AUTOUR DU CENTRE

Association sans but lucratif


Dénomination : AUTOUR DU CENTRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.870.727

Publication

11/09/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise :056o .TO. g 7 l.

Dénomination

(en entier) : Autour Du Centre

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 41, rue Sablonnière 1430 Rebecq

Objet de l'acte : Constitution

Statuts.

Les soussignés :

Luc Deroo, 41 rue Sablonnière à 1430 Rebecq

Béatrice Stich 265 ch de Bruxelles à 1950 Kraainem

Sandra Lazzeri , Avenue des Gloires Nationales 16, 1081 Koekelberg

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêtté les statuts comme suit.

Art 1 er - L'association prend pour dénomination: "Autour du centre". Elle est créée pour une durée indéterminée.

Art 2- Son Siège est établi à Rebecq 1430, rue sablonnière,41, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

Art 3- L'association à pour but:

D'une part, l'étude, la protection, la promotion, la conservation et la transmission des techniques, matières, savoirs ou connaissances liés aux métiers artisanaux et artistiques. Cela tant au niveau national qu'en collaboration avec des pays Européens et extra-Européens.

D'autre part, la production, réalisation et diffusion d'objets artistiques, artisanaux ou culturels tant au niveau national, qu'international.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet ainsi que prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art 4 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, d'affiliés d'honneur ou autres. le nombre minimum d'associés est de trois.

Art 5 - Sont membres effectifs:

1) les membres comparants au présent acte, fondateurs ou associés.

2) Toute personne morale ou physique admise en cette qualité par la majorité simple du conseil' d'administration

Art 6 Toute personne qui désire être membre doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration. Le conseil examine la candidature à sa prochaine réunion et statue à la majorité simple des voix présentes. Ses décisions sont sans appel et ne doivent pas êtres motivées.

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TRIBUNAL DE COMMERCE

28 MI 2014 Efflfie-8

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MOD 2.2

Art 7 .1 - Démission;

Les membres effectifs sont libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

Art 7.2, - Exclusion:

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix présentes ou représentées.

La démission, suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la

loi du 27 juin 1921.

Art 8 - L'associé démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Art 9 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée p.& ie président du conseil d'administration. Elle se déroulera chaque année sur convocation écrite ou par email.

Art 10 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit:

1) de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière,

2) de nommer et révoquer les administrateurs.

3) d'approuver les budgets et les comptes.

4) d'exercer tout les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Art 11 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'adrninistrationils peuvent s'y faire représenter par un associé effectif. Les convocations sont faites par lettre ou email, adressés au moins huit jours à l'avance et contiennent l'ordre du jour.

Art 12 - Tout les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art 13- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signées par le président et un administrateur.ce registre peut être consulté par tous les membres.

Toutes modifications aux statuts doit être publiée, dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur Belge, il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Art 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de sept

au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis par les mebres effectifs.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art 15 - La durée du mandat est fixée à trois années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé peut y pourvoir et achève le mandat de celui qu'il remplace. les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 16 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le trésorier.

Art 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés par procuration à un autre administrateur. Celui-ci ne peut détenir qu'une seule procuration.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art 18 - les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journalière, sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'ont pas à justifier de leurs pouvoir à l'égard des tiers.

Art 19 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

art 20 - Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant; il lui soumet également pour approbation les comptes de l'exercice qui précède.

Art 21 - L'exercice social commence le lew janvier pour se terminer le 31 décembre.

MOD 2

Réservé

au

Moniteur s

belge

Volet B - Suite

Art 22 - Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art 23 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leur pouvoirs. Ces clécisons, ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs, seront publiés aux annexes au Moniteur Belge.

Art 24 - Ce jour, le conseil d'administration se compose comme suit:

Luc Deroo : Président

Béatrice Stich : Secrétaire

Sandra Lazzeri: Trésorier

La gestion journalière est confiée au président et au trésorier, individuellement. Rebecq, ce 06-03-2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Luc (-)

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Coordonnées
AUTOUR DU CENTRE

Adresse
RUE SABLONNIERE 41 1430 REBECQ

Code postal : 1430
Localité : Bierghes
Commune : REBECQ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne