le siège social de l'association est établi à 1410 Waterloo, rue de l'Infante, 30 et est situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Article 3.

L'association a pour objet de promouvoir, de la façon la plus large, la réunion de passionnés de véhicules. automoteurs, des véhicules de 30 ans d'âge et plus, de créer, maintenir et resserrer les liens d'amitié entre ses. membres, de leur procurer l'information, aide ou assistance en rapport avec leur centre d'intérêt commun, d'organiser des délassements qui peuvent notamment avoir un caractère technique, artistique, intellectuel ou. touristique, d'organiser des contacts avec d'autres clubs de marque au niveau national ou international, de participer à toute autre manifestation intéressant directement ou indirectement les véhicules anciens de façon à souligner leur importance et leur originalité.

L'association pourra poser tous actes se rapportant directement ou indirectement à la réalisation de son; objet.

Article 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'Assemblée Générale délibérant conformément aux dispositions légales et statutaires.

B. Membres

Article 5.

L'association comprend des membres effectifs et des membres sympathisants. Le nombre de membres est indéfini, sans pour autant pouvoir être inférieur à trois. Sont membres effectifs, les membres propriétaires anciens, présents ou futurs d'un véhicule comme décrit sous l'article 3.

Sont membres sympathisants ceux qui s'intéressent à ce même genre de véhicules et aux travaux de l'association.

Article 6.

Tout membre est libre de donner sa démission. Celle-ci doit être adressée par écrit au Conseil d'Administration. Toutefois, est considéré comme démissionnaire, tout membre qui aura omis de payer sa cotisation annuelle, sauf circonstances exceptionnelles appréciées souverainement par le conseil d'administration.

Article 7,

La démission et ou l'exclusion d'un membre a lieu dans les conditions déterminées par la Loi du 27 juin 1921, modifiée par la Loi du 2 mai 2002. Les membres démissionnaires ou exclus doivent apurer tous les. comptes avec l'association et ne peuvent exiger le remboursement d'aucune créance éventuelle.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 8,

Les membres démissionnaires ou exclus et les héritiers ou ayant droit d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le patrimoine de l'association. Ils ne peuvent réclamer ni inventaire, ni comptes, ni apposition de scellés. En aucun cas, les cotisations acquittées ne seront remboursées.

C. Assemblée générale

Article 9.

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs en ordre de cotisation qui seuls ont le droit de vote.

Article 10,

Le mode de délibération et les compétences de l'Assemblée Générale sont fixés par la Loi du 27 juin 1921 modifiée par la Loi du 2 mai 2002.

Après l'annonce de l'ordre du jour, des points peuvent y être ajoutés moyennant accord de 213 des présents pour autant que ces points ne fassent pas partie des compétences expressément conférées à l'Assemblée Générale par la Loi. Pour pouvoir décider valablement, une majorité des membres de l'Assemblée Générale doit toujours être présente ou représentée. Une majorité spéciale est cependant requise dans les cas prévus par la Loi.

Chaque membre de t'Assemblée Générale peut être porteur de maximum une procuration.

Si l'Assemblée ne peut délibérer valablement, l'ordre du jour, non modifié est reporté à une date ultérieure et dans ce cas, aucun quorum n'est requis.

Article 11.

Il doit être tenu chaque année une Assemblée Générale dans le courant du premier trimestre, aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation qui doit être adressée à chaque membre, 8 jours ouvrables avant sa tenue, par courrier ordinaire. L'assemblée statue sur les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice, ainsi que sur toute proposition portée à son ordre du jour.

Article 12.

Le Conseil d'Administration peut convoquer des Assemblées Générales extraordinaires chaque fois qu'il le juge utile. Le Conseil d'Administration doit convoquer une Assemblée Générale extraordinaire à la demande écrite, adressée au Conseil d'Administration, par 115 des membres effectifs. Dans ce cas, l'ordre du jour doit prévoir une délibération sur la question évoquée par la demande des membres.

Article 13.

Les assemblées sont présidées par le Président ou à défaut de celui-ci par le Vice-président ou par le plus âge des administrateurs présents.

Article 14.

Par dérogation à l'article 11, l'assemblée ne peut modifier les statuts, exclure un membre ou décider la dissolution de l'association, qu'en respectant les conditions de quorum et de majorité fixées par la loi.

Article 15.

Les décisions de l'assemblée sont conservées dans un registre au siège social de l'association. Elles sont tenues à la disposition des membres pour consultation. S'ils en font la demande, ils peuvent en obtenir une copie.

D, Le Conseil d'Administration

Article 16,

L'association est administrée par un Conseil d'Administration de trois membres au moins et de neuf

membres au plus, nommés parmi les membres effectifs de l'association. Le Conseil d'Administration élit parmi

ses membres un Président, un Vice-président, un Secrétaire et un Trésorier.

Le Président, le Vice-président, le Secrétaire et le Trésorier sont chacun habilités à recevoir des envois

postaux, lettres recommandées etc, adressées à l'association.

Article 17.

Les administrateurs sont nommés pour cinq ans, Ils exercent leur mandat à titre gratuit. Les administrateurs

sortants sont rééligibles et révocables à tout moment. Le mandat d'administrateur prend également fin par le

décès, la démission, la destitution,

Article 18,

En cas de démission d'un administrateur, le Conseil d'Administration peut prévoir un délai de préavis

raisonnable jusqu'à ce qu'il soit pourvu au remplacement ou jusqu'à ce que les occupations courantes de

l'administrateur soient clôturées.

Article 19,

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou du Secrétaire.

Article 20.

Le Conseil d'Administration ne peut délibérer valablement que si la majorité des administrateurs sont

présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, il sera tenu un deuxième

vote. Si celui-ci ne permet pas de dégager une majorité le vote du président sera prépondérant, En son

absence, le Vice-président ou le Secrétaire assumera le choix.

Article 21,

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l'Assemblée Générale sur proposition du

Conseil d'Administration.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 22.

Les délibérations du Conseil d'Administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le

Président et le Secrétaire et inscrits dans un registre spécial.

Article 23.

Le Conseil d'Administration gère les affaires, les avoirs de l'association conformément à la loi, toutes les

" affaires qui ne sont pas de la compétence de l'Assemblée Générale.

Il exécute les résolutions prises par l'Assemblée Générale.

Article 24

Les actes décidés par le Conseil d'Administration qui engagent l'association sont valablement signés par

deux administrateurs ayant fonction de Président, Vice-président, Secrétaire ou Trésorier, lesquels n'auront pas

à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. Les actes concernant la gestion journalière sont signés

valablement par l'un d'entre eux.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

J4

Réservé

au

Moniteur

belge

E. Dispositions diverses

Article 25.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Article 26.

Des contrôleurs aux comptes sont nommés lors de l'Assemblée Générale statutaire. Ils seront au nombre de

deux, ainsi que deux suppléants.

Ils ont pour tâche principale le contrôle des comptes à présenter à l'Assemblée Générale. Ils pourront, à tout ,

moment, inviter le Trésorier à leur présenter les pièces comptables et les comptes.

Article 27.

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs et détermine

leurs pouvoirs. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net, après acquittement des dettes et

apurement des charges, 'est affecté par l'Assemblée Générale à une institution dont l'objet social est analogue

et concerne la défense du véhicule ancien ou de collection. Si, dans les trois mois de la dissolution, l'assemblée

ne s'est pas prononcée, l'affectation est décidée par le Conseil d'Administration selon le même critère.

Article 28.

Toute modification statutaire sera envoyée endéans le délai légal pour publication au Moniteur Belge. Il en

est de même pour la nomination, la démission, la révocation ou la réélection des administrateurs.

F. Règlement d'ordre intérieur.

Article 29.

Un règlement d'ordre intérieur existe, que chacun est tenu de respecter. Ce règlement peut être modifié par le Conseil d'Administration. Chaque année, l'Assemblée générale prendra connaissance des modifications ' éventuelles qui devront être acceptées par une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Article 30.

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu par les présents statuts est régi par la Loi du 27 juin 1921, modifiée par la Loi du 2 mai 2002.

2) Démission d'un administrateur.

KNAEPEN Jules, Trésorier, rue de la Malle-Poste, 10 à 1170 Watermeel-Boisfort.

3) Nomination d'administrateurs.

BOUX Gérald, rue de l'Enseignement, 13, 1400 Nivelles, né à Uccle le 14/09/1939.

DANSART Emile, Kerkveldstraat, 103, 1650 Beersei, né à Uccle le 2410311946.

DE CONINCK Lisette, Chaussée de Neerstalle, 199, 1190 Forest-Bruxelles, née à Berg le 16/08/1946.

D'HONT Marc, Frankveld, 4,1620 Drogenbos, né à Ixelles le 10/05/1948.

MENU Karine, rue Général Capiaumont, 86, 1040 Etterbeek, née à Frameries le 2610811960.

RASSART Jacques, rue du Chaufour, 22, 6181 Gouy lez Pieton, né à Uccle le 9/07/1948.

BOTTEMANNE Nicole, rue de l'Infante, 30,1410 Waterloo, née à Marche-lez-Ecaussinnes le 12/01/1947.

SUENENS François, Chaussée de Neerstalle, 199, 1190 Forest-Bruxelles, né à Uccle le 29/09/1942

Le Conseil d'Administration se réunit immédiatement et désigne:

DANSART Emile, Président

D'HONT Marc, Vice-Président

TILMAN Nicole, Secrétaire

DE CONINCK Lisette, Trésorière

SUENENS François, Adjoint trésorier

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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08/08/2012
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NIVELLES

Greffe

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N° d'entreprise : 480.559.576

Dénomination

(en entier) : Auto Rétro Club du Brabant

(en abrégé) : A.R.C.B.

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de i'infante,30à 1410 Waterloo

Objet de l'acte : PV de la réunion du conseil d'administration du 810512092: Démission

Texte:

Lors de la réunion du conseil d'administration du 8 mai 2012,11 a été admis la démission de

Art 34: démission

Jules Knaepen rue de la Malle-Poste,10 à 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

comme administrateur et trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme â l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

20/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Réservé

au

Moniteur

belge

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*12059741*

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Greffe

480.559.576

Auto Rétro Club du Brabant

A.R.C.B.

ASBL

Kerkveldstraat,103 à 1650 BEERSEL

PV de l'assemblée générale du 2910112012: Transfert de siège socfal,réélections d'administrateurs.

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

Texte:

Lors de l'assemblée générale du 29 janvier 2012, il a été décidé ce qui suit:

Art 2: Le siège de l'association est fixé à

1410 Waterloo, rue de I'infante,30 situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Art 34: sont réélus administrateurs:

Emile Dansart Kerkveldstraat,103 à 1650 BEERSEL

Nicole Bottemanne ,épouse Tilman,rue de l'Infante, 30 à 1410 WATERLOO

Jules Knaepen rue de la Malle-Poste,10 à 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
AUTO RETRO CLUB DU BRABANT, EN ABREGE : A.R.…

Adresse
RUE DE L'INFANTE 30 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne