B3 HORECA, SPORT, SERVICES & CONSEILS, EN ABREGE : B3HSC

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : B3 HORECA, SPORT, SERVICES & CONSEILS, EN ABREGE : B3HSC
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 627.854.175

Publication

15/04/2015
ÿþMou WORD t1.1

1 EI Copie à publier aux annexes du Monitéur beige

après dépôt de l'aAteep% rft.cs^u le

0 2 AVR. 21115

au gree du tribur-,). d'e ~ry,-~merce francrpi-lcrle de

Greffe

IRIO

" 15056

N° d'entreprise : o C~ p5'4 4'7-5-

Dénomination O

(en entier) : B3 HORECA, SPORT, SERVICES & CONSEILS

(en abrégé) : B3HSC

Forme juridique ; société privée à responsabilité limitée

Siège : avenue Huart Hamoir, 37 à 1030 Bruxelles

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :CONSTITUTION

x,txxxx

li résulte d'un acte dressé par Maître Anne RUTTEN, notaire à Saint-Gilles-lez-Bruxelles, le dix-sept mars

deux mille quinze ce qui suit

xxxxxx

COMPARANTS:

1)Monsieur VAN KESSEL Benjamin (numéro national : 890528-243.45), domicilié à 8620 Nieuwpoort,

Florislaan, 11.

2) Monsieur VAN KESSEL Paul (numéro national : 560314-311.78), domicilié à 1030 Bruxelles,

avenue Huart Hamoir, 37.

Seul le comparant sub 1) est fondateur de la présente société, le comparant sub 2) n'intervenant que

comme simple souscripteur.

Lesquels comparants, après nous avoir remis un plan financier dans lequel ils justifient le montant du capital

social de la société à constituer, nous ont requis de dresser, par les présentes, les statuts d'une société privée à

responsabilité limitée, qu'ils déclarent avcir arrêtés entre eux comme suit:

Article 1 :

Lei société est une société privée à responsabilité limitée. Elle a pour dénomination "53 HORECA, SPORT,

SERVICES & CONSEILS", en abrégé « B3HSC ».

Article 2 :

Le siège social est établi à 1030 Bruxelles, avenue Huart Hamoir, 37.

Il peut, par simple décision de la gérance être transféré en tout autre endroit de Belgique.

Tout changement du siège social est publié à l'annexe au Moniteur Belge, par les soins de la gérance.

Article 3

Le société a pour objet les activités et les marques commerciales suivantes :

" 83Store : Vente au détail d'articles de sport

" 83Print : Personalisation de tous types de vêtement pour les en-treprises, clubs, associations et particuliers

(liste non exhaustive)

43&Sea :Toutes activités Horeca (brasserie, restaurant, traiteur, ...)

" 03Consult : Consultance informatique (Information Security & Risk Management, CyberCrime Resilience,

Identity & Access Management, ... ) et Services aux entreprises (Conseils, Coa-ching et Formation),

Le tout dans le sens le plus large et dans le respect des lois et des réglementations existantes.

Elle peut, dans les limites de son objet social, tant en Belgique qu'à l'étranger, effectuer toutes opéra-'tions

mobilières, immobilières, financières, industrielles, commerciales ou civiles.

Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participa-'tion,

d'intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet similaire

ou connexe ou de nature à favoriser la réalisation de son objet,

Elle peut exercer tout mandat de gérant, administrateur ou li-quidateur.

Article 4 :

La société est constituée pour une durée illimitée, à compter du jour de la signature de l'acte constitutif.

Article 5 :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le capital social, fixé à dix-huit mille six cents (¬ 18.600,00) euros, est représenté

par cent quatre-vingt-six (186) parts sans mention de valeur nominale.

APPORTS EN NATURE.

Les comparants déclarent faire apport à la société présentement constituée, qui accepte, de biens ci après

: du matériel d'Horeca, d'imprimerie, d'informatique, de décoration ainsi qu'un crédit d'investissement à libérer

par Monsieur Paul Van Kessel et Monsieur Benjamin Van Kessel, apporteurs, ie tout plus amplement décrit

dans le rapports qui demeureront ci-annexés.

CONDITIONS.

La société présentement constituée déclare avoir parfaite connais-sance des apports ci-avant et ne

pas en demander une description plus détaillée.

Elle en aura la propriété et la jouissance à compter de ce jour.

DECLARATION.

L'apporteur déclare que les biens apportés ne font l'objet d'aucun nantissement,

RAPPORT DU REVISEUR D'ENTREPRISES,

Monsieur Marc GILSON, réviseur d'entreprises désigné conformé-ment aux dispositions du Code

des Sociétés, a fait rapport sur les apports décrits ci-avant, rapport dont !es conclusions s'énoncent comme suit

« Sous réserve des conséquences que pourrait avoir l'absence de mise en oeuvre, à ce jour, de la procédure prévue à l'article 442 bis du Code des impôts sur les revenus, nous certifions qu'il résulte des devoirs et contrôles que nous avons effectués conformément aux normes de révision que

1.La description des apports en nature à effectuer à la SPRL à constituer sous la dénomination « B3 Horeca, Sport, Services & Conseils » répond à des conditions normales de précision et de clarté, Il s'agit ici de matériel d'exploitation Horeca et d'imprimerie, d'informatique, de décoration et d'un crédit d'investissement.

2.Les modes d'évaluation des apports en nature sont justifiés par les principes de l'économie d'entreprise et conduit à une valeur d'apport qui correspond au moins au nombre et au pair comptable des 186 parts à émettre en contrepartie, de sorte que les apports en nature ne sont pas surévalués.

3.La rémunération des apports en nature, soit 186 parts sociales de la SPRL « B3 Horeca, Sport, Services & Conseils » d'une valeur de 18.600,00 ¬ et l'inscription au crédit des comptes courants de Monsieur Paul Van Kessel et Monsieur Benjamin Van Kessel dans les livres de la « B3 Horeca, Sport, Services & Conseils » d'une somme de 1,235,17 ¬ a été fixée par les fondateurs et sous leur responsabilité.

Nous croyons utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère légitime et équitable de l'opération.

4.La description des apports en nature à effectuer à la SPRL à constituer sous la dénomination « B3 Horeca, Sport, Services & Conseils » répond à des conditions normales de précision et de clarté. Il s'agit ici de matériel d'exploitation Horeca et d'imprimerie, d'informatique, de décoration et d'un crédit d'investissement.

5.Les modes d'évaluation des apports en nature sont justifiés par les principes de l'économie d'entreprise et conduit à une valeur d'apport qui correspond au moins au nombre et au pair comptable des 186 parts à émettre en contrepartie, de sorte que les apports en nature ne sont pas surévalués.

6.La rémunération des apports en nature, soit 186 parts sociales de la SPRL « B3 Horeca, Sport, Services & Conseils » d'une valeur de 18.600,00 ¬ et l'inscription au crédit des comptes courants de Monsieur Paul Van Kessel et Monsieur Benjamin Van Kessel dans les livres de la « B3 Horeca, Sport, Services & Conseils » d'une somme de 1.235,17 ¬ a été fixée par les fondateurs et sous leur responsabilité.

Nous croyons utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère légitime et équitable de l'opération. »

Le fondateur a rédigé un rapport spécial dans lequel il a exposé l'intérêt que présentent pour la société les apports en nature.

Lesdits rapports demeureront ci annexés, après avoir été signés "ne varietur" par nous, notaire.

REMUNERATION.

En rémunération des apports qui précèdent, il est attribué à Monsieur VAN KESSEL Benjamin, qui accepte, cent vingt-quatre (124) parts entièrement libérées de la société et à Monsieur VAN KESSEL Paul, qui accepte, soixante-deux parts (62) entièrement libérées de la société. Il y a en outre.une inscription au crédit du compte-courant de Monsieur Paul Van Kessel dans !es livres de ia SPRL « B3HSC » d'une somme de tros cents euros (300,00 ¬ ) et au crédit de celui de Monsieur Benjamin Van Kessel d'une somme de neuf cent trente-cinq euros dix-sept cents (935,17 ¬ ).

Article 6 :

Le capital social peut être augmenté ou réduit, en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée générale, délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts,

Article 7 :

#

3 r Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge 1 Les parts sont nominatives.

~ Elles sont inscrites dans le registre des as-sociés tenu au siège social,

Les parts peuvent être représentées par des certificats au nom des titulaires, extraits d'un registre à

souches et signés par la gérance.

Article 8 :

Les cessions ou transmissions pour cause de mort de parts s'opèrent conformément aux dispositions du

Code des Sociétés.

Article 9 :

Les héritiers, ayants cause ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit,

provoquer l'apposition des scellés sur tes livres, biens et marchandises ou valeurs de la société, frapper ces

derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'im-miscer en rien dans son

administration, ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires et bilans sociaux et

aux décisions de l'assemblée générale.

Article 10 ;

Les parts sont indivisibles.

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents,

jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant, à son égard, propriétaire de la part.

Article 11 :

La gérance est confiée à un ou plusieurs gérant(s) pour toute la durée de la société.

Le mandat du gérant est rémunéré ou gratuit suivant décision de l'assemblée générale.

En cas de décès, démission ou révocation du gérant, il sera pourvu à son remplacement par l'as-semblée

générale des associés.

Article 12 :

La gérance peut déléguer la gestion journalière de la société et des pouvoirs spéciaux déterminés à tous

mandataires de son choix.

Article 13 ;

Chacun des gérants peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet

social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Article 14 :

Chacun des gérants représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en deman-dant, soit en

défendant.

Article 18 :

Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tcus objets qui intéressent la société.

Toutefois, les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir

de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique. Les

personnes visées à l'article 271 du Code des Sociétés, peuvent prendre connaissance de ces décisions.

Il est tenu une assemblée générale ordinaire le troisième mercredi de mai à dix-huit heures; si ce jour est

férié, l'assemblée est remise au jour ouvrable suivant.

La gérance peut convoquer l'assemblée générale chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à l'endroit indiqué dans les avis de convocation,

L'assemblée délibère conformément au ccde des sociétés.

Article 16 :

Chaque associé peut voter par lui même ou par mandataire. Chaque part ayant droit de vote, sur laquelle

les appels de fonds régulièrement appelés et exigibles ont été effectués, donne droit à une voix.

Les parts sans droit de vote retrouvent leur droit de vote dans les cas visés ci avant dans les statuts,

L'exercice du droit de vote peut faire l'objet de conventions entre associés, dans les limites fixées par le

Code des Sociétés.

Article 17 :

Les procès verbaux des assemblées générales sont signés par tous les associés présents.

Article 18 :

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. A cette date, la

gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels, conformément à la loi.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée, les comptes annuels sont déposés par les soins

de la gérance à la "BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE".

Article 19 :

L'excédent favorable du compte de résultats constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation.

Article 20 :

La société peut être dissoute en tout temps par décision de l'assem-blée générale.

Article 21 :

En cas de dissoluticn de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée

générale des associés désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs émoluments et fixe le

mode de liquidation, conformément au Code des Sociétés.

Article 22 :

,k.,-'

b

Réservé

au

Mdniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Après apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation ou consignation faite pour ces règlements, l'actif net est réparti, en espèces ou en titres, entre toutes les parts.

Article 23 :

Au cas où pour une raison quelconque, la société ne compte plus qu'un seul associé et jusqu'au moment où la société compte à nouveau au moins deux associés, les prescriptions du Code des Sociétés concernant la société ne comprenant qu'un associé unique, seront d'application et le fonctionnement de la société de même que la responsabilité de l'associé seront réglés conformément à ces prescriptions,

Article 24 :

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé, gérant, commis-saire et liquidateur élit, par les présentes, domicile au siège social, où toutes communications, sommations, assignations ou signifi-'cations peuvent lui être valablement faites, sans autre obligation pour la société que de tenir ces documents à la disposition du destinataire.

Article 25 :

Les associés entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés et, en conséquence, les dispositions de ce Code auxquelles il n'est pas licitement dérogé par les présents statuts, y sont réputées inscrites, et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de ce Code, sont censées non écrites.

Article 26 :

Le premier exercice social commence ce jour et finit le trente et un décembre deux mille quinze et la première assemblée générale ordinaire se tiendra en deux mille seize.

NOMINATION DE GERANT(S).

Les statuts de la société étant arrêtés, les comparants se sont réunis en assemblée générale extraordinaire qui, réunissant l'intégralité des titres a décidé à l'unanimité de fixer le nombre de gérants à deux et de nommer à ces fonctions pour une durée indéterminée : 1)Monsieur VAN KESSEL Benjamin et 2) Monsieur VAN KESSEL Paul, prénommés et ce, à titre gratuit.

PROCURATION,

Les comparants décident de conférer tous pouvoirs à la société « BECI » à 1050 Bruxelles, avenue Louise, 500, avec faculté de subdélé-gation aux fins d'accomplir toutes formalités nécessaires auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises et de l'Administration de la T.V.A..

Déposés en même temps une expédition de l'acte constitutif et une attestation bancaire.

Cet extrait est délivré conformément à l'article deux paragraphe quatre du Code des Sociétés, uniquement en vue du dépôt au greffe du Tribunal de Commerce et de l'acquisition pour la nouvelle société de la personnalité morale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Anne RUTTEN, Notaire,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/06/2015
ÿþMai 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N

N



1)4006 Reçu le 18 JUIN 2015

Greffe

au ,; r~SfeAti - tr}lirma1-ele -commerce -

N° d'entreprise : BE 0627.854.175 Dénomination :

(en entier) : B3 HORECA, SPORT, SERVICES & CONSEILS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 1030 Schaerbeek, avenue Huart Hamoir 37

Objet de l'acte : Transfert de siège social

$rs" inopb.,.ï_a : Gier aº% ::zzlica

La présente assemblée entérine le transfert du siège social de la société à partir du juin 2015 à l'adresse suivante : «Rue Bruyère Saint Jean 100 à 1410 Waterloo ».

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 18 heures 30. Schaerbeek, 1' juin 2015

Paul VAN KESSEL Benjamin VAN KESSEL

Président Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

auanf nrn I lr r rin ranrócantor ia norennna mnrara 3 Cónarrl clac tiorc

29/11/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
B3 HORECA, SPORT, SERVICES & CONSEILS, EN AB…

Adresse
RUE BRUYERE SAINT JEAN 100 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne