BALZART, EN ABREGE : BZT

Association sans but lucratif


Dénomination : BALZART, EN ABREGE : BZT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.607.740

Publication

10/11/2011
ÿþ7-1 MOD 2.2

fer [Tri Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

W TÉTÉV~ óÉ cái\fliect:

t (IIlt t(IIflIlt lli ll1 IIII liii I11 Il II1

" iii~o~sa

yo Co OC/Q

BaIZarT

(en abrégé) BZT

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Haute 56, 1348 Ottignies-Louvain-La-Neuve arrondissement de Nivelles

_Objet de l'acte : Constitution

STATUTS

Les soussignés

DETHIER Luc

SALMON Arnaud

LEHEMBRE Aymeric

Tous ont convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif, conformément; à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE I - Dénomination siège social

Art. 1 er

L'association est dénommée BaiZarT

Art 2

Son siège social est établi 56 rue Haute, 1348 Ottignies Louvain-la-Neuve:

arrondissement judiciaire de Nivelles

Il peut être transféré, par décision du conseil d'administration dans tout lieu en Belgique

L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE II - Objet

Art 3

L'association à pour but:

La promotion des activités culturelles et artistiques du groupe musical "Rony Rone et les Balltraps"

L'organisation de stages, d'échanges, de séminaires, d'ateliers et de spectacles

L'étude, la production, la réalisation, la promotion, la publication, sur quelque support que ce soit, et la

diffusion d'objets artistiques ou culturels éventuellement en collaboration avec les pays européens et extra-'

europééens

Art 4

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

TITRE III-Membres

Art 5

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers'

membres sont les fondateurs soussignés

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom ei qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise .

Dénomination (en entier)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art 6

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Art 7

Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

Art 8

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'admisnistration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction(s) grave(s) aux statuts ou aux lois.

Art 9

L'associé démissionnaire ou exclu, et les ayant droit d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont

aucun droit à faire valoir sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni redditions de comptes, ni appositions de scellés, ni

inventaires, ni remboursement des cotisations versées.

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE IV Cotisations

Art 10

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent le

concours actif de leur capacité et de leur dévouement

TITRE V-Assemblée Générale

Art 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président ou

par une personne nommée par celui-ci.

Art 12

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expréssement reconnu par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment de sa compétence:

1) Les modifications des statuts;

2) La nomination et la révocation des administrateurs;

3) L'approbation des budgets et des comptes ;

4) La nomination et la révocation des commissaires ;

5) L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires.

6) La dissolution volontaire de l'association, les exclusions des membres, la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art 13

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois d'avril.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration et/ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Art 14

L'assemblée générale est convoquée par courrier adressé au moins sept jours avant le rassemblement du

conseil d'administration. L'ordre du jour sera mentionné dans la convocation.

Toutes propositions signées par un vingtième des membres doit être porté à l'ordre du jour, sauf dans les cas prévu aux articles 8,12 et 26 de la loi du 29 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas portés à l'ordre du jour.

Art 15

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque

membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tout mandataire doit être membre.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art 16

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas ou il

en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 17

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès verbal signé par le président et un des administrateurs. Ces procès verbaux sont conservés au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement de celui-ci. Toutes modifications au statut doivent être déposées au greffe du tribunal du lieu du siège de l'association. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur

TITRE VI Administration

Art 18

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins nommé par l'assemblée

générale pour un terme de deux ans, en tout temps révocable par elle.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art 19

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qui le remplace.

Art 20

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement

du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 21

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérente.

Art 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir touts les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tout dépôt, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et céder un bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tout contrat d'entreprise et de vente, contracter tout emprunt avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements ; hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tout prêt et avance, renoncer à tout droit contractuel et réel ainsi qu'à toutes garanties réelles et personnelles ; donner main levée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées et hypothécaires, transcriptions, saisies, ou autres empêchements ; plaider tant en demandant qu'en défendant devant toutes juridictions, et exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Art 23

Le conseil nomme, lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Art 24

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Art 25

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Art 26

Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

MiOb 2.2

Voe' - suite

Art 27

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'éxecution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII Règlement d'ordre intérieur

Art 28

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

TITRE VIII Dispositions Diverses

Art 29

L'exercice social commence ie 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le premier exercice débutera ce 01 janvier 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2011.

Art 30

Sauf lorsque la loi le requiert, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Art 31

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art 32

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affectée à une fin désintéressée.

Art 33

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par fa loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

L'assemblée générale prend à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe du tribunal des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

ADMINISTRATEURS

Ils désignent en qualité d'administrateurs:

Luc Dethier, membre

Aymeric Lehembre, membre

Arnaud Salmon, membre

DELEGATION DE POUVOIR

lis désignent en qualité de

Président : Luc Dethier

Trésorier : Arnaud Salmon

Secrétaire : Aymeric Lehembre

Délégué à la gestion journalière : Ron Wisnia

Fait à Louvain-la-Neuve le 26 janvier 2011 en 3 exemplaires

Mentionner sur ta dernière page du Volet B " Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso ' Nom et signature





Coordonnées
BALZART, EN ABREGE : BZT

Adresse
RUE HAUTE 56 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne