BECAST

Dénomination : BECAST

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 832.822.697

Publication

28/01/2011

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge

le1991

D�nomination

(en entier) : BeCast

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 1495 Villers-La-Ville, rue Ruffin 25

Objet de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE DIX,

Le 23 octobre 2010

Ont comparu :

-SCHENKELS Fabien, domicili� � 1160 Auderghem, avenue de Beaulieu 6 bte 46 ; -BAUDAUX Bernard, domicili� � 1495 Villers-La-Ville, rue Ruffin, Marbais 25 ; -COGELS Fabienne, domicili� � 5080 Villers-lez-Heest, Place de Villers 15; -COURTE Gerry, domicili�e � 6230 Pont-�. Celles, rue des Quatre-Chemins 57

Tous de nationalit� belge ou citoyen de l'Union europ�enne.

Lesquels comparants d�clarent constituer entre eux, par les pr�sentes, les statuts d'une association sans

but lucratif conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - D�nomination, si�ge social

Article 1 - L'association est une � Association Sans But Lucratif, A.S.B.L. � et porte le nom de � BeCast �

Elle peut �tre cit�e avec ou sans traits d'union, point et guillemets.

Tout document �manant de l'association devra comprendre le nom de celle-ci, assorti de la mention � association sans but lucratif � ou � ASBL �, ainsi que l'adresse du si�ge social.

Article 2 - Son si�ge social est �tabli � l'adresse suivante : rue Ruffin, Marbais 25 � 1495 Villers-La-Ville, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. 11 pourra �tre modifi� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE Il But Dur�e

Article 3 - L'association a pour but ia diffusion de toutes informations culturelles susceptibles d'int�resser et de concerner les habitants des communes qu'elle couvre par la gestion d'une radio locale priv�e et/ou par publication par voie postale et/ou �lectronique. L'association pourra organiser des manifestations culturelles, humanitaires et sportives, des voyages d'informations, des conf�rences, spectacles et r�citals de tous genres.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son but.

Article 4 - La dur�e de l'association est illimit�e.

TITRE Ill Membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Article 6 - Sont membres effectifs :

1� Les comparants au pr�sent acte ;

2� Tout membre adh�rent qui le souhaite peut pr�senter sa candidature comme membre effectif. Il doit en faire la demande aupr�s d'un des co-pr�sidents de l'association, pr�sent� par deux parrains d�j� membres effectifs. Le co-pr�sident soumet la demande au conseil. Il est admis en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes. Son �ventuel refus de ne doit pas �tre motiv�.

Article 7 Sont membres adh�rents :

Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande via le site Internet de l'association ou par �crit � l'adresse du si�ge social. L'acceptation de la candidature est examin�e par le conseil d'administration. Les d�cisions ne doivent pas �tre motiv�es et sont port�es par courrier �lectronique ou postal � la connaissance du candidat.

Dans le cas o� la candidature d'un membre adh�rent est refus�e alors que ce dernier a d�j� pay� la cotisation de membre adh�rent, cette cotisation lui sera rembours�e dans un d�lai qui ne peut exc�der 30 jours calendrier suivant la d�cision de refus d'adh�sion.

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par courrier postal ou �lectronique leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier �lectronique ou postal. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE IV Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � mille euros. I n droit d'entr�e ~~~ droit ~ Carr�e peul �tre exig� � tout nouveau membre.

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Article 10 -- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par les copr�sidents du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par les co-pr�sidents du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale peut d�tenir une ou plusieurs procurations de membres effectifs absents. Il doit en informer les co-pr�sidents de l'assembl�e avant le d�but des d�bats. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 13 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par les co-pr�sidents et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par courrier �lectronique ou postal.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

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Article 15 - La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 16 - Le conseil d�signe parmi ses membres deux co-pr�sidents, �ventuellement un

vice-pr�sident, un tr�sorier et/ou un secr�taire. En cas d'emp�chement d'un des co-pr�sidents, ses

fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 17 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par les co-pr�sidents, soit par quatre administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Article 21 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera � la date de fondation de l'ASBL pour se cl�turer le trente et un d�cembre de la m�me ann�A.

Article 23 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra tous les ans dans le courant du mois de mars.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

Disposition transitoire

Le premier conseil d'administration est compos� par d�faut des membres fondateurs jusqu'� l'�lection pr�vue � l'article 14 et suivants des pr�sents statuts. Ce mandat est normal, et est r�vocable par l'assembl�e g�n�rale.

Et apr�s lecture int�grale, les comparants ont sign�. Acte de nomination des administrateurs

Extrait de l'assembl�e g�n�rale constitutive de l'ASBL BeCast, dont le si�ge est �tabli � 1495 Villers-La-Ville, rue Ruffin 25

Les membres fondateurs de l'ASBL BeCast, r�unis en Assembl�e g�n�rale constitutive le 23 octobre 2010, ont pris � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

1.Nomination des administrateurs :

" Monsieur Fabien Schenkels, n� le 4 avril 1992 � Woluwe-Saint-Lambert, domicili� � 1160 Auderghem, avenue de Beaulieu 6 bte 46 ;

" Monsieur Bernard Baudaux, n� le 22 mars 1975 � Nivelles, domicili� � 1495 Villers-La-Ville, Rue Ruffin, Marbais 25 ;

MOD 2.2

R�serv� Volet B - suite

au " Madame Fabienne Cogels, n� Ie 27 juillet 1983 � Diest, domicili� � 5080 Villers-lez-Heest, Place de Villers,

Moniteur

belge

15;

" Monsieur Gerry Courte, n� le 11 avril 1981 � Ottawa, domicili�e � 6230 Pont-�-Celles, Rue des Quatre-Chemins 57 ;

lesquels acceptent leur mandat.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2011- Annexes du Moniteur belge BAUDAUX Bernard Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BECAST

Adresse
RUE RUFFIN 25 1495 MARBAIS

Code postal : 1495
Localité : Marbais
Commune : VILLERS-LA-VILLE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées BECAST

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